N° de brevet Brevet
FR2654517 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE POLLUTION D'ISOLATEURS ELECTRIQUES.
FR2654532 PROCEDE D'ACQUISITION ET DE TRAITEMENT DE DONNEES MEDICALES CARACTERISTIQUES RELATIVES A DES ORGANES CREUX DU CORPS D'UN PATIENT ET SYSTEME POUR LA MISE EN ÓOEUVRE D'UN TEL PROCEDE.
FR2654519 DISPOSITIF DE TEST ET DE CALIBRAGE AUTOMATIQUES DE CIRCUITS ELECTRIQUES A PROCESSEUR.
FR2654520 DISPOSITIF DE DETECTION D'OBJETS PAR CAPTEURS ULTRASONIQUES.
FR2654515 METHODE D'EVALUATION LITHOLOGIQUE A PARTIR DE DONNEES SISMIQUES.
FR2654514 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UNE POMPE A OXYGENE FORMANT PARTIE D'UNE SONDE A OXYGENE LINEAIRE.
FR2654362 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DES CONDITIONS D'ELIMINATION D'HYDRURES GAZEUX TELS SILANES, ARSINE, PHOSPHINE ET AUTRES.
FR2654511 PROCEDE POUR DETERMINER LA TEMPERATURE D'UN FLUIDE EN CIRCULATION.
FR2654570 CELLULE DE VAPEURS ATOMIQUES OU MOLECULAIRES POUR POMPAGE OPTIQUE ET MAGNETOMETRE OU GYROSCOPE UTILISANT UNE TELLE CELLULE.
FR2654510 SONDE DE DETERMINATION D'UNE TEMPERATURE RAPPORTEE A LA MOYENNE D'UNE DENSITE DE DEBIT MASSIQUE.
FR2654513 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMIANTION DES CARACTERISTIQUES D'UN LENTILLE, ET, NOTAMMENT, DE SA PUISSANCE.
FR2654512 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE AUTOMATIQUE DE LA QUANTITE DU FLOCULANT RESIDUEL CONTENU DANS UN EFFLUENT LIQUIDE.
FR2654526 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE PLAQUE DE CODAGE.
FR2654525 DISPOSITIF DE DIAPHRAGME D'OBJECTIF.
FR2654530 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIORER LA VISUALISATION DE MOUVEMENTS A L'AIDE D'UN CURSEUR TRIDIMENSIONNEL SUR L'ECRAN D'UN SYSTEME INFORMATIQUE INTERACTIF.
FR2654534 TICKET SUPPORT D'INFORMATIONS A PISTE MAGNETIQUE ET LECTEUR/CODEUR ADAPTE.
FR2654330 BAGUE DIABOLO POUR ATTACHEMENTS DENTAIRES ET PROCEDE DE MISE EN ÓOEUVRE DES PROTHESES L'UTILISANT.
FR2654421 APPAREIL DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE PRODUITS PLATS EN BANDE CONTINUE.
FR2654399 ANTIVOL A ULTRASONS AUTO–ADAPTATIF.
FR2654541 PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE FORMES, NOTAMMENT DE RECONNAISSANCE VOCALE MULTILOCUTEUR DU LANGAGE NATUREL, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN ÓOEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2654531 DISPOSITIF D'INTERCONNECTION SUR LE MEME BUS DE PLUSIEURS MICROPROCESSEURS 16 BITS.
FR2654527 PRODUITS HELIOGRAPHIQUES DEVELOPPANT THERMIQUEMENT A L'EAU, OU A LA VAPEUR.
FR2654327 ENDOSCOPE SIMPLIFIE D'OBSERVATION ET D'INTERVENTION PAR TIRS LASERS DANS UNE CAVITE DU CORPS HUMAIN.
FR2654335 COMPOSITIONS TINCTORIALES POUR FIBRES KERATINIQUES CONTENANT DES PRECURSEURS DE COLORANTS PAR OXYDATION ET DES COUPLEURS DERIVES DU 4–HYDROXYINDOLE, ET PROCEDE DE TEINTURE LES METTANT EN ÓOEUVRE.
