N° de brevet Brevet
FR2752940 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION D'UNE PROPORTION ENTRE DES FRUITS ET DES CORPS ETRANGERS ET PROCEDE ET MACHINE DE RECOLTE DE FRUITS
FR2752666 SECOUEUR POUR MACHINE A VENDANGER OU A RECOLTER DES FRUITS OU DES BAIES PAR SECOUAGE, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL SECOUEUR, ET MOULE POUR LA FABRICATION D'UN TEL SECOUEUR
FR2752921 ENSEMBLE COLLECTEUR–ECHANGEUR DE CHALEUR ET INSTALLATION DE CLIMATISATION EQUIPEE D'UN TEL ENSEMBLE
FR2752715 BOITIER DISTRIBUTEUR POUR ROULEAUX DE PAPIER "COMPACT"
FR2752716 SYSTEME ANTI–VOL POUR BOITIER DISTRIBUTEUR DE PAPIER
FR2752935 PROCEDE DE MESURE D'UN VOLUME CONDUCTEUR ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2752933 DISPOSITIF POUR L'INDEXAGE D'UN REFERENTIEL
FR2752931 AGENCEMENT DE PROTECTION DE SOUTES A MUNITIONS DE VEHICULES BLINDES
FR2752754 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE POUR VERRERIE DE LABORATOIRE
FR2752925 DISPOSITIF DE VENTILATION PERFECTIONNE POUR LE SECHAGE DE PRODUITS, NOTAMMENT DE PRODUITS CRUS DESTINES A ETRE ENSUITE CUITS
FR2752923 DISPOSITIF POUR LE REFROIDISSEMENT DE PRODUITS ALIMENTAIRES
FR2752713 FRITEUSE ELECTRIQUE A CHAUFFAGE AMELIORE
FR2752936 ROBINET PRISE D'ECHANTILLONS
FR2752915 CHAUDIERE DOUBLE COMBUSTION A TIRAGE INVERSE
FR2753037 PROCEDE DE REGULATION DE LA CHARGE ET DE LA DECHARGE D'APPAREILS DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE A ACCUMULATION
FR2752674 DISPOSITIF DE SUPPORT POUR UNE "PIECE MONTEE"
FR2752714 MIXEUR–BATON COMPRENANT UN MOTEUR MONTE DANS LA PARTIE PIED
FR2752932 DISPOSITIF DE CONTROLE DU RIPAGE DES ROUES AVANT DES VEHICULES AUTOMOBILES
FR2752946 APPAREIL DE DIAGRAPHIE PAR R.N.M. ET SA METHODE DE MISE EN OEUVRE, ADAPTES A LA MESURE SIMULTANEE AU FORAGE D'UN PUIT DE PETROLE
FR2753003 ALIMENTATION RAPIDE POUR TUBE INTENSIFICATEUR D'IMAGE
FR2752952 DISPOSITIF DESTINE A ETRE UTILISE EN VUE DE POSER DES CABLES A FIBRES OPTIQUES DANS DES CONDUITES OCCUPEES
FR2752951 CONNECTEUR OPTIQUE MULTIFIBRE
FR2752953 FILTRE ANTI–BOUGE
FR2752955 APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE STEREOSCOPIQUE A ECARTEMENT D'AXES OPTIQUES REGLABLE
FR2752958 MIXAGE DE TRAME ALEATOIRE ET TRAME CONVENTIONNELLE OU LIGNE
FR2752749 DISPOSITIF POUR RETENIR DES ESPECES CHIMIQUES CONTENUES DANS UNE COMPOSITION LIQUIDE
FR2752957 PRODUCTION D'UN POSITIF AVEC AMELIORATION DES CONTRASTES
FR2752950 FILTRE PASSE–BANDE INSCRIT DANS UN GUIDE D'ONDE OPTIQUE
FR2752948 ACQUISITION SIMULTANEE DE COUPS TRANSMIS ET DE COUPS EMIS POUR UNE GAMMA CAMERA
FR2752945 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE TEMPS D'UN SIGNAL D'ENTREE
FR2752941 METHODE POUR EVALUER LE TRAITEMENT THERMIQUE AUQUEL EST SOUMIS UN ALIMENT PROTEIQUE TEL QU'UN LAIT
FR2752939 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA COMPOSITION D'UN LIQUIDE A LA SURFACE D'UNE STRUCTURE
FR2752944 DISPOSITIF DE DETECTION PREVENTIVE DE DEFAUTS AVEC RECONNAISSANCE DU TYPE DE CHARGE
FR2753035 PROCEDE ET APPAREIL DE RECHERCHE DE POSITION DANS UN SYSTEME DE COMMUNICATION
FR2752947 MACHINE DE MEDECINE NUCLEAIRE
FR2752983 SYSTEME DE MESURE DE POSITION DE VEHICULE
FR2752920 CENTRALE DE COMPRESSION ET DE SECHAGE DE GAZ
FR2752905 RACCORD DE TUYAU ANTI–FRAUDE EN PARTICULIER POUR COMPTEURS D'EAU
FR2752917 SYSTEME D'INJECTION A DEGRE D'HOMOGENEISATION AVANCEE
FR2752878 DISPOSITIF DE DEVIATION DES GAZ ADMIS DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION
