N° de brevet Brevet
FR2665749 FOUR D'INCINERATION AUTOMATIQUE A FONCTIONNEMENT CONTINU ET CAPACITE VARIABLE.
FR2665753 APPAREIL DE REFROIDISSEMENT CRYOGENE UTILISANT L'EFFET JOULE THOMPSON.
FR2665645 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ET DE REFROIDISSEMENT D'UN REACTEUR CHIMIQUE.
FR2665748 DISPOSITIF ECONOMISEUR D'OXYGENE POUR CHALUMEAU OXY–COUPEUR.
FR2665751 DISPOSITIF DE SECURITE RETENANT LES USTENSILES SUR LEUR SUPPORT DE CUISSON.
FR2665776 DISPOSITIF DE CHANGEMENT DE VITESSE POUR VOITURE AUTOMOBILE A FAIBLE BRUIT DE CONDUCTION TRANSMIS PAR LE LEVIER DE LA BOITE DE VITESSE.
FR2665745 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT DES MOYENS D'OBTURATION D'UNE VANNE A DEPLACEMENT AXIAL.
FR2665623 CASSEROLE QUI NE LAISSE PAS DEBORDER LE LAIT.
FR2665756 DISPOSITIF D'ETANCHEITE ENTRE UNE CUVE ET UNE VOUTE FLOTTANTE D'UN FOUR INDUSTRIEL TEL QU'UN FOUR ELECTRIQUE DE TRAITEMENT DE METAL LIQUIDE.
FR2665624 TAPIS ANTI–DERAPANT EN MATIERE PLASTIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2665761 CEINTURE D'ETANCHEITE POUR PROJECTILE FLECHE.
FR2665764 PROJECTILE COMPORTANT UN SABOT CONSTITUE DE PLUSIEURS ELEMENTS.
FR2665765 DISPOSITIF D'ARRET EN ROTATION ENTRE UN BARREAU ET UN SABOT.
FR2665650 BALAI MOUILLEUR POUR VITRES PERMETTANT L'INJECTION ET L'ASPIRATION DE L'EAU.
FR2665759 ARME A FEU.
FR2665626 PROCEDE DE MONTAGE ET DE RENFORCEMENT DE BAIGNOIRE NOTAMMENT DU TYPE A COQUE EN MATIERE PLASTIQUE.
FR2665757 CONDENSEUR DE FLUIDE REFRIGERANT A CIRCULATION VERTICALE, ET PROCEDE DE FABRICATION.
FR2665625 INSTALLATION COMPRENANT UNE BAIGNOIRE ET UN DISPOSITIF INTEGRE DE SOUFFLAGE D'AIR.
FR2665738 MAILLON FERMOIR POUR CHAINE DE TRANSMISSION.
FR2665739 CARTER POUR TRANSMISSION.
FR2665742 CLAPET ANTI–RETOUR POUR UN CONDUIT DE GAZ.
FR2665743 CLAPET ANTI–RETOUR POUR UN CONDUIT DE GAZ.
FR2665727 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE, BOITIER DE COMMANDE FAISANT PARTIE DE CE DISPOSITIF, ECHANGEUR DE CHALEUR ET BOITE A FLUIDE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR EQUIPES DE CE BOITIER DE COMMANDE.
FR2665734 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DE CIRCUIT DE POMPE A VIDE.
FR2665726 SOUFFLANTE DE TURBOMACHINE A AMORTISSEUR DYNAMIQUE A CAMES.
FR2665723 PORTE OU FENETRE A PROFILES DE FEUILLURE NE SE RECOUVRANT QU'EN PARTIE.
FR2665724 DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR PUITS DE FORAGE.
FR2665725 INSTALLATION ET METHODE POUR L'EXPLOITATION EN MER DE PETITS GISEMENTS.
FR2665728 CONDUITE DE PURGE D'AIR DANS LE CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2665609 ENSEMBLE D'ORGANE DE COUPE ET DE CARTER POUR TONDEUSE A GAZON.
FR2665735 DISPOSITIF POUR FIXER UNE POTENCE SUR UN SUPPORT.
FR2665643 FILTRE D'ASPIRATION.
FR2665622 DISPOSITIF DE PRESENTATION D'ELEMENT UNITAIRES A POSITIONS RELATIVES MODIFIABLES DANS UN PLAN.
FR2665741 SOUPAPE DE REFOULEMENT ET/OU D'ASPIRATION, NOTAMMENT POUR COMPRESSEUR A PISTON(S).
FR2665733 PERFECTIONNEMENT D'UNE POMPE–DOSEUSE A PRECOMPRESSION PERMETTANT D'EN AMELIORER LE RENDEMENT PAR ADMISSION PRECOCE DANS LA CHAMBRE DE POMPE.
FR2665729 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE.
FR2665763 PROPULSEUR D'APPOINT POUR SABOT ET PROJECTILE AINSI OBTENU.
FR2665732 RAMPE D'INJECTION.
FR2665762 PROJECTILES.
FR2665768 INSTALLATION D'ESSAI NON DESTRUCTIF DE MATERIAU NOTAMMENT DE PIECES CYLINDRIQUES, TUBES MANCHONS ET ANALOGUES.
FR2665807 APPAREIL TELEPHONIQUE "MAIN LIBRE".
FR2665808 EGALISEUR AUTO–ADAPTATIF.
FR2665818 STRUCTURE D'ECRAN POUR DES DISPOSITIFS ELECTRIQUES RECOUVERTS DE MATIERE ISOLANTE.
FR2665775 CIRCUIT DE COMMANDE EN TECHNOLOGIE MOS.
