N° de brevet Brevet
FR2667423 RECEPTEUR DE BORD D'AIDE A LA NAVIGATION AUTOMOBILE.
FR2667389 SYSTEME DE MINES.
FR2667394 DISPOSITIF POUR LE CALIBRAGE D'UN PHOTODETECTEUR RAPIDE.
FR2667397 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FOURNITURE DE GAZ A UN ANALYSEUR A TRES HAUTE SENSIBILITE.
FR2667254 NEBULISEUR PNEUMATIQUE.
FR2667390 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR IMPRIMER UNE TRAJECTOIRE INFLECHIE LATERALEMENT A UN PROJECTILE LANCE A PARTIR D'UN ENGIN AERIEN.
FR2667235 APPAREIL DISTRIBUTEUR DE PAPIER DE PROTECTION DE LUNETTE DE SIEGE D'AISANCES.
FR2667234 DISPOSITIF DE FRITURE COMPRENANT UN CHAUDRON POUR FAIRE CUIRE DES ALIMENTS DANS UN BAIN DE FRITURE ET UN BRULEUR.
FR2667380 DISPOSITIF D'ECRAN MOBILE INTERNE POUR ISOLER, ECLAIRER, DECORER, CAPTER L'ENERGIE SOLAIRE OU DE REFLECHIR LES RAYONS SOLAIRES.
FR2667386 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE ENTRE LA PORTE D'UN REFRIGERATEUR ET UNE PLAQUE DE COUVERTURE.
FR2667392 DISPOSITIF POUR SURVEILLER LE REMPLISSAGE D'UNE BAIGNOIRE OU CUVE QUELCONQUE ET AVERTIR L'UTILISATEUR LORSQUE LE LIQUIDE A ATTEINT UN NIVEAU DONNE.
FR2667399 PROCEDE ET APPAREIL DE CONTROLE, NOTAMMENT POUR DES RECIPIENTS.
FR2667400 METHODE DE DETECTION DES CHANGEMENTS D'ETAT D'UN MILIEU LIQUIDE OU GELIFIE ET DISPOSITIF CAPTEUR POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DE CETTE METHODE.
FR2667470 DISPOSITIF ELECTRO–OPTIQUE A ADRESSAGE ELECTRONIQUE.
FR2667414 PROCEDE ET DISPOSITIF INFORMATISE D'EVALUATION PAR TEST DE LA CHARGE MENTALE.
FR2667237 APPAREIL DE MESURE D'UN EFFORT MUSCULAIRE.
FR2667405 DISPOSITIF DE PRESSION POUR PELLICULES DANS DES MACHINES AUTOMATIQUES D'ENCADREMENT POUVANT GARNIR AUTOMATIQUEMENT DES CADRES DE DIAPOSITIVES.
FR2667403 EMBASE DESTINEE A SUPPORTER DES COMPOSANTS OPTIQUES, ET APPAREIL D'ANALYSE DE DOCUMENTS, NOTAMMENT APPAREIL TELECOPIEUR, QUI EN EST EQUIPE.
FR2667404 DISPOSITIF GENERATEUR DE PLUSIEURS FAISCEAUX DE LUMIERE.
FR2667401 PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT DE NUMERISER UNE FORME D'ONDE REPETITIVE A L'AIDE D'UN OSCILLOSCOPE ANALOGIQUE, AINSI QUE D'EN DETERMINER DES MAXIMA ET DES MINIMA.
FR2667415 DISPOSITIF DE DETECTION ET DE POURSUITE D'UN OBJECTIF.
FR2667462 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXTRACTION D'UN SIGNAL SE REPETANT DANS LE BRUIT DE PLUSIEURS TRAMES DE SIGNAUX, ET LEUR APPLICATION A LA TELEMETRIE, ET TELEMETRIE COMPORTANT LE DISPOSITIF.
FR2667402 PROCEDE DE MESURE DU DEPLACEMENT D'UNE ONDE ELECTROMAGNETIQUE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2667384 ENSEMBLE DE CUISSON POUR CUISINIERE.
