N° de brevet Brevet
FR2754053 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE DEFORMATION DE TUBE GUIDE
FR2754064 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REALISER DES SERIES CHRONOLOGIQUES DE MESURES DE PROFILS VERTICAUX DE LA VITESSE DU COURANT DANS UNE MASSE D'EAU MARINE
FR2753943 ESSUIE–GLACE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEMOIN DE VIEILLISSEMENT
FR2754076 CONTROLE ET REGULATION DU TAUX HYDROMETRIQUE D'UN MILIEU
FR2754052 PROJECTILE D'EXERCICE BALISTIQUE
FR2754050 MICROGENERATEUR PYROTECHNIQUE DE GAZ A PRISE BIFILAIRE BLOQUEE
FR2754025 DISPOSITIF AMORTISSEUR POUR ENSEMBLE FORMANT DISQUE D'EMBRAYAGE, COMPORTANT UN MECANISME GENERATEUR DE FRICTION
FR2754035 DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2754037 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ETANCHE DE DEUX TUBES METALLIQUES BOUT A BOUT
FR2753876 MACHINE DE RECOLTE POUR CANNES A SUCRE
FR2754061 TROUSSES ET DISPOSITIFS D'ESSAI
FR2754063 CIRCUIT DE MULTIPLICATION DE RESOLUTION ET DE DETERMINATION DE SENS DE DEPLACEMENT
FR2754073 PROCEDE DE SYNCHRONISATION LORS DE LA PROJECTION D'UNE PREMIERE SEQUENCE D'IMAGES PRINCIPALES ET D'UNE SECONDE SEQUENCE D'IMAGES ACCESSOIRES TELLES QUE DES SOUS–TITRES ET SYSTEME POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2754074 SYSTEME D'INSCRIPTION SUR UN ECRAN DE PROJECTION D'IMAGES DES ELEMENTS D'IMAGES ACCESSOIRES, TEL QUE DES SOUS–TITRES
FR2754078 REGLE A CACULER LES PARAMETRES D'EXPOSITION PROPRES AU DEVELOPPEMENT DE PAPIER PHOTOGRAPHIQUE NOIR ET BLANC
FR2754069 MICROSCOPE ENREGISTRANT L'ONDE DIFFRACTEE PAR L'OBJET OBSERVE ET L'UTILISANT POUR CALCULER UNE REPRESENTATION EN TROIS DIMENSIONS DE CET OBJET
FR2754070 MICROSCOPE ENREGISTRANT L'ONDE DIFFRACTEE PAR L'OBJET OBSERVE ET L'UTILISANT POUR CARCULER UNE REPRESENTATION EN TROIS DIMENSIONS DE CET OBJET
FR2754092 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE, NOTAMMENT POUR LE COMPARTIMENT PASSAGERS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2753897 DISPOSITIF POUR LE DIAGNOSTIC ENDOSCOPIQUE PHOTODYNAMIQUE DE TISSU TUMORAL
FR2754111 ASSEMBLAGE DE CONNECTEUR ELECTRIQUE
FR2754065 CIRCUIT DE SIMULATION D'UN COMPOSANT A RETOURNEMENT
FR2754030 RECEPTEUR D'UNE COMMANDE HYDRAULIQUE D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2754028 DISPOSITIF DE TRANSFERT DE PUISSANCE
FR2754015 PROCEDE DE CONTROLE DE LA QUANTITE DE CARBURANT INJECTE DANS UN MOTEUR DIESEL
FR2753894 SOMMIER A DOUBLE NIVEAU DE LATTES
FR2754016 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA COMMANDE DE LA COUPURE D'UN DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2754017 PERFECTIONNEMENTS A LA GESTION DE LA COUPURE D'UN DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2753893 BANQUETTE TRANSFORMABLE EN LIT AU MOYEN D'UN MECANISME ELECTRIQUE, PERMETTANT DE MODULER LE COUCHAGE
FR2754012 PROCEDE ET INSTALLATION POUR CREUSER UNE CAVITE FORMEE D'UNE PLURALITE DE SOUS–CAVITES DANS UNE COUCHE DE SEL DE FAIBLE EPAISSEUR
FR2754117 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MOTEUR ASYNCHRONE DE STORE OU VOLET ROULANT
FR2754010 VERROU POUR VOLET ROULANT, EQUIPE D'UN AXE D'ENROULEMENT DU TABLIER LIBRE EN ROTATION
FR2754011 RISER DE PRODUCTION EQUIPE D'UN RAIDISSEUR APPROPRIE ET D'UN FLOTTEUR INDIVIDUEL
FR2753895 LE POSE BEBE
FR2754018 POMPE DE RELEVAGE D'EAU ACTIONNEE PAR AIR COMPRIME
FR2754032 SUPPORT–CAOUTCHOUC A AMORTISSEMENT HYDRAULIQUE
FR2754026 EMBRAYAGE A FRICTION POUR VEHICULE AUTOMOBILE, PERMETTANT UNE USURE MAXIMALE DU DISQUE
FR2754034 DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT DES MOYENS PERFECTIONNES D'AMORTISSEMENT PAR FRICTION DES VIBRATIONS
FR2754027 EMBRAYAGE A FRICTION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2754023 DISPOSITIF FORMANT PALIER EN DEUX PARTIES POUR UN ARBRE
FR2754021 VERIN TELESCOPIQUE ROTATIF A PALETTES
FR2754019 POMPE DE RELEVAGE DE LIQUIDE ACTIONNEE PAR AIR COMPRIME
FR2754020 SYSTEME HYDRAULIQUE
