N° de brevet Brevet
FR2664971 PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE A LA TRAINE DANS L'EAU, SOUS HELICOPTERE.
FR2664970 PROJECTILE A EFFET DESTRUCTIF EXPLOSANT PAR IMPACT.
FR2664973 DISPOSITIF DE DETECTION DE ROTATION D'UN ELEMENT TOURNANT TEL QUE LA TURBINE D'UN COMPTEUR D'EAU.
FR2664975 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPTAGE DE GAZ COMBUSTIBLE.
FR2664977 DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE SURPRESSION A L'INTERIEUR D'UN TUYAU ET POMPE MUNIE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2664969 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX PROCEDES DE FABRICATION DE CARABINES D'AIR COMPRIME, A CANON BASCULANT, ET CARABINE OBTENUE PAR LEUR MISE EN ÓOEUVRE.
FR2664968 DISPOSITIF POUR NETTOYER L'AME D'UNE ARME A FEU PORTATIVE OU D'ARTILLERIE A CANON RAYE.
FR2664799 APPAREIL DE REFRIGERATION, EN PARTICULIER REFRIGERATEUR–ARMOIRE INTEGRABLE.
FR2665047 ETUDE DE DEVERMINAGE DE MODULES ELECTRONIQUES.
FR2664966 DISPOSITIF DE COMMANDE DE CHARGEMENT AUTOMATIQUE D'UN CANON.
FR2664967 ARME A COUP UNIQUE.
FR2664978 DISPOSITIF DE DETECTION ET DE TRANSMISSION D'UN MICRO SIGNAL PNEUMATIQUE POUR EMISSION DE SIGNAL ANALOGIQUE OU NUMERIQUE.
FR2664982 APPAREIL DE DETECTION DE CHANGEMENT DE VISCOSITE, PAR MESURE D'UN GLISSEMENT RELATIF, EN PARTICULIER POUR LA DETECTION DU TEMPS DE COAGULATION DU SANG.
FR2664991 LENTILLE DE CONTACT ANTI–EBLOUISSEMENT.
FR2664819 APPAREIL D'HYPERTHERMIE ULTRASONORE EXTRACORPORELLE ULTRARAPIDE.
FR2664807 COMPRESSEUR ARTERIEL HEMOSTATIQUE.
FR2664993 DISPOSITIF DE DEVELOPPEMENT AYANT UN CORPS DE TRANSPORT DE TONER ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN CORPS DE TRANSPORT DE TONER.
FR2665038 SYSTEME DE RADIO–IDENTIFICATION A BADGES REPONDEURS, UNITES CONSTITUTIVES D'UN TEL SYSTEME ET AGENCEMENT EXPLOITANT CORRESPONDANT.
FR2664985 DISPOSITIF DE MESURE DE L'ANGLE DE SITE POUR UN RADAR EQUIPE D'UNE ANTENNE A REFLECTEUR DU TYPE A DOUBLE COURBURE.
FR2664981 DISPOSITIF DE DETECTION DU CHANGEMENT DE VISCOSITE D'UN ELECTROLYTE LIQUIDE PAR EFFET DE DEPOLARISATION.
FR2664983 DISPOSITIF DE DETECTION EN CONTINU DES IMPURETES DE CONTRASTE CONTENUES DANS UNE MATIERE FLUIDE EN DEPLACEMENT.
FR2664974 CAPTEUR DE MOUVEMENT.
FR2664810 DISPOSITIF DE CORRECTION DE LA VISION BINOCULAIRE.
FR2664964 POELE A BOIS A SURALIMENTATION EN AIR PRIMAIRE DE COMBUSTION.
FR2664806 DISPOSITIF DE CUISSON DES ÓOEUFS EN COQUILLE PAR CHAUFFAGE DIRECT.
FR2664863 TUYAUTERIE MONOBLOC DE CARBURANT POUR VEHICULES A MOTEUR.
FR2664944 COMPRESSEUR FORME NOTAMMENT DE REDRESSEURS EN COURONNE ET PROCEDE DE MONTAGE DE CE COMPRESSEUR.
FR2664802 APPAREIL DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE PRODUITS EN BIDONS OU AUTRES.
FR2664942 DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE THERMIQUE EN ENERGIE MOTRICE.
FR2664946 VERIN MOTEUR.
FR2664800 SIEGE EN POSTE DE COCHER DE FIACRE.
FR2664938 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN MOTEUR TUBULAIRE POUR L'ENTRAINEMENT D'UN STORE OU ANALOGUES, DANS UNE EMBRASURE.
FR2664931 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE DEUX PORTES RIGIDES PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE.
FR2664864 TRAPPE D'OBTURATION DE L'ACCES AU RESERVOIR DE CARBURANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2664934 DISPOSITIF DE FERRAGE POUR CHASSIS DE FENETRE OUVRANT A L'ITALIENNE A FERMETURE PERFECTIONNEE.
FR2664936 PIECE DE MENUISERIE AVEC ELEMENT DE SECURITE, DU TYPE PORTE OU FENETRE.
FR2664950 LAME ANTI–VOL POUR CROCHETS DE FIXATION POUR OBJET.
FR2664949 DISPOSITIF D'ARRET EMPECHANT LE DESSERRAGE D'ECROUS OU D'ELEMENTS MOBILES EN ROTATION.
