N° de brevet Brevet
FR2669484 DISPOSITIF DE TELECOMMUNICATIONS PAR ONDES ELECTROMAGNETIQUES.
FR2669481 SYSTEME D'ECHANGES DE DONNEES PAR ONDES ELECTROMAGNETIQUES.
FR2669478 SYSTEME DE RECEPTION DE SIGNAUX D'UN TRANSPONDEUR PASSIF.
FR2669424 INSTALLATION DE DOSIMETRIE ELECTRONIQUE INDIVIDUELLE.
FR2669437 DOSIMETRE ELECTRONIQUE PORTATIF INDIVIDUEL.
FR2669436 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CALIBRAGE D'UN APPAREIL DE MESURE DE RADIATIONS UTILISANT AU MOINS UNE DIODE DE DETECTION.
FR2669479 CIRCUIT D'AUGMENTATION DU DEBIT D'INFORMATIONS DANS UN SYSTEME D'ECHANGE DE DONNEES.
FR2669475 MODEM POUR BADGE HYPERFREQUENCE, A AMPLIFICATEUR A REFLEXION.
FR2669435 PROCEDE ET DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UN VEHICULE AVEC RECALAGE DE L'ANGLE DE CAP RELATIF.
FR2669420 PROCEDE DE CONTROLE DE MESURES DIMENSIONNELLES DE PIECES DE FONDERIE.
FR2669421 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE PARAMETRES POUR UNE CANALISATION DANS LAQUELLE CIRCULE UN FLUIDE.
FR2669426 TRANSDUCTEUR DE FORCE A POUTRE VIBRANTE PIEZOELECTRIQUE POUR CAPTEUR ACCELEROMETRIQUE.
FR2669429 CONTROLE OPTIQUE AU VOL.
FR2669438 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE D'UN RAYONNEMENT COMPOSE DE PARTICULES EMISES PAR UN CORPS CONTAMINE PAR DES PRODUITS RADIOACTIFS.
FR2669434 METHOD AND APPARATUS FOR BROADBAND MEASUREMENT OF DIELECTRIC PROPERTIES.
FR2669453 DISPOSITIF D'INFORMATION SUR UN ARTICLE ET SYSTEME INFORMATIQUE UTILISANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2669211 PROTHESE DE RECONSTITUTION D'UNE DENT DEVITALISEE ET APPAREIL POUR SON IMPLANTATION.
FR2669454 SYSTEME DE LOCALISATION DE PERSONNES ET/OU D'OBJETS DANS UNE ZONE SURVEILLEE.
FR2669455 INSTALLATION DE TELEDETECTION AERIENNE ET/OU TERRESTRE, NOTAMMENT POUR LA DETECTION DES FEUX DE FORETS.
FR2669457 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS HORIZONTAUX D'INFORMATION, DE DECORATION, DE PUBLICITE OU DE SECURITE DISPOSES DANS LE SOL.
FR2669212 BROSSE A DENTS ELECTRIQUE.
FR2669444 PROCEDE POUR TRACER LES VECTEURS PAR TRIAGE DANS UNE MACHINE A DESSINER AUTOMATIQUE.
FR2669443 CHRONO–VIE.
FR2669440 DISPOSITIF DE VISUALISATION EN COULEUR PAR PROJECTION METTANT EN ÓOEUVRE DES VALVES OPTIQUES.
FR2669226 DISPOSITIF A USAGE OPHTALMOLOGIQUE FORME D'UN SUBSTRAT POLYMERIQUE COMPORTANT DES GROUPEMENTS FLUORES EN SURFACE, ET PROCEDE D'OBTENTION.
FR2669450 INSTRUMENT DE MESURE DE NIVEAU DE STRESS.
FR2669442 PROCEDE DE TRANSFERT D'IMAGES TOPOLOGIQUES.
FR2669215 PROTHESE D'ARTICULATION ASTRAGALO–CALCANEENNE ET APPAREILLAGE POUR SON IMPLANTATION.
FR2669206 CENTRALE D'ASPIRATION INTEGREE EN ABS THERMOFORME A EAU, DOMESTIQUE ET INDUSTRIEL, AVEC VIDANGE AUTOMATIQUE AUX EGOUTS.
FR2669417 GENERATEUR PIEZOELECTRIQUE POUR L'AMORCAGE D'UN DETONATEUR.
FR2669391 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2669387 BLOC–EMBRAYAGE POUR UN EMBRAYAGE A FRICTION EQUILIBRE ET PROCEDE DE FABRICATION.
FR2669392 PISTON ET SON PROCEDE DE REALISATION.
FR2669393 VANNE D'ISOLEMENT AUTOMATIQUE FONCTIONNANT A LA DEPRESSION ET INSTALLATION UTILISANT CETTE VANNE.
FR2669397 RESERVOIR METALLIQUE NOTAMMENT BOUTEILLE OU CITERNE A GAZ.
FR2669395 COUPLEUR POUR ASSURER LE SERVICE D'UN DISPOSITIF DE REFRIGERATION, COMPORTANT UN ADAPTATEUR ET UN ORIFICE DE CHARGEMENT DE REFRIGERANT PERFECTIONNES.
FR2669390 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, NOTAMMENT POUR FRICTION D'EMBRAYAGE DE VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2669388 DISQUE D'EMBRAYAGE.
FR2669383 ENSEMBLE DE FIXATION A CHEVILLE ENCASTRABLE.
FR2669202 SYSTEME D'ENCADREMENT PAR ENJOLIVEURS ET RESSORTS POUVANT APPARTENIR AU SOUS–VERRE QUE L'ON EQUIPE.
