N° de brevet Brevet
FR2752618 PROCEDE ET SYSTEME PERMETTANT DE CALCULER UNE COUVERTURE DE SIGNAL TRANSMIS DANS UN MODELE D'ENVIRONNEMENT EN UTILISANT UNE STRUCTURE DE DONNEES DE ZONE DE RECEPTION
FR2752622 METHODE ET APPAREIL DE SUPPRESSION DES COURANTS DE FOUCAULT DANS L'EXPLOITATION PETROLIERE
FR2752617 PROCEDE DE VISUALISATION D'UN ECOULEMENT GAZEUX A L'INTERIEUR D'UNE ENCEINTE
FR2752616 APPAREIL A BASE DE TRANSISTOR ET PROCEDE DE DETECTION MOLECULAIRE ET D'ACCROISSEMENT DE L'INTENSITE DU CHAMP
FR2752615 TURBINE DEBITMETRIQUE
FR2752518 MACHINE POUR LA MISE EN ETAT ET/OU L'ENTRETIEN DES SOLS
FR2752619 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE AIR–SOL POUR EQUIPEMENT OPTRONIQUE
FR2752621 TESTEUR DE SENSIBILITE D'UN GROUPE D'HYDROPHONES
FR2752519 GUIDES DE COUPE TIBIALE ET FEMORALE POUR INSTALLATION D'UNE PROTHESE TOTALE DE GENOU
FR2752628 PIECE D'HORLOGERIE A HEURES UNIVERSELLES
FR2752626 APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE STEREOSCOPIQUE A ECARTEMENT D'AXES OPTIQUES REGLABLE
FR2752625 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE/NUMERIQUE
FR2752623 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF DE COUPLAGE OPTIQUE COLLECTIF ET DISPOSITIF OBTENU PAR UN TEL PROCEDE
FR2752570 VITRAGE A PROPRIETES OPTIQUES ET/OU ENERGETIQUES VARIABLES
FR2752614 DISPOSITIF DESTINE AU NETTOYAGE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE PRODUCTION ET DE TRANSPORT DE CHALEUR OU DE FROID UTILISANT UN FLUIDE CALOPORTEUR LIQUIDE
FR2752517 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE PARE–DOUCHE RELEVABLES
FR2752602 AGENCEMENT D'EMBRAYAGE COMPRENANT UN RESERVOIR POUR UN LIQUIDE HAUTEMENT VISQUEUX
FR2752603 DISPOSITIF DE FREINAGE COMPORTANT DES MOYENS D'ACTIONNEMENT PERFECTIONNES
FR2752605 CONVERTISSEUR HYDRODYNAMIQUE DE COUPLE DE ROTATION
FR2752601 ROULEMENT A CHARGE AXIALE ET RADIALE
FR2752516 PRESENTOIR A VITRE TENUE PAR ELEMENTS PIVOTANTS
FR2752600 RIVET TUBULAIRE A EXPLOSION INTERNE AVEC CHAMBRE D'EXPANSION
FR2752604 DISPOSITIF ET PROCEDE D'EQUILIBRAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2752609 VANNE A BOULE A RELACHEMENT DE LA PRESSION RESIDUELLE
FR2752612 APPAREIL POUR REGENERER UN FLUIDE REFRIGERANT
FR2752613 DISPOSITIF POUR L'ECHANGE DE CHALEUR ET DE MATIERE ENTRE DES MILIEUX LIQUIDES ET GAZEUX
FR2752649 BROCHE DE CONNEXION POUR APPAREIL ELECTRIQUE DANS UN PANNEAU SANDWICH A AMES CONDUCTRICES
FR2752640 PROCEDE DE FABRICATION D'UN PANNEAU SANDWICH A AMES CONDUCTRICES A HAUTE RESILIENCE ET PANNEAU OBTENU
FR2752607 SOUPAPE DE MELANGE NOTAMMENT SOUPAPE DE REINJECTION DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2752610 DISPOSITIF DE DERIVATION POUR TUBE DE TRANSFERT DE FLUIDE
