N° de brevet Brevet
FR2752284 ROBINET DE SECURITE
FR2752285 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT BOUT A BOUT D'ELEMENTS DE CANALISATIONS ET DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE CONDUITS INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF DE RACCORDEMENT
FR2752286 DISPOSITIF POUR LE CHEMISAGE D'UN BRANCHEMENT, PROCEDE DE CHEMISAGE ET GAINE DE CHEMISAGE
FR2752342 DISPOSITIF ACTIONNEUR ELECTRO–MECANIQUE, PARTICULIEREMENT POUR ACTIONNER DES VANNES A FLUIDE
FR2752281 DIFFERENTIEL COMPRENANT UN BOITIER DE DIFFERENTIEL MONOPIECE
FR2752278 GOUPILLE D'ARRET ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE
FR2752279 PIECE D'ARRET POUR DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION
FR2752280 REDUCTEUR ET ARTICULATION DE ROBOT COMPRENANT UN TEL REDUCTEUR
FR2752288 DISPOSITIF D'ACCUMULATION ET DE TRANSFERT DE FRIGORIES ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2752296 ECHELLE POUR DETECTER LA POSITION D'UN OBJET EN MOUVEMENT, ET APPAREIL POUR DETECTER LA POSITION D'UN OBJET EN MOUVEMENT UTILISANT CELLE–CI
FR2752305 LUNETTES DE NATATION AVEC PINCE–NEZ
FR2752312 PROCEDE ET CIRCUIT PERMETTANT D'AJUSTER DYNAMIQUEMENT LA TENSION D'ALIMENTATION ET, OU BIEN, LA FREQUENCE DU SIGNAL D'HORLOGE DANS UN CIRCUIT NUMERIQUE
FR2752168 PROTECTEUR DES MOLAIRES D'UN ATHLETE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2752303 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE L'ECOULEMENT SOUTERRAIN DE L'EAU
FR2752302 CAPTEUR DE CHAMP MAGNETIQUE A PONT DE MAGNETORESISTANCES
FR2752297 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE L'ECOULEMENT D'UN LIQUIDE HORS D'UN RESERVOIR
FR2752300 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION D'UN MILIEU SOLIDE OU LIQUIDE
FR2752301 APPAREIL AUTOMATIQUE DE TEST ULTIME PRETRANSFUSIONNEL DE COMPATIBILITE SANGUINE AU LIT D'UN PATIENT ET SON PROCEDE DE COMMANDE
FR2752154 COUVRE–LIT MATELASSE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2752273 DISPOSITIF DE TAQUET A RESSORT
FR2752270 PISTON POUR COMPRESSEURS
FR2752266 POMPE A HUILE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2752272 DISPOSITIF D'ISOLATION PHONIQUE POUR UN VENTILATEUR
FR2752263 TREPAN A ELEMENTS DE COUPE PAR CISAILLEMENT
FR2752260 SERRURE POUR PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2752152 PERFECTIONNEMENT AUX GONDOLES DE MAGASINS
FR2752274 DISPOSITIF POUR FIXER DES LISSES SUR DES POTEAUX
FR2752276 DISPOSITIF DE FIXATION DE BAT–FLANC SUSPENDUS SUR UN ECRAN FRONTAL DE LOGETTES
FR2752267 INSTALLATION DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE
FR2752311 DISPOSITIF A LEVIER MANUEL DE COMMANDE DE MACHINE, TELLE QU'UNE DEBROUSSAILLEUSE
FR2752269 COMPRESSEUR OU POMPE VOLUMETRIQUE A PISTON
FR2752271 DISPOSITIF DE VENTILATION CENTRIFUGE A PERFORMANCES AMELIOREES COMPORTANT AU MOINS DEUX ENTREES D'ASPIRATION ET PROCEDE DE VENTILATION S'Y RAPPORTANT
FR2752153 DISPOSITIF DE CHARGEMENT DE BLISTERS SUR DES BROCHES DE PANNEAUX DE PRESENTATION
FR2752310 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE LA PRESSION D'UN CIRCUIT DE FLUIDE
FR2752328 BOBINAGE, NOTAMMENT POUR CIRCUIT HAUTE TENSION DE BOBINE D'ALLUMAGE
FR2752265 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AYANT PLUSIEURS CYLINDRES ET DES SOUPAPES DE FREIN MOTEUR
FR2752268 DISPOSITIF D'AMELIORATION DE LA DYNAMIQUE D'INJECTION DE COMBUSTIBLE POUR LES MOTEURS DIESEL EQUIPES DE POMPES D'INJECTION A DEBIT PULSE
FR2752309 DISPOSITIF D'ETRANGLEMENT POUR UNE INSTALLATION DE REGULATION DE PRESSION DE L'INSTALLATION D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2752313 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODELISATION DES CARACTERISTIQUES AM/AM ET AM/PM D'UN AMPLIFICATEUR, ET PROCEDE DE PREDISTORSION CORRESPONDANT
