N° de brevet Brevet
FR2665250 DISPOSITIF DE VISEE POUR TOUS TYPES D'ARMES DE TIR A POINTAGE OCCULAIRE.
FR2665244 FOUR ELECTRIQUE, A GAZ, COMBINE OU SEMBLABLE POURVU D'UNE PORTE DONT LA SURFACE EN VERRE EST MAINTENUE A BASSE TEMPERATURE.
FR2665255 DISPOSITIF POUR EVALUER LE DEGRE D'USURE DES PNEUMATIQUES DE VEHICULES.
FR2665256 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR MESURER UN ANGLE.
FR2665278 CODEUR A HAUTE RESOLUTION.
FR2665253 DISPOSITIF DE MISE A FEU PIEZO–ELECTRIQUE POUR L'ACTIONNEMENT D'UN ALLUMEUR ELECTRIQUE A FIL RESISTANT.
FR2665241 PROCEDE ET APPAREIL POUR OPTIMISER LE RAPPORT AIR/CARBURANT DANS L'ALIMENTATION DE GAZ COMBUSTIBLE D'UN BRULEUR RADIANT.
FR2665239 PROCEDE ET SYSTEME DE PROTECTION DE RESEAUX DE CANALISATIONS.
FR2665238 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE TUBULURES A UNE PAROI, NOTAMMENT DE TUBULURES DE CIRCUIT DE CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2665067 RECIPIENT DE CUISSON POUR UTILISATION AVEC DES FOURS A MICRO–ONDES.
FR2665247 APPAREIL FRIGORIFIQUE, NOTAMMENT REFRIGERATEUR–ARMOIRE OU CONGELATEUR–ARMOIRE.
FR2665068 APPAREILLAGE POUR FRIRE DES PRODUITS ALIMENTAIRES, NOTAMMENT PERMETTANT L'EVACUATION DE L'HUILE SANS DEPLACEMENT DE L'APPAREILLAGE.
FR2665257 DETECTEUR DE NIVEAU A MICRO–ONDE D'AIR.
FR2665071 BALAI–BROSSE AVEC SERPILLIERE A ESSORAGE INTEGRE.
FR2665267 DISPOSITIF OPTIQUE DESTINE A L'INTRODUCTION D'UNE IMAGE COLLIMATEE DANS LE CHAMP VISUEL D'UN OBSERVATEUR ET PERMETTANT LA VISION NOCTURNE ET CASQUE MUNI D'AU MOINS UN TEL DISPOSITIF.
FR2665299 TUBE DE PROJECTION A FILTRE ANTIPARASITES.
FR2665093 DISPOSITIF D'OBTURATION D'UN FAISCEAU DEVANT FRAPPER PAR INTERMITTENCE UN POINT DETERMINE.
FR2665269 MONTURES DE LUNETTES DEMONTABLES.
FR2665268 MONTURE DE LUNETTES A CHARNIERES ELASTIQUES.
FR2665316 PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES POUR LA DETECTION DE L'HORIZON ET DISPOSITIF DE MISE EN ÓOEUVRE.
FR2665265 DISPOSITIF DE RECEPTION SANS FIL POUR APPAREILS D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE.
FR2665259 PROCEDE ET APPAREIL DE DETERMINATION DE LA QUALITE DE PIECES OPTIQUES.
FR2665160 NOUVEAUX DERIVES DE 1–DIPHENYLMETHYLPIPERAZINE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN TANT QUE MEDICAMENTS.
FR2665260 APPAREIL DE MESURE PAR IRRADIATION NEUTRONIQUE PULSEE DE LA TENEUR EN SES DIVERS CONSTITUANTS D'UN MATERIAU EN VRAC ET PROCEDE DE DETERMINATION LE METTANT EN ÓOEUVRE.
FR2665261 DISPOSITIF DE DIFFRACTOMETRIE A RAYONS X ET UTILISATION DE CE DISPOSITIF.
FR2665297 AIMANT PERMANENT POUR INSTALLATION D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE.
FR2665236 SOUPAPE DE DECHARGE DE SECURITE.
FR2665066 DISPOSITIF PERMETTANT D'ADAPTER UN CINTRE A VETEMENTS AUX DIMENSIONS DE CES DERNIERS.
FR2665063 DISPOSITIF POUR L'ARTICULATION D'UN ACCOUDOIR DE FAUTEUIL EN MATIERE PLASTIQUE SUR LE DOSSIER.
FR2665212 DISPOSITIF DE FERMETURE A BOUTON POUSSOIR ET A AIMANT PERMANENT.
FR2665064 MEUBLE EN MATIERE PLASTIQUE A CHARNIERES INTEGREES.
FR2665213 PORTE DE MANUTENTION RELEVABLE RAPIDE ANTI–EFFRACTION POUR BATIMENT INDUSTRIEL CONSTITUEE DE PANNEAUX ARTICULES.
FR2665214 GRILLE METALLIQUE POUR LA PROTECTION PROVISOIRE DES FENETRES EN L'ABSENCE DES VOLETS.
FR2665211 SYSTEME ANTI–SISMIQUE, "SATURNE".
FR2665209 DISPOSITIF DE BALAI HYDRAULIQUE POUR BASSIN DE PISCINE ET ANALOGUE.
FR2665201 COMMANDE DE CHASSE D'EAU PERMETTANT DE CHOISIR LE VOLUME DE VIDANGE A DEVERSER.
FR2665208 BORNE DE SERVICE.
FR2665225 POUTRELLE DE SUPPORT ET DE FIXATION POUR DES PLAQUES DE VERRE OU ANALOGUES.
FR2665204 PASSERELLE–SUPPORT REPLIABLE POUR BRANCHES DE COFFRAGE.
