| N° de brevet |
Brevet |
| FR2694794 |
Disque d'embrayage. |
| FR2694795 |
Disque d'embrayage avec ressort pour garniture. |
| FR2694800 |
Appareil électrique de cuisson. |
| FR2694793 |
Manchon de retenue pour bagues de roulements en plusieurs parties. |
| FR2694792 |
Biellette de reprise de couple pour moteur de véhicule. |
| FR2694789 |
Joint d'étanchéité pour pompe à eau. |
| FR2694790 |
Nouveau type de pince pour objets divers, tels que serviette, carte.... |
| FR2694802 |
Four de maintien en température d'une charge métallique fondue et procédé de mise en Óoeuvre. |
| FR2694805 |
Dispositif optique de mesure d'inclinaison. |
| FR2694812 |
Détecteur de sommeil. |
| FR2694817 |
Filtre optique accordable interférométrique. |
| FR2694811 |
Sonde à courants de Foucault pour la détection de défauts dans un échantillon d'essai. |
| FR2694685 |
Dispositif de nettoyage à manche creux et tête amovible. |
| FR2694807 |
Système de détection de fuite à câble électrique. |
| FR2694810 |
Dispositif pour détecter les variations du coefficient d'échange thermique par convection avec un fluide notamment destiné aux systèmes d'alarme anti–intrusion et anti–vol. |
| FR2694804 |
Leurre stabilisée et propulsé, émettant dans l'infrarouge. |
| FR2694787 |
Procédé de régulation du régime ralenti d'un moteur à combustion interne. |
| FR2694801 |
Dispositif de ventilation pour faire pénétrer de l'air dans un espace clos, tel qu'une pièce d'habitation ou un bureau. |
| FR2694774 |
Procédé pour la réalisation de panneaux à parois composites et dispositifs de leur mise en Óoeuvre pour l'obtention de structures de bâtiments. |
| FR2694776 |
Corbeille comprenant au moins une feuille agrafée sur une armature et procédé pour sa fabrication. |
| FR2694748 |
Décanteur–digesteur pour le traitement des eaux ménagères de rejet. |
| FR2694773 |
Dispositif de drainage des sols comportant un échangeur thermique. |
| FR2694771 |
Etireuse à barres comportant des barres à aiguilles disposées transversalement à la direction d'étirement du ruban de fibres à étirer. |
| FR2694772 |
Feuille infalsifiable par agent chimique et document de sécurité obtenu. |
| FR2694777 |
Caveau monobloc étanche. |
| FR2694779 |
Dispositif d'ouverture et de fermeture pour porte d'enveloppe. |
| FR2694786 |
Dispositif de distribution variable pour moteur à combustion interne. |
| FR2694788 |
Conduit d'admission pour culasse de moteur à combustion interne et procédé de réalistion. |
| FR2694784 |
Echelle mobile pour l'arboriculture. |
| FR2694783 |
Dispositif de sécurité pour éviter le renversement d'une échelle. |
| FR2694782 |
Loquet basculant pour vantail. |
| FR2694781 |
Store comprenant au moins deux éléments déployables à commande simultanée, associé à une structure telle qu'une véranda. |
| FR2694818 |
Perfectionnement à la protection d'un composant d'optique d'interconnexion de fibres optiques. |
| FR2694819 |
Dispositif d'adaptation de vitesse entre des signaux élkectriques et optiques. |
| FR2694847 |
Couvercle de boîtier de plafond et murs munis d'un système d'alimentation électrique + fixation. |
| FR2694851 |
Circuit de tirage vers un état déterminé d'une entrée de circuit intégré. |
| FR2694855 |
Dispositif de commutation transparente, notamment pour le domaine spatial, architectures de charge utile utilisant un tel dispositif, et procédés de mise en Óoeuvre du dispositif et des architectures. |
| FR2694846 |
Accessoire de fixation d'appareils électriques. |
| FR2694844 |
Dispositif distributeur d'accessoires de câblage électrique. |
| FR2694694 |
Composition active pour le traitement du psoriasis, notamment le psoriasis du cuir chevelu. |
| FR2694837 |
Procédé d'Optimisation Fonctionnelle des Supra–Conducteurs à haute température, par Contrôle des Proportions Morphologiques de leurs couches minces. |
