N° de brevet Brevet
FR2740391 DISPOSITIF PYROTECHNIQUE A 3 COMPOSANTES
FR2740573 DISPOSITIF PHOTOSENSIBLE POUR L'INSTALLATION DE COMMANDES DU NIVEAU D'ECLAIREMENT D'UN LOCAL
FR2740532 RACCORD ETANCHE A CONNEXION RAPIDE
FR2740315 PERCOLATEUR DE POCHE
FR2740316 APPAREIL MOBILE DE CUISSON, TEL QUE BARBECUE
FR2740318 GRILLE–PAIN ELECTRIQUE
FR2740317 GRILLE–PAIN ELECTRIQUE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN DISPOSITIF ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE DANS LE BOITIER DU GRILLE–PAIN
FR2740531 PERFECTIONNEMENT A UN DISPOSITIF DE LIAISON D'UN TUBE A UN EMBOUT
FR2740530 JONCTION POUR RACCORDER DES TUBES A UN CORPS DE JONCTION
FR2740478 REVETEMENT DE SOL, SERVANT NOTAMMENT DE PAILLASSON, ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2740523 DISPOSITIF POUR CONVERTIR UN MOUVEMENT DE ROTATION EN UN DEPLACEMENT AXIAL
FR2740625 DISPOSITIF DE FIXATION ELASTIQUE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2740524 CONVERTISSEUR DE COUPLE HYDRODYNAMIQUE COMPORTANT UN ANNEAU DE STABILISATION SUR LES ROUES A AUBES
FR2740525 CONVERTISSEUR DE COUPLE HYDRODYNAMIQUE COMPRENANT UN PASSAGE DANS LE COUVERCLE DE CARTER
FR2740526 JOINT D'ETANCHEITE COMPOSITE POUR RACCORDEMENT ETANCHE ENTRE UNE EXTREMITE DE TUBE ET UNE PIECE, ET ENSEMBLE PIECE/TUBE COMPORTANT UN TEL JOINT
FR2740529 TUYAU METALLIQUE PLOYABLE MUNI D'UN SEGMENT EXTERIEUR RAPPORTE ABSORBANT LES VIBRATIONS SONORES
FR2740294 SYSTEME DE CUEILLETTE DE CHOUX BROCOLIS
FR2740539 FOUR A RACLETTE
FR2740557 PROCEDE ET DISPOSITIF DE BROUILLAGE RADAR DU TYPE A FLUCTUATION ARTIFICIELLE DE CIBLE
FR2740556 NOYAU HOMOCENTRIQUE POUR MAGNETOMETRE MULTIAXIAL
FR2740553 PROCEDE DE DETECTION DE PRESENCE DE PASSIVATION DANS UN CIRCUIT INTEGRE
FR2740559 DISPOSITIF DE POINTAGE D'UN FAISCEAU LASER
FR2740560 SYSTEME DE CAMERA A RAYONS GAMMA POUR L'ACQUISITION SIMULTANEE DE DEUX IMAGES D'UN ORGANE DANS LE CORPS D'UN PATIENT
FR2740320 MESURE D'UNE VITESSE DE REACTION PHYSIOLOGIQUE
FR2740564 DISPOSITIF OPTIQUE ANTI–EBLOUISSEMENT
FR2740548 SYSTEME DE GUIDAGE INERTIEL UTILISANT DES GYROSCOPES ET ACCELEROMETRES DU TYPE MONOLITHIQUE INTEGRE COMPORTANT DES CIRCUITS LOGIQUES
FR2740551 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ELECTRO–ANALYSE, PAR POTENTIOMETRIE AVEC ELUTION (STRIPPING) COULOMETRIQUE
FR2740319 MANCHE DE RECIPIENT PORTE SPATULE
FR2740540 PROCEDE POUR DESHUMIDIFIER L'AIR DANS UNE ENCEINTE CONFINEE, ET DISPOSITIFS DE DESHUMIDIFICATION CORRESPONDANTS
FR2740543 MODULE DE CONTROLE POUR BANQUE DE SANG
FR2740558 PROCEDE DE DETECTION PAR DESIGNATION LASER ET DISPOSITIF D'ECARTOMETRIE A DETECTEUR MATRICIEL CORRESPONDANT
FR2740509 PROCEDE D'ADAPTATION PERMETTANT DE CORRIGER LES ECARTS DE TOLERANCE D'UNE ROUE–EMETTEUR
FR2740550 FILTRE POUR RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION D'UNE CONCENTRATION DE GAZ COMPRENANT UN TEL FILTRE
FR2740349 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE VIBRATIONS DESTINE A ETRE MONTE SUR UN ARTICLE DE SPORT
FR2740520 ELEMENT COMPOSITE D'AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS
FR2740504 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN OUVRANT DANS UNE POSITION ENTREBAILLEE
FR2740501 SYSTEME MAINS LIBRES DE DEVERROUILLAGE ET/OU D'OUVERTURE D'OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2740500 SYSTEME SANS CLE MECANIQUE POUR LE VERROUILLAGE OU DEVERROUILLAGE DE PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2740503 DISPOSITIF DE BLOCAGE DE FENETRE
