N° de brevet Brevet
FR2753514 DISPOSITIF DE COMMANDE DE VOLETS D'APPAREILS DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION
FR2753360 PORTE–BROCHETTES
FR2753523 MECANISME DE DECHARGE DE PRESSION DESTINE A UN APPAREIL DE CHAUFFAGE UTILISANT DE LA VAPEUR SATUREE EN TANT QUE FLUIDE DE CHAUFFAGE
FR2753516 PULVERISATEUR PORTABLE DE LIQUIDE
FR2753517 PIECE DE RACCORDEMENT SUR CONDUITES EN CHARGE A DEPARTS MULTIPLES, POUR LA DERIVATION DE CES CONDUITES
FR2753508 EMBRAYAGE A FRICTION A DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'USURE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2753507 EMBRAYAGE A FRICTION COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'USURE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2753503 EMBRAYAGE A FRICTION A DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'USURE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2753504 EMBRAYAGE A FRICTION A DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'USURE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2753505 EMBRAYAGE A FRICTION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'USURE
FR2753506 EMBRAYAGE A FRICTION, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'USURE
FR2753339 DISPOSITIF POUR CONTENIR ET SUSPENDRE UNE CHARGE D'UN MATERIAU, PAR EXEMPLE POT DE FLEUR
FR2753340 DISPOSITIF POUR CONTENIR ET SUSPENDRE UNE CHARGE D'UN MATERIAU, PAR EXEMPLE POT DE FLEUR
FR2753533 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION D'UNE MODIFICATION AU COURS DU TEMPS DE L'ETAT DE CONDENSATION DE GOUTTELETTES SUR UNE CIBLE
FR2753534 SONDE A COURANTS DE FOUCAULT, POUR LE CONTROLE NON DESTRUCTIF DE PIECES ELECTRIQUEMENT CONDUCTRICES
FR2753530 DISPOSITIF DE MESURE INTERFEROMETRIQUE EN LUMIERE POLARISEE
FR2753594 TELECOPIEUR A INTERFACE DE LIGNE A DETECTEUR UNIQUE ET DETECTEUR DE COURANT A CIRCUITS MAGNETIQUES DE DETECTION ET DE COMPENSATION
FR2753531 PROCEDE DE REGLAGE DU NIVEAU D'ECLAIREMENT D'UN ECHANTILLON DANS UN SYSTEME DE GRANULOMETRIE PAR ANALYSE D'IMAGES
FR2753532 DISPOSITIF ET PROCEDE D'EPREUVE DE LA RESISTANCE AU DECOLLAGE D'UNE PAROI LATERALE COLLEE D'UN CONDITIONNEMENT EN UN MATERIAU SEMI–RIGIDE
FR2753363 PERFECTIONNEMENT APPORTE AUX CREPIERES POUR UNE CUISSON SUR LES DEUX FACES DES ALIMENTS
FR2753527 ECHANGEUR DE CHALEUR GAZ–LIQUIDE, ET APPAREIL DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE COMPRENANT UN TEL ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2753364 DISPOSITIF DE NETTOYAGE COMPLEMENTAIRE DES MAINS
FR2753518 DISPOSITIF DE CONTROLE DU NIVEAU DE REMPLISSAGE DANS DES ENCEINTES DE STOCKAGE DE LIQUIDE SOUS PRESSION
FR2753361 SOUCOUPE DEVERSANTE POUR LE REMPLISSAGE DE COUPES OU VERRES A BOIRE DISPOSES EN PYRAMIDE
FR2753509 DISPOSITIF POUR INDIQUER L'USURE D'UN EMBRAYAGE A FRICTION
FR2753485 SYSTEME D'EPURATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2753489 PROCEDE DE COMMANDE DE LA QUANTITE DE CARBURANT A FOURNIR A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2753490 PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE MANIERE A REDUIRE LES POLLUANTS EMIS ET MOTEUR FAISANT APPLICATION DE CE PROCEDE
FR2753491 SYSTEME D'ALLUMAGE
FR2753484 PROCEDE POUR L'EXPLOITATION, PAUVRE EN EMISSION DE MONOXYDE D'AZOTE, D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2753393 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN FILTRE A PARTICULES
FR2753482 DISPOSITIF DE HAVAGE ET DE BETONNAGE POUR SAIGNEE EN SOUTERRAIN
FR2753483 PROCEDE DE BETONNAGE POUR SAIGNEE EN SOUTERRAIN, ET DISPOSITIF DE HAVAGE ET DE BETONNAGE PROPRE A LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2753394 PROCEDE DE COMPRESSION D'UN GAZ ASSOCIE A UNE UNITE DE SEPARATION D'UN MELANGE GAZEUX
FR2753513 PLAQUE DE SUPPORT GUIDE POUR ORGANE D'ENTRAINEMENT DE CHAINES
FR2753492 DISPOSITIF D'ALLUMAGE DESTINE A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2753493 DISPOSITIF DE COMMANDE D'ALLUMAGE ANTI–VOL
