N° de brevet Brevet
FR2664364 PROJECTEUR D'ECLAIRAGE POUVANT ETRE EQUIPE DE LAMPES TUBULAIRES DE LONGUEURS DIFFERENTS.
FR2664363 PROJECTEUR A PLUSIEURS FONCTIONS, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE, ADAPTE A AMELIORER L'ECLAIREMENT D'ELEMENTS DE SIGNALISATION ROUTIERE.
FR2664362 LANTERNE ELECTRIQUE AUTONOME ET PORTATIVE.
FR2664365 COUVERCLE POUR BOITIER DE SUSPENSION POUR LUMINAIRE, ET BOITIER CORRESPONDANT.
FR2664366 FOYER FERME, POELE OU INSERT DE CHEMINEE.
FR2664367 SECHAGE DE MATERIAUX BIOLOGIQUES.
FR2664263 PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION SIMULTANEE DE METHANE ET MONOXYDE DE CARBONE.
FR2664148 AVERTISSEUR ACOUSTIQUE POUR DES AUTOCUISEURS, NOTAMMENT UNE HORLOGE–AVERTISSEUR.
FR2664360 MANCHON DE REPARATION DE FUITES DANS UNE CANALISATION.
FR2664334 DISTRIBUTEUR DE FLUIDE A COMMANDE PAR CAME.
FR2664358 DISPOSITIF POUR OBSTRUER UNE CANALISATION, EMPECHANT UN FLUIDE D'ARRIVER AU CONSOMMATEUR, LORS D'UNE REPRISE DE LA DISTRIBUTION SI, AUPARAVANT, A UN MOMENT QUELCONQUE DE LA COUPURE D'ALIMENTATION, UN ROBINET A ETE OUVERT EN AVAL DU DISPOSITIF.
FR2664352 VANNE DE COMMANDE ET DE REGULATION DE L'ECOULEMENT D'UN FLUIDE.
FR2664354 DISPOSITIF DE TENUE SOUPLE DE TUYAUX.
FR2664356 COUPLEUR POUR CONDUITS DE FLUIDE PERMETTANT L'ACCOUPLEMENT AUTOMATIQUE DE DEUX PIECES NON–COAXIALES.
FR2664359 PROCEDE ET RACLEUR CRYOGENIQUES POUR L'OBTURATION TEMPORAIRE D'UNE CONDUITE.
FR2664357 SWAGED–TYPE FLEXIBLE HOSE COUPLING.
FR2664368 ECHANGEUR DE CHALEUR, MONTE SUR VEHICULE, DU TYPE A FLUX PARALLELE.
FR2664370 ECHANGEUR DE CHALEUR DU TYPE A FLUX PARALLELE MONTE SUR VEHICULE.
FR2664382 INSTALLATION DE SPECTROMETRIE DISPERSIVE A DETECTION MULTICANALE PERFECTIONNEE.
FR2664381 DISPOSITIF DE DETECTION DE RAYONS ULTRAVIOLETS.
FR2664458 TABLE CHAUFFANTE.
FR2664383 INDICATEUR VISUEL DE FRANCHISSEMENT D'UNE TEMPERATURE.
FR2664384 CAPTEUR DE PRESSION A COMPENSATION DE TEMPERATURE.
FR2664387 DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ABSENCE DE MOUVEMENT D'UN APPAREIL ELECTRIQUE PORTATIF.
FR2664385 PROCEDE D'INJECTION DE L'ECHANTILLON DANS LA COLONNE DE SEPARATION D'UN CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE ET DISPOSITIF D'INJECTION POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DUDIT PROCEDE.
FR2664380 APPAREIL DE MESURE MULTIFONCTIONNEL.
FR2664378 APPAREIL DE PROJECTION ET DE PRISE D'IMAGES POUR LA DETERMINATION DE LA FORME TRIDIMENSIONNELLE D'UN OBJET.
FR2664361 SUPPORT REPLIABLE EN PARTICULIER POUR ARC.
FR2664372 SYSTEME SELECTEUR D'ARMEMENT MANUEL SOUS LE PONTET D'UN FUSIL A TROIS CANONS.
FR2664371 ECHANGEUR DE CHALEUR, MONTE SUR VEHICULE, DU TYPE A FLUX PARALLELE.
FR2664374 VISEUR CLAIR COLLIMATE POUR LA CHASSE ET LE TIR.
FR2664375 MINE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE MISE EN POSITION.
FR2664377 APPAREIL POUR LA DETERMINATION DE LA FORME TRIDIMENSIONNELLE D'UN OBJET PAR VOIE OPTIQUE SANS CONTACT.
FR2664405 INSTRUMENT AUTONOME ET MANIABLE DE MESURE DE LONGUEURS ET DE CALCUL DE GRANDEURS DERIVEES.
FR2664351 VANNE PAPILLON.
FR2664350 PLAQUE REGULATRICE D'ECOULEMENT D'AIR ET PROCEDE POUR L'UTILISATION DE LA PLAQUE REGULATRICE DANS DES SYSTEMES DE CANALISATIONS RECTANGULAIRES DE DIFFERENTES DIMENSIONS.
FR2664438 DISPOSITIF FORME DE DEUX ELEMENTS ARTICULES AUTOUR D'UNE CHARNIERE ET RELIES PAR UNE LIAISON ELECTRIQUE.
FR2664325 DISPOSITIF D'ARTICULATION DE PORTES A PANNEAUX.
FR2664142 ETAGERE DESTINEE A ETRE FIXEE A UN MUR DE FACON INVISIBLE.