FR2667381 DISTRIBUTEUR–DOSEUR DE LUBRIFIANT POUR INSTALLATION DE GRAISSAGE CENTRALISE.
FR2667236 MACHINE A LAVER LA VAISSELLE AVEC POMPE CENTRIFUGE DE CIRCULATION.
FR2667364 ENTRAINEMENT D'UNE POMPE A EAU PAR LE MOTEUR D'UN MOTOCYCLE AUQUEL ELLE EST ACCOUPLEE, NOTAMMENT POUR LA LUTTE CONTRE LE FEU.
FR2667369 CAGE AUTOLUBRIFIANTE POUR PALIER OU ROULEMENT.
FR2667365 ROUE DE TURBINE EN MATERIAU COMPOSITE.
FR2667248 APPAREIL POUSSE–SERINGUES PERFECTIONNE.
FR2667366 DISPOSITIF HYDRAULIQUE D'ACTIONNEMENT.
FR2667229 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS POUR LA PRESENTATION ET LA DISTRIBUTION D'OBJETS TELS QUE DES PAQUETS DE CIGARETTES, CASSETTES ET OBJETS ANALOGUES.
FR2667361 COLLECTEUR D'AMENEE DE CARBURANT AVEC UNE ACTION D'AMORTISSEMENT DE VIBRATION, POUR UNE CONDUITE D'AMENEE DE CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2667360 COLLECTEUR D'AMENEE DE CARBURANT POUR UNE CONDUITE D'AMENEE, DESTINE A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, DU TYPE PRESENTANT DES SOUPAGES DE DOSAGE ET D'ATOMISATION DE CARBURANT ACTIONNEES ELECTRO–MAGNETIQUEMENT.
FR2667228 DISPOSITIF DE BLOCAGE D'UN LIT REPLIABLE EN POSITION OUVERTE.
FR2667362 SYSTEME D'ALLUMAGE DIRECT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET ENSEMBLE A BOBINE.
FR2667370 ENSEMBLE UNITAIRE D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET FLASQUE DE SUPPORT POUR LA FIXATION D'UN TEL ENSEMBLE UNITAIRE.
FR2667276 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2667376 DISPOSITIF DE VANNE PERFECTIONNE.
FR2667378 CLAPET D'ETRANGLEMENT POUR LIMITER LES VARIATIONS BRUSQUES DE FLUX GAZEUX DANS UNE CONDUITE.
FR2667391 DISPOSITIF DE DOSAGE VOLUMETRIQUE D'AU MOINS UN PRODUIT ET DE REMPLISSAGE DE CONTENANTS.
FR2667377 CLAPET ANTIRETOUR REGLABLE AVEC ETRANGLEMENT.
FR2667375 DISPOSITIF D'ETANCHEITE A JOINT FLUIDE.
FR2667371 FRICTION D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2667232 PLATEAU, DESTINE NOTAMMENT A L'USAGE DANS LA RESTAURATION.
FR2667372 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE A TRAIN EPICYCLOIDAL.
FR2667410 COMMANDE ELECTROMECANIQUE A STRUCTURE CENTRIFUGE.
FR2667233 PERFECTIONNEMENTS AUX CINTRES POUR SUPPORTER DES VETEMENTS.
FR2667406 HORLOGE.
FR2667408 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA REGULATION AUTOMATIQUE DU DEBIT DE FLUIDE DANS UN RESEAU DE DISTRIBUTION DE FLUIDE EN FONCTION DES VARIATIONS DE PRESSION.
FR2667464 SYSTEME D'AGREGATION DE CANAL.
FR2667460 ALTERNATEUR DE VEHICULE.
FR2667463 SYSTEME D'EMISSION–RECEPTION DE TRAMES NUMERIQUES A UN DEBIT AUTORISANT UNE INSERTION D'ELEMENTS BINAIRES ADDITIONNELS POUVANT CONSTITUER SOIT UN CODE CORRECTEUR D'ERREUR, SOIT DES ELEMENTS BINAIRES D'INFORMATION SUPPLEMENTAIRES.
