N° de brevet Brevet
FR2654191 BRULEUR A DEBIT REGLABLE ET A AIR INDUIT OU PULSE.
FR2654188 ENSEMBLE D'ECLAIRAGE COMPRENANT UN ELEMENT SUPPORT DESTINE A ETRE FIXE SUR UNE GAINE TECHNIQUE.
FR2654013 DISPOSITIF DE REACTION CHIMIQUE PAR CATALYSE HOMOGENE EN PHASE GAZEUSE, NOTAMMENT BRULEUR CATALYTIQUE.
FR2654190 BRULEUR POUR COMBUSTIBLE GAZEUX.
FR2654195 INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL.
FR2653967 MACHINE A ARRACHER LE LIN.
FR2654184 ELEMENT TUBULAIRE OBTENU PAR ASSEMBLAGE BORD A BORD DE DEUX PROFILES ELEMENTAIRES.
FR2654189 DISPOSITIF DE PURGE DES CONDENSATS POUR UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE VAPEUR.
FR2654042 DISPOSITIF POUR ACTIONNER SIMULTANEMENT AUX MOINS DEUX ELEMENTS PIVOTANTS.
FR2654180 PERFECTIONNEMENT AUX ROBINETS D'ALIMENTATION DES RESERVOIRS A NIVEAU DE LIQUIDE CONTROLE.
FR2654181 AMORTISSEUR D'ELEMENTS VERTICAUX DE TUYAUTERIES A POSITIONNEMENT LIBRE.
FR2654182 AMORTISSEUR D'ELEMENTS HORIZONTAUX DE TUYAUTERIES A POSITIONNEMENT LIBRE.
FR2654193 SEGMENT EMBOITABLE POUR CONDUIT DE FUMEE.
FR2654179 VANNE DE GRANDE ETANCHEITE.
FR2654196 PROCEDE DE CLIMATISATION POUR LOCAUX EQUIPES DE PLANCHER SURELEVE.
FR2654197 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR INSTALLATION DE REGLAGE DU DEBIT DE VENTILATION D'UN LOCAL A ATMOSPHERE CONTROLEE ET CYCLE DE FONCTIONNEMENT.
FR2654211 DISPOSITIF DE MESURE DE LA RESISTANCE MECANIQUE DE L'ASSEMBLAGE D'ANGLE DE DEUX MONTANTS DE MENUISERIE.
FR2654210 DISPOSITIF DE MESURE POUR LA DETERMINATION D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE.
FR2654213 DISPOSITIF DE MESURE PAR HOLOGRAPHIE DES DEVIATIONS DE RAYONS LUMINEUX DANS DES MILIEUX TRANSPARENTS.
FR2654214 FORMATION D'IMAGE PAR COURANTS DE FOUCAULT UTILISANT UNE DETECTION DE DIFFERENCE DE PHASE.
FR2653985 PROCEDE D'INVESTIGATION DU SENS CHROMATIQUE.
FR2654215 ANEMOMETRE LASER A EFFET DOPPLER.
FR2654207 APPAREIL DE MESURE DE LA LARGEUR DEVELOPPEE DE LA PLAQUE UNGUEALE.
FR2654205 DISPOSITIF D'ACTIVATION DANS UNE MUNITION STABILISEE PAR ROTATION.
FR2654200 CHAUDIERE DE CHAUFFAGE CENTRAL ET/OU DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE ET INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE UTILISANT LA DITE CHAUDIERE.
FR2654199 APPAREIL DE TRAITEMENT D'AIR A OSSATURE METALLIQUE.
FR2654127 GARNITURE D'AMENEE DE L'EAU DANS UNE BAIGNOIRE.
FR2653983 DISPOSITIF HUMIDIFICATEUR POUR PAPIER ET DISTRIBUTEUR DE PAPIER HYGIENIQUE HUMIDIFIE.
FR2654206 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN ENERGIE ELECTRIQUE POUR MUNITION STABILISEE PAR ROTATION.
