N° de brevet Brevet
FR2666499 SOUPAPE A FLOTTEUR POUR ASPIRATEUR DE LIQUIDES ET DE SUBSTANCES SECHES.
FR2666649 DISPOSITIF DE SUIVI D'UN VEHICULE AVEC UNE FONCTION DE MESURE DE DISTANCE.
FR2666653 CIRCUIT ELECTRONIQUE DE MESURE COMPORTANT DES MOYENS D'ALIMENTATION ELECTRIQUE CONTROLEE D'UNE SONDE RESISTIVE.
FR2666651 DISPOSITIF DE MESURE DE NIVEAU ET/OU VOLUME DE FLUIDE CONTENU DANS UN RESERVOIR.
FR2666647 PENETRATEUR.
FR2666645 FUSIL A EAU JOUET A GACHETTE A PINCEMENT ET A DOUBLE RESERVOIR.
FR2666639 DISPOSITIF DE REFRIGERATION ET DE SECHAGE DE PRODUITS CONSOMMABLES SENSIBLES AUX CHOCS ET/OU A LA COMPRESSION.
FR2666640 RADIATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE A COLLECTEUR EN MATIERE PLASTIQUE.
FR2666498 EPONGE POUR MAINTENIR UN SAVON.
FR2666516 SYSTEME DE PRODUCTION DE BULLES CIBLES ET DE TIR SUR CES CIBLES, NOTAMMENT DES JEUX DE PRODUCTION DE BULLES, DES DISPOSITIFS D'AMUSEMENT ET DES PROCEDES POUR LEUR MISE EN ÓOEUVRE.
FR2666655 DISPOSITIF POUR L'EXAMEN NON DESTRUCTIF D'UNE PLURALITE DE TRONCONS DE JONCTIONS.
FR2666656 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INSPECTION D'UNE STRUCTURE PAR ANALYSE MODALE.
FR2666694 ENSEMBLE DE CONTACTS POUR LA LECTURE DES DONNEES D'UNE CARTOUCHE DE FILM.
FR2666500 SYSTEME ET DISPOSITIF D'IMPRESSION D'INFORMATIONS SUR FILMS RADIOLOGIQUES.
FR2666664 DISPOSITIF INDICATEUR DES HAUTEURS DES MAREES ET DES COEFFICIENTS DES MAREES.
FR2666665 MOUVEMENT DE MONTRE ANALOGIQUE A DEUX AIGUILLES.
FR2666663 POCHE JUMELLE.
FR2666662 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE POUR UN MICROSCOPE OPERATOIRE.
FR2666693 DISPOSITIF POUR LA CONNEXION A UN CIRCUIT ELECTRIQUE OU ELECTRONIQUE, D'UNE MULTIPLICITE D'ELEMENTS CONDUCTEURS REPARTIS SUR UNE SURFACE DE DIMENSIONS RESTREINTES.
FR2666659 SYSTEME A CANAUX MULTIPLES COMPORTANT DES DISPOSITIFS SQUID POUR LA MESURE DE LA DISTRIBUTION SPATIALE DE FLUX MAGNETIQUES.
FR2666713 DISPOSITIF DE MICROVISION AVEC MICROCAMERA.
FR2666661 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGRAPHIE POUR MESURER LA RESISTIVITE DES FORMATIONS GEOLOGIQUES.
FR2666497 MEUBLE–PRESENTOIR POUR MARCHANDISES A REFRIGERER.
FR2666487 DISPOSITIF DE RECOLTE DE MAUIS EN EPIS A CUEILLEUR A PLAQUES ET EFFEUILLEUSE A ROULEAUX MUNIS DE BANDES ELASTIQUES LONGITUDINALES.
FR2666624 DISPOSITIF PERMETTANT DE TRANSFORMER UN MOUVEMENT ALTERNATIF EN UN MOUVEMENT ROTATIF.
FR2666623 ROUE DE TURBOMACHINE A PALES RAPPORTEES.
FR2666652 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REMPLISSAGE EN LIQUIDE D'UNE CUVE SOUS PRESSION.
FR2666628 DISPOSITIF D'ETANCHEITE ENTRE LA CULASSE ET LE CYLINDRE D'UNE MACHINE ALTERNATIVE A COMPRESSION DE FLUIDE GAZEUX.
FR2666620 ECHELLE PLIANTE.
FR2666618 SUPPORT ARTICULE A FRICTION ET FENETRE LE COMPORTANT.
FR2666604 DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE DEUX PANNEAUX SENSIBLEMENT PARALLELES ET PANNEAUX POURVUS D'AU MOINS UN TEL DISPOSITIF.
FR2666615 PORTE ET SON DISPOSITIF DE FERMETURE, ET ARMOIRE, EN PARTICULIER ARMOIRE ELECTRIQUE, COMPORTANT UNE TELLE PORTE.
FR2666613 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR UN CAPOT OU UNE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2666617 PAUMELLE PERFECTIONNEE, NOTAMMENT POUR STRUCTURE EN PROFILES METALLIQUES TUBULAIRES.
FR2666495 SUPPORT A ENFONCEMENT DEPENDANT DE LA CHARGE POUR LATTES OU LAMES ELASTIQUES D'UN ENSEMBLE DE LATTES OU LAMES POUR CADRE OU SOMMIER DE LIT.
FR2666626 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ET DE MAINTIEN DE PLUSIEURS INJECTEURS DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2666632 SEGMENT DE FREIN A GARNITURE DE FRICTION FRACTIONNEE.