FR2664957 ENSEMBLE DE SORTIE DE MOUVEMENT D'UN TRAIN EPICYCLOUIDAL D'UNE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE.
FR2664959 DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE DE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE.
FR2664997 SELECTEUR DE MANÓOEUVRE DE TRANSMISSION MANUELLE.
FR2664989 DISPOSITIF DE SUPPORT ET DE POSITIONNEMENT D'UN MICROSCOPE.
FR2664958 GALET POUR CHAINE A MAILLONS.
FR2664954 SUPPORT ELASTIQUE CYLINDRIQUE A REMPLISSAGE DE FLUIDE AYANT DES PAROIS ELASTIQUES LATERALES ET RADIALES POUR DES CARACTERISTIQUES DESIREES D'ELASTICITE AXIALE ET DIAMETRALE.
FR2664951 ENSEMBLE–BROCHE A PALIER A GAZ.
FR2664804 PLATEAU–REPAS A ALVEOLES.
FR2665046 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE MONTAGE EN PARALLELE DE COMPOSANTS DE PUISSANCE A SEMI–CONDUCTEURS.
FR2664953 AMORTISSEUR A FRICTION DIRECTIONNEL.
FR2664994 HORLOGE.
FR2665013 PROCEDE DE PROTECTION D'UN REACTEUR NUCLEAIRE EN CAS D'ELEVATION DE SA CHARGE.
FR2665037 CIRCUIT D'ECRETAGE.
FR2664815 SYSTEME MATRICIEL AUTOADHESIF POUR LA LIBERATION PROLONGEE DU PIRIBEDIL PAR VOIE TRANSCUTANEE.
FR2665036 CIRCUIT POUR RETARDER UN SIGNAL.
FR2664972 CAPTEUR DE DEPLACEMENT A CIRCUIT OSCILLANT COUPLE MAGNETIQUEMENT A UNE CIBLE CONDUCTRICE.
FR2665045 TRANSDUCTEUR ELECTRO–ACOUSTIQUE A DISQUE PIEZO–ELECTRIQUE, COMBINE TELEPHONIQUE INCORPORANT UN TEL TRANSDUCTEUR ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL COMBINE.
FR2665035 MONTAGE AMPLIFICATEUR HAUTE FREQUENCE.
FR2665034 AMPLIFICATEUR LARGE BANDE PRESENTANT DES SORTIES SEPAREES.
FR2665030 DISPOSITIF DE COMMUTATION RECEVANT UN CERTAIN NOMBRE DE COMMUTATEURS DANS UN BOITIER.
FR2665031 ATTENUATEUR DE SURTENSIONS ET DE SURINTENSITES EQUILIBRE.
FR2664814 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES SOLIDES ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION.
FR2665033 DISPOSITIF DE REGLAGE POUR MICRO–MOUVEMENTS.
FR2665041 APPAREIL DE CONTROLE D'ACCES, NOTAMMENT PORTIER D'IMMEUBLE.
FR2665042 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAUX VIDEO.
FR2664823 SKI ALPIN.
FR2664824 FIXATION DE SECURITE A ENERGIE AMORTIE.
FR2664828 LAVEUR DE GAZ ROTATIF A AXE HORIZONTAL ET COURANT PARALLELE.
FR2664792 APPAREIL DESTINE A EMPECHER LE PICAGE DES OISEAUX.
FR2664821 TENDEUR POUR, PAR EXEMPLE, HAUBAN D'AGRES DE GYMNASTIQUE ET HAUBAN POUR AGRES DE GYMNASTIQUE EQUIPE D'UN TEL TENDEUR.
FR2664791 BAC A IRRIGATION ALTERNEE AUTOMATIQUE DES PLANTES.
FR2665032 COFFRET DE TELECOMMANDE POUR BLOC AUTONOME D'ECLAIRAGE DE SECURITE.
FR2665016 AIMANTS PERMANENTS POUR LE TRAITEMENT MAGNETIQUE DES PLANTES OU ANALOGUES.
FR2664820 DISPOSITIF POUR LE FREINAGE DE LA DESCENTE D'UNE PERSONNE LE LON D'UNE CORDE ET APPAREIL DE DESCENTE DE PERSONNES COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2664822 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS PERMETTANT L'ASCENSION LE LONG D'ARBRES OU DE POTEAUX.
FR2665028 CONNECTEUR POUR RESEAU AERIEN, ET SON PROCEDE DE REALISATION.
FR2665025 ELEMENT DE TRANSITION ENTRE GUIDES D'ONDES ELECTROMAGNETIQUES, NOTAMMENT ENTRE UN GUIDE D'ONDES CIRCULAIRE ET UN GUIDE D'ONDES COAXIAL.
FR2665007 DISPOSITIF D'ALARME A AMPLIFICATION DE BRUIT.
FR2665005 SELECTEUR DE PIECES DE MONNAIE PERFECTIONNE.
FR2665009 PORTE ETIQUETTES POUR STYLOS.
FR2665010 DISPOSITIF MAGNETIQUE DE LECTURE A RESEAU MATRICIEL DE TETES DE LECTURE.
FR2665011 TETE MAGNETIQUE DE LECTURE A EFFET MAGNETO–RESISTIF.
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