N° de brevet Brevet
FR2736983 PROCEDE DE CONTROLE DU DEROULEMENT DES CHANGEMENTS DE RAPPORTS MONTANTS SUR UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE
FR2736980 DISQUE D'EMBRAYAGE DONT LES RESSORTS DE MARCHE A VIDE SONT ACTIONNES PAR UNE TOLE DE COMMANDE
FR2736984 DISPOSITIF DE COMMANDE MECANIQUE D'UNE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2736985 VANNE D'ETANCHEITE POUR UN CIRCUIT DE VENTILATION ET DE FILTRATION
FR2736986 SUPPORT GLISSANT DE TUYAUTERIE POUR L'EQUIPEMENT DE CHARPENTES
FR2736877 SUPPORT ELASTIQUE POUR MOTEUR DE VEHICULE
FR2736979 DISPOSITIF ET PROCEDE DETECTEUR DYNAMOMETRIQUE POUR ROULEMENTS ET PALIERS
FR2736976 ATTACHE POUR GOUJON
FR2736974 ATTACHE POUR LA FIXATION REGLABLE DE DEUX PIECES ESPACEES
FR2736981 SUPPORT ELASTIQUE AYANT DEUX ELEMENTS ELASTIQUES COMPRIMES DE FACON AXIALE PAR LEQUEL UN DES ELEMENTS DE SUPPORT EST FIXE A L'UNE DE DEUX STRUCTURES A RELIER DE FACON ELASTIQUE
FR2736977 EMERILLON
FR2736990 SUPPORT NOTAMMENT POUR PANNEAUX SOLAIRES
FR2736987 TUYAU DE TRANSPORT DE CARBURANT
FR2736989 DISPOSITIF DESTINE A ETRE FIXE DE FACON ETANCHE SUR AU MOINS UN ELEMENT CYLINDRIQUE
FR2736820 FAUTEUIL ROULANT MULTIFONCTIONS
FR2737001 DISPOSITIF DE STABILISATION POUR ARME A FEU INDIVIDUELLE
FR2737016 EQUIPEMENT EMBARQUE POUR SAISIE D'INFORMATIONS DE POSITION D'UN ENGIN ET STATION DE CONTROLE ASSOCIEE
FR2737004 DISPOSITIF POUR MESURER LA DISTANCE SANS CONTACT ENTRE UNE BOULE ET UN BUT
FR2737006 DISPOSITIF DE MESURE DE VOLUME D'UN RECIPIENT OU RESERVOIR
FR2736816 RECEVEUR POUR CABINE DE DOUCHE ET CABINE DE DOUCHE
FR2736910 INSTALLATION ET PROCEDE DE CALCINATION DE MATIERES MINERALES AVEC EMISSION REDUITE D'OXYDES D'AZOTE
FR2736988 RACCORD A TUBE
FR2736991 DISPOSITIF DE SUPPORT D'UNE CHARGE MONTEE SUR DES RAILS DE GUIDAGE
FR2736995 APPAREIL POUR TRANSFORMER LES CIRCUITS GAZEUX DE CHAUDIERES CLASSIQUES EN CIRCUITS GAZEUX ETANCHES, AMELIORANT LE RENDEMENT DE COMBUSTION ET REDUISANT LES EMISSIONS D'IMBRULES
FR2736996 DISPOSITIF D'OUVERTURE ET DE FERMETURE D'UNE PORTE D'ACCES A UNE ENCEINTE, ET FOUR DE CUISSON EQUIPE DE CE DISPOSITIF
FR2736975 SYSTEME D'ASSEMBLAGE RAPIDE ET COLLECTIF POUR MOBILIER DE BUREAU ET MOBILIER EN GENERAL
FR2736973 ACTIVATEUR MECANIQUE MU PAR UN GENERATEUR DE GAZ PYROTECHNIQUE
FR2736964 FENETRE PARIETODYNAMIQUE A BONNE VENTILATION
FR2736962 SYSTEME DE FIXATION D'UN VITRAGE DANS UNE BAIE
FR2736999 MACHINE DE DETENTE CRYOGENIQUE A SPIRALE
FR2736970 CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT DES LOGEMENTS PERFECTIONNES DE SIEGES DE SOUPAPE
FR2736966 SILENCIEUX D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A EXPLOSION, POUR AERONEF
FR2736963 EQUERRE D'ASSEMBLAGE D'HABILLAGE DE MENUISERIE DE BAIE
FR2736965 COFFRE POUR ELEMENT DE FERMETURE ENROULABLE, INTEGRE A UNE BAIE RECTANGULAIRE, SANS RESERVE LATERALE
FR2736957 DISPOSITIF D'OUVERTURE PARTIELLE D'UN COUVERCLE, CLAPET OU ANALOGUE
FR2736956 POIGNEE POUR LA MANOEUVRE D'UNE PORTE
FR2736958 GACHE POUR SERRURE DE COFFRE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2736960 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE EN POSITION DE PORTES BASCULANTES A RESSORT DE COMPENSATION ET D'EQUILIBRAGE
FR2736978 CHARNIERE POUR COUVERCLE DE BOITIER D'APPAREIL DE CUISSON ET SON PROCEDE DE MONTAGE
FR2736967 CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MUNIE D'INSERTS DE FAIBLE EPAISSEUR
FR2736968 CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MUNIE D'UN ECRAN THERMIQUE DE PONTET
