N° de brevet Brevet
FR2656404 DISPOSITIF DE RACCORD RAPIDE ET APPAREILLAGE POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2656403 PROCEDE DE FIXATION D'UNE PIECE DE RACCORDEMENT A L'EXTREMITE D'UNE CANALISATION ET RACCORD DE CANALISATION OBTENU PAR CE PROCEDE.
FR2656407 DISPOSITIF POUR LE CONTROLE DU COURANT GAZEUX DELIVRE PAR UN RESERVOIR DE GAZ SOUS PRESSION, ET SYSTEME D'ALIMENTATION EN GAZ COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2656448 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DISTRIBUTION DE POP–CORN.
FR2656402 DISPOSITIF DE COMMANDE DE VOLETS ROTATIFS, NOTAMMENT POUR LA REGULATION D'UN FLUX AERAULIQUE.
FR2656401 OBTURATEUR AUTO–REGLABLE A DEUX VOIES POUR FLUX DE FLUIDES.
FR2656260 JOINT D'ECHAPPEMENT ANNULAIRE ET PROCEDE DE REALISATION.
FR2656405 ELEMENT TUBULAIRE A SURFACE EXTERIEURE RENFLEE.
FR2656395 TUBE–GUIDE A ETANCHEITE INTEGREE POUR BUTEE DE DEBRAYAGE DE BOITE DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2656400 AMORTISSEUR A HYSTERESIS REGLABLE.
FR2656396 MOTEUR DE FREIN A DISQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2656398 DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR GROUPE MOTEUR.
FR2656397 ABSORBEUR DE CHOCS.
FR2656208 BATTEUR–MIXEUR ELECTRIQUE A MAIN.
FR2656410 DISPOSITIF DESTINE A ASSURER LA MISE EN TEMPERATURE DE PRODUITS, NOTAMMENT DE CATAPLASMES DANS LE DOMAINE DU THERMALISME.
FR2656420 DISPOSITIF POUR ETALONNER UN INSTRUMENT D'OPTIQUE ET SES APPLICATIONS.
FR2656419 DISPOSITIF DE MESURE DE NIVEAU DE CARBURANT DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2656411 PROCEDE DE CONTROLE DE L'ETANCHEITE D'UNE PAROI TUBULAIRE D'UN CONDENSEUR MULTITUBULAIRE.
FR2656422 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER LA PRESENCE D'HUMIDITE SUR UN SUBSTRAT.
FR2656423 BIOCAPTEUR ELECTROCHIMIQUE.
FR2656418 DISPOSITIF DE MESURE OU DE CONTROLE DE DENIVELLATION ENTRE PLUSIEURS POINTS.
FR2656417 APPAREIL DE VISEE POUR DETERMINER LA DIRECTION D'UN FAISCEAU LUMINEUX.
FR2656414 SYSTEMES DE RETENUE DE SOUS–MUNITIONS EMBARQUEES DANS UN VECTEUR.
FR2656412 ECHANGEUR DE CHALEUR A LAMES, EN PARTICULIER POUR LE REFROIDISSEMENT DE L'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2656415 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE SIMULTANEE DE DISTANCE ENTRE TUBES METALLIQUES ET D'EPAISSEUR D'OXYDE SUR LES TUBES.
FR2656465 PROCEDE DE MESURE DES DIMENSIONS D'UN ESPACEUR.
FR2656416 DISPOSITIF DE MESURE DES MOUVEMENTS DE FLEXION D'UN MAT SUPPORT D'ANTENNE ET APPLICATION A LA COMMANDE DU POINTAGE D'UNE ANTENNE MOTORISEE.
FR2656399 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'OSCILLATIONS DE TORSION.
FR2656375 APPAREIL DE REGLAGE DE COMMANDE DE SOUPAPES POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'AUTOMOBILE.
FR2656366 ENSEMBLE MONOBLOC CHASSIS FIXE, PANNEAUX COULISSANTS ET MECANISME D'OUVERTURE ET DE FERMETURE AUTOMATIQUE INTEGRE.
FR2656365 GOND DE PORTE.
FR2656356 VERANDA EN PROFILES D'ALUMINIUM.
FR2656371 VOLET ROULANT MOTORISE A CONTROLE DE POSITION ET DE DEPLACEMENT.
FR2656373 METHODE DE TEST IN SITU D'UN FLUIDE DE FORAGE.
FR2656364 CHASSIS A UN VANTAIL COULISSANT.
FR2656387 DISPOSITIF POUR ASSEMBLER DEUX OU PLUSIEURS ELEMENTS DE CONSTRUCTION AUTOUR D'UN AXE CENTRAL.
FR2656360 PROCEDE POUR LA PREPARATION D'UN BETON, CONTENEUR POUR LES CONSTITUANTS SOLIDES D'UN BETON ET DISPOSITIF POUR LA MANIPULATION DU CONTENEUR.
FR2656359 COFFRAGE CYLINDRIQUE.
FR2656363 VERROU, NOTAMMENT POUR PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2656362 VERROU A PENE DORMANT A VERROUILLAGE AUTOMATIQUE SELECTIF.
FR2656259 DISPOSITIF DE TRANSLATION POUR PORTE COULISSANTE DE VEHICULE.
FR2656380 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ARBRE A CAMES EN TETE POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2656204 BATI PLIANT POUR CANAPES–LITS ET SIMILAIRES.
FR2656385 Titre non disponible
FR2656384 BUSE D'ASPIRATION.
