N° de brevet Brevet
FR2670872 CHAUDIERE POUR COMBUSTIBLES LIQUIDES OU GAZEUX.
FR2670873 CHAUDIERE A CONDENSATION A INJECTION D'EAU CONTROLEE.
FR2670801 DISPOSITIF D'ALLUMAGE D'UN LIT DE MELANGE DE MATERIAUX TELS QUE DU MINERAI ET DU COKE.
FR2670984 RESISTOR POUR FOUR A INDUCTION.
FR2670878 DISPOSITIF DE CHARGEMENT AUTOMATIQUE D'UNE ARME EN MUNITIONS.
FR2670876 ECHANGEUR DE CHALEUR, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROCEDE POUR SA FABRICATION.
FR2670870 DISPOSITIF DE FOUR A BOIS.
FR2670869 CHAMBRE DE COMBUSTION COMPORTANT DEUX ENCEINTES SUCCESSIVES.
FR2670865 LAMPE POUR SALLE D'OPERATION.
FR2670867 SUPPORT DE SOURCE D'ECLAIRAGE.
FR2670725 PHARE POUR VEHICULE.
FR2670866 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE PIED DE LAMPE.
FR2670660 BOUILLOIRE ELECTRIQUE A CHAUFFAGE AMELIORE.
FR2670858 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UN CONTRE–ANNEAU AUTOUR D'UNE OUVERTURE UNE ENCEINTE.
FR2670879 MUNITION CONSTITUEE DE DEUX CHARGES SEPAREES.
FR2670881 CAGE DE PROPULSION ET PROCEDE DE FABRICATION DE CETTE CAGE.
FR2670892 DISPOSITIF DE MESURE DE RAYONNEMENT ET DE MESURE DES GRANDEURS PHOTOCHIMIQUES D'UN GAZ.
FR2670901 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION DU SIGNAL DE DESEQUILIBRE D'UN PONT DE WHEATSTONE, DESTINE A ETRE INCORPORE NOTAMMENT A UNE BALANCE DE HAUTE PRECISION.
FR2670889 ESCALIERS BOIS CREMAILLERE ANGLAISE, POTEAUX, LISSES, GARDECORPS A FABRICATION ET POSE SIMPLIFIEE.
FR2670895 NOUVEAU PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN ÓOEUVRE POUR LA MESURE EN REGIME TRANSITOIRE DE LA PERMEABILITE A L'EAU DES MILIEUX POREUX NON SATURES.
FR2670898 DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF PAR ULTRASONS D'ELEMENTS DE FORME ALLONGEE A SECTION SENSIBLEMENT CONSTANTE.
FR2670896 DISPOSITIF DE DETECTION DE DEFAUTS D'UNE BANDE EN COURS DE DEFILEMENT.
FR2670891 CONTROLEUR DE NIVEAU D'EAU DANS BATTERIE AUTOMOBILE.
FR2670985 PLANCHE DE CABLAGE IMPRIME, CARTE DE CIRCUIT IMPRIME ET APPAREIL ELECTRONIQUE.
FR2670884 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE D'ANGLES DES DIRECTIONS D'AUTOMOBILES.
FR2670883 DISPOSITIF DE DETECTION DES IRREGULARITES DU DIAMETRE D'UN FIL.
FR2670885 GYROMETRE EN ANNEAU A MODULATEUR ELECTRO–OPTIQUE.
FR2670890 PROCEDE D'ACQUISITION ET D'INTEGRATION DE DONNEES.
FR2670899 DISPOSITIF AUTONOME ET AMOVIBLE QUI INFORME LE CONDUCTEUR COMME LES PASSAGERS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE DE TOUTE TURBULENCE EXCESSIVE.
FR2670888 CAPTEUR DE POSITION ANGULAIRE A MAGNETORESISTANCES.
FR2670659 AUTOCUISEUR A SECURITE A L'OUVERTURE ET A LA FERMETURE.
FR2670658 DISPOSITIF DE DECOMPRESSION DE SECURITE POUR AUTOCUISEUR.
FR2670828 DISPOSITIF DE REGENERATION D'UN FILTRE DE BRULAGE DE SUIES DANS LE CONDUIT D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2670830 SYSTEME D'ETANCHEITE POUR PALIER D'UNE MACHINE, NOTAMMENT D'UNE TURBOMACHINE.
FR2670833 AGENCEMENT DE CIRCUIT POUR OBTENIR UN ARRET D'URGENCE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT D'UN MOTEUR DIESEL.
FR2670835 CARBURATEUR, DU TYPE A COULISSEAU ET TIGE DE MESURE, COMPORTANT DES MOYENS POUR EMPECHER UN REFLUX D'AIR JUSQU'A LA TIGE DE MESURE.
FR2670839 MACHINE, TELLE QUE POMPE A VIDE OU COMPRESSEUR DU TYPE VOLUMETRIQUE OU A ENTRAINEMENT.
FR2670836 PROCEDE POUR RECHAUFFER L'AIR D'ADMISSION DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE AU MOYEN D'UNE INSTALLATION DE DEMARRAGE A FLAMME ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2670829 GENERATEUR D'ALLUMAGE HAUTE ENERGIE NOTAMMENT POUR TURBINE A GAZ.
FR2670834 PISTON A PARTIE SUPERIEURE TOURNANTE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET UTILISATION D'ELEMENTS HYDRAULIQUES POUR EFFECTUER CETTE ROTATION.
FR2670824 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT A DISTANCE D'UN EQUIPEMENT COMPORTANT UN SYSTEME DUSE/AIGUILLE ET SON APPLICATION A UNE GARNITURE DE FORAGE .
