N° de brevet Brevet
FR2655778 ANTENNE IFF AEROPORTEE A DIAGRAMMES MULTIPLES COMMUTABLES.
FR2655789 DISPOSITIF GENERATEUR D'UN SIGNAL MODULE EN FREQUENCE DU GENRE "SIGNAL DE RAMPE", UTILISANT UNE GENERATION PAR FILTRE DISPERSIF OU UNE GENERATION NUMERIQUE.
FR2655765 CABLE POUR LIGNE ELECTRIQUE AERIENNE DE TRANSPORT D'ENERGIE, ET PROCEDES ET DISPOSITIFS DE FABRICATION D'UN TEL CABLE.
FR2655782 DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UN CABLE OU D'UN FILIN DE TRACTION A SECTION VARIABLE POUR INSTALLATION PNEUMATIQUE DANS UNE CONDUITE.
FR2655741 SYSTEME OPTIQUE D'OBSERVATION MULTIDIRECTIONNELLE AUTORISANT LA SELECTION D'UNE DIRECTION.
FR2655731 DISPOSITIF OPTIQUE POUR SPECTROGRAPHES, SPECTROMETRES OU COLORIMETRES.
FR2655737 DETECTEUR DE VARIATION RAPIDE D'ALIMENTATION DE CIRCUIT INTEGRE.
FR2655736 DISPOSITIF DE MESURE DE TENSION.
FR2655730 CUVE DE PESAGE POUR LE PESAGE DE SOUS–PORTIONS DE PRODUITS ET MACHINE DE PESAGE COMBINATOIRE AVEC UN NOMBRE DE TELLES CUVES DE PESAGE.
FR2655729 DISPOSITIF DE JAUGEAGE D'UN LIQUIDE CONTENU DANS UN RESERVOIR.
FR2655732 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DU COLLAGE D'UN NIDA SUR UN SUPPORT.
FR2655734 DISPOSITIF DE DETECTION ET DE DIMENSIONNEMENT DE FISSURES DANS DES STRUCTURES METALLIQUES.
FR2655738 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE ELECTRIQUE.
FR2655735 DISPOSITIF DE CAPTEUR DE VITESSE DE ROTATION.
FR2655743 BOITIER POUR EXPOSER DES IMAGES.
FR2655745 MONTURE DE LUNETTES A ECRAN DEMONTABLE.
FR2655754 ENSEMBLE DE GESTION POUR PARC DE STATIONNEMENT ET SIMILAIRES.
FR2655755 DISPOSITIF DE REPETITION D'EVENEMENTS DE CONDUITE ET DE SIGNALISATION D'ACCIDENT DE VEHICULES A VEHICULES.
FR2655756 PANNEAU D'AFFICHAGE; PROCEDE DE POSE ET DE DEPOSE D'UNE AFFICHE COLLEE SUR UN TEL PANNEAU ET SUPPORT POUR AU MOINS UN TEL PANNEAU.
FR2655757 PROCEDE DESTINE A FOURNIR UN ESPACE PUBLICITAIRE OU DECORATIF MODULABLE SUR DES MATERIAUX SYNTHETIQUES.
FR2655759 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE SYNTHESE VOCALE SANS VOCABULAIRE DE REFERENCE.
FR2655758 AXE FLEXIBLE DE CYMBALE.
FR2655750 SYSTEME DE TRAITEMENT DE DONNEES MULTIPROCESSEUR A BUS ACTIF RECONFIGURABLE.
FR2655747 PROCESSEUR DE DONNEES RAPIDE.
FR2655807 MODULE D'INTERACTION MICRO–ONDE, NOTAMMENT POUR UN RESONATEUR A JET ATOMIQUE OU MOLECULAIRE.
FR2655744 LUNETTES POUR LA VISION EN RELIEF.
FR2655786 ALIMENTATION DU TYPE CONVERTISSEUR ALTERNATIF–CONTINU A DECOUPAGE.
FR2655791 CIRCUIT DE MIROIR DE COURANT CORRIGE DE L'EFFET EARLY.
FR2655748 CIRCUIT DECALEUR AVEC GENERATEUR DE BITS DE PARITE.
FR2655728 DISPOSITIF DOSEUR.
FR2655746 PROCEDE DE CONTROLE D'UNE MACHINE A DESSINER AUTOMATIQUE DU TYPE OU LE PAPIER EST ENTRAINE.
FR2655705 GARNITURE D'ETANCHEITE COMPOSITE POUR ASSEMBLAGE VERROUILLE DE TUYAUX A BOUT MALE ET EMBOITEMENT.
FR2655701 JOINT D'ETANCHEITE ENTRE UN ARBRE ET UN CARTER.
FR2655706 DISPOSITIF TELESCOPIQUE A USAGE DE MAT ET DE MANCHE PORTATIF.
FR2655708 DISPOSITIF D'INTERVERROUILLAGE POUR LA SECURITE D'ACCES A UNE MACHINE DANGEREUSE.
FR2655711 BRULEUR A MELANGE AERO–COMBUSTIBLE GAZEUX.
FR2655529 APPAREIL ELECTRIQUE POUR LA PREPARATION DE BOISSONS PAR EXTRACTION RAPIDE SOUS PRESSION.
FR2655700 JOINT D'ETANCHEITE EN ACIER LAMINE.
FR2655699 ENGRENAGE OBTENU PAR EMPILAGE DE DIFFERENTS MATERIAUX DECOUPES OU MOULES.
FR2655693 DISPOSITIF DE FIXATION EN DEUX PIECES.
FR2655692 TRANSDUCTEUR ELECTROFLUIDIQUE A BROCHE.