FR2665206 DISPOSITIF PERMETTANT DE TIRER PLANES ET DE NIVEAU LES DALLES DE COMPRESSION DE PLANCHERS PREFABRIQUES.
FR2665216 DISPOSITIF DE TENSION DE CHAINE DE RABOT.
FR2665127 APPUIE–TETE ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR SIEGES DE VEHICULES.
FR2665065 PLATEAU, NOTAMMENT POUR FRUITS DE MER.
FR2665231 CAGE EN DEUX PARTIES POUR ROULEMENT A BILLES.
FR2665233 EMBRAYAGE A COMMANDE ELECTROMAGNETIQUE.
FR2665232 DISQUE D'EMBRAYAGE.
FR2665234 PISTON SEPARATEUR POUR CYLINDRES HYDRAULIQUES.
FR2665224 DISPOSITIF DE POMPAGE OU DE COMPRESSION POLYPHASIQUE ET SON UTILISATION.
FR2665221 POMPE A ENGRENAGES A DENTURE INTERIEURE, SANS PIECE INTERMEDIAIRE EN FORME DE FAUCILLE.
FR2665222 GROUPE MOTO–POMPE.
FR2665223 PROCEDE POUR ENTRAINER SIMULTANEMENT DEUX POMPES A REGIMES DIFFERENTS ET TURBOPOMPE POUR COMPRIMER SIMULTANEMENT DEUX FLUIDES.
FR2665217 ENTONNOIR A CARTOUCHE FILTRANTE ECHANGEABLE DESTINE A ETRE MONTE SUR LES POTS D'ECHAPPEMENT DE GAZ DES VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2665218 GROUPE ELECTROGENE PROTEGE PAR UN DISPOSITIF DE PROTECTION ANTI–BRUIT.
FR2665220 POMPE HYDRAULIQUE A CYCLE ALTERNATIF.
FR2665270 DISPOSITIF MODULATEUR SPATIAL DE LUMIERE ET SYSTEME D'HOLOGRAPHIE CONOSCOPIQUE A GRANDE DYNAMIQUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF MODULATEUR.
FR2665318 PROCEDE D'ATTENUATION OPTIQUE POUR CAMERA, SYSTEME ATTENUATEUR DE MISE EN ÓOEUVRE ET CAMERA EQUIPEE D'UN TEL SYSTEME.
FR2665319 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE SIGNAUX VIDEO ET/OU AUDIO ENTRE PLUSIEURS RECEPTEURS.
FR2665320 PROCEDE ET CIRCUITS D'INTERFACAGE EMISSION/RECEPTION POUR MULTIPLEXEUR/DEMULTIPLEXEUR DE SIGNAUX NUMERIQUES DE TELEVISION HAUTE DEFINITION HDMAC A BANDE REDUITE.
FR2665314 RESEAU D'INTERCONNEXION POUR CÓOEUR D'INSTALLATION DE COMMUNICATION ET INSTALLATION DOTEE D'UN TEL RESEAU.
FR2665321 PROCEDE DE FABRICATION DE MEMBRANES POUR APPLICATIONS ELECTRO–MECANIQUES, NOTAMMENT POUR TRANDUCTEURS ELECTRO–MECANIQUES ET PRODUIT EN RESULTANT.
FR2665243 APPAREIL DE CUISSON ET DE CHAUFFE–PLATS.
FR2665289 PROCEDE DE MISE EN EVIDENCE ET REPARTITION DES LIGNES D'INDUCTIONS MAGNETIQUES SUIVANT LES SEUILS D'ENERGIE PAR MODIFICATION DE LA TRAJECTOIRE ET CONCENTRATION DES FAISCEAUX D'ELECTRONS D'UN TUBE CATHODIQUE.
FR2665285 ENREGISTREUR ELECTRONIQUE DE SONS, A COMMANDE VOCALE, PERMETTANT DE LES VISUALISER SUR ECRAN A CRISTAUX LIQUIDES.
FR2665309 APPAREIL DE COMMANDE A SEMI–CONDUCTEURS.
FR2665326 SUPPORT POUR APPAREIL ELECTRIQUE.
FR2665310 PROCEDE OPTIMISE DE DIFFUSION DE PROGRAMMES ET SYSTEME DE MISE EN ÓOEUVRE.
FR2665312 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PLUSIEURS SIGNAUX ANALOGIQUES ET NUMERIQUES DANS UN SEUL CANAL ANALOGIQUE.
FR2665161 NOUVEAUX DERIVES DE BENZIMIDAZOLE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN TANT QUE MEDICAMENTS.
FR2665249 FOUR DE FUSION PAR INDUCTION EN CREUSET FROID.
FR2665322 CONVERTISSEUR POUR ALIMENTATION DE LAMPES.
FR2665083 DISPOSITIF POUR TRAITER DES SUSPENSIONS DE MATIERES SOLIDES.
FR2665245 UNITE DE CONCENTRATION D'UNE SOLUTION THERMOSENSIBLE, NOTAMMENT DU MOUT DE RAISIN.
FR2665086 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECOLMATAGE EN MICROFILTRATION TANGENTIELLE.
FR2665053 TOUR DE TRAITE.
FR2665089 CATALYSEURS DE POST–COMBUSTION.
FR2665082 ELEMENTS DE ROULEAU DE TOBOGGANS POUR LIEUX DE DIVERTISSEMENTS.
FR2665052 VARIETE DE CORNUS.
FR2665049 PROCEDE POUR DETERMINER LA QUANTITE D'EAU NECESSAIRE A UN SUBSTRAT DE CULTURE ET BAC DE CULTURE ADAPTEE A SON UTILISATION.
FR2665050 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE L'AIR AMBIANT AUTOUR DE CULTURES QUELCONQUES.
FR2665051 INSTALLATION D'ARROSAGE AUTOMATISEE.
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