FR2667466 DEMODULATEUR MULTIPORTEUSES.
FR2667476 UNITE DE RACCORDEMENT D'ABONNES, A AUTONOMIE D'ACHEMINEMENT, POUR UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION AYANT UNE STRUCTURE DE RESEAU INTELLIGENT.
FR2667459 ALTERNATEUR POUR VEHICULES.
FR2667454 OBTURATEUR VERROUILLAGE POUR COFFRET ELECTRIQUE.
FR2667240 COMPLEXE ACTIF POUR PRODUITS DERMOCOSMETIQUES DE SOINS.
FR2667241 HUMIDIFICATEUR POUR CUIR CHEVELU ET PREPARATION EXTERNE POUR LA PEAU.
FR2667456 SYSTEME DE TRANSMISSION DE SIGNAUX DE PREFERENCE ELECTRIQUE ENTRE DEUX PIECES SUSCEPTIBLES DE DEPLACEMENT RELATIF A ROTATION.
FR2667457 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE TRANSMISSION DE SIGNAUX ENTRE DEUX PIECES SUSCEPTIBLES DE DEPLACEMENT RELATIF A ROTATION.
FR2667467 SYSTEME DE RECUPERATION DE PORTEUSE POUR MODULATIONS QUADRATIQUES NUMERIQUES.
FR2667468 DISPOSITIF DE DETECTION DU FORMAT D'UN DOCUMENT DANS UNE MACHINE DE TRAITEMENT DE DOCUMENTS ET APPAREIL TELECOPIEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2667250 SUPPORT D'APPAREIL RESPIRATOIRE ISOLANT POUR CABINE DE VEHICULE.
FR2667217 PROCEDE ET APPAREIL POUR LA DISTRIBUTION D'UN ALIMENT PARTICULAIRE POUR ANIMAUX.
FR2667312 PROCEDE DE PREPARATION DE L'ACIDE ADIPIQUE PAR HYDROCARBOXYLATION D'ACIDES PENTENIQUES.
FR2667252 CATALYSEUR ET PROCEDE D'UTILISATION.
FR2667230 ELEMENT D'ETAGERE ECLAIRANTE A REFROIDISSEMENT A EAU POUR SALLE D'ACCLIMATATION.
FR2667477 TABLE CHAUFFANTE A COMMANDES AUTOMATIQUES.
FR2667469 DISPOSITIF VIDEO OU UNE CAMERA PEUT SERVIR AUSSI DE PROJECTEUR.
FR2667471 DISPOSITIF POUR PRISE DE VUES.
FR2667473 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAUX VIDEO.
FR2667474 DISPOSITIF DE FORMATION DE TRAMES POUR LA TRANSMISSION DE SIGNAUX NUMERIQUES OBTENUS PAR TRAITEMENT D'IMAGES, ET DISPOSITIF DE DECODAGE DE MOTS CODES A LONGUEUR VARIABLE ET SON APPLICATION.
FR2667449 CONNECTEUR POUR UN CABLE COAXIAL BLINDE.
FR2667451 ELEMENT DE CONTACT.
FR2667422 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AFFRANCHISSEMENT AUTOMATIQUE POUR L'ACQUITTEMENT DE TAXES.
FR2667421 DISTRIBUTEUR DE GOBELETS EMPILES EN POSITION INVERSEE.
FR2667426 REPERE, NOTAMMENT POUR MATERIEL ELECTRIQUE, ET PORTE–REPERE(S) CORRESPONDANT.
FR2667427 PORTE–REPERE(S) POUR CONDUCTEUR ELECTRIQUE.
FR2667424 RIDEAU ADHESIF JETABLE, NOTAMMENT DE PROTECTION DU SOLEIL POUR PASSAGERS DE VEHICULE.
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