FR2740505 CHARNIERE POUR PORTE D'AUTOMOBILE
FR2740507 DISPOSITIF DE SECURITE POUR ECHELLE ET ECHELLE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2740311 COFFRE A BOIS AVEC RECUPERATION DE COPEAUX
FR2740595 SCELLE EN PARTICULIER POUR PORTES DE CONTENEURS
FR2740502 SERRURE POUR MANOEUVRE DE TRINGLES DE PORTE
FR2740498 SERRURE DE SURETE
FR2740497 DISPOSITIF DE GACHE POUR UNE HUISSERIE METALLIQUE
FR2740499 VERROU COMPORTANT UN PENE DEPLACABLE SOUS LA COMMANDE DE DEUX ORGANES DE MANOEUVRE
FR2740587 SYSTEME DE VERROUILLAGE DE COFFRET RESISTANT AU VANDALISME
FR2740309 PIED DE MEUBLE VISSE
FR2740404 AGENCEMENT D'UNE PLANCHE DE BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPEE D'UN SAC GONFLABLE
FR2740508 STABILISATEUR REALESEUR POUR LE FORAGE D'UN PUITS PETROLIER
FR2740413 DISPOSITIF DE COMMUNICATION CLE–VEHICULE POUR LA COMMANDE D'UN BLOCAGE DE DEMARRAGE ET D'UNE FONCTION TELECOMMANDABLE
FR2740533 DISPOSITIF DE LIAISON UNI–DIRECTIONNELLE ENTRE DEUX OBJETS
FR2740517 BIELLE DE TRANSMISSION DE MOUVEMENT ENTRE UN ORGANE MENANT ET UN ORGANE MENE, EN PARTICULIER POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2740522 MOUSQUETON PERFECTIONNE
FR2740518 PALIER COMPRESSIBLE AXIALEMENT POUR UN MECANISME D'ESSUIE–GLACE
FR2740519 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE MOUVEMENT DEBRAYABLE
FR2740314 CINTRE PORTE–VETEMENTS DECORATIF
FR2740528 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE POUR SUPPORTS ELASTIQUES DE CHARGES MOBILES
FR2740313 CROCHET DE CIMAISE PERFECTIONNE
FR2740516 STRUCTURE DE VIS
FR2740312 PRESENTOIR DE CEINTURES A BOUCLE FAISANT FONCTION D'ANTIVOL
FR2740512 POMPE A PALETTES FORMEE D'UNITES ALIGNEES A ROTOR COMMUN
FR2740415 ESSUIE–GLACE DE VEHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UN DEFLECTEUR AERODYNAMIQUE COMPORTANT UNE ECHANCRURE
FR2740513 ANNEAU DE FIXATION ARTICULEE DESTINE A UN AMORTISSEUR
FR2740324 DISPOSITIF D'ANCRAGE LIGAMENTAIRE
FR2740515 CHEVILLE DE FIXATION
FR2740565 IMPRIMANTE PHOTOGRAPHIQUE
FR2740566 DISPOSITIF DE DEVELOPPEMENT ET APPAREIL DE FORMATION D'IMAGES
FR2740633 DEPHASEUR ANALOGIQUE A LARGE BANDE FONCTIONNANT EN HYPERFREQUENCES, ET DEPHASEUR ANALOGIQUE MULTIPLE
FR2740342 UTILISATION DE SEL DE LANTHANIDE, DE MANGANESE, DE LITHIUM, D'ETAIN, DE ZINC OU D'YTTRIUM, DE COBALT, DE BARYUM, DE STRONTIUM DANS DES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES
FR2740341 UTILISATION DE SEL DE LANTHANIDE, D'ETAIN, DE ZINC, DE MANGANESE, D'YTTRIUM, DE COBALT, DE BARYUM, DE STRONTIUM DANS UNE COMPOSITION POUR LA PEAU
FR2740612 DISPOSITIF A SEMICONDUCTEURS DESTINE A FOURNIR UNE TENSION DE SORTIE CORRESPONDANT A UNE TENSION D'ALIMENTATION ELEVEE
FR2740642 APPAREIL ET PROCEDE DE CODAGE D'IMAGE
FR2740582 DISPOSITIF HYBRIDE A CONTACTS AFFLEURANTS ET A PRODUCTION DE SIGNAUX ACOUSTIQUES, ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2740636 PROCEDE PERMETTANT LA MISE EN CASCADE DE MODULES D'ACCES CONDITIONNEL DETACHABLES, CIRCUIT D'INSERTION D'UNE SEQUENCE PREDEFINIE ET CIRCUIT DE DETECTION DE LADITE SEQUENCE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2740635 EMETTEUR DE CODE, NOTAMMENT POUR UN SYSTEME ANTIVOL D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2740632 MOTEUR PAS A PAS PIEZO–ELECTRIQUE
FR2740554 SYSTEME DE CONTROLE DE LA PHASE DE DECHARGE DES CYCLES DE CHARGE–DECHARGE D'UNE BATTERIE RECHARGEABLE, ET DISPOSITIF HOTE MUNI D'UNE BATTERIE INTELLIGENTE
FR2740621 POSTE BLINDE A MOYENNE TENSION
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