FR2753583 PALIER A CALOTTE NOTAMMENT POUR DES MOTEURS ELECTRIQUES MINIATURES
FR2753499 PALIER DE BUTEE A BILLES
FR2753500 ROULEMENT A FLASQUE RAPPORTE OU A ELEMENT D'ETANCHEITE
FR2753582 VENTILATEUR A COURANT CONTINU SANS BALAIS
FR2753357 LIMITEUR DE PLACES DE CHARIOTS MUNIS DE MONNAYEURS
FR2753495 VENTILATEUR, EN PARTICULIER POUR APPAREIL DE REFROIDISSEMENT ET/OU CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2753494 ENSEMBLE DE POMPE HYDRAULIQUE
FR2753356 VITRINE DESTINEE A RECEVOIR DES AFFICHES OU D'AUTRES OBJETS D'EXPOSITION
FR2753358 VITRINE, NOTAMMENT DESTINEE A DES DEVANTURES DE MAGASINS
FR2753559 VITRINE D'AFFICHAGE
FR2753537 APPAREIL DE MESURE DE LA VITESSE DE COURSE D'UN SPORTIF
FR2753538 DISPOSITIF DE DETECTION DE MINES
FR2753590 DISPOSITIF D'EMISSION D'INFORMATIONS NUMERIQUES PAR SATELLITE
FR2753579 CIRCUIT ELECTRONIQUE POURVU D'UN DISPOSITIF DE NEUTRALISATION
FR2753592 PROCEDE DE DEMODULATION DE SIGNAUX NUMERIQUES EMIS PAR SALVES ROBUSTE AUX BROUILLEURS A BANDE ETROITE
FR2753595 PROCEDE D'ACQUISITION, SELON UNE RESOLUTION DETERMINEE, D'UNE IMAGE ELECTRONIQUE D'UNE SCENE AU MOYEN D'UNE PLURALITE D'ELEMENTS PHOTOSENSIBLES
FR2753450 HETEROARYLOXYPYRIDINES HERBICIDES
FR2753587 PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT LA COMMANDE DE FREQUENCE
FR2753584 DISPOSITIF DE TELECOMMANDE ET INSTALLATION ELECTRIQUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2753585 MOTEUR POUR DES VENTILATEURS MINIATURES DE DISSIPATION DE CHALEUR
FR2753581 ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DES MOYENS PERFECTIONNES POUR L'IMPREGNATION DE LA BOBINE DE SON ROTOR
FR2753376 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES COMPRENANT DE L'AMISULPRIDE ET LEURS APPLICATIONS THERAPEUTIQUES
FR2753375 UTILISATION DANS UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU POUR LA PREPARATION D'UN MEDICAMENT D'AU MOINS UN INHIBITEUR DE SULFOTRANSFERASES
FR2753338 PROCEDE DE PLANTATION D'UN MASSIF FLORAL, PROCEDE DE FABRICATION D'UN GABARIT POUR UNE TELLE PLANTATION ET GABARIT POUR CETTE PLANTATION
FR2753341 DISPOSITIF MONOBLOC DESTINE A L'ARBORICULTURE ET A LA SYLVICULTURE SERVANT A PROTEGER LES PLANTATIONS CONTRE LES ANIMAUX PREDATEURS ET CONTRE LES PARASITES VEGETAUX
FR2753390 ELEMENT DE RETENUE DE L'AVANT D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE ET ENSEMBLE D'ELEMENTS AVANT
FR2753446 PROCEDE DE FABRICAITON DE (METH)ACRYLATES D'ALKYLIMIDAZOLIDONE
FR2753392 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELIMINATION DES POUSSIERES D'UN FLUX GAZEUX ET EN PARTICULIER DES PARTICULES SUBMICRONIQUES
FR2753454 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CRAQUAGE CATALYTIQUE DESCENDANT METTANT EN OEUVRE L'INJECTION D'UNE CHARGE SOUS UN ANGLE ADEQUAT SUR UN CATALYSEUR CONDITIONNE
FR2753388 RAQUETTE DE TENNIS A CORDAGE DOUBLE
FR2753342 APPAREIL D'ARROSAGE
FR2753377 NOUVELLE ASSOCIATION PARASITICIDE A BASE DE 1–N–PHENYLPYRA– ZOLES ET DE LACTONES MACROCYCLIQUES ENDECTOCIDES
FR2753378 UTILISATION DANS UNE COMPOSITION EN TANT QUE STIMULATEUR DE TYROSINASE D'AU MOINS UN DERIVE DE PYRIMIDINE 3–OXYDE, SUBSTITUE EN 6
FR2753387 DISPOSITIF DE SUPPORT MOBILE POUR DEVIDOIR DE TUYAU
FR2753389 INSTALLATION SPORTIVE POUR LE JEU DE BALLES
FR2753580 SYSTEME DE REGULATION D'UNE TENSION D'ALTERNATEUR
FR2753545 DISPOSITIF ELECTROCHIMIQUE
FR2753597 CARTE A MEMOIRE
FR2753553 MACHINE DE JEU
FR2753557 BORNE DE PAIEMENT ELECTRONIQUE POUR SYSTEME DE TRANSACTION A CARTES
FR2753588 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TELESURVEILLANCE D'UN HABITACLE MOBILE
FR2753365 INSERT ENDODONTIQUE D'OBTURATION CANALAIRE DENTAIRE PREIMPREGNE A RENFORTS DE FIBRES
FR2753549 NUMERISATEUR POUR DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES
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