FR2654529 SYSTEME DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION CAPABLE DE CONTOURNER UN DISPOSITIF DE MEMOIRE POUR ENVOYER DES DONNEES–MEMOIRE, EN TANT QU'OPERANDE A L'UNITE ARITHMETIQUE ET LOGIQUE.
FR2654508 DISPOSITIF ET SONDE POUR MESURER LA VARIATION DE DISTANCE SEPARANT LES DEUX FACES D'UNE COUCHE DE MATIERE AU MOYEN D'ULTRASONS.
FR2654326 ASPIRATEUR ELECTRIQUE.
FR2654416 DISPOSITIF DE SUPPORT DE RECIPIENT EN POSITION RETOURNEE.
FR2654322 FLACONS AVEC SUPPORT, TYPE SALIERE, A BOUCHONS PERFORES TOUJOURS EFFECTIVEMENT PERMEABLES LORS DE L'UTILISATION.
FR2654482 FREIN A TAMBOUR.
FR2654323 CINTRE POUR SOUTIEN–GORGE ET SLIP, D'ENCOMBREMENT REDUIT ET DOTE D'UN PORTE–ETIQUETTE.
FR2654484 ORGANE DE TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT DE ROTATION DU TYPE A VIS–ECROU.
FR2654321 RECIPIENT DE TABLE POUR LE SERVICE DE BOISSONS CHAUDES.
FR2654481 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN EMBRAYAGE A FRICTION DE VEHICULE.
FR2654476 DISPOSITIF DE MONTAGE FLOTTANT D'UN AXE, EN PARTICULIER DE CAPTEUR.
FR2654319 DISPOSITIF POUR MAINTENIR DES FLEURS COUPEES, OU ANALOGUES, DANS UN VASE.
FR2654478 PROCEDE POUR AMELIORER L'ETANCHEITE D'UN ROULEMENT.
FR2654320 PIECE DE VAISSELLE POUR L'ALIMENTATION DES ENFANTS.
FR2654417 RECIPIENT A BEC VERSEUR POUR LIQUIDE.
FR2654486 PERFECTIONNEMENTS AUX PARTIES CONSTITUTIVES DE TETE DE ROBINET AINSI QUE TETES DE ROBINET OU ROBINETS QUI LES COMPRENNENT.
FR2654488 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE TUYAUX.
FR2654503 ECHANGEUR THERMIQUE TOURNANT ET PROCEDE DE FABRICATION DE L'ELEMENT TOURNANT DE CET ECHANGEUR.
FR2654500 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSFERT DE FROID.
FR2654306 PRESSE A TERRINES (DISPOSITIF DE PRESSAGE SIMPLE ET MOBILE EN PARTICULIER DE DENREES ALIMENTAIRES CONTENUES DANS DES TERRINES).
FR2654505 SOUS–MUNITION DE PROJECTILE D'ARTILLERIE.
FR2654507 DISPOSITIF DE SECURITE ET D'ARMEMENT POUR CHARGE MILITAIRE.
FR2654474 DISPOSITIF POUR ASSURER LA SOLIDARISATION AMOVIBLE D'UN RECIPIENT ET D'UN MANCHE DE PREHENSION DUDIT RECIPIENT.
FR2654502 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ECHANGE THERMIQUE AVEC FILM RUISSELANT.
FR2654324 DISPOSITIF POUR AMELIORER LA FILTRATION DU CAFE.
FR2654493 VOLET DE REGULATION POUR CONDUIT DE CHEMINEE EN PROLONGEMENT DE L'AVALOIR ET SON SYSTEME DE COMMANDE A LA POSITION CHOISIE.
FR2654494 SYSTEME DE COMMANDE DU VOLET DE REGLAGE DU TIRAGE D'UNE CHEMINEE ET CHEMINEE AVEC DISPOSITIF D'OBTURATION DE L'OUVERTURE DE SON FOYER EQUIPEE D'UN TEL SYSTEME.
