| N° de brevet |
Brevet |
| FR2696509 |
Actionneur électro–hydraulique. |
| FR2696593 |
Palier de moteur électrique, coupelle de retenue pour un tel palier et moteur électrique équipé d'un tel palier. |
| FR2696518 |
Volant d'inertie à deux masses. |
| FR2696523 |
Corps creux, notamment soufflet de protection pour la tige de piston d'un amortisseur. |
| FR2696524 |
Dispositif coupe–circuit pour conduite de gaz en basse pression ou moyenne pression. |
| FR2696521 |
Embrayage de verrouillage pour appareil d'accouplement hydrocinétique, en particulier pour véhicule automobile. |
| FR2696519 |
Embout de gaine de câble. |
| FR2696331 |
Dispositif de support à crochets. |
| FR2696330 |
Dispositif de distribution et de dosage automatique de produits alimentaires. |
| FR2696505 |
Installation d'allumage pour moteurs à combustion interne. |
| FR2696559 |
Régulateur de position pneumatique. |
| FR2696510 |
Pince d'assemblage de deux profilés. |
| FR2696511 |
Perche télescopique. |
| FR2696525 |
Dispositif de raccordement étanche et non démontable d'une conduite sur un mamelon conçu pour porter un tuyau de caoutchouc. |
| FR2696526 |
Ensemble connecteur pour conduits de fluides. |
| FR2696539 |
Amorce électrique à composition conductrice. |
| FR2696538 |
Perfectionnement lié aux appareils pour le lancement de plateaux ou cibles mobiles. |
| FR2696578 |
Dispositif et procédé de mesure de l'inclinaison d'un pion de centrage d'un assemblage combustible. |
| FR2696545 |
Interféromètre comprenant un ensemble intégré et une unité réfléchissante séparés l'un de l'autre par une région de mesure. |
| FR2696547 |
Installation de mesure des fractions de puissance transmise, réfléchie et diffractée par un matériau sur lequel est focalisée une onde radioélectrique, en vue de déterminer les caractéristiques radioélectriques de ce matériau. |
| FR2696546 |
Interféromètre comprenant un ensemble intégré et un miroir séparés l'un de l'autre par une région de mesure. |
| FR2696537 |
Système anti–intrusion et anti–décollage aériens. |
| FR2696536 |
Jouets d'action. |
| FR2696612 |
Table de cuisson. |
| FR2696531 |
Dispositif de sécurité pour appareils de chauffage au gaz. |
| FR2696312 |
Table tournante à repliage hydraulique pour la récolte de légumes. |
| FR2696534 |
Echangeur de chaleur à tubes munis d'un évasement. |
| FR2696535 |
Pièce d'artillerie à statoréacteur et munition pour une telle pièce d'artillerie. |
| FR2696515 |
Dispositif amortisseur de vibrations pour câble à gaine. |
| FR2696342 |
Nouveaux dispositifs permettant de refroidir une partie d'un lit, dans un but thérapeutique. |
| FR2696491 |
Palissade de chantier. |
| FR2696486 |
Dameuse actionnée pneumatiquement. |
| FR2696488 |
Elément préfabriqué plat en vue de constituer une paroi et parois constituées avec les dits éléments. |
| FR2696489 |
Ventilation de chute, en particulier pour couverture en tuiles comportant au moins une partie ondulée. |
| FR2696359 |
Agent de démolition pour briser les structures en matériaux cassants par effet de gonflement. |
| FR2696490 |
Dispositif de sécurité pour un acrotère de couverture de bâtiment. |
| FR2696485 |
Complexe synthétique coulé in situ pour sols sportifs. |
| FR2696543 |
Dispositif de contrôle de la position d'une voie ferrée par rapport à un tracé de référence. |
| FR2696480 |
Procédé de nettoyage à sec à séchage sous vide et installation pour sa mise en Óoeuvre. |
| FR2696358 |
Procédé de traitement par distillation d'un solvant souillé de salissures en vue de sa régénération et installation pour la mise en Óoeuvre dudit procédé. |
