N° de brevet Brevet
FR2669999 TRACEUR AUTOMATIQUE DE SURFACE.
FR2669996 PROJECTILE POUR MUNITIONS D'ARMES A FEU DE GROS CALIBRE.
FR2670001 BOUSSOLE.
FR2670004 PODOMETRE DE LOCALISATION POUR PIETON.
FR2670005 CAPTEUR DE DETECTION DE LA ROTATION D'UN DISQUE DE COMPTEUR.
FR2669995 GOUVERNE A EFFICACITE VARIABLE POUR MISSILES, NOTAMMENT SUPERSONIQUES.
FR2669994 DISPOSITIF DE CAMOUFLAGE D'OBJETS VIS–A–VIS DE LA RECONNAISSANCE MULTISPECTRALE.
FR2669984 DISPOSITIF INTERNE DE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES.
FR2669988 SOUPAPE THERMOSTATIQUE.
FR2669818 DISTRIBUTEUR DE MATERIAUX D'ESSUYAGE A DEVIDAGE CENTRAL.
FR2670019 SYSTEME OPTRONIQUE D'OBSERVATION INFRAROUGE AUTO–CONTROLE, ET NACELLE DE DESIGNATION LASER COMPORTANT UN TEL SYSTEME.
FR2669841 MACHINE DE NETTOYAGE.
FR2670009 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ETANCHEITE D'UNE ENCEINTE TELLE QUE PAR EXEMPLE UN COMPTEUR A GAZ.
FR2670015 DISPOSITIF DE MESURE DE L'INTENSITE D'UN COURANT DANS UN CONDUCTEUR.
FR2670016 DISPOSITIF DE MESURE DE BRUIT.
FR2670017 DISPOSITIF DE CIRCUITS POUR L'ETALONNAGE DE SIGNAUX EN INSTRUMENTATION INDUSTRIELLE.
FR2670018 DISPOSITIF RADIO DE SIGNALISATION D'UN DANGER PONCTUEL SUR LE RESEAU ROUTIER.
FR2670064 CIRCUIT D'ACQUISITION ET APPAREIL DE RESTITUTION DE FORMES D'ONDES.
FR2670014 CAPTEUR TACHYMETRRIQUE INTRINSEQUE A FIBRE OPTIQUE.
FR2670010 DISPOSITIF DE DETECTION DE FUMEE PAR SYSTEME ASPIRANT.
FR2670011 PROCEDE DE MESURE DE LA VISCOSITE D'UN MATERIAU.
FR2670013 THERMOCONDUCTIVIMETRE POUR LES FLUIDES.
FR2670012 PROCEDE POUR REALISER UN DETECTEUR DE GAZ.
FR2669983 SYSTEME LIMITEUR D'EFFORTS DU COUPLE TRANSMIS PAR UN ARBRE MOTEUR A UN ARBRE REDUCTEUR.
FR2669981 PERFECTIONNEMENT DES AMORTISSEURS DYNAMIQUES.
FR2669956 ELEMENT ET PROCEDE DE CONSTRUCTION SANS MORTIER.
FR2669951 BALISE DE SIGNALISATION.
FR2669955 DISPOSITION DE PLAFOND SUSPENDU.
FR2669925 PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES AROMATIQUES POLYALKOXYLES.
FR2669953 ELEMENT INCURVE EN BETON ARME TEL QUE VOUSSOIR, PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE TELS ELEMENTS INCURVES, ET OUTIL POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DUDIT PROCEDE.
FR2669950 PROCEDE DE TRACAGE DE LIGNES DE MARQUAGE DE TERRAINS, NOTAMMENT TERRAINS DE SPORT, COMPOSITION DE MATERIAUX ADAPTEE A SA MISE EN ÓOEUVRE ET TERRAIN DE SPORT AINSI OBTENU.
FR2669948 DOCUMENT DE SECURITE COMPORTANT UN ELEMENT DE SECURITE AYANT DES PROPRIETES PHOTOCHROMIQUES.
FR2669942 DISPOSITIF DE SUPPORT DE BOUTON SUR UNE MACHINE A COUDRE LES BOUTONS.
FR2669850 DEBROUSSAILLEUSE EQUIPEE D'UN ARBRE MENE MONTE DANS UN TUBE PROTECTEUR ENTRE LA TETE DE COUPE ET LE MOTEUR DE COMMANDE.
FR2669945 CABINE POUR LE DEFROISSEMENT ET LE SECHAGE DE VETEMENTS ET ARTICLES EN TRICOT OU AUTRES TEXTILES.
FR2669947 PROCEDE POUR LA DISSOLUTION DE LA CELLULOSE.
FR2669814 PIETEMENT POUR SIEGE, NOTAMMENT DE BUREAU.
FR2669815 REVETEMENT ENVELOPPANT POUR SIEGE ET SON APPLICATION AUX SIEGES DE VEHICULE.
FR2669975 DISPOSITIF DESTINE A EMPECHER DE DEVISSER DES VIS OU DES ECROUS.
FR2669974 ECROU AUTO–FREINE.
FR2669976 RONDELLE DE SERRAGE.
