N° de brevet Brevet
FR2739056 VITRAGE FEUILLETE,PROCEDE DE FABRICATION DE CE VITRAGE ET UT ILISATION DE CE VITRAGE COMME HUBLOT D'UNE ENCEINTE DU TYPE AUTOCUISEUR
FR2739170 RESERVOIR HYDROPNEUMATIQUE ANTI–BELIER AVEC DISPOSITIF D'ADMISSION ET DE REGULATION D'AIR, PROCEDE D'ADMISSION D'AIR
FR2739179 DISPOSITIF DE LIAISON DE DEUX PARTIES D'UNE CHAUDIERE
FR2739175 FOUR DE CUISSON AVEC SEPARATION DE LA SOURCE DE CHALEUR ET DES ALIMENTS A CUIRE
FR2739011 PERFECTIONNEMENT AUX GRILLE–PAIN EQUIPES D'UN DISPOSITIF DE RECHAUFFAGE DE CROISSANTS OU ALIMENTS ANALOGUES
FR2739169 COLLIER DE PRISE EN CHARGE POUR LE BRANCHEMENT D'UN ABONNE SUR UNE CANALISATION D'ALIMENTATION EN EAU ET PROCEDE DE PERCEMENT DE LA CANALISATION
FR2739168 PIECE PROFILEE DESTINEE A LA CONSTRUCTION DE GOULOTTES POUR LES SUPPORT D'ELEMENTS LONGILIGNES TELS DES CABLES
FR2739161 DISPOSITIF DE CONTROLE D'EMBRAYAGE
FR2739159 MOYENS A RAMPES POUR DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU DESTINE A EQUIPER UN EMBRAYAGE A FRICTION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2739162 ENSEMBLE DE FREINAGE POUR ROUE DE VEHICULE, COMPORTANT UN ETRIER ET UN DISQUE DE FREIN ASSOCIE
FR2739165 ACTIONNEUR, NOTAMMENT DESTINE A UNE ARBRE DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2739167 LIMITEUR DE COURBURE POUR UN TUBE S'ETENDANT EN MILIEU MARIN
FR2739012 GRILLE–PAIN ELECTRIQUE A DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE DEPLACABLES
FR2739013 COUSSIN DE RELAXATION POUR BAIGNOIRE
FR2739189 GYROMETRE VIBRANT
FR2739185 PROCEDE DE MESURE ACOUSTIQUE D'UN DEBIT DE FLUIDE
FR2739190 TRANSDUCTEUR MONOLITHIQUE D'ACCELERATION
FR2739191 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DU DIAGRAMME D'UNE ANTENNE
FR2739193 LEURRE ELECTROMAGNETIQUE ACTIF, ET PROCEDE DE LEURRAGE
FR2739187 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DES CARACTERISTIQUES D'UNE COUCHE SUPERFICIELLE D'UN ELEMENT EN ALLIAGE DE ZIRCONIUM ET UTILISATION POUR LE CONTROLE DE CRAYONS DE COMBUSTIBLE POUR UN REACTEUR NUCLEAIRE
FR2739186 DOSIMETRE DE RAYONNEMENT
FR2739014 SIEGE ECARTEUR POUR CUVETTE DE CABINET D'AISANCE
FR2739209 PANNEAU DE SIGNALISATION DE ZONES MINEES OU POLLUEES CONVERTIBLE EN COIFFE DE SECURITE ET MARQUAGE AU SOL D'ENGINS DANGEREUX ET DE SUPPORT D'AIDE A LA DESTRUCTION
FR2739196 CAPTEUR TRIDIMENTSIONNEL SUR 360 DEGRES A MESURES PONCTUELLES D'ECLAIREMENT
FR2739184 MANOVACUOMETRE PERMETTANT D'EFFECTUER LA LECTURE DE DEUX VALEURS PHYSIQUES DU FLUIDE A CONTROLER A L'AIDE D'UN SEUL APPAREIL GRACE A DES GRADUATIONS AMOVIBLES