FR2754036 SOUPAPE DE COMMANDE
FR2754075 PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE INDICATION DE TEMPS A PARTIR D'UN SIGNAL DE TEMPS
FR2754077 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN BOUTON DE MANOEUVRE ROTATIF SUR UN TABLEAU DE COMMANDE
FR2754116 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION D'UN MOTEUR SYNCHRONE TRIPHASE
FR2754055 DISPOSITIF DE DETERMINATION DU COUPLE RESISTANT D'UN EQUIPEMENT EN ROTATION, SYSTEME DE SURVEILLANCE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE ET SYSTEME DE REGULATION DE PARAMETRES D'UN CENTRIFUGEUR ASSOCIE
FR2754125 DISPOSITIF ET PROCEDE D'EGALISATION VECTORIELLE D'UN SIGNAL OFDM
FR2754124 PASSERELLE DE TELEPHONIE SUR INTERNET
FR2754118 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA COMMANDE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE SYNCHRONE, NOTAMMENT D'UN GROUPE MOTOVENTILATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2754115 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE TERMINALE A BLOC LIMITEUR HYBRIDE
FR2753900 COMPOSITIONS POUR LE MAQUILLAGE DES YEUX
FR2754107 DETECTEUR DE RAYONNEMENT PHOTONIQUE DE GRANDES DIMENSIONS
FR2754110 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR CONNECTER DES EXTREMITES DE CABLES A UN EQUIPEMENT
FR2753901 UTILISATION D'UN POLYDIMETHYLSILOXANE A GROUPEMENTS GLUCOSIDES COMME AGENT HYDRATANT DANS UNE COMPOSITION COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE
FR2754126 SCANNER A ALIMENTATION FEUILLE A FEUILLE
FR2754127 PROCEDE DE CODAGE/DECODAGE DE SIGNAL VIDEO SUR LA BASE D'UNE QUANTIFICATION DE TREILLIS ADAPTATIVE
FR2753910 POUPEE MUSICALE ANIMEE
FR2753914 COLONNE D'EXTRACTION EQUIPEE D'UN SYSTEME DE MONTAGE, REMPLACEMENT ET DEMONTAGE RAPIDES D'ELEMENTS DE FUT
FR2753878 ENSEMBLE DE MOYENS POUR LE RAMASSAGE DE VOLAILLES VIVANTES AU SOL ET LEURS DEPOTS DANS LES CONTENEURS
FR2753879 PERFECTIONNEMENT AUX POULETS DE CHAIR
FR2753908 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE BOULES DE PETANQUE
FR2754081 SYSTEME ASSOCIANT PAR INFORMATIQUE LES PLANS DE SECURITE INCENDIE, LE REGISTRE DE SECURITE INCENDIE ET DES OUTILS DE GESTION TEMPORELS ET INTEMPORELS
FR2754128 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE, PROCEDE DE FABRICATION ET RADIATEUR AINSI EQUIPE
FR2754130 L'ELECTRONIQUE STARTER POUR TUBES FLUORESCENTS
FR2753968 NOUVELLES HETEROARYLOXYETHYLAMINES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION, LEUR APPLICATION COMME MEDICAMENTS ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT
FR2754072 PROCEDE DE FABRICATION D'UN AFFICHEUR A CRISTAL LIQUIDE
FR2754068 DETECTEUR A GAZ DE RAYONNEMENTS IONISANTS A TRES GRAND TAUX DE COMPTAGE
FR2754085 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CALCUL D'IMAGES ET CALCULATEUR DE VUES EN PERSPECTIVE
FR2754084 LECTEUR ELECTRONIQUE DE CARTES POUR LA COMMANDE D'UNE SERRURE
FR2754080 PROCEDE D'APPRENTISSAGE POUR LA CLASSIFICATION DE DONNEES SELON DEUX CLASSES SEPAREES PAR UNE SURFACE SEPARATRICE D'ORDRE 1 OU 2
FR2753909 PROCEDE ET SYSTEME DE VALIDATION DE PRISES DE PARIS POUR UN JEU, EFFECTUEES A PARTIR D'UN BOITIER ELECTRONIQUE AUTONOME
FR2754079 APPAREIL ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES, NOTAMMENT POUR LECTEUR DE CARTES
FR2754119 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONVERSION DE TENSION EN RAMPE CONTINUE POUR RESEAU NEURONAL
FR2754120 APPAREIL ET PROCEDE DE COMMUTATION D'HORLOGE
FR2754121 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGE D'ERREUR POUR DES CODES DE REED–SOLOMON
FR2754083 MULTIPLIEUR ANALOGIQUE UTILISANT DES TRANSISTORS A EFFET DE CHAMP DU TYPE MOS DANS UN DOMAINE SANS SATURATION, ET UN MIROIR DE COURANT
FR2754086 CALIBRE ELECTRONIQUE DE CONTROLE DES PIECES DE MONNAIE
FR2754087 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE PLATS CHAUDS
FR2754099 PORTE–DISQUE COMPACT GERBABLE DU TYPE INCLINE
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