| FR2694778 |
Dispositif de sécurité destiné à l'ouverture et/ou à la fermeture de porte notamment pour un véhicule automobile. |
| FR2694852 |
Circuit d'interface de communication. |
| FR2694707 |
Procédé de dépollution de fumée de chaudières à combustible liquide par refroidissement et lavage des fumées, et neutralisation des effluents. |
| FR2694765 |
Séquence d'acide nucléique hybride, mammifères transgéniques non–humains possédant une telle séquence et leurs applications ainsi que méthode de production desdits mammifères. |
| FR2694677 |
Charrue comportant un bras en console monté sur le cadre de la charrue. |
| FR2694706 |
Nouveau procédé de coagulation–floculation. |
| FR2694703 |
Equipement d'apprentissage aux techniques de l'escalade. |
| FR2694704 |
Equipement d'un mur multi–sport. |
| FR2694692 |
Préparation cosmétique de nutrition de la peau. |
| FR2694691 |
Appareil de massage à jets de fluide pulsé. |
| FR2694686 |
Dispositif de serrage pour maintenir un outil dentaire. |
| FR2694825 |
Dispositif pour effectuer des calculs arithmétiques non booléens. |
| FR2694828 |
Bus d'ordinateur à transfert de paquets. |
| FR2694697 |
Dispositif d'assistance respiratoire. |
| FR2694836 |
Dispositif de contrôle des éléments de guidage d'un tube–guide des équipements internes supérieurs d'un réacteur nucléaire à eau sous pression. |
| FR2694820 |
Alimentation d'une cellule électrochrome. |
| FR2694700 |
Dispositif et méthode de sonde médicale. |
| FR2694827 |
Procédé de gestion d'informations issues d'un message code–barres. |
| FR2694848 |
Dispositif de commande centralisée des accessoires électriques d'équipement d'un véhicule automobile. |
| FR2694690 |
Nouveau dispositif d'attache pour les protections fémines externes et son procédé de production. |
| FR2694838 |
Perfectionnement aux dispositifs de coupure de ligne électrique comportant des moyens de confinement d'amorçage d'arc électrique. |
| FR2694829 |
Dispositif de protection et de renseignement automatique du contenu d'objets non directement connaissable, intégré dans le corps de ces objets . |
| FR2694835 |
Tête magnétique recouverte d'une couche comportant essentiellement du Cr2O3 et procédé de fabrication d'une telle tête magnétique. |
| FR2694832 |
Principe de visualisation des chiffres musulmans par afficheur luminescent. |
| FR2694833 |
Instrument de musique à percussion en bambou. |
| FR2694770 |
Procédé de production de fibres de carbone. |
| FR2694803 |
Dispositif de refroidissement d'une paroi extérieure d'un récipient métallurgique. |
| FR2694727 |
Mécanisme de piston pour stylo à plume. |
| FR2694728 |
Stylo à affichage de numéros à cristaux liquides. |
| FR2694751 |
Nouveaux dérivés sulfonamides, leurs procédés de préparation et les compositions en renfermant. |
| FR2694726 |
Parapheur ou trieur renforcé et procédé de fabrication correspondant. |
| FR2694725 |
Baguette de reliure unitaire pour feuille volante. |
| FR2694680 |
Procédé de préparation de lait riche en acide gras n–3 et composition alimentaire pour vaches laitières destinée à la mise en Óoeuvre de ce procédé. |
| FR2694766 |
Clônage du gène de structure d'une aminopeptiddase de lactococcus lactis, production et utilisations de ladite aminopeptidase. |
| FR2694730 |
Dispositif de commande de sécurité pour véhicule industriel ayant une partie mobile, notamment pour véhicule à benne basculante. |
| FR2694708 |
Substrat biologique pour l'adsorption de contaminants en milieu aqueux. |
| FR2694732 |
Dispositif de cache–bagages pour coffre de véhicule automobile. |
| FR2694733 |
Dispositif distributeur du circuit de freinage d'un tracteur ou similaire permettant de transmettre un fluide sous pression à une remorque. |
| FR2694731 |
Dispositif de chargement de produits notamment de régimes de bananes sur des rails d'une remorque. |
