N° de brevet Brevet
FR2666397 ORGANE DE FIXATION ABSORBANT LES VIBRATIONS.
FR2666398 RACCORD HYDRAULIQUE ET ELECTRIQUE ENTRE DEUX CANALISATIONS.
FR2666400 PHARE DE VEHICULE DU TYPE A PROJECTION.
FR2666214 ENSEMBLE DE CUISSON A MICRO–ONDES.
FR2666402 APPAREIL POUR L'AUTO–DESTRUCTION DE DECHETS DE TYPE VISCERES ET CARCASSES DE PALMIPEDES.
FR2666440 PROCEDE DE CONTROLE DE LA MISE EN PLACE D'UN ELEMENT TRANSPORTABLE ET DE L'ETANCHEITE DE LA LIAISON AVEC UNE STRUCTURE FIXE ET UTILISATION DE CE PROCEDE.
FR2666396 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE VANNE D'OBTURATION DU GAZ ENTRE UNE CANALISATION D'ARRIVEE ET DE DEPART ET PROCEDE DE CONDAMNATION D'UNE TELLE CANALISATION.
FR2666427 PROCEDE DE DETERMINATION D'UN RESSORT.
FR2666390 EMBRAYAGE HYDRAULIQUE.
FR2666392 FOURCHETTE DE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2666393 GARNITURE D'ETANCHEITE.
FR2666394 ENSEMBLE D'ETANCHEITE.
FR2666311 MELANGEUR AUTO–CHAUFFANT POUR PREPARER UNE BOISSON CHAUDE.
FR2666401 BRULEUR A GAZ COMPORTANT DES MOYENS DE DETECTION DE FLAMME.
FR2666378 PROCEDE DE DETECTION DES RATES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2666410 DETECTEUR DE FUITE HAUT FLUX A TROIS FILTRES MOLECULAIRES.
FR2666432 DISPOSITIF POUR LA COMMANDE D'UN TRAJET DE SIGNAL POUR APPLICATION A UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2666412 DISPOSITIF DE CONTROLE ET DE MESURE DE LA POROSITE A L'AIR D'UN OBJET PERMEABLE, EN FEUILLE OU ANALOGUE.
FR2666420 DISPOSITIF POUR ENVOYER UN RAYONNEMENT INFRAROUGE SUR UN OBJET PENDANT UN INTERVALLE DE TEMPS CONTROLE.
FR2666409 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE PROFIL TRANSVERSAL D'EPAISSEUR D'UNE BANDE METALLIQUE NOTAMMENT EN ACIER.
FR2666407 SYSTEME DE PROGRAMMATION DE MINES.
FR2666404 PERFECTIONNEMENTS AUX CORPS DE CHAUFFE POUR CHAUDIERES MIXTES.
FR2666403 INSTALLATION POUR LE CHAUFFAGE ET/OU LE REFROIDISSEMENT DE BATIMENTS.
FR2666192 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE SECOUAGE LATERALE POUR MACHINES A RECOLTER DES FRUITS NOTAMMENT DES MACHINES A VENDANGER.
FR2666215 SUPPORT D'ARTICULATION A POSITIONS AJUSTABLES D'UNE PIECE MOBILE PAR RAPPORT A UNE PIECE FIXE NOTAMMENT POUR UN ABATTANT DE CUVETTE DE WC.
FR2666406 MINE, EN PARTICULIER MINE TERRESTRE.
FR2666389 PROCEDE POUR REALISER UNE COLLERETTE DE ROULEMENT ET ENSEMBLE DE ROULEMENT EQUIPE D'UNE TELLE COLLERETTE.
FR2666387 VIS ASSOCIEE A UNE PATTE DE MAINTIEN.
FR2666369 FERRURE POUR UNE FENETRE, UNE PORTE, OU SIMILAIRE.
FR2666210 ARMOIRE A CASIERS AVEC PORTES ET VENTILATION NATURELLE AMELIOREE.
FR2666370 PENE DE SERRURE A GEOMETRIE VARIABLE.
FR2666371 DISPOSITIF DE SECURITE POUR VOLET ROULANT MOTORISE.
FR2666377 MOTEUR ROTATIF A COMBUSTION INTERNE.
FR2666366 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR LA CONSTRUCTION DE MURS ET PAROIS MURALES EN AGGLOS.
FR2666365 ESCALIER ARTICULE ESCAMOTABLE.
FR2666362 DISPOSITIF ECONOMISEUR D'EAU APPLIQUE AUX FONCTIONS DES SIPHONS.
FR2666361 PROCEDE POUR LE RABATTEMENT D'UNE NAPPE PHREATIQUE.
FR2666216 SIEGE DE CABINETS.
FR2666363 WATER–CLOSET A COUVERCLE BASCULANT FAISANT OFFICE DE CUVETTE.
FR2666368 STRUCTURE DE TOIT POUR SILOS DESTINES AU STOCKAGE DES CEREALES.
FR2666375 DISTRIBUTEUR ROTATIF.
FR2666376 TURBINE FILTRANTE MECANIQUE MOTEUR.
