N° de brevet Brevet
FR2664679 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX CHAUDIERES MIXTES DE CHAUFFAGE CENTRAL.
FR2664578 DISPOSITIF DE MANUTENTION DE PRODUITS AGRICOLES, NOTAMMENT DE CANNES A SUCRE.
FR2664484 STRUCTURE DE FIXATION POUR ACCESSOIRES DE TOILETTES.
FR2664682 ECHANGEUR DE CHALEUR.
FR2664686 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN MUNITIONS D'UNE ARME AUTOMATIQUE.
FR2664685 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE CULASSE POUR ARME AUTOMATIQUE.
FR2664678 BRULEUR CATALYTIQUE.
FR2664675 DISPOSITIF DE SECURITE POUR UNE MACHINE TELLE QU'UN PONT ROULANT COMMANDEE SANS L'USAGE DES MAINS.
FR2664669 VANNE A TIROIR.
FR2664670 VANNE DE REGULATION DE DEBITS DE FLUIDES.
FR2664671 VANNE ET DISPOSITIF DE DISTRIBUTION MULTIVOIES, NOTAMMENT POUR FLUIDES CORROSIFS.
FR2664672 PROCEDE D'ASSEMBLAGE PAR VISSAGE ET RACCORD DE CANALISATION FLUIDE UTILISANT CE PROCEDE.
FR2664673 RACCORD DE JONCTION A PIECE D'INSERTION ET REVETEMENT.
FR2664463 APPAREIL RECOLTEUR DE FRUITS.
FR2664464 SYSTEME POUR CUEILLIR LES FRUITS DES ARBRES.
FR2664698 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DE LA CONCENTRATION LOCALE EN MICROBULLES D'UN LIQUIDE OU EN GOUTELETTES D'UN FLUIDE, ET DE LA DIMENSION DE CELLES–CI.
FR2664696 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DU COUPLE D'UN ARBRE.
FR2664702 PROCEDE DE REDUCTION D'INTERFERENCES DANS UN DOSAGE PAR FLUORESCENCE.
FR2664700 DISPOSITIF DE CONTROLE DE RECIPIENTS TRANSPARENTS.
FR2664704 PROCEDE DE DETECTION D'UNE SUBSTANCE BIOLOGIQUE DANS UN MILIEU LIQUIDE SELON UNE TECHNIQUE DE FILTRATION PERMETTANT DE RETENIR LA SUBSTANCE BIOLOGIQUE SUR DES PARTICULES NE TRAVERSANT PAS LE FILTRE.
FR2664701 PROCEDE DE VERIFICATION DE LA TENEUR EN EAU DU LIQUIDE UTILISE DANS UN CIRCUIT DE COMMANDE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2664695 CAPTEUR DE TEMPERATURE A FIBRE OPTIQUE.
FR2664692 DISPOSITIF DE DOSAGE VOLUMETRIQUE DE FLUIDE.
FR2664687 DISPOSITIF DE SECURITE POUR ARME AUTOMATIQUE.
FR2664465 DISPOSITIF PERFECTIONNE PERMETTANT DE REALISER LA RECOLTE AUTOMATIQUE DE FRUITS (RAISINS).
FR2664688 DISPOSITIF DE DEMINAGE RAPIDE.
FR2664689 PROCEDE ET APPAREIL POUR LE MESURAGE PAR PALPAGE DE LA POSITION DE L'AXE DU TARAUDAGE D'UN TROU.
FR2664690 DISPOSITIF DE MESURE D'UNE MANÓOEUVRE DE ROTATION.
FR2664666 EMBRAYAGE UNIDIRECTIONNEL A ROULEAUX.
FR2664483 SUPPORT DE STABILISATION POUR DES POTS DE FLEURS.
FR2664646 DISPOSITIF D'ENROULEMENT POUR VOLETS ROULANTS.
FR2664645 ENCADREMENT ET PROFILE DESTINE A CET ENCADREMENT NOTAMMENT POUR VITRES, HUBLOTS, CLOISONS.
FR2664647 DISTRIBUTEUR, NOTAMMENT POUR TURBINE, A AUBES FIXES EN MATERIAU COMPOSITE THERMOSTRUCTURAL, ET PROCEDE DE FABRICATION.
FR2664649 PERFECTIONNEMENTS DE L'ADMISSION DES PROPULSEURS AEROSPATIAUX.
FR2664608 PROTECTION DES POTS D'ECHAPPEMENT PAR APPLICATION DE SILICONE.
FR2664654 CARTER CYLINDRES DE MOTEUR AVEC CIRCUIT D'EVACUATION DES GAZ DU CARTER ET DE RECYCLAGE D'HUILE.
FR2664644 DISPOSITIF DE MOTORISATION POUR LA MANÓOEUVRE ELECTRIQUE DES FENETRES OU PORTES A VANTAIL COULISSANT.
FR2664641 DISPOSITIF D'OUVERTURE AUTOMATIQUE D'UN OUVRANT OU ANALOGUE.
FR2664639 SERRURE A COUPLE RESISTANT ELEVE.
FR2664638 SERRURE A RAPPEL AUTOMATIQUE.
FR2664482 SIEGE ORIENTABLE.
