N° de brevet Brevet
FR2670284 GYROSCOPE A ENTRAINEMENT PAR RESSORT, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE DEBRAYAGE.
FR2670281 BOUCHON ALLUMEUR DE GRENADE A MAIN A FONCTIONS PERCUTANTE ET FUSANTE ET A SECURITE DE LANCEMENT CHRONOMETRIQUE.
FR2670325 DETECTEUR INFRAROUGE MONOLITHIQUE A MATERIAU PYROELECTRIQUE.
FR2670291 DISPOSITIF DE CONTROLE DE TEMPERATURE POUR ELEMENT SENSIBLE D'UN DETECTEUR DE GAZ COMBUSTIBLE A FILAMENTS.
FR2670249 PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE L'ETAT DES ORGANES D'UN CIRCUIT DE FLUIDE.
FR2670300 SYSTEME MAGNETIQUE DE MESURE DE POSITION RELATIVE.
FR2670279 DISPOSITIF POUR ACCELERER UN PROJECTILE AU MOYEN D'UN PLASMA.
FR2670270 POSTE DE PURGE MONOBLOC A ROBINETS D'ISOLEMENT INCORPORES.
FR2670342 DISPOSITIF DE DETECTION DU PINCEMENT ET/OU DE LA COUPURE D'UN JOINT RESISTIF.
FR2670272 DISPOSITIF POUR LA CUISSON DES ALIMENTS A LA VAPEUR A L'INTERIEUR D'UN FOUR A MICRO–ONDES.
FR2670276 APPAREIL DE CLIMATISATION A DESHUMIDIFICATEUR A RECUPERATION D'ENERGIE INTEGRE.
FR2670137 CYCLONE DE SEPARATION DE MATIERES PULVERULENTES CHAUDES ENTRAINEES DANS UN COURANT DE GAZ CHAUD.
FR2670289 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DES CARACTERISTIQUES RHEOLOGIQUES D'UN MATERIAU A UNE TEMPERATURE DETERMINEE.
FR2670140 PERFECTIONNEMENTS A UN DISPOSITIF DE LAVAGE DE BOTTES.
FR2670296 DISPOSITIF DE MESURE DE L'IMPEDANCE DE TRANSFERT D'UN CABLE.
FR2670295 DISPOSITIF DE MESURE ELECTRIQUE A DOUBLE CONFIGURATION DE BRANCHEMENT.
FR2670308 DISPOSITIF DE MESURE ET D'ANALYSE DES PARAMETRES VITAUX HUMAINS.
FR2670123 TELEMETRE POUR ARBITRE DE MATCH DE FOOTBALL OU DE RUGBY.
FR2670302 APPAREIL DE MESURE DE LA CONTAMINATION RADIOACTIVE D'UN CORPS.
FR2670285 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION D'UN DEPLACEMENT.
FR2670294 PRISE TEST.
FR2670290 DISPOSITIF DE MESURE DE LA CHARGE HYDRAULIQUE ET DE LA CONCENTRATION IONIQUE DU SOL.
FR2670292 PROCEDE DE DOSAGE QUANTITATIF DE PROTEINES OU GLYCOPROTEINES, NOTAMMENT IMMUNOGLOBULINES, ET EN PARTICULIER IGE, DANS LES LARMES ET APPLICATIONS DE CE PROCEDE.
FR2670282 PROCEDE DE MESURE DE CHAMP DE DEPLACEMENT.
FR2670293 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE DE LA VITESSE D'UN ECOULEMENT DE FLUIDE OU DE PARTICULES.
FR2670269 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR L'ALIMENTATION DES APPAREILS DOMESTIQUES FONCTIONNANT AU GAZ COMBUSTIBLE.
FR2670268 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE CONDUITES DE FLUIDE SOUS PRESSION OU SIMILAIRES.
FR2670246 COMPRESSEUR FRIGORIFIQUE PERFECTIONNE ET DEMONTABLE.
FR2670103 MATELAS COMPOSITE.
FR2670247 SYSTEME DE POMPE PRODUISANT UN ECOULEMENT PULSE.
FR2670104 DISPOSITIF DE SUPPORT POUR L'EXPOSITION EN VENTE DE PRODUITS PLACES SUR DES CARTES DE PRESENTATION OU EMBALLAGES SIMILAIRES.
FR2670248 VERIN A AMORTISSEMENT AUX POSITIONS D'EXTREMITE.
FR2670101 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE SUSPENSION ET DE GUIDAGE DE LATTES POUR SOMMIER ET SOMMIER MUNI D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2670286 CAPTEUR MAGNETIQUE DE POSITION ET DE VITESSE A SONDE DE HALL.
FR2670277 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES ET BOITIER DE PAPILLON DES GAZ POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EN FAISANT APPLICATION.
FR2670099 SYSTEME POUR LE DEPLACEMENT VERTICAL EN TRANSLATION D'UNE PLATE–FORME SENSIBLEMENT HORIZONTALE PORTEUSE NOTAMMENT D'UN MATELAS DE LIT.
FR2670100 DISPOSITIF ASSURANT LE GUIDAGE ET LA RETENUE D'UN CONTREPOIDS LE LONG D'UN POTEAU D'UN LIT–MEZZANINE.
FR2670177 JOINT D'ETANCHEITE ENTRE L'ARRIERE DU FUSELAGE D'UN AVION ET LES VOLETS EXTERIEURS DE SON TURBOREACTEUR.
FR2670253 ECROU EN MATIERE PLASTIQUE.
FR2670310 PORTE–IMAGES A COMBINAISONS AVEC BANDES DE RACCORDEMENT.
FR2670261 SUPPORT HYDROELASTIQUE.
