N° de brevet Brevet
FR2666144 PROJECTILE SOUS–CALIBRE AVEC CAGE DE PROPULSION.
FR2666029 CENTRALE D'ASPIRATION INTEGREE AVEC CUVE A POUSSIERES, DOMESTIQUE, EN ABS THERMOFORME.
FR2666145 PERFECTIONNEMENTS AUX CAPTEURS OPTIQUES.
FR2666143 DISPOSITIF D'EVACUATION DES GAZ POUR MODULE DE LANCEMENT VERTICAL DE MISSILES.
FR2666003 PROCEDE, DISPOSITIF ET MACHINE POUR RECOLTER MECANIQUEMENT DES BAIES.
FR2666139 CHEMINEE COMPORTANT UN FOYER METALLIQUE FERME, ET CAISSON PREFABRIQUE POUR UNE TELLE CHEMINEE.
FR2666032 PROCEDE POUR APPLIQUER UN REVETEMENT SUR UN SUBSTRAT, DISPOSITIF POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DU PROCEDE ET REVETEMENT OBTENU PAR LE PROCEDE.
FR2666002 DISPOSITIF DE SECOUAGE POUR MACHINE A RECOLTER DES BAIES.
FR2666146 DISPOSITIF POUR L'OBSERVATION EN MICROSCOPIE ELECTRONIQUE D'UNE EPROUVETTE SOUS CONTRAINTE.
FR2666147 MESURE DE LA REPARTITION DES CONCENTRATIONS DE CONSTITUANTS D'UN SYTEME EN CENTRIFUGATION PAR EMISSION/RECEPTION DE SIGNAUX MECANIQUES.
FR2666153 PROCEDE ET DISPOSITIF TELEMETRIQUES.
FR2666152 INSTALLATION DE GENERATION ET D'EMISSION D'UNE ONDE DE PUISSANCE MODULEE EN AMPLITUDE.
FR2666187 DISPOSITIF POUR LE DIALOGUE A DISTANCE ENTRE UNE STATION ET UN OU PLUSIEURS OBJETS PORTATIFS.
FR2666151 PROCEDE ET APPAREIL DE DESYNCHRONISATION DE PREDEMULTIPLICATEUR DE FREQUENCE.
FR2666149 DETECTEUR D'ACCELERATION.
FR2666148 CAPTEUR DE VITESSE D'UN ELEMENT ROTATIF NOTAMMENT D'UNE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2666155 DISPOSITIF DE NETTOYAGE DE LUNETTES ET SIMILAIRES.
FR2666150 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DETECTEUR D'ACCELERATION.
FR2666138 DETECTEUR DE FLAMME D'UN BRULEUR.
FR2666134 CONNECTEUR RAPIDE.
FR2666123 POMPE ELECTRIQUE DE CARBURANT.
FR2666158 MULTIPLEXEUR FLUIDIQUE REDONDANT.
FR2666125 INSERT POUR SUPPORTS EN BOIS ET DERIVES OU EN MATIERES PLASTIQUES TECHNIQUES.
FR2666122 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2666118 CIRCUIT D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UN TURBO–MOTEUR.
FR2666119 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A CYLINDRES EN V.
FR2666117 MOTEUR A EXPLOSIONS MONOBLOC A DISTRIBUTION AMOVIBLE.
FR2666120 TURBINE A GAZ ET AVION PROPULSE PAR CETTE TURBINE.
FR2666126 DISPOSITIF A MOUVEMENT ALTERNATIF AVEC ROULEMENTS DE BILLES.
FR2666128 DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU POUR FREIN A TAMBOUR.
FR2666131 ROBINET, NOTAMMENT POUR FOND DE CUVE.
FR2666179 PROCEDE POUR LE MONTAGE DE LA COLLERETTE DE FIXATION D'UN CONNECTEUR A FICHES.
FR2666133 ACCOUPLEMENT TUBULAIRE.
FR2666129 REDUCTEUR DE VITESSE DU TYPE HYPOCYCLOUIDAL.
FR2666130 DISPOSITIF DE TRANSMISSION A VARIATION DE VITESSE.
FR2666142 PERFECTIONNEMENTS AUX SYTEMES D'ARME MUNIS D'UN DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT.
FR2666127 DISQUE D'EMBRAYAGE POUR EMBRAYAGE A FRICTION.
FR2666170 IMAGEUR HAUTE RESOLUTION A BAS NIVEAU DE LUMIERE.
FR2666154 PROCEDE DE CARTOGRAPHIE D'UNE TRACE SISMIQUE.
FR2666185 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE/NUMERIQUE A INTERPOLATION.
FR2666182 DEMODULATEUR HYPERFREQUENCE POUR LIAISONS HERTZIENNES NUMERIQUES UTILISANT UNE MODULATION DE TYPE MAQ.
FR2666188 FILTRE DE REJECTION DE LA SOUS–PORTEUSE COULEUR EN SECAM.
FR2666184 HORLOGE A DIVISION DE FREQUENCE FRACTIONNAIRE ET ASSERVISSEMENT DE CETTE HORLOGE.
FR2666189 SYSTEME DE REGLAGE DES FILTRES DE TRAITEMENT DU SIGNAL VIDEO COMPOSITE DANS UN APPAREIL SECAM MULTISTANDARD.
FR2666024 CIRCUIT SUPPRESSEUR D'ENCRASSEMENTS D'ORIGINE ELECTRIQUE INTEGRABLE AUX LOCOMOTIVES DE TRAINS ELECTRIQUES MINIATURES DU SYSTEME DIT: "DEUX RAILS A COURANT CONTINU".
