N° de brevet Brevet
WO9110086 PROCEDE DE REGLAGE DU CHANGEMENT DE VITESSE DANS UNE BOITE DE VITESSE HYDRAULIQUE MULTI–ETAGES
WO9110084 DISPOSITIF DE SELECTION DE VITESSES POUR BOITE DE VITESSES DE VEHICULE
WO9110220 APPAREIL DE COMMANDE ELECTRIQUE
WO9109725 SUPPORT DE MOQUETTE ADHESIF
WO9110087 PROCEDE DE COMMANDE DES CHANGEMENTS DE VITESSE DANS DES TRANSMISSIONS POURVUES DE CONVERTISSEURS DE COUPLE A EMBRAYAGE A COUPLAGE DIRECT
WO9110088 ASSEMBLAGE D'ETANCHEITE A RESSORT
WO9110072 AGENCEMENT DE BOULONS FILETES ET DE COLLIERS POUR TUYAUX
WO9110090 VANNE D'INCENDIE EQUIPEE D'UN ELEMENT DE FERMETURE PIVOTANT
WO9110089 TABLEAU DE BRANCHEMENT DE VANNES A MONTER DANS UNE ARMOIRE D'APPAREILLAGE ET PROCEDE DE MONTAGE DE CE TABLEAU DANS L'ARMOIRE
WO9110081 TRANSMISSION EN CONTINU VARIABLE
WO9110079 BOITE DE VITESSES POUR VEHICULES A MOTEUR
WO9110071 LOCKING DEVICE
WO9110070 DISPOSITIF DE BRIDAGE POUR DETECTEUR DE POSITION DE PISTON
WO9110069 ACTUATEUR A TROIS POSITIONS
WO9110068 BRULEUR POUR CHAUFFAGE AUXILIAIRE DE VEHICULE AUTOMOBILE
WO9109556 ECRAN PLIABLE
WO9110075 EMBRAYAGE CENTRIFUGE POURVU D'UN AMORTISSEUR DE VIBRATIONS
WO9110078 AMORTISSEUR A LIQUIDE VISQUEUX
WO9109780 SUPPORT POUR RECIPIENTS
WO9110074 ENSEMBLE DE COUVERCLE D'EMBRAYAGE
WO9109557 RUBAN DE TETE POUR RIDEAUX
WO9109559 MACHINE A CAFE
WO9109565 MATERIEL SERVANT A CONTROLER OU A MESURER L'ACTIVITE CEREBRALE
WO9110148 FILTRE DE DISCRIMINATION DE MODE SPATIAL TRANSVERSAL INTEGRE POUR GUIDE D'ONDES OPTIQUE
WO9110290 SYSTEME ET EQUIPEMENT MOBILES DE COMMUNICATIONS
WO9110111 APPAREIL DE MESURE DE COORDONNEES TRIDIMENSIONNELLES
WO9110149 PROCEDE DE FORMATION DE GUIDES D'ONDES OPTIQUEMENT ACTIFS
WO9110156 AGENCEMENT DE FILTRE DE BRAGG A FIBRE OPTIQUE VARIABLE
WO9110161 DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DE L'INDICE D'UN FILTRE COLORE POUR L'EXPOSITION D'UN PAPIER MULTIGRADE
WO9110159 FILM PACKET HOLDER IMPROVEMENT
WO9110158 SYSTEME D'ECLAIRAGE A LAMPE–ECLAIR ET PROCEDE DE DETECTION A SURFACE DE REFLEXION INDIRECTE
WO9110128 PROCEDE DE PREDICTION DE RISQUE ATHEROSCLEREUX
WO9110170 APPAREIL DE MASQUAGE PROGRAMMABLE
WO9110141 METHODE DE DETECTION D'ANOMALIES DES OS ET DU TISSU CONJONCTIF CHEZ L'HOMME ET L'ANIMAL
WO9110134 GLUTAMATE UTILISE COMME DETERMINANT DE CROISSANCE
WO9110131 PROCEDE DE CONTROLE ACOUSTIQUE DE MONOLITHES, PORTANT SUR LEUR DETERIORATION, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN ŒUVRE DE CE PROCEDE
WO9110102 PROCEDE ET APPAREIL POUR RECHAUFFER DES ALIMENTS
WO9109521 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET METHODE S'Y RAPPORTANT UTILISES POUR LA PREPARATION D'UN ECHANTILLON BIOLOGIQUE
WO9110144 CAPTEUR A RELUCTANCE VARIABLE A ACCOUPLEMENT MULTIDENTE
WO9110258 PROCEDE POUR LA DETERMINATION DE LA POSITION D'UNE JONCTION PN
WO9109563 SPECULUM VAGINAL
WO9110118 APPAREIL DE DETECTION DE QUANTITES PHYSIQUES AGISSANT SOUS LA FORME DE FORCES EXTERIEURES ET PROCEDE PERMETTANT DE TESTER ET DE PRODUIRE UN TEL APPAREIL