FR2669385 DISPOSITIF DE PLOMBAGE.
FR2669432 DISPOSITIF DE CAPTEUR DE VITESSE DE ROTATION ET PALIER A ROULEMENT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2669389 DISPOSITIF ANTI–BRUIT POUR RESSORT HELICOUIDAL.
FR2669398 PHARE D'AUTOMOBILE.
FR2669401 BRULEUR A GAZ PERFECTIONNE POUR CUISINIERE, TABLE DE CUISSON OU ANALOGUE.
FR2669411 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE VANNE D'INJECTION D'UN FLUIDE.
FR2669205 DISTRIBUTEUR DE PRODUITS DE NETTOYAGE POUR LES MAINS.
FR2669427 DISPOSITIF DE CONTROLE D'ALIGNEMENT DE DEUX VOIES OPTIQUES ET SYSTEME DE DESIGNATION LASER EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF DE CONTROLE.
FR2669415 CIBLE DITE PIGEON D'ARGILE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2669416 DISPOSITIF PIEZOELECTRIQUE POUR L'AMORCAGE D'UN DETONATEUR.
FR2669204 SUPPORT DE RAPE ET D'USTENSILE DE CUISINE ANALOGUE.
FR2669409 CORPS DE CHAUFFE POUR CHAUDIERE, DU TYPE A GAZ, SON PROCEDE DE FABRICATION ET CHAUDIERE INCORPORANT UN TEL CORPS DE CHAUFFE.
FR2669407 SYSTEME D'ABAISSEMENT DE LA TEMPERATURE EN ESPACE LIBRE.
FR2669410 PORTE DE FERMETURE POUR CHAUDIERE DE CHAUFFAGE.
FR2669406 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE FONCTIONNEMENT PAR CONTROLE DE LA CIRCULATION DU FLUIDE DE CHAUFFAGE DOMESTIQUE DANS UNE CHAUDIERE A PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE INSTANTANEE.
FR2669413 PROCEDE D'ECHANGE THERMIQUE ET ECHANGEUR POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2669414 PROCEDE D'ECHANGE THERMIQUE ET ECHANGEUR POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2669448 ARCHITECTURE DE TERMINAL ET CIRCUIT DE GESTION.
FR2669458 ARCHET POUR INSTRUMENT DE MUSIQUE A CORDES.
FR2669181 ENGIN DE LABOUR A LAMES HELICOUIDALES FIXES.
FR2669189 SOLUTIONS DE PERFUSION ET DE STOCKAGE POUR TRANSPLANTATIONS CARDIAQUES.
FR2669227 INSTALLATION D'ALIMENTATION EN GAZ RESPIRATOIRE POUR AERONEFS, A MOYENS DE TEST.
FR2669228 DISPOSITIF DE SECURITE POUR CHEMIN DE CIRCULATION.
FR2669184 ARROSOIR, EN PARTICULIER ARROSOIR A USAGE INDIVIDUEL.
FR2669231 APPAREIL POUR EXERCICES MUSCULAIRES.
FR2669498 CHAMBRE A ARC ELECTRIQUE, NOTAMMENT DE GRANDE INTENSITE, ET SOUFFLERIE AERODYNAMIQUE QUI EN EST EQUIPEE.
FR2669497 APPAREIL CHAUFFANT A MICRO–ONDES.
FR2669496 COMMUTATEUR TEMPOREL A ARCHITECTURE ECLATEE ET MODULE DE RACCORDEMENT POUR LA CONSTITUTION D'UN TEL COMMUTATEUR.
FR2669487 INSTALLATION DE TELECOMMUNICATIONS NUMERIQUE PRIVEE A COMMUTATION INTERNE DIRECTE.
FR2669404 TABLE CHAUFFANTE ET USTENSILE MUNIS DE MOYENS RESPECTIFS CONTROLANT SELECTIVEMENT LEURS ECHANGES THERMIQUES.
FR2669402 DISPOSITIF DE VISUALISATION DU PASSAGE DU COURANT DANS L'INDUCTEUR D'UNE PLAQUE A INDUCTION.
FR2669239 APPAREIL DE DISTILLATION MOLECULAIRE A CHAUFFAGE PAR INDUCTION.
FR2669219 APPAREIL DE REEDUCATION ET DE POSTURE POUR LE PIED.
FR2669230 DISPOSITIF MECANIQUE POUR LA REEDUCATION FONCTIONNELLE ET LA GYMNASTIQUE CONCERNANT LES ROTATIONS CINESIOLOGIQUES DU CORPS HUMAIN.
FR2669185 DISPOSITIF DE MOULAGE SOUS VIDE POUR LA FABRICATION DES FROMAGES A PATES PRESSEES CUITES ET DEMI–CUITES.
FR2669333 PROCEDE DE SEPARATION DES ENANTIOMERES DES 5–ARYL–5–ALKYLHYDANTOUINES.
FR2669187 PERFECTIONNEMENT AUX INSTALLATIONS D'ALIMENTATION DE VOLAILLES PAR RAMPES DE NOURRISSEURS A ASSIETTES.
FR2669188 MACHINE POUR LE GAVAGE DES PALMIPEDES.
FR2669245 INSTALLATION DE PROJECTION ELECTROSTATIQUE DE PRODUIT DE REVETEMENT LIQUIDE CONDUCTEUR.
FR2669243 DISTRIBUTEUR MELANGEUR D'AU MOINS DEUX PRODUITS LIQUIDES, NOTAMMENT POUR APPLICATIONS DANS LE DOMAINE DE LA PARFUMERIE OU DES COSMETIQUES.
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