| FR2696482 |
Procédé de fabrication de papier ou de non–tissé en milieu mousse. |
| FR2696483 |
Charrue à ballast. |
| FR2696484 |
Machine de bourrage de voie ferrée déplaçable par roulement en continu. |
| FR2696492 |
Serrure comprenant un stator destiné à être immobilisé dans un support. |
| FR2696493 |
Mécanisme de manÓoeuvre d'un système de fermeture à pênes ou à tringles. |
| FR2696501 |
Dispositif de protection contre la surpression pour un circuit de fluide de refroidissement. |
| FR2696500 |
Turbomachine équipée de moyens de réglage du jeu entre les redresseurs et le rotor d'un compresseur. |
| FR2696329 |
Lit à longueur et largeur variables. |
| FR2696594 |
Générateur d'électricité. |
| FR2696506 |
Centrale combinée hydraulique et thermique pour production simultanée de l'électricité et d'énergie calorifique. |
| FR2696502 |
Dispositif de post–combustion pour turbo réacteur double flux. |
| FR2696498 |
Porte de manutention à rideau souple résistant au vent. |
| FR2696496 |
Elément cadre articulé pour mobilier modulable et charnière pour l'articulation de deux éléments cadre entre eux. |
| FR2696494 |
Ensemble de serrures différentes à clé unique. |
| FR2696495 |
Charnière du genre fiche à lacets. |
| FR2696499 |
Dispositif destiné à la fermeture d'une ouverture pratiquée dans le mur d'un local protégé contre l'incendie. |
| FR2696497 |
Dispositif de fermeture de porte de véhicule. |
| FR2696548 |
Source de rayons X, procédé de réalisation de cette source et application à des diffractomètres. |
| FR2696573 |
Procédé et dispositif d'examen acoustique à retournement temporel. |
| FR2696606 |
Indicateur d'état de ligne téléphonique pour surveillance anti–piratage. |
| FR2696603 |
Tête laser perfectionnée. |
| FR2696608 |
Publiphone. |
| FR2696609 |
Tête d'analyse de télécopieur à réduction d'échelle. |
| FR2696332 |
Dispositif de sécurité pour résistance électrique pivotante et appareil de cuisson comportant un tel dispositif. |
| FR2696611 |
Transducteur électro–acoustique à volume diffusant. |
| FR2696602 |
Procédé et appareil permettant l'application de sauts de fréquence à une voie de signalisation dans un système de télécommunications. |
| FR2696604 |
Dispositif d'estimation d'un canal de transmission. |
| FR2696598 |
Circuit élévateur de tension de type pompe de charge avec oscillateur bootstrapé. |
| FR2696592 |
Déclencheur électronique comportant une protection terre. |
| FR2696605 |
Modulateur de signaux binaires par déplacement de fréquence. |
| FR2696599 |
Contacts auxiliaires pour appareil électrique. |
| FR2696575 |
Dispositif de logement et de montage, notamment pour un capteur ou un détecteur. |
| FR2696349 |
Dispositif électronique de décharge par conduction de courant électrique continu et alternatif. |
| FR2696613 |
Torche à plasma d'arc et procédé de mise en Óoeuvre. |
| FR2696440 |
Procédé et installation de traitement d'effluents liquides contenant notamment des polluants en solution par séparations membranaire et gravitaire. |
| FR2696356 |
Dispositif permettant de maintenir en place des cartes à jouer sur un tapis en un lieu quelconque. |
| FR2696551 |
Système automatique et procédé pour le traitement d'un fluide biologique. |
| FR2696456 |
Dérivés de dihydro–1,2 oxo amino–3 quinoxalines, leur préparation et leur application en thérapeutique. |
| FR2696361 |
Séparateur à cyclone. |
| FR2696354 |
Procédé pour la fabrication d'un ski composite à évidements. |
