N° de brevet Brevet
FR2696783 Robinet thermostatique susceptible d'être chauffé électriquement pour circuit de refroidissement de moteur à combustion interne.
FR2696806 Electrovalve.
FR2696808 Appareil de raccordement de tuyau.
FR2696815 Engin pour inspection visuelle de branchements d'une canalisation.
FR2696809 Paroi tubulaire en deux parties et procédé pour la fabrication d'un condenseur de climatisation de véhicule automobile.
FR2696807 Dispositif d'étanchéité améliorée, particulièrement approprié pour les vannes des installations de traitement.
FR2696800 Dispositif d'accouplement en rotation de deux arbres de transmission indépendants.
FR2696627 Armoire de maintien en température.
FR2696794 Vérin de manÓoeuvre en synchronisme d'une pluralité d'effecteurs hydrauliques positifs.
FR2696796 Clip de fixation amovible et pivotante à manÓoeuvre manuelle, et dispositif de liaison le comportant, notamment pour assise de siège de véhicule.
FR2696878 Attache amovible pour solidariser un support plat à un élément et connecteur la comportant.
FR2696629 Assiette ou plat comportant un ou plusieurs trous supports de gobelets.
FR2696631 Casserole, notamment du type poêle à frire.
FR2696818 Brûleur à déversement automatique.
FR2696824 Procédé et dispositif pour établir le profil tridimensionnel d'un tronçon de canalisation.
FR2696834 Dispositif de détection non destructrice de défauts d'un essieu.
FR2696827 Procédé de lecture de compteur à distance.
FR2696828 Procédé de détection de fuites dans une enceinte.
FR2696635 Procédé de lavage de vaisselle.
FR2696633 Tête de succion d'aspirateur perfectionnée.
FR2696823 Bouchon allumeur à interruption de chaîne pyrotechnique, pour grenade à main.
FR2696820 Procédé pour maintenir constant le rendement maximal et/ou minimal d'un chauffe–eau.
FR2696817 Incinérateur à déchets combustibles polluants destiné aux navires, collectivités, entreprises, hôpitaux, etc..
FR2696819 Appareil de chauffage électrique.
FR2696632 Dispositif d'ancrage d'un harnais de sécurité.
FR2696744 Dérivés de 2–pyrrolidone, leur procédé de préparation et leurs applications en thérapeutique.
FR2696793 Pompe à refoulement axial.
FR2696789 Ensemble roue hydraulique et pompe pour le relevage de l'eau de rivières, lacs, sources alimentant une chute d'eau.
FR2696628 Support réglable de fixation d'une jardinière à une balustrade.
FR2696771 Dispositif de montage des bardeaux d'une couverture.
FR2696773 Arrangement de bâtiments destinés à l'élevage d'animaux.
FR2696774 Tente de camping adaptable au nombre des utilisateurs.
FR2696778 Serrure du type serrure à larder, et contre–plaque pour une telle serrure.
FR2696781 Ensemble de pièces de grande longueur mobiles télescopiquement, notamment échelle télescopique.
FR2696642 Procédé et installation d'épuration et de désodorisation des effluents gazeux présents dans les réseaux d'égouts.
FR2696768 Appareil pour creuser dans le sol des tranchées de grande profondeur à l'aide de tambours de fraisage montés sur un châssis.
FR2696767 Appareil pour creuser dans le sol des tranchées de grande profondeur à l'aide de tambours de fraisage.
FR2696769 Appareil pour creuser dans le sol des tranchées de grande profondeur à l'aide de tambours de fraisage.
FR2696770 Perfectionnements apportés aux dispositifs anti–rétrosiphoniques pour cuvettes de W.C..
FR2696811 Procédé de détection et de réparation d'une fuite de canalisation en zone de nappe phréatique, depuis la surface, et dispositif pour la mise en Óoeuvre de ce procédé.
FR2696776 Cylindre de serrure, à clé dynamique.
FR2696780 Dispositif d'indexation pour vantail de porte monté coulissant par des roulettes à gorge sur un rail de guidage.
FR2696791 Propulseur à réaction perfectionné, notamment pour installations d'essais.
FR2696790 Perfectionnements apportés aux propulseurs à réaction notamment pour installations d'essais.
FR2696784 Obturateur de tuyère de propulseur.
FR2696785 Carburateur à membrane avec adaptation altimétrique.
FR2696788 Unité d'allumage à bobine pour moteur thermique.
FR2696804 Joint d'étanchéité annulaire sphérique.
FR2696787 Dispositif d'introduction de gaz additionnels pour moteur à combustion interne.
FR2696704 Dispositif d'articulation d'un hayon sur un élément de carrosserie.
FR2696777 Porte basculante monobloc, à compensation régulée par des modules inverseurs de poussée, composés de ressorts à gaz, tous les éléments nécessaires au fonctionnement étant encastrés dans le cadre.
FR2696779 Verrou automatique de sécurité pour volets roulants.
FR2696626 Chaise à dossier pourvu d'un panneau de finition rapporté.
FR2696655 Appareil pour séparer une suspension de liquide dans un gaz.
FR2696832 Dispositif de mesure de l'énergie de rupture d'une éprouvette.
FR2696634 Machine à laver la vaisselle avec vanne d'inversion.
FR2696826 Capteur pour la mesure du déplacement angulaire d'une pièce mobile.
FR2696884 Procédé et dispositif de commande d'un moteur électrique, notamment pour lève–vitre d'automobile.
FR2696886 Dispositif de pilotage de moteur.
FR2696887 Amplificateur de puissance large bande haute fréquence.
FR2696889 Coupleur d'antenne émettrice–réceptrice.
FR2696885 Système d'alimentation électrique décentralisée comportant au moins un bus alternatif commun.
FR2696876 Résonateur coaxial en céramique.
FR2696868 Lampe électrique munie d'une culot.
FR2696869 Mécanisme pour sectionneur de mise à la terre.
FR2696867 Dispositif de cathode à décharge et procédé pour sa fabrication.
FR2696895 Dispositif de protection vis–à–vis des champs magnétiques.
FR2696640 Composition capillaire son procédé de préparation et son utilisation.
FR2696615 Serre pour mettre sur les tombes.
FR2696647 Descendeur de sécurité pour corde.
FR2696656 Procédé d'élimination des particules solides en suspension dans un effluent gazeux.
FR2696617 Procédé de maintien de stores sur un plateau pour l'égouttage de fromages; Dispositif de clipage pour la mise en Óoeuvre du procédé; Stores et plateaux ainsi équipés.
FR2696657 Procédé et dispositif de fabrication d'une plaque de gel à membrane microporeuse pour la séparation et le transfert de macromolécules par électrophorèse.
FR2696736 Fluidifiants pour suspensions aqueuses de particules minérales et pâtes de liant hydraulique.
FR2696746 Dérivés de l'acide benzèneborinique, leur préparation et leur utilisation comme intermédiaires de synthèse.
FR2696653 Unité inorganique de filtration comportant au moins un réseau intégré de circulation d'un milieu liquide à traiter et/ou du filtrat récupéré.
FR2696735 Procédé et dispositif de désinfection et d'assainissement des eaux usées par évaporation sous vide par couches successives et concentration.
FR2696649 Procédé pour décorer un ski.
FR2696648 Structure de golf miniature modulaire.
FR2696650 Procédé pour décorer un ski.
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