FR2737062 DISPOSITIF POUR SUPPORTER UN MOTEUR ELECTRIQUE ENTRAINANT UNE TURBINE, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2737060 DISPOSITIF POUR SUPPORTER UN MOTEUR ELECTRIQUE ENTRAINANT UNE TURBINE, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2736814 PENDERIE REPLIABLE
FR2736815 PRESENTOIR A BOUTEILLE
FR2736972 ACTIONNEUR DU TYPE COMPRENANT UN VERIN
FR2736813 INSTALLATION DE PRESENTATION ET DE DISTRIBUTION D'OBJETS AVEC UNE ORIENTATION MODIFIABLE
FR2737054 DISPOSITIF DE PROTECTION POUR CABLES D'ALLUMAGE HAUTE–TENSION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MULTICYLINDRE A ALLUMAGE COMMANDE
FR2736969 CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN PONTET MUNI D'UNE RAINURE
FR2736812 SUPPORT A CELLULES INTERCOMMUNICANTES
FR2736822 MATELAS OU SURMATELAS ANTI–ESCARRES GONFLE D'AIR
FR2736971 INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2737007 DISPOSITIF DE MESURE DE LA TEMPERATURE D'UNE PAROI CHAUDE
FR2737015 PROCEDE D'EVALUATION D'UNE DUREE DE VIE RESTANTE D'UNE BOBINE DE MACHINE TOURNANTE
FR2737059 MACHINE ELECTRIQUE
FR2737063 ALTERNATEUR, NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2736828 ASSOCIATION SALICYLATE DE ZINC ET EXTRAIT DE SERENOA REPENS POUR LE TRAITEMENT DE LA SEBORRHEE ET COMPOSITIONS DERMO–COSMETIQUES LA COMPRENANT
FR2737065 DISPOSITIF SEMICONDUCTEUR INCLUANT UN AMPLIFICATEUR DE PUISSANCE ET APPAREIL DE TELECOMMUNICATION MOBILE INCLUANT UN TEL DISPOSITIF SEMICONDUCTEUR
FR2737066 DISPOSITIF DE CONVERSION ANALOGIQUE–NUMERIQUE
FR2737052 DISPOSITIF DE JUMELAGE POUR COFFRETS POUR APPAREILLAGES ELECTRIQUES
FR2737056 MODULE DE PROTECTION A SIGNALISATION DE DEFAUT ET ENSEMBLE DE RACCORDEMENT A PROTECTION
FR2737042 COLLECTEUR D'ELECTRONS MULTIETAGE SUPPORTANT DES TENSIONS ELEVEES ET TUBE ELECTRONIQUE MUNI D'UN TEL COLLECTEUR
FR2736821 FAUTEUIL PARTICULIEREMENT DESTINE AUX MALADES A MOBILITE REDUITE
FR2737045 STRUCTURE PHOTOSENSIBLE DURCIE AUX RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES DURS ET SON APPLICATION AUX CAMERAS VIDEO
FR2737044 DISPOSITIF SEMICONDUCTEUR D'EMISSION–RECEPTION NOTAMMENT A 1,3 UM ET 1,5 UM
FR2737046 GENERATEUR ELECTROCHIMIQUE FONCTIONNANT EN TOUTES POSITIONS
FR2737069 APPAREIL DE COMMUNICATION MONOAURICULAIRE
FR2737057 CIRCUIT DE COMMUNICATION A SIGNALISATION DE DEFAUT ET MODULE DE TEST ASSOCIE
FR2736838 ESPALIER CHAUFFANT
FR2736797 DISPOSITIF DE PROTECTION ET DE REGULATION THERMIQUE DE LA VIGNE PALISSEE
FR2736842 PLANCHE DE GLISSE ADAPTEE A LA PRATIQUE DU SURF SUR NEIGE.
FR2736844 FILTRE AUTONETTOYANT PNEUMATIQUE
FR2736847 DISPOSITIF ROTATIF ELECTROSTATIQUE DE PULVERISATION PAR ATOMISATION
FR2736829 COMPOSITION POUR LUTTER CONTRE LES TACHES ET/OU LE VIEILLISSEMENT DE LA PEAU, SES UTILISATIONS
FR2736795 DISPOSITIF INDICATEUR DE FORME DE BALLES SUR DES PRESSES A BALLES RONDES UTILISEES DANS L'AGRICULTURE
FR2737070 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ELABORER ET AFFICHER LE MONTANT PROGRESSIF DE TAXES TELEPHONIQUES
FR2737071 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SELECTION DE PRISES DE VUES EFFECTUEES PAR UNE CAMERA VIDEO MOBILE
FR2737073 PROCEDE ET MODULE DE CONTROLE ET DE GESTION DE LA RECEPTION DE SIGNAUX NUMERIQUES A COMMANDES INDEPENDANTES DU CANAL DE TRANSMISSION
FR2737074 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ENCEINTE ACOUSTIQUE
FR2737039 COMMUTATEUR ELECTRIQUE POUR VEHICULES AUTOMOBILES
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