N° de brevet Brevet
WO9706378 PANNEAUX DE SURPRESSION
WO9706379 ACTIONNEUR DE VANNE
WO9706377 DISPOSITIF DE PREVENTION DES INONDATIONS
WO9706375 SOUPAPE
WO9706371 ACCUMULATEUR D'ENERGIE CHARGEABLE ET DECHARGEABLE
WO9705812 BOITE POURVUE D'UN SYSTEME DE DETECTION
WO9706380 RACCORD DE TUYAU
WO9705921 RACCORD POUR ENSEMBLE TRANSFERT, PRESENTANT UN ELEMENT FEMELLE VERROUILLANT, ET PROCEDE D'UTILISATION DE CELUI–CI
WO9705816 DISPOSITIF PERMETTANT DE NETTOYER DES RIDEAUX A LAMELLES ET SON PROCEDE D'UTILISATION
WO9705766 DISPOSITIF PERMETTANT DE TRAITER L'HERBE COUPEE PRODUITE PAR UNE TONDEUSE A GAZON
WO9705815 SYSTEME D'ELIMINATION DES EAUX USEES SANITAIRES
WO9706391 RECHAUD SANS FLAMME ET SON PROCEDE DE FABRICATION
WO9705765 TONDEUSE A GAZON MUNIE D'UN DISPOSITIF INDIQUANT LE NIVEAU DE REMPLISSAGE DU PANIER COLLECTEUR D'HERBE COUPEE
WO9705813 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PREPARATION D'ALIMENTS PRETS AU TRANSPORT EN PORTIONS INDIVIDUELLES ET ELEMENT THERMIQUEMENT ISOLANT UTILISE A CET EFFET
WO9705811 DISPOSITIF DE DEBIT AUTOMATIQUE DE RAGOUTS, SALADES ET PREPARATIONS CULINAIRES ANALOGUES DEPUIS DE GRANDS RECIPIENTS DE CUISSON
WO9706364 INJECTEUR DE CARBURANT A BUSE OUVERTE ET DOTE D'UNE COMPENSATION D'USURE DU TRAIN D'ENTRAINEMENT
WO9706365 SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT
WO9706363 INDICATEUR DE RETRECISSEMENT POUR FILTRES A AIR
WO9705846 MATELAS POUR LIT D'HOPITAL
WO9705843 LIT AYANT DES SURFACES MODULAIRES A FONCTIONS THERAPEUTIQUES ET DE SUPPORT
WO9706366 GROUPE ELECTROGENE ENTRAINE PAR UNE ROUE HYDRAULIQUE
WO9705809 ENSEMBLE GONDOLE DE PRESENTATION
WO9705810 DISPOSITIF DE PRESENTATION
WO9706650 ASSIETTE POURVUE D'UN DISPOSITIF SONORE
WO9706369 HELICE A FLUIDES
WO9706433 PROCEDE POUR DETECTER LES CARACTERISTIQUES DE LIQUIDES DANS UNE CONDUITE ET POUR REGULER UNE POMPE
WO9705913 POMPE A DIAPHRAGME ET POMPE MONTEE DANS UNE MALLETTE DE TRANSPORT, DESTINEE A L'EXTRACTION DE LAIT MATERNEL
WO9706422 CAPTEUR GUIDE D'ONDES PLACE AU NIVEAU DE LA MICROPLAQUETTE
WO9706425 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE PERFECTIONNE DE REFLECTANCE DIFFUSE
WO9706450 PROCEDE SERVANT A MESURER DES PROFONDEURS D'EAU RELATIVEMENT LIMITEES PARTICULIEREMENT AU VOISINAGE DU LITTORAL ET DE BORDS DE LACS
WO9706500 SYSTEME DE FILTRAGE HORIZONTAL D'ECART AU SOL POUR SUPPRIMER LES FAUSSES ALERTES DE RESOLUTION
WO9706448 APPAREIL ELECTRONIQUE DE HAUTE PRECISION, POUR LA DETECTION DU NIVEAU D'UN MATERIAU
WO9706631 DISPOSITIF DE POURSUITE D'OBJET ET PROCEDE CORRESPONDANT
WO9706409 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION RAPIDE DE LA POSITION D'UN REPERE CIBLE
WO9706451 ENSEMBLE DE DETECTION A HAUTE RESOLUTION POUR IMAGERIE A RAYONS GAMMA
WO9706452 SYSTEME DE PRODUCTION ET TRANSMISSION DE SIGNAUX DANS L'EAU
WO9705865 INHIBITEURS DE LA C–PROTEINASE DESTINES AU TRAITEMENT DES AFFECTIONS LIEES A LA SURPRODUCTION DE COLLAGENE
WO9706461 MICROSCOPE REFLECHISSANT
WO9706459 PROCEDE D'INSTALLATION D'UN ELEMENT RESISTANT SUR UN CABLE OPTIQUE
WO9706457 REGULATION DE DISPERSION DANS UN GUIDE D'ONDES OPTIQUE
WO9705817 APPAREIL D'ANNOTATION DE FORMES D'ONDES PHYSIOLOGIQUES
WO9706447 SYSTEME DE RADIO LOCALISATION A FAIBLE PORTEE
WO9705906 AGENT DIAGNOSTIQUE ET PROCEDE DIAGNOSTIQUE POUR ANOMALIE NERVEUSE CENTRALE ET PHENYLCETONURIE