FR2664326 PROFILE DE GUIDAGE POUR TABLIER DE FERMETURE A ENROULEMENT ET DEROULEMENT.
FR2664327 DISPOSITIF DE DIAGRAPHIE EN ZONE CLAIRE.
FR2664330 LUBRIFICATION DE TURBOCOMPRESSEUR A GAZ D'ECHAPPEMENT DONT LE ROTOR EST MONTE SUR DES ROULEMENTS.
FR2664215 PROCEDE DE VERROUILLAGE SOUS CHARGE D'UNE SIEGE RABATTABLE POUR ENFANT POUR VEHICULE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2664126 TONDEUSE A GAZON.
FR2664128 DISPOSITIF DE DELIMITATION DE ZONES, EN PARTICULIER POUR LA PROTECTION DE PLANTATIONS VIS–A–VIS DE RONGEURS, ET LA REALISATION DE CLOTURES.
FR2664417 ECRAN ABSORBANT DE CORRECTION ACOUSTIQUE.
FR2664336 DISPOSITIF PERFECTIONNE POUR LA FORMATION DE STRUCTURES SPATIALES.
FR2664314 CHASSE D'EAU AVEC SIPHON.
FR2664316 SUPPORT DE COUVERTURE EN ARDOISES ET PROCEDE DE COUVERTURE.
FR2664317 OUTIL EN FORME DE PELLE POUR LA REFECTION DE TOITURE EN TUILES.
FR2664319 DISPOSITIF DE COFFRAGE COMPORTANT DES PANNEAUX ET DES PIECES DE LIAISON POUR ASSEMBLER CES PANNEAUX.
FR2664321 PLATE–FORME DE TRAVAIL AMOVIBLE ET MODULAIRE COMPRENANT AUX MOINS DEUX CONSOLES EXTENSIBLES.
FR2664328 CONDUIT D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2664329 TURBINE A REACTION A COMPRESSEUR.
FR2664342 DISPOSITIF SERRE–CABLES.
FR2664340 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE.
FR2664147 PORTEMANTEAU POUR FIXATION AMOVIBLE A UNE PORTE.
FR2664346 CARTER D'ENGRENAGES, EN PARTICULIER POUR ENGRENAGES A ROUES A DENTURE DROITE/VIS SANS FIN OU ENGRENAGES A VIS SANS FIN.
FR2664343 TENDEUR DE COURROIE PERFECTIONNE NOTAMMENT D'UN SYSTEME DE DISTRIBUTION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2664348 RECIPIENT DEMONTABLE, POUVANT SUPPORTER UNE PRESSION INTERNE.
FR2664344 TENDEUR DE COURROIE NOTAMMENT D'UN SYSTEME DE DISTRIBUTION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2664341 BUTEE DE DEBRAYAGE ACTIONNEE PAR TRACTION.
FR2664339 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT.
FR2664145 MATELAS DE RELAXATION.
FR2664144 LATTE FORMANT RESSORT POUR STRUCTURES DE SIEGES ET DE LITS.
FR2664143 SOMMIER A LATTES.
FR2664331 TURBO PULSEUR MELANGEUR DE CARBURANT ANTIPOLLUANT.
FR2664332 POMPE DOSEUSE A PISTON ALTERNATIF.
FR2664337 DISPOSITIF POUR LA FIXATION DES COMPOSANTS MECANIQUES ELECTROMECANIQUES D'ASSERVISSEMENT A MONTAGE DIT: "SERVO" OU "SYNCHRO".
FR2664333 ELECTRO–SOUFFLANTE DE CIRCULATION D'UN FLUIDE GAZEUX, TEL QUE DE L'AIR PAR EXEMPLE.
FR2664151 APPAREIL DE DETECTION DES TROUBLES VISUELS D'UNE PERSONNE ET EN PARTICULIER D'UN JEUNE ENFANT.
FR2664423 BOITIER POUR DETECTEUR DE PRESENCE, ET DETECTEUR DE PRESENCE CORRESPONDANT.
FR2664456 CIRCUIT DE LECTURE DE SIGNAUX NUMERIQUES D'IMAGES.
FR2664455 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE CODEURS DECODEURS D'IMAGES A DEBIT AJUSTABLE ADAPTES AUX MAGNETOSCOPES.
FR2664453 SYSTEME D'ECHANTILLONNAGE AUTOMATIQUE DU CANAL POUR RECEPTEUR DE TELEVISION A IMAGE DANS L'IMAGE.
FR2664451 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INTERCONNEXION D'UNE MESSAGERIE UNILATERALE ET D'UN RESEAU NUMERIQUE A INTEGRATION DE SERVICE EXPLOITE DERRIERE UN AUTOCOMMUTATEUR PRIVE.
FR2664457 DISPOSITIF D'AFFICHAGE DE TEXTE ET DE GRAPHIQUE SYNCHRONISE AVEC UNE SOURCE SONORE.
FR2664396 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA FONCTION REPRESENTANT L'EFFET DE NON RECIPROCITE D'UN FILM RADIOGRAPHIQUE.
FR2664395 PROCEDE DE DETERMINATION AUTOMATIQUE DE LA DUREE D'EXPOSITION D'UN FILM RADIOGRAPHIQUE ET SYSTEME DE MISE EN ÓOEUVRE.
FR2664454 "INDICATEUR DE CANAL" ACTIONNE AUTOMATIQUEMENT PAR L'ABSENCE DE L'INFORMATION DE PROGRAMME DANS UN SYSTEME DE TELEVISION.
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