FR2752631 PROCEDE DE CHARGEMENT D'UN SYSTEME D'EXPLOITATION
FR2752630 TRAITEMENT DE DONNEES MULTIPLES A UNE SEULE INSTRUCTION DANS UN PROCESSEUR DE SIGNAUX MULTISUPPORT
FR2752656 NOEUD DE RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS A ARCHITECTURE DE DECOUPAGE EN CANAUX COMMUTEE, ET PROCEDE ASSOCIE D'ACHEMINEMENT DE SIGNAUX
FR2752653 DISPOSITIF DE DETECTION D'IMAGE ET PROCEDE DE CORRECTION DE NUANCE
FR2752652 RECUPERATION SANS A–COUP DE L'IMPULSION D'HORLOGE SUR LES RESEAUX ATM
FR2752651 CIRCUIT POUR REALISER UNE OSCILLATION MODULEE EN AMPLITUDE
FR2752650 DISPOSITIF DE PROTECTION POUR LES CHARGEURS DE BATTERIE
FR2752535 INSTALLATION DE PRE–BROYAGE
FR2752660 GENERATEUR DE SECURITE POUR CLOTURES ELECTRIQUES
FR2752526 PREPARATION LIPOSOMALE ANTIHEMOLYTIQUE
FR2752531 PROCEDE D'INDUCTION D'AIR DANS LA CHAMBRE DE PULVERISATION D'UN GENERATEUR DE FUMEE
FR2752533 APPAREILLAGE ET PROCEDE DE POLYMERISATION D'OLEFINE EN PHASE GAZEUSE
FR2752530 INSTALLATION DE SEPARATION D'UN MELANGE GAZEUX
FR2752529 PUZZLE SONORE
FR2752505 DISPOSITIF D'ARROSAGE EN PROFONDEUR
FR2752528 DISPOSITIF DE FIXATION DU PIED SUR UN ENGIN DE SPORT, DU TYPE PLANCHE DE SURF DES NEIGES, PLANCHE OU PATIN A ROULETTES, COMPOSE D'UNE BOTTE ET D'UNE EMBASE FIXEE A L'ENGIN DE SPORT
FR2752524 COMPOSITIONS DE TEINTURE DES FIBRES KERATINIQUES CONTENANT DES S–OXYDE–THIAZOLO–AZOLES ET/OU DES S,S–DIOXYDE–THIAZOLO –AZOLES ; LEUR UTILISATION POUR LA TEINTURE COMME COUPLEURS, PROCEDE DE TEINTURE
FR2752523 COMPOSITIONS DE TEINTURE DES FIBRES KERATINIQUES CONTENANT DES PYRAZOLO–(3,4–D)–THIAZOLES LEUR UTILISATION POUR LA TEINTURE COMME COUPLEURS, PROCEDE DE TEINTURE
FR2752520 DISPOSITIFS DE MARQUAGE ET DE REPERAGE D'UNE ZONE A TRAITER DE LA MACHOIRE D'UN ETRE VIVANT
FR2752633 DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'IMAGE, CIRCUIT INTEGRE, PANNEAU D'AFFICHAGE ET PROCEDE, POUR AFFICHER UNE IMAGE EN DEMI–TEINTES
FR2752636 DISPOSITIF DE PROTECTION ANTIVOL
FR2752635 SYSTEME DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL DE DANGER POUR VEHICULES ROUTIERS
FR2752629 TRAITEMENT DE DONNEES MULTIPLES A UNE SEULE INSTRUCTION AVEC OPERATIONS SCALAIRES/VECTORIELLES COMBINEES
FR2752578 PRODUIT DERIVES DE 2–IMINO–2,3–DIHYDRO–1H–INDOLES, PROCEDES DE PREPARATION, UTILISATION EN COSMETIQUE ET COMPOSITIONS COSMETIQUES LES METTANT EN OEUVRE
FR2752654 PROCEDE POUR ENREGISTRER DES DONNEES D'IMAGE VIDEO DANS UNE MEMOIRE
FR2752639 DISPOSITIF DE CARACTERISATION INDIVIDUELLE D'ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE ET INSTALLATION DE CONTROLE NON DESTRUCTIF COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2752643 CATHODE FROIDE A EMISSION DE CHAMP ELECTRIQUE