FR2666633 TENDEUR DE COURROIE NOTAMMENT D'UN SYSTEME DE DISTRIBUTION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2666634 VALVE PNEUMATIQUE.
FR2666635 ACCOUPLEMENT TUBULAIRE.
FR2666650 MANCHON DE ROULEMENT A CODEUR POUR DISPOSITIF CAPTEUR.
FR2666631 BUTEE D'EMBRAYAGE.
FR2666505 DONNE–BIBERON.
FR2666627 POMPE A PISTONS FLOTTANTS.
FR2666630 LIAISON MECANIQUE A FAIBLE DEBATTEMENT ANGULAIRE ARTICULEE SANS FROTTEMENT SELON 3 AXES.
FR2666706 COMPTEUR/DIVISDEUR RAPIDE ET APPLICATION A UN COMPTEUR AVALEUR.
FR2666711 SYSTEME DE LISSAGE ET DE COMPENSATION DE PHASE POST–TRAITEMENT NUMERIQUE.
FR2666715 PROCEDE DE SYNCHRONISATION DE L'OSCILLATEUR LOCAL D'UN TELEVISEUR.
FR2666712 DISPOSITIF POUR COMMANDER UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE FORMATION D'IMAGE.
FR2666717 DISPOSITIF CHAUFFANT PAR TRANSFERT THERMIQUE PAR CONTACT.
FR2666508 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DES DERIVES DE FURANNE.
FR2666710 SYSTEME DE TRANSMISSION DE SIGNAUX NUMERIQUES METTANT EN ÓOEUVRE PLUSIEURS VOIES, A RETARD SUR AU MOINS UNE DES VOIES, ET DISPOSITIFS DE RECEPTION ET D'EMISSION CORRESPONDANTS.
FR2666709 ENSEMBLE DE REGLAGE DE GAIN POUR RADIOTELEPHONE.
FR2666703 CONVERTISSEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE QUASI–RESONNANT ET CONFIGURATION SYMETRIQUE DE CE CONVERTISSEUR.
FR2666705 RESONATEUR PIEZOELECTRIQUE.
FR2666707 DISPOSITIF DE DIVISION DE FREQUENCE PROGRAMMABLE.
FR2666708 CIRCUIT DE CONVERSION NUMERIQUE–ANALOGIQUE A HAUTE LINEARITE POUR CONVERTISSEUR SIGMA–DELTA A SURECHANTILLONNAGE A DEUX OU PLUSIEURS BITS.
FR2666488 DISPOSITIF POUR SUPPORTER DES POTS DE FLEURS A DISTANCE VARIABLE LES UNS DES AUTRES.
FR2666489 PAIN DE FIBRES DIVERSES AUTO–VIDANGEABLE POUR LES CULTURES EN MILIEU HORS–SOL.
FR2666519 MODULE ET DISPOSITIF DE FILTRATION POUR SEPARER ET FILTRER DES FLUIDES SELON LA METHODE A ECOULEMENT TRANSVERSAL ET PROCEDE POUR FABRIQUER LE MODULE.
FR2666582 DERIVES DE BENZIMIDAZOLE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE.
FR2666484 PULVERISEUR A DISQUES.
FR2666576 PROCEDE POUR AMELIORER LES PERFORMANCES ET LA DURABILITE DES BETONS.
FR2666517 VAPORISATEUR RAPIDE MULTI–ETAGES A PLAQUES BOSSELEES.
FR2666515 JOUET MOBILE A COMMANDE PAR CLE.
FR2666512 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT EN FORME DE PLAQUE POUR UNE FIXATION DE SKI.
FR2666672 INSTALLATION PERMETTANT DE PARTICIPER A DISTANCE ET EN DIRECT A DES JEUX DE CASINO.
FR2666514 POUPEE ARTICULEE.
FR2666701 ALTERNATEUR TRIPHASE AVEC ELEMENT REDRESSEUR POUR DES VEHICULES OU ANALOGUES.
FR2666506 COMPRIME A LIBERATION PROLONGEE A BASE DE 5–MONONITRATE D'ISOSORBIDE ET SON PROCEDE DE PREPARATION.
FR2666679 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXTRACTION D'UNE CANNE CHAUFFANTE PRESENTANT DES DEFORMATIONS, D'UNE ENVELOPPE DE PRESSURISEUR D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS PRESSION.
FR2666678 GRILLE A AILETTES DE MELANGE POUR ASSEMBLAGE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE.
FR2666680 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RETOURNEMENT D'UN ASSEMBLAGE COMBUSTIBLE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE REFROIDI A L'EAU.
FR2666681 CABLE ELECTRIQUE CONSTITUE DE FILS DE CUIVRE.
FR2666677 CONTROLEUR DE SIGNAUX DE VALIDATION POUR LES DISPOSITIFS DE MEMORISATION A DOUBLE ACCES.
FR2666502 GREFFON VASCULAIRE SYNTHETIQUE.
FR2666670 COPROCESSEUR DE CALCUL PARALLELE OPTIMISE POUR LES TRAITEMENTS A BASE DE MATRICES CREUSES.
FR2666671 PROCEDE DE GESTION D'UN PROGRAMME D'APPLICATION CHARGE DANS UN SUPPORT A MICROCIRCUIT.
FR2666674 PROCEDE DE LECTURE D'INFORMATION A PARTIR D'UN TICKET DE ROUTE A PEAGE.
FR2666675 SYSTEME AUTOMATIQUE D'AUTORISATION D'USAGE DE DIVERS FLUX, A L'AIDE D'UN MOYEN DE PAIEMENT ET/OU D'IDENTIFICATION.
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