WO9110100 VENTILATEUR D'AMBIANCE
WO9110242 ENTRAINEMENT MAGNETIQUE A INDUIT SOUS FORME D'AIMANT PERMANENT
WO9110028 ASSEMBLAGE PREFABRIQUE POUR COFFRAGE DE BETON MOULE
WO9110027 CONNECTEURS D'ECHAFAUDAGE
WO9110021 PROCEDE POUR LA FIXATION D'ELEMENTS ET SUPPORT DE MONTAGE POUR LA REALISATION DU PROCEDE
WO9110024 POUTRE OU PILIER EN PLASTIQUE COMPOSITE ET PROCEDE DE FABRICATION
WO9110029 BATIMENT OU CONSTRUCTION ERIGE SUR TERRAIN EN PENTE
WO9110030 CLIP FOR HOLDING DOWN A PIECE OF FABRIC
WO9110034 PROFILES D'ENCADREMENT EN FIBRE DE VERRE EXTRUDEES PAR ETIRAGE
WO9110031 CHARNIERE DE FIXATION AMOVIBLE POUR PORTE DE MEUBLE OU SIMILAIRE
WO9110032 CHARNIERE, EN PARTICULIER POUR PORTIERE DE VEHICULE
WO9110019 SELF VENTILATING TOILET
WO9110018 COMBINATION COUPLING FOR A WATER INSTALLATION SYSTEM
WO9109916 FIBRES ET PATES POUR LA FABRICATION DE PAPIER A PARTIR D'UNE COMBINAISON CHIMIQUE DE POLY(ACRYLATE–CO–ITACONATE), DE POLYOL ET DE FIBRES DE CELLULOSE
WO9110010 FIBRE DE CELLULOSE MODIFIEE AVEC DU POLY(METHYLE VINYLE ETHER–CO–MALEATE) ET UN POLYOL
WO9110007 METHOD FOR DECORATING A SUBSTRATE INVOLVING REPLACING A PART OF THE SUBSTRATE WITH A DECORATED PLASTIC FILM OR APPLYING THE DECORATED PLASTIC FILM ONTO THE SUBSTRATE, AND PRODUCTS THEREBY OBTAINED
WO9110006 TRAITEMENT DE TEXTILES
WO9110013 DISPOSITIF POUR LA FABRICATION D'UN MELANGE POUR LA REPARATION DES REVETEMENTS EN ASPHALTE
WO9110014 APPAREIL ET PROCEDE SERVANT A ENLEVER EN CONTINU UNE CHAUSSEE RENFORCEE EXISTANTE ET A LA REMPLACER SIMULTANEMENT AVEC UNE NOUVELLE CHAUSSEE
WO9110016 GODET D'EXCAVATEUR
WO9109513 THE EFFICIENT STRUCTURE
WO9110015 BASE DE POTEAU OU DE STRUCTURE EN BOIS
WO9109554 DISPOSITIF DE REGLAGE SYNCHRONE POUR CHAISES DE BUREAU OU ANALOGUES
WO9110038 PERFORATRICE POUR ROCHER, A PERCUSSION PNEUMATIQUE HYBRIDE
WO9110056 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT
WO9110054 PROCEDE ET APPAREIL DE DEMARRAGE A HAUTE ALTITUDE D'UN MOTEUR DE TURBINE A GAZ
WO9110052 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ROTATIF
WO9110051 DISPOSITIF POUR FAIRE VARIER LA CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A QUATRE TEMPS
WO9110060 POMPE D'INJECTION DE CARBURANT
WO9110057 UNITE DE COMMANDE NUMERIQUE
WO9110066 SUPPORT DU ROTOR D'EOLIENNES
WO9110065 CALIBRAGE DE DISPOSITIFS DE MESURE DU RENDEMENT DE POMPES
WO9109754 DISPOSITIF ANTIVOL POUR VEHICULES A ALLUMAGE ELECTRONIQUE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION ASSOCIE
WO9110049 ATTACHE DE ROUE VOLANTE D'UN MOTEUR
WO9110050 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE SURCOMPRESSEUR A COMMANDE MECANIQUE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
WO9110096 USINES DE PRODUCTION D'ENERGIE DE METHACHARBON A CYCLE COMBINE INTEGREES
WO9110043 UNITE D'ALIMENTATION EN PUISSANCE
WO9110040 PROCESS FOR IN–SITU ENRICHMENT OF GAS USED IN MISCIBLE FLOODING
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