N° de brevet Brevet
FR2655151 INSTALLATION AUTOMATIQUE D'ANALYSE IMMUNOLOGIQUE OU BIOCHIMIQUE A L'AIDE DE CUVETTES DE MICROTITRATION.
FR2654916 SUPPORTS DE COUVERTS POUR PANIERS DE LAVE–VAISSELLES DOMESTIQUES.
FR2655148 APPAREIL ET PROCEDE POUR DETERMINER LES CARACTERISTIQUES DE FROTTEMENT DE MATIERES EN CONTACT.
FR2655152 PROCEDE DE DETECTION DE L'ACCELERATION D'UN VEHICULE.
FR2655153 DETECTEUR AMORTI HERMETIQUEMENT FERME.
FR2655157 PROCEDE D'AMELIORATION DU FACTEUR DE QUALITE DES ANTENNES ET PLUS PARTICULIEREMENT DES BOBINES DE SURFACE UTILISEES DANS LES APPLICATIONS MEDICALES DE LA RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2655156 SYSTEME DE CONTROLE PERMANENT DE LA CONDUCTION ELECTRIQUE D'UN RESEAU.
FR2655146 DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE MESURE DE VISCOSITE.
FR2655154 Titre non disponible
FR2655020 MECANISME DE BOUCHAGE DE FLACONS DANS UNE CUVE DE LYOPHILISATION.
FR2655137 PROCEDE ET INSTALLATION DE DISTILLATION D'AIR AVEC PRODUCTION D'ARGON.
FR2655210 ENSEMBLE D'INTERCONNEXION AUTOMATIQUE, NOTAMMENT POUR RACCORDEMENT ELECTRIQUE A UN BLOC MODULAIRE COMPORTANT UNE PLURALITE DE TUBES LANCE–MISSILE.
FR2655139 BOUCHON–RETARD POUR GRENADE LANCEE A LA MAIN OU TIREE AU FUSIL.
FR2655155 DISPISITIF ELECTRIQUE DE MESURE A DISTANCE D'UNE CONSOMMATION D'ENERGIE, EN PARTICULIER D'UNE CONSOMMATION DE GAZ.
FR2655142 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DE MOUVEMENT PAR DES MOYENS OPTIQUES.
FR2655174 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR INDIQUER LA POSITION D'UN TRANSPONDEUR PAR RAPPORT A UNE POSITION DE REFERENCE.
FR2654945 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION SONORE APPLICABLE AU JEU DE TENNIS.
FR2655173 DISPOSITIF DE SIGNALISATION POUR LA CIRCULATION ROUTIERE.
FR2654941 DETECTEUR D'INCENDIE A FIBRE OPTIQUE.
FR2655171 BATON DE SIGNALISATION.
FR2654920 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA RELATION MAXILLO–MANDIBULAIRE OPTIMALE ET DISPOSITIF DE MISE EN ÓOEUVRE.
FR2654921 DISPOSITIF D'INTRODUCTION DE MACHON INTRA–VAGINAL A USAGE VETERINAIRE.
FR2655228 TELEVISEUR COMPORTANT UN SYSTEME STEREOPHONIQUE PERFECTIONNE.
FR2654922 IMPLANT DE REMPLISSAGE PENIEN.
FR2655169 PROCESSEUR A PLUSIEURS UNITES DE TRAITEMENT MICROPROGRAMMEES.
FR2654919 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT D'UNE PIECE A MAIN OU RE–ANGLE DE DENTISTERIE SUR UN SUPPORT.
FR2655162 PROCEDE DE FABRICATION DE BRANCHES DE LUNETTES ET BRANCHES DE LUNETTES OBTENUES PAR CE PROCEDE.
FR2655158 PROCEDE ET DISPOSITIF DE BROUILLAGE DE SIGNAUX D'IDENTIFICATION AMI–ENNEMI EMIS PAR DES HELICOPTERES.
FR2655163 DISPOSITIF DE VISUALISATION EN FAIBLES ECLAIREMENTS A COUCHES DE MATERIAUX PHOTO–ELECTRIQUES ET ELECTRO–OPTIQUES.
FR2655164 DISPOSITIF D'OBTURATEUR D'APPAREIL PHOTO.
FR2655166 DISPOSITIF DE COMMANDE ETANCHE D'UNE PIECE D'HORLOGERIE.
FR2655165 PROJECTEUR DE DIAPOSITIVES EN RELIEF.
FR2655134 CORPS DE CHAUDIERE DE CHAUFFAGE A FLUIDE CALOPORTEUR.
FR2655133 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ET DE LIAISON DANS UN FOYER DE CHAUDIERE POUR PANNEAUX DE TUBES VERTICAUX ET HORIZONTAUX.
FR2655100 ELEMENTS DE MACHINES EN PARTICULIER ROULEMENTS.
FR2654912 DISPOSITIF POUR REALISER DES COMBINAISONS FLORALES VARIEES.
FR2655098 DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU AUTOMATIQUE DESTINE A UNE COMMANDE A DISTANCE PAR CABLE.
FR2655099 CAGE COMPOSITE.
FR2655102 JOINT DE TRANSMISSION A FIXITE AXIALE.
FR2655115 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2655104 JOINT DE TRANSMISSION.