FR2669980 BUTEE DE DEBRAYAGE A RONDELLE ELASTIQUE EXTERNE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2669816 DISPOSITIF DE SUPPORT PLIABLE NOTAMMENT POUR PORTE–VETEMENTS OU CINTRES.
FR2669970 UNITE DE VENTILATION A DOUBLE FLUX, NOTAMMENT POUR COMPARTIMENT TECHNIQUE.
FR2669963 FREIN MOTEUR POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PLUSIEURS CYLINDRES.
FR2669962 PROCEDE DE REFROIDISSEMENT PAR EVAPORATION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF DE MISE EN ÓOEUVRE.
FR2669966 PROCEDE DE FABRICATION DE PAROI DE CHAMBRE DE COMBUSTION, NOTAMMENT POUR MOTEUR–FUSEE, ET CHAMBRE DE COMBUSTION OBTENUE PAR CE PROCEDE.
FR2669968 PROCEDE DE REGULATION DE LA VITESSE DE ROTATION D'UNE TURBINE HYDRAULIQUE, ET DISPOSITIF POUR LA MISE–EN–ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2670000 CAPTEUR ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DE L'AZIMUT ET DE LA HAUTEUR D'UNE SOURCE LUMINEUSE.
FR2670039 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECONSTRUCTION D'IMAGES TRIDIMENTIONNELLES D'UN OBJET EN UTILISANT DEUX TRAJECTOIRES CIRCULAIRES D'ACQUISITION.
FR2670062 PROCEDE DE RECALAGE DES OSCILLATEURS LOCAUX D'UN RECEPTEUR ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DU PROCEDE.
FR2669927 NOUVEAUX DERIVES DE GUANIDINE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT.
FR2670065 PROCEDE POUR LA TRANSMISSION NUMERIQUE DE LA PAROLE DANS UN RESEAU ASYNCHRONE.
FR2670036 ENSEMBLE DE COMMUNICATION DE DONNEES.
FR2670067 DISPOSITIF DE PRISE D'IMAGES D'UNE SCENE.
FR2670059 CHARGEUR DE BATTERIE.
FR2670056 FICHE ELECTRIQUE A DOUBLE ISOLATION.
FR2670052 ANTENNE EMISSION RECONFIGURABLE.
FR2670053 SYSTEME DE CONNEXION POUR LES CABLES DE CHASSIS D'INSTRUMENTATION INDUSTRIELLE A SECURITE INTRINSEQUE.
FR2670057 SYSTEME DE CONNEXION POUR EQUIPEMENT AMOVIBLE.
FR2670054 CONNECTEUR FILTRE MULTICONTACTS.
FR2670068 DISPOSITIF D'ALIGNEMENT POUR SIGNAL EN BANDE DE BASE.
FR2669847 CHALUMEAU COUPEUR A PLASMA, DANS LEQUEL LE DECLENCHEMENT DE L'AMORCAGE EST REALISE A L'AIDE D'UN CONTACT.
FR2669807 DISPOSITIF POUR LE MOULAGE DES FROMAGES A PATES PRESSEES.
FR2669839 DISPOSITIF POUR LA REALISATION DE PROCESSUS PHYSICO–CHIMIQUES.
FR2669915 PARTICULES DE CHLORURE DE MAGNESIUM A STRUCTURE POLYEDRE, COMPOSANTE CATALYTIQUE SUPPORTEE SUR CES PARTICULES, PROCEDES DE FABRICATION DE CES PRODUITS ET DES POLYOLEFINES OBTENUES A PARTIR DE CETTE COMPOSANTE CATALYTIQUE.
FR2669921 PROCEDE DE CONVERSION DE L'ETHYLENE EN OLEFINES ALPHA LEGERES.
FR2669837 DISPOSITIF DE JEU ADDITIONNEL POUR VEHICULES DE FETE OU D'ATTRACTION.
FR2669836 DISPOSITIF POUR JEUX DE SOCIETE BASES SUR L'IDENTIFICATION ET L'APPELLATION EXACTE DE SUJETS DIVERS REPRESENTES OU EVOQUES EN IMAGES.
FR2669833 FIXATION DE SECURITE DE SKI ALPIN.
FR2669832 FIXATION DE SECURITE DE SKI ALPIN.
FR2669834 RAMBARDE DEMONTABLE POUR PATINOIRE.
FR2669835 JEU A CIRCULATION DE BILLES.
FR2670006 BOLOMETRE ELECTRONIQUE A PUITS QUANTIQUE ET APPLICATION A UN DETECTEUR DE RAYONNEMENTS.
FR2670050 DETECTEUR OPTOELECTRONIQUE A SEMICONDUCTEURS.
FR2670034 SYSTEME DE VISUALISATION PAR RETROPROJECTION ET PROCEDE DE REALISATION D'UN MIROIR DE RETROPROJECTION.
FR2670060 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR UN ELEMENT TOURNANT.
FR2670035 CIRCUIT DE PRODUCTION DE TENSION DE REFERENCE D'UN DISPOSITIF DE MEMOIRE A SEMICONDUCTEURS.
FR2670061 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSFERT DE SIGNAUX BINAIRES DIFFERENTIELS ET APPLICATION AUX ADDITIONNEURS A SELECTION DE RETENUE.
FR2670033 APPAREIL PHOTO AVEC FLASH INCORPORE.
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