FR2655694 ECROU ET ENSEMBLE A VIS ET ECROU POUR FIXATION DE PANNEAU.
FR2655696 EMBRAYAGE A FRICTION.
FR2655698 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, NOTAMMENT POUR EMBRAYAGES DE VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2655712 TRAPPE DE RAMONAGE POUR CHEMINEES FERMEES AVEC FERMETURE RAPIDE DU VOLET EN CAS D'INCENDIE.
FR2655530 BARBECUE DE TABLE, DEMONTABLE, A CASSETTES DE COMBUSTIBLE REVERSIBLES, SURMONTE D'UNE PIERRE PLAN DE TRAVAIL, GRILL OU CHAUFFE–PLATS; AVEC BROCHE VERTICALE CENTRALE ET VITRES DE PROTECTION.
FR2655720 AILE GALBEE DEPLOYABLE POUR ENGIN VOLANT.
FR2655719 CHARGE EXPLOSIVE ENGENDRANT PLUSIEURS NOYAUX ET/OU JETS.
FR2655722 MISSILE SUPERSONIQUE A PILOTAGE EN COUPLE PAR SPOUILERS.
FR2655724 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE DE DIFFERENTS ELEMENTS DE DIMENSION STANDARDISEE, NOTAMMENT DE CADRES DE CHASSIS DE FENETRES EN COURS DE FABRICATION.
FR2655726 PROCEDE ET DISPOSITIF AEROPORTE D'EVALUATION DE LA DENSITE ET DU POURCENTAGE DE COUVERTURE DU SOL D'UN PEUPLEMENT FORESTIER ET DE MESURE DE DISTANCE OU DE DIMENSION RECTILIGNES.
FR2655725 DISPOSITIF ELECTRONIQUE OU NON POUR CALER DE NIVEAU.
FR2655721 SYSTEME DE TRANSMISSION D'ORDRES DE GUIDAGE POUR MISSILE TELEGUIDE EN MODE OPTOELECTRONIQUE.
FR2655742 DISPOSITIF OPTIQUE POUR LA VISUALISATION DE DONNEES LUMINEUSES COLLIMATEES A L'INFINI.
FR2655718 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN PLACE D'UNE EPROUVETTE DANS UN FOUR ET FOUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2655715 PROCEDE DE FABRICATION ET DE MISE EN PLACE D'UN ELEMENT TUBULAIRE DESTINE A L'UTILISATION DE L'ENERGIE THERMIQUE DES MERS.
FR2655562 DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT DE LA CRISTALLISATION D'UN LIQUIDE EN SURFUSION.
FR2655764 DISPOSITIF DE POSE D'UN OBTURATEUR D'UN BOUCHON DE FERMETURE ETANCHE D'UN TUBE DE GENERATEUR DE VAPEUR.
FR2655554 PERFECTIONNEMENTS AUX TONFAS.
FR2655760 PAQUET DE TRANSPORT DE SUPPORTS DE PROGRAMMES AUDIOVISUELS, DIAPOSITIVES EN CARROUSELS ET BANDE–SON.
FR2655536 DISPOSITIF A VALVE ACTIONNEE MAGNETIQUEMENT POUR LE CONTROLE DE L'INCONTINENCE ET PROCEDE DE CONTROLE DE L'INCONTINENCE .
FR2655552 POUTRE DE GYMNASTIQUE SPORTIVE A REGLAGE DYNAMIQUE.
FR2655512 MACHINE AUTOMATIQUE POUR L'ELAGAGE DES FACES D'ARBRES PRESENTANT UNE DISPOSITION DITE "EN RIDEAU".
FR2655551 PORTIQUE DE GYMNASTIQUE SPORTIVE A CABLERIE DE SUSPENSION D'ANNEAUX RIGIDE.
FR2655553 MUR D'ESCALADE ARTIFICIEL TRANSPORTABLE.
FR2655557 FIXATION DE SECURITE POUR SKI.
FR2655555 SEMELLE AMOVIBLE POUR SKIS.
FR2655809 PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN BOITIER DE PROTECTION, NOTAMMENT D'UN MODULE ELECTRONIQUE, ET BOITIER DE PROTECTION OBTENU PAR LA MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2655806 COMMANDE ET CONTROLE D'ALLUMAGE D'AMPOULES ELECTRIQUES.
FR2655545 NOUVELLE APPLICATION THERAPEUTIQUE DES DERIVES DES FLUOROQUINOLONES.
FR2655801 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE SIGNAUX VIDEO EN MILIEU CONFINE.
FR2655799 DISPOSITIF D'ANALYSE DE DOCUMENTS.
FR2655800 DISPOSITIF DE CODAGE DE LA CHROMINANCE POUR SYSTEME DE TELEVISION A GRAND ECRAN.
FR2655802 PROCEDE DE PROMOTION D'EMISSIONS DE TELEVISION A PEAGE ET DISPOSITIF DE MISE EN ÓOEUVRE.
FR2655556 FIXATION POUR SKI A RAMPE DE GUIDAGE ANTINEIGE.
FR2655560 JEU DE SOCIETE SIMULANT DES COURSES D'EMBARCATIONS A VOILES.
FR2655565 PROCEDE POUR ELIMINER LES OXYDES D'AZOTE DE GAZ D'ECHAPPEMENT.
FR2655646 PROCEDE DE PREPARATION DE DIESTERS DE L'ACIDE HEXENEDIOUIQUE.
FR2655513 CAGE POUR GAVAGE A OUVERTURE ET FERMETURE AUTOMATIQUE.
FR2655568 DISPOSITIF EMIETTEUR–DECHIQUETEUR DE PRODUITS DIVERS.
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