N° de brevet Brevet
FR2737776 ARME COMPRENANT UN DISPOSITIF DE LANCEMENT ET UN PROJECTILE A PROPULSER
FR2737777 MODULE DE CAPTEUR
FR2737779 DISPOSITIF ELLIPSOMETRE A HAUTE RESOLUTION SPATIALE
FR2737773 ARMOIRE REFRIGEREE MODULAIRE, POUR LA CONSERVATION DE PRODUITS VIVANTS NOTAMMENT
FR2737771 DISPOSITIF POUR AMELIORER LES ORIFICES D'ADMISSION D'AIR DANS LES SALLES D'ELEVAGES
FR2737766 DISPOSITIF POUR LA FIXATION RIGIDE ET ETANCHE DE DEUX CONDUITS
FR2737649 FRITEUSE ELECTRIQUE
FR2737833 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2737780 CELLULE D'ESSAI DE MELANGES FLUIDES ADAPTEE A DETECTER DES CHANGEMENTS DE PHASES
FR2737650 VIDEOENDOSCOPE
FR2737790 FILM PHOTOGRAPHIQUE POURVU DE TROUS AU NIVEAU D'INTERVALLES ENTRE LES VUES
FR2737778 PROCEDE DE VERIFICATION D'UN VISEUR OPTIQUE
FR2737783 DISPOSITIF POUR REGLER LA POSITION DE LENTILLES DANS UN OBJECTIF A LONGUEUR FOCALE VARIABLE
FR2737785 PROCEDE ET DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UN OBJET PAR RAPPORT AU POINT DE FOCALISATION D'UN MICROSCOPE
FR2737786 DISPOSITIF OPTIQUE POUR HOMOGENEISER UN FAISCEAU LASER
FR2737782 SYSTEME ELECTRONIQUE TESTABLE
FR2737784 DISPOSITIF SUPPORT DE LENTILLE
FR2737764 DECLENCHEUR THERMIQUE POUR CLAPET COUPE FEU
FR2737763 PIECE FORMANT JOINT ET DISPOSITIF COMPRENANT LA PIECE FORMANT JOINT
FR2737838 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT INTEGRE POUR CONVERTISSEUR DE PUISSANCE UTILISANT L'AIR D'ADMISSION D'UNE TURBINE
FR2737753 INVERSEUR DE POUSSEE A PORTES ELASTIQUEMENT SURESCAMOTABLES
FR2737817 DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UN BOBINAGE INDUCTEUR PERFECTIONNE
FR2737752 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UNE MACHINE–OUTIL SE TENANT A LA MAIN
FR2737749 GALET DE ROULEMENT POUR LA SUSPENSION D'UNE PORTE COULISSANTE A UN RAIL HORIZONTAL
FR2737747 FIL POUR LA CONFECTION DE CLOTURES SENSIBLES AU SECTIONNEMENT AINSI QUE CLOTURES COMPRENANT DE TELS FILS
FR2737748 DISPOSITIF DE FERMETURE BASSE DE PORTAIL A VERROUILLAGE DE SECURITE
FR2737754 COMPRESSEUR A VIS AVEC GLISSIERE DE CONTROLE DE CAPACITE
FR2737815 ELEMENT D'ASSEMBLAGE D'ANGLE
FR2737760 PROCEDE DE COMMANDE D'UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE
FR2737761 PROCEDE DE SUPPRESSION DU PHENOMENE DE POMPAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2737762 UNITE HYDRODYNAMIQUE DESTINEE EN PARTICULIER A ETRE MONTEE DANS LA TRANSMISSION D'UN VEHICULE A MOTEUR
FR2737759 DISPOSITIF DE CONVERSION D'UN MOUVEMENT DE ROTATION EN UN MOUVEMENT DE TRANSLATION CYCLIQUE
FR2737758 BOUCLE DE RETENUE A AUTOBLOCAGE D'UNE SANGLE D'ATTACHE SOUPLE
FR2737756 AGRAFE DE RACCORDEMENT DE PANNEAUX DE BOIS OU ANALOGUES POUR LA REALISATION DE MEUBLES
FR2737757 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DU TYPE VIS/ECROU ET BORNE ELECTRIQUE NOTAMMENT POUR DISJONCTEUR, UTILISANT CE DISPOSITIF
FR2737722 COMPOSES DU TYPE 3–PYRAZOLIDONE UTILES EN PHOTOGRAPHIE
FR2737791 SOLUTION CONCENTREE POUR DEVELOPPEMENT PHOTOGRAHIQUE CHROMOGENE
FR2737831 DISPOSITIF POUR REALISER LA CORRECTION DE TEINTES CHROMATIQUES DANS DES IMAGES EN COULEURS ENREGISTREES PAR UNE CAMERA VIDEO
FR2737832 DISPOSITIF DE VISION STEREOSCOPIQUE POUR ECRAN ELECTRONIQUE
FR2737769 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE
FR2737830 DISPOSITIF DE CORRECTION DE CHROMINANCE POUR DES IMAGES COULEUR PRISES PAR UNE CAMERA VIDEO
FR2737829 AFFICHEUR D'IMAGES VIDEO EN COULEUR