FR2666382 DISPOSITIF DE POMPAGE D'UN GAZ PAR UNE POMPE A PALETTES ET A JOINT D'HUILE ET APPLICATION AUX DETECTEURS DE FUITES A HELIUM.
FR2666381 POMPE HYDRAULIQUE A PISTON RADIAL, NOTAMMENT POUR SYSTEME DE FREINAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2666383 COMPRESSEUR CENTRIFUGE.
FR2666384 POMPE A DIFFUSION.
FR2666475 MIROIR CHAUFFANT.
FR2666211 TABLETTE COULISSANTE POUR CHAISE D'ENFANT.
FR2666213 PORTE–BEBE VENTRAL.
FR2666411 PROCEDE ET APPAREIL POUR DETERMINER DES CARACTERISTIQUES DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A EXPLOSION A ALIMENTATION INDEPENDANTE DES CYLINDRES.
FR2666380 REGULATEUR DE SURALIMENTATION D'UN MOTEUR SURALIMENTE.
FR2666395 REGISTRE A PAPILLON A OUVERTURE PROGRESSIVE.
FR2666212 COMMODE TRANSFORMABLE EN TABLE A LANGER.
FR2666414 SONDE EXPANSIBLE A COURANTS DE FOUCAULT.
FR2666437 INSTRUMENT D'OPTIQUE DE FAIBLE SENSIBILITE THERMIQUE ET MECANIQUE.
FR2666385 DISPOSITIF DE MISE EN PLACE DE SURFACES SOUPLES TELLES QUE FILMS PLASTIQUE, BACHES, FILETS.
FR2666468 DISPOSITIF MECANIQUE ASSURANT LORS DE L'UTILISATION D'UN COMBINE TELEPHONIQUE, L'HYGIENE ET LA PROTECTION MICROBIENNE.
FR2666193 RAMASSE–FILMS PLASTIQUE AGRICOLES.
FR2666228 COMPOSITION POUR LE TRAITEMENT DES SURCHARGES PONDERALES ET/OU DE LA CELLULITE.
FR2666234 CUISSARD POUR LA PRATIQUE DE L'ESCALADE.
FR2666472 SYSTEME DE MEMORISATION TEMPORAIRE D'INFORMATION COMPRENANT UNE MEMOIRE TAMPON ENREGISTRANT DES DONNEES EN BLOCS DE DONNEES DE LONGUEUR FIXE OU VARIABLE.
FR2666471 SYSTEME DE CONTROLE DE DECALAGE DE PRECISION POUR RESEAUX DE TELEVISION.
FR2666464 PROCEDE ET APPAREIL DE SYNTHESE DE FREQUENCE A N FRACTIONNAIRE AVEC ACCUMULATEURS MULTIPLES A MEMORISATION TEMPORAIRE ET APPLICATION A UN RADIOEMETTEUR.
FR2666462 GENERATEUR D'IMPULSIONS DE TRES HAUTE TENSION ET DE FORT COURANT.
FR2666473 PROCEDE ET APPAREIL POUR AMELIORER LA QUALITE DE LA RESTITUTION D'UNE AMBIANCE SONORE EN STEREOPHONIE.
FR2666463 PROCEDE ET APPAREIL DE SYNTHESE A N FRACTIONNAIRE AVEC REDUCTION DE L'ERREUR RESIDUELLE ET APPLICATION A UN RADIOEMETTEUR.
FR2666467 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE COMPTAGE DE TRAFIC DANS UN RESEAU DE COMMUTATION RAPIDE PAR PAQUETS.
FR2666236 CADRE DE RAQUETTE AVEC ENFONCEMENTS PERIPHERIQUES INTERIEURS.
FR2666238 TENDEUR BIDIMENSIONNEL DE CORDAGE DE RAQUETTE.
FR2666245 PROCEDE DE COMMANDE DES MODES DE FONCTIONNEMENT D'UN APPAREIL AUTOMATIQUE DE FILTRATION D'EAU SUR MEMBRANES TUBULAIRES.
FR2666195 PLANCHER POUR UN ENSEMBLE DE CASES DE MATERNITE, NOTAMMENT D'UNE PORCHERIE.
FR2666247 MELANGEUSE A VIS.
FR2666197 DISPOSITIF PERMETTANT DE RECEPTIONNER LA DEFECATION D'UN CHIEN OU AUTRE ANIMAL AVANT QUE CETTE DERNIERE N'ATTEIGNE LE SOL.
FR2666250 NOUVEAUX CATALYSEURS, PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION.
FR2666194 CONDITIONNEMENT DE LITIERE POUR CHATS JETABLE ET BIODEGRADABLE.
FR2666246 PROCEDE DE REDUCTION DU TAUX DE POUSSIERES DANS L'AIR RECYCLE ET INSTALLATION DE FILTRATION POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DU PROCEDE.
FR2666239 DISPOSITIF A DEUX ELEMENTS CHAUSSANTS ROULANTS POUR SE DEPLACER INDIVIDUELLEMENT.
FR2666237 DISPOSITIF ANTIVIBRATOIRE POUR RAQUETTE DE TENNIS.
FR2666240 BABY–FOOT.
FR2666241 JOUEUR POUR BABY–FOOT.
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