FR2654204 DISPOSITIF DE DEROULEMENT DE CABLE DE FILOTRANSMISSION D'UN ENGIN SE DEPLACANT A GRANDE VITESSE DANS UN FLUIDE.
FR2654178 SOUPAPE DISTRIBUTRICE COMPORTANT UNE SOUPAPE DE PURGE.
FR2654174 CARTOUCHE POUR ROBINET DE MELANGE A UNE POIGNEE AVEC DES CONDUITES DE CONNEXION RENFORCEES PAR DES MOYENS ELASTIQUES.
FR2654144 MANCHON DEVOYEUR DE RACCORDEMENT POUR RAILS TUBULAIRES SUSPENDUS.
FR2654145 ARRET DE VOLET A BUTEE.
FR2654151 MENUISERIE VENTILEE, NOTAMMENT POUR PORTES OU FENETRES.
FR2654146 DISPOSITIF DE FIXATION DE VITRES, PANNEAUX OU ANALOGUES SUR UN SUPPORT, ET PORTES, FENETRES OU ANALOGUES MUNIES DUDIT DISPOSITIF.
FR2654148 PORTE DE MANUTENTION A RIDEAU RELEVABLE PAR ENROULEMENT.
FR2654161 CLIP DE LIAISON, NOTAMMENT POUR L'ASSEMBLAGE DE DEUX PROFILES.
FR2654142 Titre non disponible
FR2654164 MODULE DE QUINCAILLERIE INVISIBLE DE LIAISON POUR ASSEMBLAGE EN COMMUN DE 3 ELEMENTS INDEPENDANTS.
FR2654132 PROCEDE DE CONSTRUCTION EN PIERRE ET EN BOIS.
FR2654135 PROCEDE POUR LA REALISATION DE SOUS–PLAFONDS AU MOYEN D'UN MATERIAU SOUPLE ET SOUS–PLAFONDS AINSI REALISES.
FR2653970 SUPPORT MULTIFONCTIONS POUR CHARPENTE DE SERRE.
FR2654136 DISPOSITIF DE MAINTIEN DE TUILES, OU ANALOGUES.
FR2654139 PROFIL D'ARRET DE REVETEMENTS.
FR2654138 PROFILE DE SUPPORT POUR TOITURE ET SON PROFILE DE RECOUVREMENT ET SYSTEME DE FERMETURE VENTILEE REALISE AVEC DE TELS PROFILES.
FR2654150 PORTE A RIDEAU RELEVABLE.
FR2654158 MOTEUR THERMIQUE, MUNI D'UN COLLECTEUR D'ADMISSION FIXE AU CYLINDRE, POUR UNE MACHINE–OUTIL GUIDEE MANUELLEMENT.
FR2654162 BRIDE DE MONTAGE REGLABLE POUR DETECTEUR DE PROXIMITE.
FR2654203 HELICE, SON SUPPORT ET DISPOSITIF FRIGORIFIQUE DE TYPE FROID VENTILE COMPORTANT UNE TELLE HELICE ET UN TEL SUPPORT.
FR2654183 CHASSIS DE SUPPORT POUR MIROIRS OU ARTICLES SIMILAIRES.
FR2654166 VIS A TETE A PANS.
FR2654172 SEGMENT DE PISTON RACLEUR MULTIPLE.
FR2653982 LE PORTE ASSIETTES.
FR2654160 MACHINE TOURNANTE A FLUIDE ET A DEBIT VARIABLES A ENGRENAGES.
FR2654175 SOUPAPE AUTOMATIQUE.
FR2654157 CYLINDRE D'UN MOTEUR ALTERNATIF A COMBUSTION INTERNE.
FR2654154 ROBINET A PAPILLON POUR DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN CARBURANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2654173 ELECTROVANNE PERFECTIONNEE EN PARTICULIER POUR POMPE D'INJECTION.
