N° de brevet Brevet
FR2667157 MICRO–ACCELEROMETRE A RESONATEURS ET PROCEDE DE FABRICATION.
FR2667031 DETECTEUR DE VARIATION DE VITESSE AVEC SOLLICITATION PAR RESSORT PERFECTIONNE.
FR2667163 ENSEMBLE DE BOBINE DE FIBRE OPTIQUE.
FR2667158 DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN SIGNAL PROVENANT D'UN CAPTEUR AYANT UNE REPONSE DU TYPE DERIVATIF.
FR2667159 DISPOSITIF MAGNETOMETRIQUE DE MESURE DYNAMIQUE D'UN COURANT ELECTRIQUE CIRCULANT DANS LA PAROI D'UN TUBE CONDUCTEUR.
FR2667154 DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF AUX ULTRA–SONS DE PRODUITS DE FORME ALLONGEE.
FR2667155 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LA MESURE DE CONCENTRATION DE AU MOINS DEUX FLUIDES DANS UN MILIEU POREUX.
FR2667206 EMETTEUR–RECEPTEUR ASSERVI PASSIF IMPLANTABLE.
FR2667151 DISPOSITIF DE SIMULATION DE SILLAGE DE NAVIRE POUR TUNNEL HYDRODYNAMIQUE D'ESSAI DES HELICES DE NAVIRE.
FR2667156 APPAREIL POUR MESURER UN LIQUIDE.
FR2667153 DETECTEUR DES IMPURETES CONTENUES DANS UN FLUIDE ET CIRCUIT FAISANT APPLICATION D'UN TEL DETECTEUR.
FR2667160 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE L'INTEGRITE D'UNE EMISSION.
FR2667203 DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA LIGNE NEUTRE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE.
FR2667207 CONVERTISSEUR DE FREQUENCES LUMINEUSES.
FR2666978 COINS DESTINES A L'IMPLANTATION DE MINIGREFFONS ET DE MICROGREFFONS DANS LE CUIR CHEVELU D'UN PATIENT AFFECTE DE CALVITIE.
FR2667194 DISPOSITIF DE GUIDAGE DE GRAPPE DE CONTROLE DE REACTEUR NUCLEAIRE.
FR2667169 CIRCUIT DE PRODUCTION DE HAUTE TENSION POUR UN CIRCUIT DE MEMOIRE A SEMICONDUCTEUR.
FR2667165 MODULATEUR ELECTROOPTIQUE MULTICOUCHE DE LUMIERE.
FR2666991 FILTRES COLORES POUR CHROMOTHERAPIE, LUNETTES INCORPORANT DE TELS FILTRES ET APPLICATION AU REEQUILIBRAGE PSYCHOLOGIQUE DE SUJETS.
FR2667161 GAINE ARMEE NOTAMMENT POUR FLUTE SISMIQUE MARINE.
FR2666977 ELECTROCARDIOGRAPHE PORTABLE.
FR2667167 APPAREIL PHOTO ETANCHE ET/OU RESISTANT A L'EAU.
FR2667164 CORDON ATTACHE LUNETTES A USAGE MULTIFONCTIONNEL.
FR2667149 BALANCE POSTALE ELECTRONIQUE.
FR2667148 BALANCE POSTALE.
FR2667117 POMPE HYDRAULIQUE A CLAPETS DE REFOULEMENT AUTO–AMORCANTE.
FR2667124 SOUPAPE DE RETENUE A OBTURATEUR UNIQUE, A ECOULEMENT MAXIMUM.
FR2667118 VESSIE POUR ACCUMULATEUR.
FR2667028 DISPOSITIF DE LIAISON A VIS SUR UNE PAROI EXTERIEURE D'UN VEHICULE DE CAMPING, D'UNE CARAVANE OU VEHICULE ANALOGUE.
FR2667116 DISPOSITIF DE POMPAGE D'UN FLUIDE POLYPHASIQUE.
FR2667115 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT OU UNE FORCE ANTAGONISTE AGIT SUR LA FERMETURE DE L'ORIFICE DE LA BUSE D'INJECTION REGLEE EN FONCTION DE LA VITESSE DE ROTATION.
FR2667020 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2667114 DISPOSITIF D'ADMISSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2666972 PERFECTIONNEMENT AUX PLATINES DE FIXATION D'UN EMBOUT DE LATTES DE SOMMIER ET SOMMIER COMPORTANT AU MOINS UN ENSEMBLE TRI–LATTES MUNI DE TELLES PLATINES.
FR2666973 CURSEUR VARIATEUR DE TENSION POUR SOMMIER A LATTES.
FR2667009 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS NOTAMMENT EN BOIS DU TYPE A TENON ET MORTAISE.
FR2667121 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2666957 PROCEDE DE CONDITIONNEMENT POUR DES MATIERES FIBREUSES SOUPLES NOTAMMENT DU LIN TEILLE, ET DISPOSITIF DE MISE EN ÓOEUVRE.
FR2667065 PROCEDE POUR PREPARER LA 1–[(2S)–3–MERCAPTO–2–METHYL–1–OXOPROPYL]–L–PROLINE.
FR2667145 SYSTEME DE DETERMINATION ELECTROMAGNETIQUE DE LA POSITION ET DE L'ORIENTATION D'UN MOBILE.
FR2667067 DERIVES 1–(N'–CYANOGUANYL) D'HETEROCYCLES A CINQ CHAINONS CONTENANT N.
FR2667134 PROCEDE D'AMELIORATION DE LA COMBUSTION POUR BRULEUR A AIR SOUFFLE ET MOYENS DESTINES A LE METTRE EN ÓOEUVRE.