WO9706438 MODIFICATION CHIMIQUE POST–SYNTHESE DE REACTIFS PARTICULAIRES
WO9706436 PROCEDE ET DISPOSITIF DESTINES A LA DETECTION DE CHLAMYDIA
WO9705886 COMPOSITIONS CONFERANT UNE IMMUNOGENICITE A UN PEPTIDE
WO9706431 HYGROMETRES ELECTROLYTIQUES ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION
WO9706430 PROCEDE ET EQUIPEMENT DE SPECTROSCOPIE PAR FLUORESCENCE AUX RAYONS X A REFLEXION TOTALE
WO9706515 TACHYGRAPHE DOTE D'UN ENREGISTREUR A POINTE DESTINE A TRACER DES SIGNES IDENTIFICATEURS SUR UN DISQUE
WO9706525 DISPOSITIF DE TRANSPOSITION EN FREQUENCE DE RAFALES NUMERIQUES
WO9706443 DETECTION ET LOCALISATION DE FUITES DE COURANT ET DETECTION D'OSCILLATIONS
WO9706444 CONTROLE ET VIEILLISSEMENT ACCELERE DE PLAQUETTES SEMI–CONDUCTRICES
WO9705818 LAME DE LARYNGOSCOPE COMPRENANT UN DISPOSITIF PERMETTANT D'ADMINISTRER UN ANESTHESIQUE LOCAL
WO9706442 SYSTEME DE MESURE DE QUANTITES
WO9706441 ACCELEROMETRE GYROSCOPIQUE OSCILLANT A PENDULE
WO9705845 GARDE–FOUS LATERAUX POUR LIT
WO9706354 MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A QUATRE TEMPS AVEC FREINAGE A COMMANDE DE DECOMPRESSION A DEUX TEMPS
WO9705934 PROCEDE ET EQUIPEMENT POUR L'UTILISATION D'UN SYSTEME DE JEUX DE COMPTOIR SANS NUMERAIRE
WO9706312 MARTEAU POUR LE BATTAGE DES PILES EN MILIEU MARIN
WO9705803 DISPOSITIF PERMETTANT DE QUITTER UNE TABLE–CHAISE
WO9706308 ROULEAU VIBRANT AVEC AU MOINS UNE GARNITURE ET UN GENERATEUR DE VIBRATIONS A DEUX ARBRES MONTE DANS CETTE GARNITURE
WO9706306 OUATE DE CELLULOSE ENDUITE D'UNE LOTION CONTENANT UN EMOLLIENT ET UN POLYOL POLYESTER
WO9706307 PAPIER DE TOILETTE IMPREGNE DE LOTION CONTENANT UN EMOLLIENT A BASE DE POLYESTER DE POLYOL LIQUIDE ET UN AGENT D'IMMOBILISATION
WO9706316 BATIMENT
WO9706315 DISPOSITIF D'EVACUATION D'AIR ET PROCEDE ASSOCIE
WO9706320 PANNEAU AUTOPORTEUR DE REVÊTEMENT INTERIEUR DE SURFACE
WO9706321 DIFFERENTS PROCEDES DE FABRICATION D'UN PROFILE SERVANT A SUPPORTER DES PLAQUES DE PLAFOND ET PROFILES AINSI OBTENUS
WO9706318 CLOISON INSONORISANTE
WO9706372 DISPOSITIF POUR ISOLER DES VIBRATIONS
WO9706326 VOUTE NON SOUTENUE POUVANT ETRE TENDUE ET TOIT DE PROTECTION POURVU D'UNE TELLE VOUTE
WO9705957 SYSTEMES A HYDROCYCLONES, A SORTIE DE REJETS SUPERIEURE OU INFERIEURE ET PROCEDES DE MISE EN SUSPENSION DE PATE A PAPIER
WO9706305 PROCEDE DE RETRAITEMENT D'UN GAZ CONTENANT DE L'OZONE, EXISTANT DANS UNE INSTALLATION DE BLANCHIMENT DE PATE A PAPIER
WO9706296 PROCEDE ET APPAREIL POUR ELIMINER AUTOMATIQUEMENT DES IMPERFECTIONS DE FILAMENTS CONTINUS ET DE FIBRES COUPEES FILES
WO9706297 PROCEDE DE FABRICATION D'ARTICLES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERE SYNTHETIQUE A RENFORCEMENT CABLE
WO9706565 PROCEDE POUR LA PREPARATION D'UN TRANSISTOR A COUCHE MINCE, PROCEDE POUR LA PREPARATION D'UN SUBSTRAT DE MATRICE ACTIVE, ET AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES
WO9705800 DISPOSITIF POUR ACCESSOIRES CAPILLAIRES
WO9706286 ACIERS INOXYDABLES PARTICULIEREMENT UTILES POUR L'ABSORPTION DE NEUTRONS THERMIQUES
WO9706299 PROCEDE ET APPAREIL POUR LA FABRICATION D'UNE FEUILLE COMPOSITE
WO9706300 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FORMATION DE CHEMISES TRIDIMENSIONNELLES
WO9705940 PRESSE DE LAVAGE A DEPLACEMENT ET A UN SEUL ROULEAU
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