FR2666015 COMPOSITION COSMETIQUE ET/OU DERMOPHARMACEUTIQUE CONTENANT DE L'ACIDE RETINOUIQUE OU SES DERIVES, DESTINEE AU TRAITEMENT DES CHEVEUX OU DU CUIR CHEVELU.
FR2666183 CIRCUIT A CONSTANTE DE TEMPS REGLABLE ET APPLICATION A UN CIRCUIT A RETARD REGLABLE.
FR2666141 POMPE A CHALEUR A ZEOLITHES REGENERABLE PAR CHAUFFAGE ELECTRIQUE A HAUTE FREQUENCE.
FR2666190 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ENCAPSULATION HERMETIQUE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES.
FR2666023 VEHICULE JOUET VIBRANT A MOTEUR.
FR2666025 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA PRODUCTION DE DILUANTS DE PEINTURE, D'ENCRE, D'ADHESIF, ET DE VERNIS, A PARTIR DE LEURS DECHETS.
FR2666028 TUBE PORTEUR POUR MODULES DE FILTRES ET MODULE DE FILTRE COMPORTANT UN EMPILAGE DE CELLULES FILTRANTES ENFILEES SUR UN TEL TUBE.
FR2666020 FIXATION POUR SKI DE FOND.
FR2666021 SKI DE FOND, NOTAMMENT POUR LA PRATIQUE DU PAS ALTERNATIF.
FR2666018 BALLE DE GOLF.
FR2666019 DISPOSITIF PERMETTANT DE MAINTENIR DES BALLES DE SPORT OU DE JEUX AUTOUR D'UNE PARTIE DU CORPS HUMAIN.
FR2666180 PROCEDE ET APPAREIL D'EVALUATION DE LA TEMPERATURE D'UN LASER.
FR2666014 COMPOSITION COSMETIQUE POUR CHEVEUX CONTENANT UN POLYMERE FILMOGENE ET UNE SILICONE INCORPORES DANS UNE MICRODISPERSION DE CIRE, ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE.
FR2666165 PROCEDE DE PRESENTATION D'IMAGES SUR UN ECRAN MATRICIEL ET SYSTEME POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DU PROCEDE.
FR2666166 DISPOSITIF DE CLOISONNEMENT DE CÓOEUR POUR REACTEUR NUCLEAIRE.
FR2666168 MECANISME DE COMMANDE A DISPOSITIF DE SECTIONNEMENT POUR DISJONCTEUR ELECTRIQUE.
FR2666164 DISPOSITIF D'ATTACHE DE MOULURES PERIPHERIQUES DE PANNEAUX D'AFFICHAGE.
FR2666163 DISPOSITIF OPTO–ELECTRONIQUE DE DETECTION DE FUMEES OU DE GAZ EN SUSPENSION DANS L'AIR.
FR2666046 PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSANTS ELECTROOPTIQUES DANS DES GUIDES D'ONDE OPTIQUE CYLINDRIQUES MONOMODES EN POLYMERE.
FR2666156 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR ENREGISTRER DES IMAGES PERCEPTIBLES DANS LES TROIS DIMENSIONS ET APPLICATION D'UN TEL PROCEDE.
FR2666157 DISPOSITIF D'HORLOGERIE ELECTRONIQUE DESTINE A PILOTER UNE UNITE VOCALE DE DIFFUSION DE DONNEES.
FR2666013 TABLE D'OPERATION CHIRURGICALE A COLONNE DECENTREE ASSOCIEE A L'ELEMENT DE SIEGE.
FR2666169 KLYSTRON A BANDE PASSANTE INSTANTANEE ELARGIE.
FR2666186 DUPLEXEUR BIDIRECTIONNEL POUR ONDES HYPERFREQUENCES POLARISEES REALISABLE NOTAMMENT EN TECHNOLOGIE MONOLITHIQUE SUR ARSENIURE DE GALLIUM.
FR2666177 FILTRE HYPERFREQUENCE A ACCES LATERAL.
FR2666178 DISPOSITIF FORMANT ANTENNE EMETTRICE OU RECEPTRICE D'ONDES DE HAUTE FREQUENCE.
FR2666176 SEPARATEUR ET ACCUMULATEUR PLOMB–ACIDE SCELLE.
FR2666175 TRANSISTOR A EFFET DE CHAMP A SUPRACONDUCTEUR.
FR2666171 SPECTROMETRE DE MASSE STIGMATIQUE A HAUTE TRANSMISSION.
FR2666172 TRANSISTOR DE PUISSANCE ET PROCEDE DE REALISATION.
FR2666116 VANNE DE SECURITE DE L'ESPACE ANNULAIRE ET PROCEDE POUR COMMANDER L'ECOULEMENT DE FLUIDES ENTRE DES CONDUITS TUBULAIRES EXTERIEUR ET INTERIEUR.
FR2666114 OUTIL DE FOND DE PUITS ET PROCEDE DE TRANSMISSION SELECTIVE DE FLUIDES ENTRE L'INTERIEUR ET L'EXTERIEUR D'UN TEL OUTIL.
FR2666055 SUPPORT D'APPUI.
FR2666056 FILTRE D'AIR D'HABITACLE.
FR2666054 DISPOSITIF POUR LIMITER LE NOMBRE DE TOURS DE L'ARBRE D'UNE COMMANDE ROTATIVE POUR TOITS OUVRANTS DE VEHICULES AUTOMOBILES.
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