FR2752156 TENON RADICULAIRE AMOVIBLE A INSERT POUR PRISE D'EMPREINTE
FR2752354 PROCEDE ET APPAREIL DE DISSYMETRIE DE TRAITEMENT ELECTRIQUE ENTRE AU MOINS DEUX CANAUX POUR LA REPRODUCTION SONORE
FR2752206 INSTALLATION DE PROJECTEURS POUR VEHICULE
FR2752166 STRUCTURE PORTATIVE D'ENTRAINEMENT ET DE JEU DE BALLON
FR2752348 DEMODULATEUR A CIRCUIT NUMERIQUE DE RECUPERATION DE PORTEUSE ET DE RYTHME
FR2752352 SYSTEME INTERACTIF DE TELEVISION PAR SATELLITE
FR2752318 CIRCUIT INTEGRE A FONCTIONNEMENT SANS CONTACT, COMPORTANT UNE POMPE DE CHARGES
FR2752344 CIRCUIT DE GENERATION D'IMPULSIONS DE COURANT A HAUTE TENSION DELIVRE DANS UN CIRCUIT DE CHARGE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2752346 DISPOSITIF DE COMMUNICATION PRESENTANT UN TEMPS DE TRAITEMENT DE TRAMES VARIABLE
FR2752169 DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2752170 FREIN POUR PATIN A ROUES
FR2752175 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN CATALYSEUR PRESENTANT UNE PHASE ACTIVE A BASE DE PLOMB ET CONTAMINE PAR UN COMPOSE DE L'ARSENIC
FR2752293 GENERATEUR HYBRIDE A INJECTION GAZEUSE INTERNE
FR2752177 DISPOSITIF D'OBTURATION ET DE PRELEVEMENT CONTROLE DE PRODUIT FLUIDE ET RECIPIENT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2752174 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN CATALYSEUR PRESENTANT UNE PHASE ACTIVE SOUFREE ET CONTAMINE PAR UN COMPOSE DU MERCURE
FR2752172 SUPPORT DE FILTRATION
FR2752171 BILLARD TRANSFORMABLE PAR ECHANGE DE BANDES DE JEU
FR2752143 DISPOSITIF DE RELEVAGE DE GRIFFES DE TRAITE
FR2752144 EQUIPEMENT DE REFROIDISSEMENT POUR LE STOCKAGE ET LA COLLECTE DE LAIT
FR2752343 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE CONVERSION DE L'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2752335 CIRCUIT INTEGRE INCORPORANT UN CIRCUIT POUR PILOTER DES TRANSISTORS DE PUISSANCE MONTES SELON UNE CONFIGURATION EN DEMI–PONT PERMETTANT UNE OSCILLATION NEGATIVE EXCESSIVE DU NOEUD DE SORTIE
FR2752329 DISJONCTEUR A ARC TOURNANT ET A EXPANSION
FR2752159 APPAREIL DE MASSAGE EXERCANT UNE ACTION D'ASPIRATION ET DE MOBILISATION DU TISSU CUTANE
FR2752331 PROCEDE DE FABRICATION DE SILICIURE AUTO–ALIGNE AMELIORE
FR2752158 APPLICATEURS POUR CATHETER EXTERNE DE COLLECTE URINAIRE ET PROCEDE DE MISE EN PLACE
FR2752322 CARTE GEOGRAPHIQUE AU GRAPHISME SPECIAL ESSENTIELLEMENT BASE SUR LA RECHERCHE D'UNE DIRECTION IDEALE ET PRECISE
FR2752319 PROCEDE DE SURVEILLANCE ET DE SECURITE ET SON DISPOSITIF
FR2752320 PROCEDE DE SURVEILLANCE ET DE SECURITE ET SON DISPOSITIF
FR2752321 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ENSEIGEMENT DES LANGUES
FR2752332 DISPOSITIF DE DECOLLEMENT DE PLAQUETTES ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE CE DISPOSITIF
FR2752334 DISPOSITIF A SEMICONDUCTEURS MUNI D'UN CADRE DE MONTAGE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2752162 COMPRIME DE MALEATE DE TRIMEBUTINE PELLICULE
FR2752340 CHARGEUR DE BATTERIE A ALIMENTATION A COURANT ALTERNATIF ET A COURANT CONTINU, NOTAMMENT POUR TELEPHONE PORTABLE
FR2752341 GENERATRICE A GRIFFES POLAIRES
FR2752160 FLUIDE DE RASAGE ET D'APRES RASAGE
FR2752299 DETECTEUR INFRAROUGE ET PROCEDE DE FABICATION DE CELUI–CI
FR2752338 TRANSISTOR EN COUCHE MINCE A SILICIURE
FR2752333 PROCEDE DE FORMATION DE CONDENSATEURS DE STOCKAGE DE DONNEES DANS DES CELLULES DE MEMOIRE VIVE DYNAMIQUE
FR2752257 SYSTEME D'ISOLATION DE PLANCHERS BETON COMPORTANT DES POUTRELLES EN TREILLIS METALLIQUE
FR2752255 BOUCLIER DE DISPOSITIF DE RETENUE LATERAL METALLIQUE POUR LA SECURITE DES MOTOCYCLISTES
FR2752229 DISPOSITIF A AIR DE SOUFFLAGE POUR UNE SORTIE DE FEUILLES D'UNE MACHINE DE TRAITEMENT
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