FR2667133 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE LA PAROI D'UN FOYER DE CHAUDIERE A LIT FLUIDISE DANS UNE ZONE MEDIANE.
FR2667123 TRANSMISSION A COURROIES DEBRAYABLE, A TRAITEMENT DANS LES DEUX SENS DE ROTATION.
FR2666955 DISPOSITIF PERMETTANT D'ASSURER LE PRELEVEMENT (COUPE ET RAMASSAGE) ET LE STOCKAGE D'HERBES OU PRODUITS SIMILAIRES ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2667132 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET PHARE POUR VEHICULE A MOTEUR COMBINE A UNE LAMPE DE GARDE.
FR2667131 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN ACCESSOIRE AMOVIBLE SUR LE CARTER D'UNE TORCHE LUMINEUSE.
FR2667170 DISPOSITIF DE CALCUL ENERGETIQUE DES REPAS.
FR2666979 DISPOSITIF POUR DEPOSER DES COURONNES, PROTHESES OU BRIDGES DENTAIRES.
FR2667211 SYSTEME DE THERMOGRAPHIE INFRAROUGE POUR LA REALISATION D'UNE LOUPE NUMERIQUE PLEIN ECRAN AVEC UNE CAMERA UTILISANT LE BALAYAGE SERIE–PARALLELE.
FR2667192 PROCEDE DE COMPTAGE EN MEMOIRE EEPROM ET SON UTILISATION POUR LA REALISATION D'UN COMPTEUR SECURISE.
FR2667212 TRANSDUCTEUR ELECTROACOUSTIQUE DE PUISSANCE.
FR2667213 CIRCUIT D'ALLUMAGE POUR LAMPE A DECHARGE POUR VEHICULE.
FR2667066 N–HETEROCYCLYL GLYCINAMIDES, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS LES CONTENANT.
FR2667205 COUPLEUR D'ANTENNE, POUR APPAREILS DE RADIODIFFUSION.
FR2666956 DISPOSITIF D'ECLATEMENT, DE TRANSPORT, DE TRIAGE DES CAPSULES DE LIN, ET D'EVACUATION DES GROS DECHETS.
FR2667200 DISPOSITIF SERVANT A FAIRE DEMARRER UN LASER A HAUTE FREQUENCE ET LASER EN COMPORTANT APPLICATION.
FR2667162 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UNE SOUDURE DE FIBRE OPTIQUE DANS UN SUPPORT.
FR2667202 MOTEUR ELECTRIQUE A COMMUTATION ELECTRONIQUE A STRUCTURE COMPLEXE.
FR2667204 INSTALLATION POUR PRODUIRE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE PAR POMPAGE D'UN LIQUIDE.
FR2667093 GOUTTIERE POUR SERRE A CHASSIS MOBILE.
FR2666958 MANCHON PROTECTEUR POUR ARBRISSEAU.
FR2667012 UNITE DE DEPOLLUTION ET DE RECYCLAGE DES COMPOSANTS POUR CENTRALES A BETON.
FR2667000 DOUCHETTE A GRILLE AMOVIBLE.
FR2667001 ENSEMBLE DE PULVERISATION A CIRCULATION CONTINUE.
FR2667050 DISPOSITIF POUR PROJETER SOUS FORME PULVERISEE OU PULSEE UNE DOSE DEFINIE DE LIQUIDE OU PRODUIT VISQUEUX, ET NOTAMMENT UN MEDICAMENT, ET PROCEDE POUR MAINTENIR CE DISPOSITIF ETANCHE.
FR2667064 PROCEDE DE PREPARATION DE DIESTERS DE L'ACIDE HEXENEDIOIQUE A PARTIR DE DIALCOXY–1,2–BUTENE–3.
FR2667061 PROCEDE DE CONVERSION EN LIT FLUIDE D'UNE CHARGE CONTENANT UNE MAJEURE PARTIE D'AU MOINS UN COMPOSE OXYGENE.
FR2666992 DISPOSITIF DE SECURITE POUR BAC DE STOCKAGE DE PRODUITS INFLAMMABLES.
FR2666993 PERFECTIONNEMENTS AUX RAQUETTES DE JEU.
FR2666994 UNE MANCHE DE RAQUETTE DE TENNIS DONT L'EXTREMITE ARRONDIE ET SOUPLE PEUT VENIR OCCUPER LA PAUME DE LA MAIN, AVEC LE DISPOSITIF OPTIMALISANT CETTE PARTICULARITE.
FR2666996 METHODE DE PURIFICATION D'UN AMINOACIDE UTILISANT UNE RESINE ECHANGEUSE D'IONS.
FR2667198 RESEAU DIRECTIF POUR RADIOCOMMUNICATIONS, A ELEMENTS RAYONNANTS ADJACENTS ET ENSEMBLE DE TELS RESEAUX DIRECTIFS.
FR2667197 PROCEDE D'EPITAXIE SELECTIVE ET DE GRAVURE DE MATERIAU III–V OU II–VI DANS UN MEME BATI DE CROISSANCE OMCVD.
FR2667177 PROCEDE DE COMPRESSION DE DONNEES ET ENSEMBLES DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS DE BORDS D'OBJETS.
FR2667172 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR CONTROLER UN TERMINAL COMMUN A L'AIDE D'UNE CARTE MEMOIRE.
FR2667184 INTERRUPTEUR DE LAMPE A DISTANCE.
FR2666988 EQUIPEMENT POUR LES SERINGUES DE PROJECTION DE MELANGE DE FLUIDES UTILISEES, EN PARTICULIER, EN ART DENTAIRE.
FR2667119 SYSTEME UNIVERSEL D'ACCOUPLEMENT DU TYPE A ROTULE.
FR2667179 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ORIENTATION D'ARTICLES TRANSPORTES.
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