FR2670838 MOTEUR DE FORAGE DE FOND DE PUITS.
FR2670827 MOTEUR A VAPEUR A DEUX TEMPS RESULTANT DE LA TRANSFORMATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2670825 OBTURATEUR A GRILLE, NOTAMMENT DE TURBINE A VAPEUR.
FR2670894 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DU TAUX DE GAZ DANS UN LIQUIDE.
FR2670826 MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DES CENTRALES ELECTRIQUES (NUCLEAIRES OU NON) POUR L'UTILISATION POUR LE CHAUFFAGE DOMESTIQUE OU INDUSTRIEL.
FR2670841 VERIN SANS TIGE DE PISTON.
FR2670882 DISPOSITIF DE MESURE DE LA POSITION D'UNE TIGE DE POUSSEE D'UN SERVOMOTEUR PNEUMATIQUE.
FR2670857 VARIATEUR DE VITESSE.
FR2670853 DISQUE D'EMBRAYAGE AVEC DISPOSITIF DE FRICTION A DEUX ETAGES.
FR2670859 SOUPAPE DE PURGE POUR CIRCUIT HYDRAULIQUE ET PROCEDE DE PURGE D'UN CIRCUIT HYDRAULIQUE MUNI D'UNE TELLE SOUPAPE.
FR2670860 COLLIER DE SERRAGE.
FR2670862 CONDUITE FLEXIBLE A PROTECTION THERMIQUE AMELIOREE.
FR2670861 COLLIER DE SERRAGE ELASTIQUE.
FR2670852 DISQUE D'EMBRAYAGE POUR UN EMBRAYAGE A FRICTION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2670856 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'OSCILLATIONS.
FR2670843 ETRIER POUR ASSEMBLAGE PAR VIS ET ASSEMBLAGE UTILISANT UN TEL ETRIER.
FR2670848 RIVET AVEUGLE.
FR2670846 PERFECTIONNEMENTS AUX ASSEMBLAGES D'ARBRES OU RELATIFS AUX ASSEMBLAGES D'ARBRES.
FR2670851 ROULEMENT, NOTAMMENT A QUATRE POINTS D'APPUI, AVEC AU MOINS UNE BAGUE PARTAGEE QUI EST MAINTENUE ASSEMBLEE.
FR2670855 EMBRAYAGE A FRICTION ACTIONNE PAR FLUIDE SOUS PRESSION, A DISQUES DE FRICTION MOBILES EXCLUSIVEMENT AXIALEMENT.
FR2670854 PROCEDE D'ASSEMBLAGE DES ELEMENTS D'UNE UNITE DE DEBRAYAGE ET BUTEE DE DEBRAYAGE OBTENUE PAR MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2670900 CAPTEUR D'ACCELERATION.
FR2670903 DISPOSITIF DE DISCRIMINATION MULTI–CIBLES POUR UN AUTODIRECTEUR A INFRA–ROUGES.
FR2670975 APPAREIL ET PROCEDE DE PRODUCTION DE SIGNAUX EN QUADRATURE DE PHASE.
FR2670960 MACHINE ELECTRIQUE A FLASQUES D'EXTREMITE RAPPORTES.
FR2670785 DERIVES DE (METHOXY–4 PHENYL)–2 (METHYLAMINO–2 ETHYL)–5 DIHYDRO–2,3 5H–BENZOTHIAZEPINE–1,5 ONE–4, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE.
FR2670832 CIRCUIT DE COMMANDE DE CHARGE INDUCTIVE, EN PARTICULIER POUR INJECTEURS DE CARBURANT.
FR2670965 RADIORECEPTEUR COMPORTANT UNE CORRECTION DU DECALAGE EN CONTINU.
FR2670964 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE–NUMERIQUE RAPIDE ET PROCEDE DE CONVERSION RAPIDE D'UN SIGNAL ANALOGIQUE D'ENTREE EN UN MOT NUMERIQUE DE SORTIE.
FR2670961 APPAREIL MUNI D'UN MOTEUR ELECTRIQUE D'ENTRAINEMENT.
FR2670674 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT UN COMPOSE A ACTIVITE AGONISTE SELECTIVE AUX RECEPTEURS ANALOGUES A LA 5–HT1.
FR2670952 PILES ELECTROCHIMIQUES DU TYPE OXYDE DE LITHIUM/MANGANESE.
FR2670987 PROCEDE DE REALISATION D'AU MOINS UNE TRAVERSEE CONDUCTRICE A TRAVERS UN TROU TRAVERSANT D'UN SUBSTRAT ISOLANT.
FR2670963 GENERATEUR D'IMPULSIONS ELECTRIQUES, DU TYPE A INDUCTANCE SATURABLE.
FR2670675 PROCEDE DE PREPARATION DE FORMES PHARMACEUTIQUES STABLES A BASE D'ACIDE ACETYLSALICYLIQUE OU DE SES SELS.
FR2670962 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE ET DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COURANT CONTINU A COMMUTATION ELECTRONIQUE.
FR2670958 CIRCUIT DE PROTECTION CONTRE LES COURT–CIRCUITS POUR UN INTERRUPTEUR ELECTRONIQUE.
FR2670970 UN SYSTEME RECEPTEUR POUR LE TRAITEMENT DE SIGNAUX RECUS SUR DES VOIES DE DIVERSITE.
FR2670969 SYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES PAR REPARTITION DANS L'ESPACE TEMPS–FREQUENCE, AVEC STRUCTURATION EN CANAUX.
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