FR2655135 Titre non disponible
FR2655091 ENSEMBLE D'UN MECANISME A FLUIDE SOUS PRESSION ET D'UN FREIN A DISQUES QUI Y EST ATTELE.
FR2655088 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A VAPEUR ET CULASSE DE MOTEUR A COMMANDE INTEGREE D'ADMISSION ET D'ECHAPPEMENT.
FR2655087 CYLINDRE DE MACHINE A VAPEUR DOUBLE EFFET A DISTRIBUTION AUTONOME INTEGREE.
FR2655143 DETECTEUR DE NIVEAU D'HUILE DANS LE CARTER D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2654896 FAUCHEUSE COMPORTANT UN GROUPE D'ORGANES DE TRAVAIL S'ETENDANT AU TRAVAIL TRANSVERSALEMENT A LA DIRECTION D'AVANCE.
FR2654928 LIT, EN PARTICULIER LIT D'HOPITAL.
FR2654897 FAUCHEUSE AVEC DISPOSITIF D'ALLEGEMENT PERFECTIONNE.
FR2655105 APPAREIL POUR AJUSTER L'HYSTERESIS DANS UN EMBRAYAGE.
FR2655109 ELEMENT ELASTIQUE DE SUPPORT RAIDEURS ECHELONNEES.
FR2655129 OBTURATEUR MULTI–CLOISONS.
FR2655123 CLAPET DE RETENUE OU D'ASPIRATION A OBTURATEUR A PLATEAU.
FR2655215 BOITIER PORTE–BORNES MODULAIRE A APPLIQUER A DES SERVOMOTEURS ELECTRIQUES POUR LA COMMANDE DE SOUPAPES.
FR2655125 RACCORD DE CANALISATION EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE DRAINAGE DE FUITES.
FR2655187 MOBILE D'ACTIONNEMENT A CLE POUR INTERRUPTEUR DE SECURITE.
FR2655128 DISPOSITIF DE FILTRAGE DE VIBRATIONS, NOTAMMENT POUR COMMANDE HYDRAULIQUE D'EMBRAYAGE DE VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2655122 JOINT D'ETANCHEITE POUR CONNECTEUR ELECTRIQUE, ET CONNECTEUR QUI EN EST EQUIPE.
FR2655121 DISPOSITIF DE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2655108 ARTICULATION ELASTIQUE A RAIDEUR VARIABLE.
FR2655113 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT EN ELASTOMERE REMPLI D'UN FLUIDE.
FR2655111 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX MANCHONS ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES.
FR2655116 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE VIBRATIONS, EN PARTICULIER POUR LA CHAINE CINEMATIQUE DES VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2655120 GROUPE PROPULSEUR DE VEHICULE A BOITE DE VITESSE MECANIQUE.
FR2655117 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS POUR ARBRE ROTATIF, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2655176 DISPOSITIF DE MEMOIRE A SEMICONDUCTEURS PROGRAMMABLE ET EFFACABLE PAR VOIE ELECTRIQUE.
FR2654917 APPAREIL DE RADIOLOGIE AVEC FILTRE D'HOMOGENEISATION.
FR2655227 DISPOSITIF SANITAIRE POUR UTILISATION DE COMBINE TELEPHONIQUE.
FR2655223 PROCEDE DE GESTION DES FLUX DANS UN RESEAU NUMERIQUE DE TELECOMMUNICATION A INTEGRATION DE SERVICES, A LARGE BANDE, ET RESEAU POUR LE MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2655226 AGENCEMENT ADAPTATEUR POUR CIRCUIT INTEGRE DE POSTE OU TERMINAL TELEPHONIQUE TELEALIMENTE PAR UNE LIGNE DE TYPE ANALOGIQUE.
FR2655229 THERMOPLONGEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR BAINS LIQUIDES CORROSIFS ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2655213 DISPOSITIF DE TELECOMMANDE A COURANT PORTEUR.
FR2655046 COMPOSES OXODIAMINODICYCLOPHOSPHAZENES DE CONFIGURATION MONO–BINO ET DI–BINO, COMPLEXES DERIVES DE COMPOSES ET APPLICATIONS DESDITS COMPLEXES ET CES COMPOSES.
FR2655230 CIRCUIT D'ALIMENTATION D'UNE LAMPE A ARC, NOTAMMENT POUR UN PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2655225 DISPOSITIF DE TELEPHONE DU RENVOI DES APPELS D'UNE LIGNE TELEPHONIQUE.
FR2655224 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE LIGNE D'ABONNE CONTRE UN BRANCHEMENT ILLICITE.
FR2654931 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES POSSEDANT UNE ACTIVITE SUR L'ATAXIE ET LES TROUBLES DE L'EQUILIBRE, CEREBELLEUX OU AUTRES, DE TOUTES ORIGINES, COMPRENANT L'ASSOCIATION DE L–5–HYDROXYTRYPTOPHANE ET DE CARBIDOPA.
FR2655217 DISPOSITIF DE COMMANDE AUTOMATIQUE DE GAIN POUR DEMODULATEUR EQUIPANT UN RECEPTEUR POUR INSTALLATION DE TRANSMISSION NUMERIQUE D'INFORMATIONS.
FR2655218 CIRCUIT RETARDATEUR A RETARD REGLABLE.
FR2655220 SYSTEME DE COMMUNICATION DE ZONE.
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