FR2664640 VERROU ELECTROMAGNETIQUE ET SYSTEME POUR CONTROLER DES PORTES COMPRENANT UN TEL VERROU.
FR2664555 DISPOSITIF D'ARTICULATION A PARALLELOGRAMME POUR CAPOT DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2664653 CARTER CYLINDRES.
FR2664648 PERFECTIONNEMENTS POUR REDUIRE AU MINIMUM LES EFFETS DE LA FORMATION DE GLACE DANS LES ADMISSIONS DES PROPULSEURS AEROSPATIAUX.
FR2664662 ENSEMBLE DE COMMANDE DE PALETTES POUR POMPE A PALETTES.
FR2664659 PROPULSEUR A REACTION ET A ARC ELECTRIQUE ET ANODE POUR UN TEL PROPULSEUR.
FR2664663 POMPE CENTRIFUGE, EN PARTICULIER POUR ALIMENTER LE SYSTEME DE POST–COMBUSTION D'UNE TURBINE A GAZ.
FR2664541 PULSEUR D'AIR POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET INSTALLATION EQUIPEE DE DEUX PULSEURS D'AIR DE CE TYPE.
FR2664665 DISPOSITIF PERMETTANT UN ASSEMBLAGE DEMONTABLE.
FR2664539 DISPOSITIF DE PULSEUR D'AIR POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE–VENTILATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2664661 MACHINE TOURNANTE HYDRAULIQUE.
FR2664660 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REDEMARRAGE AUTOMATIQUE D'UN MOTEUR CALE D'UN VEHICULE EN MOUVEMENT.
FR2664720 SYSTEME DE TRANSFERT DE DONNEES DE CALCULATEUR.
FR2664650 PERFECTIONNEMENTS POUR EMPECHER LA FORMATION DE GLACE DANS LES ADMISSIONS DE PROPULSEURS AEROSPATIAUX.
FR2664651 TURBOMACHINE POUR PROPULSION PAR REACTION.
FR2664652 SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT POUR UNE POMPE A CARBURANT COMMANDEE PAR UNE VANNE ELECTROMAGNETIQUE.
FR2664658 PERFECTIONNEMENTS RELATIFS A DES PROPULSEURS AEROSPATIAUX.
FR2664691 DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UN SIGNAL REPRESENTATIF D'UN DEPLACEMENT.
FR2664706 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE POUR REDRESSEUR POLYPHASE.
FR2664777 CONVERTISSEUR ASSURANT LA TRANSFORMATION REVERSIBLE AVEC ISOLEMENT, D'UNE TENSION CONTINUE EN UNE TENSION CONTINUE ET ONDULEUR D'APPEL TELEPHONIQUE EN FAISANT APPLICATION.
FR2664754 CONNECTEUR MALE POUR RESEAU DE COMMUNICATION INFORMATIQUE ET/OU TELEPHONIQUE.
FR2664763 APPAREIL ET SYSTEME POUR L'ALIMENTATION PROTEGEE D'UN MOTEUR TRIPHASE A DEUX SENS DE MARCHE.
FR2664766 RADIO–TELEPHONIE.
FR2664772 RESEAU LOCAL D'INTERCOMMUNICATION DE MODULES DE TRAITEMENT DE DONNEES.
FR2664767 DISPOSITIF DE REGLAGE A DISTANCE D'UN ENSEMBLE D'EMETTEURS–RECEPTEURS, NOTAMMENT POUR LA RECONFIGURATION DES STATIONS DE BASE D'UN RESEAU DE RADIOTELEPHONIE CELLULAIRE.
FR2664750 BIREFLECTEUR A GRILLES.
FR2664747 ANTENNE A BALAYAGE PAR VARIATION DE FREQUENCE.
FR2664496 RAMPE D'APPUI MOBILE DE SECURITE POUR HANDICAPES.
FR2664739 MECANISME SELECTEUR DE COMMUTATEUR A GLISSIERE.
FR2664744 DIODE PIN A FAIBLE SURTENSION INITIALE.
FR2664760 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE DES SURTENSIONS ET SA REALISATION MONOLITHIQUE.
FR2664745 CONVERTISSEUR THERMOELECTRIQUE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION.
FR2664771 PROCEDE ET AGENCEMENT DE TRANSMISSION PAR BUS.
FR2664595 NOUVEAUX DERIVES DE BENZONAPHTYRIDINE–1,8, LEUR PREPARATION ET LES COMPOSITIONS QUI LES CONTIENNENT.
FR2664467 DISPOSITIF POUR RECUEILLIR L'EXCEDENT D'EAU D'ARROSAGE ET POUR HYDRATER UN POT DE FLEURS EN MATIERE POREUSE.
FR2664466 CREATION DE BONSDI DE VIGNE EN QUATRE MOIS.
FR2664504 DISPOSITIF COMPLEMENTAIRE AU SKI PERMETTANT LE MONTAGE D'UN JEU DE FIXATIONS D'UNE CHAUSSURE SUR UN SKI.
FR2664506 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INTRODUCTION D'UNE POUDRE DANS UN REACTEUR.
FR2664508 CENTRIFUGEUSE A FONCTIONNEMENT CONTINU.
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