FR2654155 UNITE ELECTRONIQUE DE COMMANDE, POUR INSTALLATIONS D'ALLUMAGE ET/OU D'INJECTION ELECTRONIQUES DE VEHICULES AUTOMOBILES, AVEC ELEMENT METALLIQUE DE DISSIPATION DE LA CHALEUR.
FR2654078 OBTURATEUR DU CANAL DE SORTIE D'UNE TETE DE DISTRIBUTION POUR PRODUITS PATEUX ET TETE DE DISTRIBUTION AVANTAGEUSEMENT ASSOCIEE.
FR2654156 UNITE ELECTRONIQUE DE COMMANDE, EN PARTICULIER POUR INSTALLATIONS D'ALLUMAGE ET/OU D'INJECTION ELECTRONIQUES DE VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2654217 DISPOSITIF DE DETECTION DES SIGNAUX DE REPONDEURS INTERROGES PAR UN RADAR SECONDAIRE EN PRESENCE DE PHENOMENES DE MULTITRAJETS.
FR2654218 SYSTEME OPTRONIQUE DE POURSUITE TRIDIMENSIONNELLE AVEC ALIGNEMENT AUTOMATIQUE D'UN TELEMETRE OPTIQUE SUR LA CIBLE.
FR2653968 DISPOSITIF DE BATTAGE ET DE SEPARATION POUR UNE MOISSONNEUSE–BATTEUSE.
FR2654231 DISPOSITIF DE REDUCTION ET DE STABILISATION DES VIBRATIONS TORSIONNELLES POUR TURBO–ALTERNATEURS.
FR2654275 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL ELECTROMAGNETIQUE DANS UNE FIBRE OPTIQUE.
FR2654235 LECTEUR DE CARTE A CIRCUIT INTEGRE A CONTACTS.
FR2654277 MODULE SERVANT A ASEPTISER ET A NETTOYER TOUS LES COMBINES TELEPHONIQUES.
FR2654276 DISPOSITIF DE DETECTION DU DECROCHEMENT D'UN COMBINE TELEPHONIQUE.
FR2654269 DISPOSITIF DE COMMANDE DE PUISSANCE, NOTAMMENT VARIATEUR DE LUMIERE, PROTECTION CONTRE LES COURTS–CIRCUITS ET LES SURCHARGES.
FR2654267 APPAREIL DESTINE A ENFILER LES CONDUCTEURS DANS LES CONDUITS POUR CANALISATIONS ELECTRIQUES.
FR2654263 BATTERIE D'ACCUMULATEURS AU PLOMB, PARTICULIEREMENT POUR LA MISE EN MARCHE DE MOTEURS ENDOTHERMIQUES DE VEHICULES AUTOMOBILES.
FR2654260 DISPOSITIF DE CONVERSION OPTO–ELECTRIQUE DE LA SORTIE D'UNE FIBRE OPTIQUE.
FR2654264 ANTENNE OMNIDIRECTIONNELLE AVEC SYSTEME D'ANTENNES PRESENTANT UN DIAGRAMME DE RAYONNEMENT EN FORME DE CARDIOUIDE.
FR2654268 DISPOSITIF D'ETANCHEITE D'ENTREE DE CABLE DANS UN ELEMENT DE CONNECTEUR ALVEOLAIRE MULTICONTACTS.
FR2654266 APPAREIL DE COMMANDE ET/OU DE SIGNALISATION DESTINE A ETRE FIXE DANS UNE OUVERTURE DE TABLEAU.
FR2654159 DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE UNE BOBINE D'ALLUMAGE ET LA BOUGIE ASSOCIEE, COMPRENANT DES COIFFES EN MATERIAU ELASTOMERE.
FR2654291 PROCEDE DE CREATION TEMPORELLE DE COUPLES D'IMAGES STEREOSCOPIQUES, ET DISPOSITIF METTANT EN ÓOEUVRE UN TEL PROCEDE.
FR2654284 SYSTEME DE DETECTION DE MOUVEMENT POUR RECEPTEUR DE TELEVISION HAUTE DEFINITION.
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