FR2752645 PLAQUE POLAIRE COMPORTANT UNE PARTIE NON ACTIVE
FR2752521 ENSEMBLE DE SUPPORTS UTILISE NOTAMMENT POUR LES INTERVENTIONS DU RACHIS ET STRUCTURE POURVUE DUDIT ENSEMBLE
FR2752642 TRANSFORMATEUR–REDRESSEUR T.H.T. POUR MONTAGE EN SURFACE
FR2752641 PRODUIT A PROPRIETES MAGNETIQUES, SON PROCEDE DE PREPARATION ET AIMANT OBTENU A PARTIR DE CE PRODUIT
FR2752599 MODULE STATO–EOLIEN A CONFORMATION PLATE ET PERIPTERE
FR2752598 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC DE L'ALLUMAGE D'UN MOTEUR THERMIQUE PAR MESURE DE L'IMPEDANCE D'IONISATION
FR2752549 SYSTEME DE SECURITE CONVENANT POUR DES MOTEURS DE DEMARREUR AU PIED
FR2752555 ROUE DE FRICTION SUSPENDUE POUR L'ENTRAINEMENT D'UNE DYNAMO POUR L'ECLAIRAGE D'UN CYCLE
FR2752551 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DU CIRCUIT DE FREINAGE D'UN VEHICULE
FR2752550 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE FREINAGE D'UN VEHICULE
FR2752554 RANCHER PORTEUR A MOYEN DE LEVAGE INTEGRE ET ENSEMBLE PORTEUR CONSTITUE D'AU MOINS UN COUPLE DE DEUX RANCHERS LIES FONCTIONNELLEMENT ENTRE EUX
FR2752553 DISPOSITIF POUR ADAPTER UN EQUIPEMENT SUR UN CHASSIS DE VEHICULE
FR2752556 CADRE POUR CYCLES
FR2752509 PROCEDE DE PREPARATION DE SUCCEDANES D'OEUFS DE POISSON, TELS QUE DES OEUFS DE SAUMON OU D'ESTURGEON
FR2752562 DISPOSITIF DE PRESENTATION ANTIVOL POUR AU MOINS UN OBJET COMPORTANT DEUX PLAQUES SUPERPOSEES ET SOLIDARISEES L'UNE A L'AUTRE
FR2752559 CONDITIONNEMENT EN UN MATERIAU SEMI–RIGIDE POUR UN LOT DE BOUTEILLES
FR2752515 DISPOSITIF PERMETTANT DE PORTER UN RECEPTACLE, NOTAMMENT UN PANIER OU UN SIEGE–AUTO POUR ENFANT
FR2752565 CONDITIONNEMENT POUR BOISSON A BASE D'ANETHOLE CONSTITUE AU MOINS EN PARTIE D'UN POLYMERE COMPRENANT DES MOTIFS AROMATIQUES CONDENSES
FR2752557 DISPOSITIF QUI MODIFIE PAR SYSTEME DE LEVIER UN EFFORT EXERCE SUR DES PEDALES ET PERMET DE LE METTRE EN RELATION A UN ARBRE UTILE
FR2752637 ETIQUETTE A DECALQUER CONTENANT DES COUCHES DE CONFINEMENT POUR L'ENCRE, RECIPIENT COMPORTANT UNE COUCHE DE TRANSFERT ET PROCEDE POUR LAVER UN TEL RECIPIENT
FR2752552 DISPOSITIF DE COMMANDE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN BLOC DE COMMANDES AGENCE AU CENTRE DU VOLANT
FR2752546 NOUVELLE COULISSE POUR CAISSON DE PORTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE A VITRE COULISSANTE
FR2752539 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE AUBE CREUSE DE TURBOMACHINE ET EQUIPEMENT DE VRILLAGE EVOLUTIF A CHAUD UTILISE
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