FR2670262 CALE HYDROELASTIQUE.
FR2670265 DISPOSITIF DE COMMANDE MOTORISE DE CHANGEMENT DE RAPPORTS DE TRANSMISSION POUR BOITE DE VITESSES, EN PARTICULIER POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2670318 DISPOSITIF D'OBTURATION D'UN PASSAGE TUBULAIRE DE CABLE.
FR2670267 LIAISON FLEXIBLE–TUBE, ET PROCEDE POUR ETABLIR LADITE LIAISON.
FR2670263 DISPOSITIF HYDROELASTIQUE DE SUSPENSION.
FR2670259 ACTIONNEUR POUR LA COMMANDE D'UN EMBRAYAGE A FRICTION DOTE D'UN DIAPHRAGME, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2670252 AGRAFE DE FIXATION ET ENSEMBLE DE FIXATION COMPORTANT UNE TELLE AGRAFE.
FR2670186 SURETE DE TRANSPORT POUR ARBRES DE COMMANDE DIVISES.
FR2670257 SUPPORT UNIVERSEL POUR ARBRES TOURNANTS, NOTAMMENT POUR RECEVOIR UN PALIER OSCILLANT.
FR2670258 PROCEDE POUR FABRIQUER UN ANNEAU DE FRICTION POUR EMBRAYAGES OU FREINS.
FR2670301 DISPOSITIF DE DETECTION NEUTRONIQUE A DYNAMIQUE ETENDUE POUR LE CONTROLE ET LA COMMANDE DES REACTEURS NUCLEAIRES.
FR2670350 TRONCON POUR ANTENNE ACOUSTIQUE LINEAIRE ET ANTENNE FORMEE D'UNE ENSEMBLE DE TELS TRONCONS.
FR2670078 DISPOSITIF POUR LA PRE–TAILLE DES SARMENTS SUR LES PIEDS DE VIGNE DANS DES PLANTATIONS AVEC PALISSAGE.
FR2670076 CHASSIS MOBILE ET REGLABLE POUR TAILLE HAIES.
FR2670079 DISPOSITIF POUR LA PRE–TAILLE DES SARMENTS SUR LES PIEDS DE VIGNE DANS DES PLANTATIONS AVEC PALISSAGE.
FR2670077 STRUCTURE DE BOUQUETS POUR DECORATION FLORALE.
FR2670080 DISPOSITIF POUR LA SUSPENSION DE L'EXTREMITE ET DE LA PARTIE AERIENNE DE PLANTES, PROCEDES POUR L'INSTALLATION PUIS LA MISE EN ÓOEUVRE DE CE DISPOSITIF.
FR2670273 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN FOUR A MICRO–ONDES.
FR2670330 CONNECTEUR POUR L'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UN FILM CHAUFFANT.
FR2670340 CIRCUIT DE PROTECTION A FAIBLE CAPACITE.
FR2670347 DISPOSITIF VIDEO A IMAGE FIXE.
FR2670349 DISPOSITIF DE CORRECTION GEOMETRIQUE DES IMAGES VIDEO EN RELIEF.
FR2670351 APPAREIL DE PRISE ET DE RESTITUTION DU SON.
FR2670081 STRUCTURE DE SUPPORT, NOTAMMENT POUR LE PALISSAGE DES VIGNES ET SIMILAIRES.
FR2670121 MANCHE DE CLUB EN MATERIAUX COMPOSITES.
FR2670134 PROCEDE DE BROYAGE DE MATIERES MINERALES.
FR2670206 PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DE L'ACIDE DIHYDROXY–3,5 PENTANOUIQUE.
FR2670135 PROCEDE DE BROYAGE DE MATIERES CASSANTES COMPORTANT POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DU PROCEDE UNE DESAGGLOMERATION SELECTIVE ET INSTALLATION.
FR2670133 BROYEUR A MARTEAUX DE FAIBLE ENCOMBREMENT POUR LE DECHIQUETAGE D'OBJETS METALLIQUES OU AUTRES.
FR2670215 LIGNEES DE CELLULES IMMORTALISEES ET LEURS APPLICATIONS, NOTAMMENT A LA PRODUCTION DE CELLULES DIFFERENCIEES.
FR2670136 DISPOSITIF DE SEPARATION ET DE CONDITIONNEMENT DE PARTICULES ENTRAINEES PAR UN GAZ.
FR2670128 MECANISME POUR POUPEES, DESTINE A PROVOQUER LE MOUVEMENT DE LA TETE, L'ECLAIRAGE ET LE SON DE LA VOIX.
FR2670127 DISPOSITIF DU TYPE JEU ET ATTRACTION DESTINE A SIMULER UNE COURSE EQUESTRE OU UNE CHEVAUCHEE AVEC TIRS SUR CIBLE.
FR2670124 FIXATION DE SKI.
FR2670125 DISPOSITIF DE TRANSPORT EN DEUX PARTIES SEPAREES COMPORTANT CHACUNE SEULEMENT DEUX ROUES PLACEES A L'EXTERIEUR D'UN SUPPORT.
FR2670126 JEU ET NOTAMMENT JEU DE SOLITAIRE.
FR2670297 DISPOSITIF PORTATIF DE VERIFICATION DE LIGNES ELECTRIQUES ABOUTISSANT A DES EQUIPEMENTS INFORMATIQUES.
FR2670307 DISPOSITIF GENERATEUR DE TENSION DE PROGRAMMATION POUR CARTE A MEMOIRE ET PROCEDE D'ETALONNAGE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2670109 PROTHESE TOTALE TRAPEZO–METACARPIENNE AVEC PIECE INTERMEDIAIRE.
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