FR2656386 Titre non disponible
FR2656391 SYSTEME POUR L'ASSEMBLAGE COAXIAL DE DEUX PIECES DE REVOLUTION.
FR2656393 PALIER ELASTIQUE SUPPORT D'UN ARBRE TOURNANT.
FR2656388 DISPOSITIF DE FIXATION POUR BROCHE.
FR2656472 PIECE ISOLANTE AVEC UN TRAJET DE COURANT INTEGRE, NOTAMMENT ROTOR DE DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION.
FR2656379 DISPOSITIF POUR LA COMMANDE ET/OU LA REGULATION DU DOSAGE DU CARBURANT ET/OU DE L'ANGLE D'ALLUMAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2656377 INSTALLATION POUR LIBERER OU FERMER L'ENTREE D'AIR ASPIRE OU LA SORTIE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UNE TURBINE.
FR2656382 MOTEUR A PROPULSION COMBINEE A HAUTE ADAPTABILITE POUR AERONEF OU AVION SPATIAL.
FR2656378 PAROI REFROIDIE POUR CHAMBRE DE COMBUSTION OU TUYERE DE MOTEUR–FUSEE, MOTEUR AEROBIE OU MOTEUR COMBINE.
FR2656205 ENVELOPPE GONFLABLE ET PROCEDE DE FABRICATION.
FR2656424 PROCEDE D'ELECTRO–ANALYSE RAPIDE DES LIQUIDES BIOLOGIQUES, DISPOSITIF UTILISE A CET EFFET ET APPLICATIONS DANS LE DOMAINE BIOLOGIQUE.
FR2656425 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF POUR DES ELEMENTS EN BETON.
FR2656480 SYNTHETISEUR HYPERFREQUENCE A DIVISION FRACTIONNAIRE.
FR2656427 CIRCUIT DE MESURE DU NIVEAU D'UN SIGNAL ELECTRIQUE COMPRENANT DES MOYENS DE CORRECTION DE DECALAGE ET APPLICATION AUX AMPLIFICATEURS A COMMANDE AUTOMATIQUE DE GAIN.
FR2656479 Titre non disponible
FR2656488 PROCEDE DE BROUILLAGE DE SIGNAUX DE SON, ET RECEPTEUR D'EMISSIONS AINSI BROUILLEES.
FR2656485 PROCEDE DE REGULATION D'UNE CAMERA A COUPLAGE DE CHARGE, ET CAMERA POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2656484 DISPOSITIF DE CORRECTION DE GAMMA DES SIGNAUX VIDEO DESTINES A UN ECRAN DE VISUALISATION ET RECEPTEUR DE TELEVISION COMPORTANT UN ECRAN RECEVANT DES SIGNAUX D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2656473 INSTALLATION DE COMMUTATION ISOLEE PAR UN GAZ.
FR2656432 PROCEDE DE REALISATION D'UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE AMPLIFICATEUR, DISPOSITIF OBTENU PAR CE PROCEDE ET APPLICATIONS A DES DISPOSITIFS OPTOELECTRONIQUES DIVERS.
FR2656466 CIRCUIT INTEGRE A SEMICONDUCTEURS COMPOSES AYANT UNE REGION IMPLANTEE.
FR2656218 DISPOSITIF DE TRAITEMENT LOCAL A GAZ DU CORPS HUMAIN OU ANIMAL.
FR2656468 SOURCE DE RAYONNEMENT MICROONDE MAGIQUE ET SON APPLICATION A UNE ANTENNE A BALAYAGE ELECTRONIQUE.
FR2656471 BORNE ELECTRIQUE FEMELLE POUR HAUTES TEMPERATURES.
FR2656474 PROCEDE ET OUTILLAGE POUR LE RETREINT DE MANCHONS SUR LES CABLES DES RESEAUX AERIENS D'ALIMENTATION ELECTRIQUE.
FR2656490 PROCEDE ET SYSTEME DE VISUALISATION UTILISABLES AVEC UN CASQUE.
FR2656494 DISPOSITIF DE BLINDAGE ET D'ISOLATION D'UNE CARTE DE CIRCUIT ELECTRONIQUE.
FR2656312 PROCEDE DE SYNTHESE DE SOLIDES CATALYTIQUES DE TYPE ZIEGLER OU DE COMPOSANTES SOLIDES DE TELS SOLIDES CATALYTIQUES EN OPERANT DANS UN REACTEUR PIVOTANT POLYFONCTIONNEL UNIQUE.
FR2656302 NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE L'ANANDRON ET DERIVES DE L'ANANDRON.
FR2656234 MEMBRANE SEMI–PERMEABLE ASYMETRIQUE POUR LE TRAITEMENT DES LIQUIDES BIOLOGIQUES.
FR2656297 NOUVEAUX AGENTS DE DISPERSION DU CIMENT.
FR2656336 PROCEDE DE DEPOT DE PARTICULES METALLIQUES SUR UN SUPPORT POLYMERIQUE ORGANIQUE.
FR2656229 VERIFICATEUR DE RESULTATS DE LOTO.
FR2656228 DISPOSITIF POUR L'ARTICULATION D'UN TRAIN DE ROULEMENT AINSI QUE VEHICULE, NOTAMMENT PLANCHE A ROULETTES EQUIPEEE D'AU MOINS UN TEL DISPOSITIF.
FR2656219 COMPOSITION PARFUMEE ET SON PROCEDE DE PREPARATION.
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