FR2739158 EMBRAYAGE A FRICTION A DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2739160 EMBRAYAGE A FRICTION DANS LA LIGNE DE TRANSMISSION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2739137 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN ETAGE D'AUBES A CALAGE VARIABLE
FR2739136 AGENCEMENT AMORTISSANT POUR DES AUBES DE ROTOR
FR2739138 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE TURBOCOMPRESSE MUNI DE MOYENS PERFECTIONNES DE COMMANDE DES SOUPAPES D'ADMISSION
FR2739139 DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC DE L'EFFICACITE D'UN CATALYSEUR DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION A DEUX RANGEES DE CYLINDRES
FR2739148 POMPE ENTRAINEE MAGNETIQUEMENT
FR2739135 AGENCEMENT AMORTISSEUR MONTE ENTRE DES AUBES DE ROTOR
FR2739007 SIEGE A APPUI LOMBAIRE
FR2739131 DISPOSITIF POUR LA DETECTION D'UN OBSTACLE POUR PORTES DE MANUTENTION A TABLIER SOUPLE
FR2739163 VERIN
FR2739132 MATERIEL DE PROTECTION ET D'ETANCHEITE AU RAS DU SOL CONTRE LES INONDATIONS
FR2739008 PLATEAU DE SIEGE ERGONOMIQUE
FR2739134 APPAREIL DE FORATION ET DE BOULONNAGE DESTINE AU CREUSEMENT ET AU SOUTENEMENT DE GALERIES
FR2739201 MOYEN DE REGULATION DE LA TEMPERATURE ET DE LA PRESSION DESTINE A UN LIT A MATELAS D'EAU
FR2739141 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA RICHESSE OPTIMALE D'UN MELANGE AIR / CARBURANT ALIMENTANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2739151 DISPOSITIF DE SOLIDARISATION D'UNE PIECE SUR UN SUPPORT
FR2739147 POMPE A VIS UNIAXE EXCENTRIQUE
FR2739155 SEPARATEUR D'ELEMENTS ROULANTS POUR ROULEMENT OU PALIER A ROULEAUX SANS CAGE
FR2739166 ENVELOPPE EN RESINE POUR ARTICULATION A VITESSE CONSTANTE
FR2739157 COUVERCLE D'EMBRAYAGE POUR EMBRAYAGE ET MECANISME D'EMBRAYAGE COMPORTANT UN TEL COUVERCLE
FR2739146 PROCEDE POUR DETECTER DES RATES DE COMBUSTION PAR CLASSEMENT SEPARE DE RATES ISOLES ET DE RATES PERMANENTS
FR2739145 PROCEDE DE DETECTION DES RATES DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2739142 PROCEDE DE CONTROLE DE LA RICHESSE D'UN MELANGE AIR / CARBURANT ALIMENTANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2739009 LIT A MATELAS D'EAU AVEC CHAMBRES A AIR INTERIEURES COMMUNICANTES
FR2739143 POMPE ELECTRIQUE DE CARBURANT
FR2739144 INSTALLATION D'INJECTION DE CARBURANT POUR DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2739194 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION D'ARTICLES CONTRE LE VOL ET LEURS APPLICATIONS AU PRET AUTOMATISE DE LIVRES
FR2739192 DISPOSITIF DE VEILLE PANORAMIQUE OPTRONIQUE A GRANDE VITESSE
FR2739233 CLAVIER ETANCHE ET APPAREIL DE CUISSON COMPORTANT UN TEL CLAVIER