FR2654498 REFROIDISSEUR D'AIR.
FR2654509 PROCEDE DE DETECTION D'UNE FLAMME.
FR2654331 HYDROJET D'HYGIENE DENTAIRE ET PARODONTALE.
FR2654350 POSTE A SOUPAPE D'ALARME POUR INSTALLATIONS D'EXTINCTION DES INCENDIES.
FR2654349 DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LES INCENDIES DE FORET.
FR2654301 SYSTEME D'ALIMENTATION DIRECTE DES PLANTES PAR TUBE INJECTEUR.
FR2654352 RAQUETTE DE TENNIS, CADRE DE RAQUETTE ET PROCEDE DE CORDAGE DE RAQUETTE.
FR2654353 DISPOSITIF DE FIXATION DE LA TETE D'UN CLUB DE GOLF SUR UN MANCHE.
FR2654547 DISPOSITIF DE MONTAGE DES SORTIES FROIDES DE RESISTANCES ELECTRIQUES BLINDEES.
FR2654566 DISPOSITIF DE DECODAGE AMELIORE DE SIGNAUX DE TELEVISION DE TYPE HD–MAC.
FR2654563 PROCEDE DE RECHERCHE DE SYNCHRONISATION A LA RECEPTION D'UN SIGNAL MODULE A ETALEMENT DE SPECTRE.
FR2654536 PROCEDE D'AIDE A LA RADIONAVIGATION AERIENNE ET INSTALLATION POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2654564 INTERFACE DE LIGNE POUR UN RESEAU DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS.
FR2654565 DISPOSITIF DE PROGRAMMATION HORAIRE ET DE RENVOI AUTOMATIQUE DES APPELS D'UNE LIGNE TELEPHONIQUE D'UN ABONNE.
FR2654568 AIGUILLEUR TELEPHONIQUE AUTOMATIQUE.
FR2654354 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE TETE D'UN CLUB DE GOLF SUR UN MANCHE.
FR2654356 SEMELLE DE SKI DE FOND.
FR2654303 DISPOSITIF PERMETTANT UNE ACTION ABSORBANTE, COAGULANTE, DESINFECTANTE, DESODORISANTE D'UNE POUDRE DESTINEE A ETRE AJOUTEE AUX LITIERES POUR ANIMAUX DOMESTIQUES.
FR2654302 POSTE DE FROMAGERIE COMBINANT UN POSTE DE DEMOULAGE ET UN POSTE DE LAVAGE DES MOULES; AINSI QUE LE PROCEDE MIS EN ÓOEUVRE DANS CE POSTE.
FR2654435 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN CONTACT D'UNE CHARGE D'HYDROCARBURES AVEC DES PARTICULES SOLIDES CHAUDES, DANS UN REACTEUR TUBULAIRE A LIT FLUIDISE ASCENDANT.
FR2654373 PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES EN FERRITES DURS ET DISPOSITIF POUR LE BROYAGE DES FERRITES DURS.
FR2654365 INSTALLATION D'APPLICATION DE PRODUIT DE REVETEMENT CONDUCTEUR, PAR VOIE ELECTROSTATIQUE.
FR2654361 DISPOSITIF D'ATTELAGE POUR VEHICULES MINIATURES SUR RAIL.
FR2654360 JEU DE SOCIETE MODULABLE ET ADAPTABLE.
FR2654357 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'UNE CHAUSSURE DE SKI A UN SKI.
FR2654351 Titre non disponible
FR2654358 FIXATION DE SECURITE A PLAQUE.
FR2654359 POSE DE REPERES SUR LE FONDS DE JEU D'UN BILLARD.
FR2654539 DECLENCHEUR ELECTRONIQUE DONT LA FACE AVANT EST CONSTITUEE PAR UN AFFICHEUR A ECRAN PLAT.
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