FR2752880 DISPOSITIF DE SURALIMENTATION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2752707 DISPOSITIF DE FIXATION POUR MATELAS
FR2752882 PROCEDE ET DISPOSITIF D'UN MOTEUR INTERNE D'UN VEHICULE
FR2752999 CONTACTEUR DE DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN RELAIS AUXILIAIRE DE COMMANDE INTEGRE
FR2752998 CONTACTEUR DE DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN RELAIS AUXILIAIRE DE COMMANDE INTEGRE
FR2752750 ABSORBEUR DE VAPEUR D'HYDROCARBURE A CLOISON PERMEABLE
FR2752708 MEUBLE CONVERTIBLE COMPORTANT UNE HOUSSE AMOVIBLE
FR2752706 MEUBLE REMBOURRE
FR2752875 PROCEDE D'INSTALLATION ET DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE VOLET ROULANT ET VOLET ROULANT COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2752874 ROULEAU ENROULEUR DE STORE PREBANDE
FR2752873 DISPOSITIF DE COMPENSATION POUR TABLIER DE VOLET ROULANT
FR2752870 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN VANTAIL MOBILE ET PORTAIL EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2752877 PROCEDE PAR DEMI–BOUCLIER ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DE CELUI–CI
FR2752879 JOINTS ANNULAIRES A AIR POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2752705 DISPOSITIF PERMETTANT L'ARTICULATION ET L'UTILISATION D'UN SIEGE AVEC UNE PLURALITE DE POSITIONS ASSISE ET ASSIS A GENOUX
FR2753019 DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2752709 SUPPORT A BOUTEILLES REGLABLE
FR2752883 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT A ACCUMULATEUR
FR2752899 PRESSE–ETOUPE MUNI D'UNE BAGUE D'ANCRAGE EN MATIERE PLASTIQUE METALLISEE
FR2752897 MECANISME DE REDUCTION DE VITESSE DE ROTATION IMPLANTE ENTRE UN ORGANE D'ENTRAINEMENT ET UN ORGANE ENTRAINE
FR2752902 VANNE, NOTAMMENT POUR LA REGULATION D'UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE
FR2752901 ELECTROVANNE DE COMMANDE D'UNE INSTALLATION DE DISRIBUTION D'EAU
FR2752903 ATTACHE DE ROUTAGE
FR2753012 AGENCEMENT D'UNE PLATINE SUPPORT D'APPAREILLAGE DANS UN COFFRET NOTAMMENT DE GAZ, D'ELECTRICITE OU D'EAU
FR2752894 DISQUE DE FREIN VENTILE A NERVURES DE GUIDAGE
FR2752711 ENSEMBLE POUPEE ET PORTEMANTEAU
FR2752895 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION
FR2752896 MOUSQUETON A VERROU
FR2752889 VIS A COUPLE DE SERRAGE LIMITE
FR2752712 APPAREIL A INFUSION
FR2752892 EMBRAYAGE A FRICTION DU TYPE A DISQUES UNILATERAUX EXEMPTS DE DEFORMATIONS THERMIQUES
FR2752922 BAC A GLACONS ET PINCE A GLACE POUR LA MANIPULATION DE GLACONS MOULES DANS UN TEL BAC
FR2752891 ENSEMBLE FORMANT DISQUE D'EMBRAYAGE POURVU DE PLATEAUX TAMPONS DECALES AXIALEMENT
FR2752720 SUPPORT D'AGRAFE CHIRURGICALE DU TYPE ELASTIQUE, SUPERELASTIQUE OU A MEMOIRE DE FORME
FR2752959 DISPOSITIF POUR PERMETTRE A UN BOITIER DE MONTRE ETANCHE CONTENANT DU LIQUIDE DE RESISTER A DE FORTES VARIATIONS DE TEMPERATURE ET DE PRESSION
FR2752972 MONTAGE ACOUSTIQUE DE SURFACE LINEAIRE POUR GENERATEUR ACOUSTIQUE
FR2752971 DISPOSITIF AUTHENTIFIEUR MULTI–LECTEURS ET LECTEUR MAGNETIQUE ASSOCIE
FR2752970 DISPOSITIF ELECTRONIQUE ET ACOUSTIQUE AU FORMAT CARTE DE CREDIT INTEGRE DANS UN SUBSTRAT DE TYPE FIBRE CRISTAL LIQUIDE
FR2753036 MONTAGE ACOUSTIQUE A CAISSON D'ISOLATION POUR CARTE ACOUSTIQUE DE FAIBLE EPAISSEUR
FR2752963 DISPOSITIF D'AUTHENTIFICATION A DISTANCE A HORLOGE ASYNCHRONE VIRTUELLE
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