FR2665705 NOUVEAUX DERIVES FLUORES AMPHIPHILES A STRUCTURE TELOMERE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION DANS DES PREPARATIONS A USAGE BIOMEDICAL.
FR2665632 PINCES ACUPUNCTURALES.
FR2665817 DIODE A ELECTRODE ET A BOITIER ASSEMBLES SANS SOUDURE NI SERTISSAGE, ET PONT REDRESSEUR REALISE AVEC DE TELLES DIODES.
FR2665800 PHOTODETECTEUR A SUBSTRAT SEMICONDUCTEUR COMPOSITE ET PROCEDE DE FABRICATION.
FR2665708 MATERIAU ECRAN POUR SERRES, L'AGRICULTURE ET L'HORTICULTURE.
FR2665720 PROTECTION SOLAIRE DES TOITURES DE VERRIERES ET VERANDA.
FR2665646 DISPOSITIF COMPRENANT UN FAISCEAU DE TUBES MONTES DANS UNE CALANDRE ET PRESENTANT AVEC CELLE–CI UNE DILATATION DIFFERENTIELLE.
FR2665648 MACHINE A BROYER AMELIOREE.
FR2665696 PROCEDE DE PURIFICATION DU SEL GEMME OBTENU PAR VOIE ELECTROSTATIQUE.
FR2665697 MATERIAU DE TRACAGE DU SOL.
FR2665642 PLANCHES GLISSANTES POUVANT ETRE ACCROCHEES L'UNE A L'AUTRE.
FR2665701 AGENTS DE BLOCAGE NEUROMUSCULAIRE.
FR2665637 COMPOSITION COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE, CONTENANT UN EXTRAIT DE COLEUS ESQUIROLII, DE COLEUS SCUTELLARIOIDES, DE COLEUS XANTHANTHUS OU UN DE LEURS MELANGES.
FR2665641 SYSTEME D'ASPERSION D'UNE OSSATURE COUVERTE.
FR2665630 DISPOSITIF DESINFECTANT DE FAIBLE ENCOMBREMENT A MISE EN ÓOEUVRE RAPIDE ET UTILISATION SIMPLIFIEE.
FR2665806 DISPOSITIF DE GUIDAGE ET DE FIXATION D'UNE OU PLUSIEURS LIGNES ELECTRIQUES.
FR2665774 COMPOSITION LIQUIDE A BASE D'UNE RESINE PHOTODURCISSABLE POUR LA FABRICATION D'UNE PLAQUE D'IMPRESSION FLEXOGRAPHIQUE.
FR2665778 ARCHITECTURE POUR ECHANGE DYNAMIQUE DE PROCESSEUR DE SERVICE.
FR2665785 MACHINE AUTOMATIQUE INTEGREE POUR LA COMPOSITION ET L'IMPRESSION EN CONTINU DE PETITS TEXTES EN CARACTERES SYLLABAIRES OU IDEOGRAMMES.
FR2665812 CABINE AUTOMATIQUE DE PRISE ET DE DEVELOPPEMENT DE PHOTOS ET PROCEDE DE MISE EN ÓOEUVRE PAR CETTE CABINE.
FR2665773 DISPOSITIF DE PROJECTION D'IMAGES UTILISANT DEUX COMPOSANTES ORTHOGONALES DE POLARISATION DE LA LUMIERE.
FR2665769 DETERMINATION DES THROMBOPENIES NOTAMMENT INDUITES PAR L'HEPARINE AU MOYEN DU FACTEUR PLAQUETTAIRE 4.
FR2665627 KERATOMETRE.
FR2665770 APPAREIL DE DETECTION NUCLEAIRE, NOTAMMENT DU GENRE GAMMA–CAMERA, A FILTRES DE DECONVOLUTION.
FR2665788 PROCEDE POUR TRANSMETTRE D'UN POSTE EMETTEUR A UN POSTE RECEPTEUR UN MESSAGE COMPRENANT DES DONNEES RELATIVES A LA DEFINITION D'UN OBJET OU SERVICE ET DES DONNEES DESCRIPTIVES DE CET OBJET OU SERVICE.
FR2665779 SYSTEME ELECTRONIQUE D'ETABLISSEMENT ET DE TRAITEMENT DE CONTRAVENTIONS.
FR2665792 MEMOIRE INTEGREE POURVUE DE MOYENS DE TEST AMELIORES.
FR2665793 CIRCUIT INTEGRE DE MEMOIRE AVEC REDONDANCE ET ADRESSAGE AMELIORE EN MODE DE TEST.
FR2665809 DISPOSITIF D'AMELIORATION DE LA QUALITE DE SIGNAUX ELECTRIQUES, ELECTRO–ACOUSTIQUES ET/OU VIDEO.
FR2665790 VEHICULE PUBLICITAIRE.
FR2665789 SURFACE DYNAMIQUE QUI SE MODIFIE PAR GLISSEMENT DES PIECES QUI LA COMPOSENT.
FR2665783 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE.
FR2665786 INSTALLATION AUTOMATIQUE POUR LA COMPOSITION ET L'IMPRESSION EN CONTINU DE PETITS TEXTES.
FR2665787 PANNEAU DECLENCHEUR D'ALARME EN CAS DE DECOUPAGE DE TOILES DE PEINTRE, LACERATION DE BANQUETTES ET PERFORATION DE PORTES, MURS, TOITS....
FR2665722 PENTURE POUR VANTAIL DE PORTE EN VERRE.
FR2665721 COFFRAGE A BASE D'ELEMENTS STABILISES EN BOIS, POUR L'ERECTION DE POTEAUX EN BETON.
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