FR2737825 PROCEDE D'EXPLOITATION DU SIGNAL DE SORTIE D'UN CAPTEUR OU D'UN CONVERTISSEUR RECEVANT UNE ENERGIE IMPULSIONNELLE INTERMITTENTE, ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2737826 PROCEDE DE COMMUNICATION SUR UN BUS A COHABITATION DE DEBITS DIFFERENTS
FR2737834 ACCELERATEUR LINEAIRE DE PROTONS POUR HADRONTHERAPIE
FR2737835 CIRCUIT ELECTRONIQUE A MICRO–COMPOSANTS ENCAPSULE ET PROCEDE DE DEMONTAGE D'UN TEL CIRCUIT
FR2737668 BILLES A BASE DE SUBSTANCES LIPOPHILES, LEUR PROCEDE DE FABRICATION ET LEURS APPLICATIONS
FR2737669 PROCEDE DE SEPARATION D'UN CATALYSEUR AU PALLADIUM
FR2737670 PROCEDE ET INSTALLATION PERFECTIONNES DE TRAITEMENT DE DECHETS PAR VOIE HUMIDE DANS LES COLLECTIVITES
FR2737667 PARTIE DE FIXATION POUR SKI, TALONNIERE OU BUTEE
FR2737666 FIXATION DE SKI MUNIE DE MOYENS D'AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS
FR2737836 INTEGRATION ELECTRONIQUE DANS DES BOITIERS D'ENTRETIEN
FR2737665 STRUCTURE POUR LE MONTAGE ELASTIQUE ET AMORTI D'UN CERCLE DE BASKET
FR2737837 BOITIER POUR APPAREIL ELECTRONIQUE A MAIN
FR2737823 PROCEDE DE CODAGE DE DONNEES NUMERIQUES REPRESENTEES PAR DES VECTEURS ET PROCEDE DE DECODAGE DES DONNEES CODEES SELON LEDIT PROCEDE DE CODAGE
FR2737798 CONDITIONNEMENT POUR PRODUIT A DISPOSITIF ANTIVOL INTEGRE, PRODUIT CONTENU DANS UN TEL CONDITIONNEMENT ET PROCEDE DE MARQUAGE ANTIVOL INTEGRE D'UN PRODUIT
FR2737657 DISPOSITIF POUR PERFECTIONNER UN CONDOM
FR2737802 PROCEDE ET DISPOSITIF DE STOCKAGE DE BARRES DE COMMANDE USAGEES D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
FR2737797 CARTE DE VISITE ELECTRONIQUE
FR2737796 DISPOSITIF DE LECTURE DE CHEQUES ET NOTAMMENT DE LA PISTE PORTANT LE NUMERO D'IDENTIFICATION BANCAIRE
FR2737792 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'EXTRACTION SELECTIVE DES IONS HALOGENURES DES BAINS PHOTOGRAPHIQUES
FR2737725 NOUVEAUX DERIVES ACYLES DE LA MELATONINE ET D'ANALOGUES MELATONINERGIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENT
FR2737805 RUPTO–FUSIBLE SECTIONNEUR
FR2737804 APPAREIL A INTERRUPTEUR APPLICABLE A UN COMMUTATEUR A CROCHET OU ANALOGUE
FR2737819 GROUPE ELECTROGENE LINEAIRE
FR2737821 DISPOSITIF DE DEPHASAGE ET D'ATTENUATION PASSIF ET APERIODIQUE DE SIGNAUX ELECTRIQUES
FR2737822 DISPOSITIF DE COMMANDE PAR INTERRUPTEURS
FR2737818 ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE DU TYPE SANS BALAIS ET A REFROIDISSEMENT A EAU
FR2737814 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE SOURCE LASER A PLUSIEURS MODULES LASER POUR OPTIMISER LE TRAITEMENT DE SURFACE PAR LASER
FR2737807 BLOC D'ACCUMULATEURS
FR2737809 BATTERIE COMPORTANT PLUSIEURS ELEMENTS, NOTAMMENT DE TECHNOLOGIE LITHIUM–ION, EN SERIE
FR2737750 DISPOSITIF DESTINE A EVITER A L'EAU MONTANTE DE PENETRER DANS LES HABITATIONS PAR LES OUVERTURES
FR2737746 PROCEDE DE CONSTRUCTION DES MURS EXTERIEURS DE BATIMENTS PAR L'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS PREFABRIQUES MODULAIRES ET CONSTRUCTION OBTENUE
FR2737696 ENGIN DE MANUTENTION DE PILES DE PLATEAUX
FR2737641 MACHINE D'ARRACHAGE DE RACINES OU TUBERCULES CULTIVES EN LIGNE
FR2737697 TOITURE DE CABINE DE VEHICULE, NOTAMMENT DE VEHICULE DE TRAVAUX
FR2737695 BROUETTE A ROUE SUSPENDUE
FR2737781 MESURE DE LA DIGESTIBILITE DES ALIMENTS CHEZ LES RUMINANTS
FR2737691 RETROVISEUR EXTERIEUR DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2737644 PROCEDE D'EXTRACTION PROTEIQUE PAR HYDROLYSE ENZYMATIQUE
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