N° de brevet Brevet
FR2668456 DISTRIBUTEUR DOSEUR DE PRODUITS ALIMENTAIRES LIQUIDES OU PATEUX.
FR2668614 DISPOSITIF DE VISEE COMPACT A GRAND DEBATTEMENT ANGULAIRE POUR EQUIPEMENT OPTRONIQUE DE LOCALISATION ET D'ACQUISITION DE CIBLE.
FR2668586 MINE A SOUS–MUNITION.
FR2668587 MINE COMPORTANT UN PROPULSEUR ET UN CORPS ACTIF.
WO9206630 DISPOSITIF D'APPUI
FR2668676 DISPOSITIF PERFECTIONNE POUR L'APPLICATION DE MICRO–ONDES.
FR2668350 DISQUE A RAPER LES POMMES DE TERRE.
FR2668582 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DES ANODES EPUISEES D'UN BAIN DE FUSION ELECTROLYTIQUE.
FR2668598 DISPOSITIF POUR MESURER LA TEMPERATURE INTERNE D'UN APPAREIL DE REFRIGERATION.
FR2668588 SYSTEME D'AVERTISSEMENT DE LA PROXIMITE DU SOL.
WO9206631 A MACHINE AND METHOD USING GRAPHIC DATA FOR TREATING A SURFACE
FR2668603 APPAREIL POUR LA MESURE DE CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DE PRODUITS GRANULES, NOTAMMENT UN MELANGE MINERAL D'AGGLOMERATION POUR INSTALLATIONS METALLURGIQUES.
WO9207243 APPAREIL ET PROCEDE DE SEPARATION DE PARTICULES A L'AIDE D'UN RECIPIENT PLIABLE
WO9207247 DETECTEUR PNEUMATIQUE A DOUBLE COUCHE POUR ANALYSEURS DE GAZ A INFRA–ROUGES NON DISPERSIFS
FR2668600 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION DE L'EFFICACITE D'UNE SUSPENSION DE VEHICULE PAR MESURE DU DEPHASAGE ENTRE UN MOUVEMENT IMPRIME A LA ROUE ET LA TRAJECTOIRE DE CETTE MEME ROUE.
FR2668597 PROCEDE ET APPAREIL POUR CONDUIRE LA LUMIERE.
FR2668589 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSDUCTION POUR PRODUIRE UN EFFET SONORE, TACTILE OU VISUEL.
FR2668593 APPAREIL DOSEUR DE LIQUIDE A DEUX SIPHONS.
FR2668596 DISPOSITIF A FLOTTEUR INDEXE SUR LE FOND POUR LA MESURE DE NIVEAU DE LIQUIDE DANS UN RESERVOIR.
FR2668583 PROCEDE DE LIQUEFACTION D'UN GAZ ET INSTALLATION DE REFRIGERATION.
FR2668356 APPAREIL ELECTROMENAGER.
FR2668571 VANNE VOLUMETRIQUE REGLABLE A FERMETURE AUTOMATIQUE.
WO9207314 SYSTEME THERMOSTATIQUE REMPLI AVEC UN LIQUIDE POUR LA COMMANDE DE VANNES DE CHAUFFAGE
FR2668573 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UN CONDUIT DE JONCTION ENTRE DEUX PIECES ANIMEES D'UN MOUVEMENT DE ROTATION RELATIF AUTOUR D'UN AXE.
FR2668572 SYSTEME DE MAINTIEN DE TUBES ANNELES.
WO9207208 SOUPAPE A HAUTE PRESSION
WO9207205 MECHANISME D'ENTRAINEMENT A POULIE REGLABLE ET A CIRCONFERENCE VARIABLE
FR2668535 DISPOSITIF DE COMMANDE D'OUVERTURE ET DE FERMETURE D'UN VANTAIL PIVOTANT SUR 180DEGRE ET INSTALLATION INCLUANT UN TEL DISPOSITIF.
WO9207204 ENTRAINEMENT DE POMPE POUR LA TRANSMISSION AUTOMATIQUE D'UN VEHICULE A MOTEUR
WO9207217 PIED FLEXIBLE DE BOITE AUX LETTRES
WO9207450 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT AUTO–REGULATEUR CONTENANT UN MATERIAU FUSIBLE
WO9207211 STRUCTURE D'AXE DE PIVOT POUR ENSEMBLE DE JOINTS A CARDAN
FR2668353 BAC DE REMISE EN TEMPERATURE D'ALIMENTS MUNI DE MOYENS D'AGITATION DE L'EAU CHAUDE.
FR2668354 TOURNEBROCHE A MOUVEMENTS COMPOSES DE GIRATION ET DE ROTATION.
FR2668355 APPAREIL ELECTROMENAGER.
FR2668352 SYSTEME DE REMISE EN TEMPERATURE D'ALIMENTS POUR RESTAURANT.
FR2668351 SYSTEME DE CUISSON OU REMISE EN TEMPERATURE D'ALIMENTS AVEC BACS DE FORME RECTANGULAIRE ET PANIERS A MANIEMENT AISE.
FR2668575 COLLIER DE SERRAGE POUR TUYAU SOUPLE.
FR2668576 RACCORD POUR TUYAU DEFORMABLE DE TRANSFERT DE FLUIDE.