FR2739232 FILTRE A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE UTILISANT LE COUPLAGE DE TROIS VOIES ACOUSTIQUES
FR2739219 INTERRUPTEUR A POUSSOIR
FR2739234 DISPOSITIF DE COMPRESSION FORMANT TABLE DE CODAGE POUR DECODEUR A LONGUEUR VARIABLE
FR2739235 SYSTEME DE TRAITEMENT DE SIGNAL ACOUSTIQUE SUR LIGNE TELEPHONIQUE ASSOCIE A UN SYSTEME D'EMISSION DE SIGNAUX ACOUSTIQUES
FR2739217 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA COMMANDE D'AU MOINS DEUX UTILISATEURS ELECTROMAGNETIQUES
FR2739231 SOURCE D'ALIMENTATION ELECTRIQUE POUR APPAREIL A CONSOMMATION ELECTRIQUE VARIABLE
FR2739022 COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE AQUEUSE COMPRENANT UN OLIGOMERE FILMOGENE ET DES PARTICULES NANOMETRIQUES DE POLYMERE RIGIDES ET NON–FILMIFIABLES, UTILISATIONS
FR2739224 STRUCTURE DE THYRISTOR COMMANDE PAR RESISTANCE DE BASE PRESENTANT UNE IMPLANTATION HAUTE DENSITE POUR UNE CAPACITE DE COURANT AUGMENTEE
FR2739024 COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE AQUEUSE COMPRENANT UN OLIGOMERE FILMOGENE ET DES PARTICULES NANOMETRIQUES RIGIDES ET NON–FILMIFIABLES ; UTILISATIONS
FR2739229 PORTE–LAMPE A DOUBLE VERROUILLAGE
FR2739230 COMPOSANT D'EMISSION LASER A CAVITE VERTICALE A EMISSION PAR LA SURFACE A UNE LONGUEUR D'ONDE COMPRISE ENTRE 1,3 ET 1,5 MU M ET PROCEDE POUR SA REALISATION
FR2739239 DISPOSITIF DE CORRECTION D'UN DEFAUT DE QUADRATURE D'UN MODULATEUR EN QUADRATURE ET/OU D'UN DEMODULATEUR D'UN SIGNAL A PLURALITE D'ETATS DE PHASE, EMETTEUR ET RECEPTEUR CORRESPONDANTS
FR2739238 CODAGE ACOUSTIQUE ASYNCHRONE A BASE DE GROUPES DE FREQUENCES ENVOYEES SIMULTANEMENT
FR2739035 BALLES LUMINEUSES A CHANGEMENT DE COLORATION
FR2739034 BALLES LUMINEUSES A CHANGEMENTS DE COLORATION
FR2739036 JEU–JOUET CONSTITUE D'UNE PLURALITE D'ELEMENTS ASSEMBLABLES
FR2739037 JEU DE CONSTRUCTION
FR2739038 PROCEDE DE CONVERSION DU GAZ DE SYNTHESE EN PRESENCE D'UN CATALYSEUR COMPRENANT DU COBALT ET DES ELEMENTS ADDITIONNELS
FR2739027 CREME AMINCISSANTE
FR2738988 MACHINE AUTOMATIQUE PERMETTANT DE REALISER LE DEPOTAGE ET REMPOTAGE DE PLANTS ET DISPOSITIF PERMETTANT LA MANUTENTION DESDITS PLANTS UTILISABLES SUR UNE TELLE MACHINE
FR2739242 MODEM EQUIPE D'UN LECTEUR DE CARTE A PUCE
FR2739030 UTILISATION D'UN COPOLYMERE D'ACETATE DE VINYLE ET DE N–VINYL–2–PYRROLIDONE DANS UN SYSTEME MATRICIEL TRANSDERMIQUE
FR2739029 NOUVELLE APPLICATION THERAPEUTIQUE DES COMPOSES ANTIMINERALO–CORTICOIDES
FR2739176 APPAREIL DE CUISSON D'UN PRODUIT ALIMENTAIRE PAR RAYONNEMENT INFRAROUGE
FR2739245 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'UN LIQUIDE PAR RAYONNEMENT ELECTRO–MAGNETIQUE
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