FR2668570 NOUVEAU DISPOSITIF DE CONTROLE, EVENTUELLEMENT DE REGLAGE, DE DEBITS FLUIDES, EN PARTICULIER EXTREMEMENT FAIBLES, PERMETTANT NOTAMMENT DE FOURNIR DES QUANTITES TRES PRECISES, EN PARTICULIER TRES REDUITES, DE FLUIDE.
WO9207244 DETECTEUR DE DISPERSION DE LUMIERE PAR HPLC POUR DES BIOPOLYMERES
WO9207246 PROCEDE DE DETECTION D'ATTAQUE DE CORROSION DANS DES SURFACES EN METAL
FR2668615 SEPARATEUR DE POLARISATIONS POUR LUMIERE GUIDEE.
FR2668372 PROCEDE DE DETECTION ET DE CONTROLE DES TACHYCARDIES INDUITES PAR CONDUCTION RETROGRADE, D'UN CÓOEUR CONTROLE PAR UN STIMULATEUR CARDIAQUE.
WO9207293 LUNETTE DE PROTECTION POUR ACTIVITES SPORTIVES ET AUTRES
WO9206644 PROCEDE ET APPAREIL DESTINES A LA CHIRURGIE STEREOTOXIQUE
WO9207279 ENSEMBLE GENERATEUR DE CHAMP MAGNETIQUE
FR2668613 SYSTEME DE DETECTION ET D'IDENTIFICATION D'OBJETS OU DE PERSONNES.
WO9207233 METHOD AND APPARATUS FOR THREE–DIMENSIONAL NON–CONTACT SHAPE SENSING
FR2668612 DISPOSITIF D'IMAGERIE DE RADIATIONS IONISANTES.
WO9206633 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DU DEBIT CARDIAQUE
WO9206645 SYSTEME DE DETERMINATION DE LA POSITION D'UNE SONDE CHIRURGICALE DANS LA TETE
WO9207296 REDUCTION DE LA MIGRATION D'UN AGENT D'AZURAGE OPTIQUE
WO9207297 COMPOSITION PERMETTANT LA FORMATION D'IMAGES PAR LASER
WO9207298 FILMS D'ENREGISTREMENT PERMETTANT LA FORMATION D'IMAGES
WO9207307 APPAREIL DE DEVELOPPEMENT DOTE D'UN DISPOSITIF DE BALAYAGE A PLAQUE
WO9207032 FORMATION D'IMAGES SANS TRAITEMENT POUR MAXIMISER L'ABSORPTION DE LA LUMIERE BLEUE D'UNE IMAGE
WO9207301 APPAREIL DE TRAITEMENT PHOTOGRAPHIQUE
WO9207300 SOLUTION DE BLANCHIMENT PHOTOGRAPHIQUE
WO9206681 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REANIMATION CEREBRALE
WO9207302 PHOTOGRAPHIC PROCESSING APPARATUS
WO9207282 SYSTEME DE RADAR A FAISCEAUX MULTIPLES MONTE SUR UN APPAREIL D'AVIATION POURVU D'UN ROTOR
FR2668363 APPAREIL LASER COMPRENANT UN OPHTALMOSCOPE BINOCULAIRE INDIRECT.
WO9207257 SYSTEME ET PROCEDE PERMETTANT DE DETECTER LA PRESENCE DE BULLES D'EAU DANS UN FLUIDE EN ECOULEMENT
WO9207258 SONDE A ULTRASONS PORTATIVE
WO9207275 MESURE ET CORRECTION DE DONNEES SPECTRALES
FR2668605 SONDE DE CONTROLE DE TUBES CINTRES, A TETE DE CONTROLE TOURNANTE.
WO9207255 PROCEDE POUR LA DETECTION DE CORPS ETRANGERS CONTENUS DANS DES GAZ
WO9207252 ELEMENT DETECTEUR POUR DETECTEURS DE COURANT LIMITE POUR LA DETERMINATION DE LA VALEUR LAMBDA DE MELANGES GAZEUX
WO9207253 SYSTEME STRATIFIE POUR DETECTEURS DE GAZ ET DISPOSITIF POUR LEUR FABRICATION
WO9207274 PROCEDE POTENTIOMETRIQUE INDIRECT ET DILUANT UTILISES DANS L'ANALYSE D'UNE CONCENTRATION DE LITHIUM
WO9207326 PROCEDE PERMETTANT D'ESTIMER LES DONNEES DE PROPRIETE ET/OU DE COMPOSITION D'UN ECHANTILLON D'ESSAI
WO9207088 REACTIF DE DIAGNOSTIC ANOXIQUE STABILISE EN SOLUTION
FR2668610 PROCEDE DE REGLAGE D'UN MAGNETOMETRE OPTIQUE.
WO9207280 PROCEDE ET APPAREIL DE COMPARAISON DE PHASE
FR2668591 DISPOSITIF DE MESURE D'EFFICACITE DE MOUVEMENT.
FR2668357 SPECULUM A VALVES AJOUREES OU FENETREES.
FR2668611 PROCEDE ET DISPOSITIF HAUTE PRECISION DE MESURE DYNAMIQUE DE LA LINEARITE EFFECTIVE D'UNE MODULATION LINEAIRE DE FREQUENCE.
WO9207281 LOCALISATION DE POSITION
FR2668607 PROCEDE POUR DETERMINER UN SIGNAL DOPPLER DANS UN ANEMOMETRE LASER DOPPLER ET ANEMOMETRE LASER DOPPLER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
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