N° de brevet Brevet
FR2653295 DISPOSITIF PERFECTIONNE DE RAMASSAGE, RETOURNEMENT ET ETALAGE DU LIN SOUS FORME D'ANDAINS.
FR2653534 DISPOSITIF DE VENTILATION A INSTALLER SUR LA PARTIE SUPERIEURE DE LA VITRE D'UN FOYER FERME.
FR2653533 BRULEUR A GAZ.
FR2653536 TUBE RADIANT A MODULES INTERNES.
FR2653356 DISPOSITIF DE DESHYDRATATION D'AIR A CARTOUCHES DE PRODUIT DESSICATEUR DELIQUESCENT.
FR2653544 POMPE A VAPEUR A ECHANGEUR AIR–PRODUITS DE COMBUSTION A CONTRE–COURANT SANS FLUIDE INTERMEDIAIRE.
FR2653354 EQUIPEMENT DE FILTRATION AUTONOME ET PORTABLE.
FR2653530 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ELECTRIQUE DIRECT OU INDIRECT, NOTAMMENT LAMPE MURALE OU LAMPADAIRE.
FR2653532 ENSEMBLE CAPTEUR POUR CHAUFFE–EAU A EAU BOUILLANTE.
FR2653521 CORPS DE SOUPAPE.
FR2653522 CLAPET A BILLE PERFECTIONNE, A TROIS OU A QUATRE VOIES.
FR2653520 VANNE A FERMETURE AUTOMATIQUE TEMPORISEE.
FR2653494 DISPOSITIF DE RECYCLAGE DES GAZ D'ECHAPPEMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2653529 LUMINAIRE A LAMPE HALOGENE PONCTUELLE.
FR2653526 COLLIER POUR TUYAUX.
FR2653540 VARIATEUR DE TEMPERATURE DE FUMEES EN SORTIE DE CHAUDIERE.
FR2653541 DISPOSITIFS POUR PRODUIRE DU FROID ET/OU DE LA CHALEUR PAR REACTION SOLIDE–GAZ GERES PAR CALODUCS GRAVITATIONNELS.
FR2653566 CONTROLEUR DE CONTAMINATION ET PROCEDE POUR SA MISE EN ÓOEUVRE.
FR2653564 PROCEDE DE FORMATION DE VOIES POUR SONAR.
FR2653569 LAMPE POUR PRISES DE VUES PHOTOGRAPHIQUES.
FR2653546 DISPOSITIF DE VISEE.
FR2653323 DISPOSITIF DE MANCHE POUR INSTRUMENT DE CHIRURGIE ET INSTRUMENT COMPORTANT UN TEL MANCHE.
FR2653568 APPAREIL PHOTO A FLASH INCORPORE.
FR2653563 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA RECONNAISSANCE D'UNE CIBLE.
FR2653590 DETECTEUR BIPOLAIRE DE CHANGEMENT DE VITESSE.
FR2653547 GILET DE PROTECTION BALISTIQUE.
FR2653562 SYSTEME POUR LA LOCALISATION D'UN MOBILE.
FR2653553 CAPTEUR DE MESURE D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE.
FR2653555 DISPOSITIF OPTIQUE DE MESURE DU NIVEAU D'UN LIQUIDE DANS UN RESERVOIR, PAR COLLECTION ET GUIDAGE DE LA LUMIERE D'UNE SOURCE.
FR2653560 PROCEDE ET APPAREIL AUTOMATIQUE D'ELECTROPHORESE.
FR2653424 Titre non disponible
FR2653519 ROBINET A TOURNANT SPHERIQUE.
FR2653517 JOINT D'ETANCHEITE.
FR2653495 CIRCUIT DE CARBURANT BASSE PRESSION POUR UN MOTEUR A INJECTION ET COMPRESSION D'AIR, COMPORTANT UNE POMPE DEBITANT DU CARBURANT EN FONCTION DE LA VITESSE DE ROTATION AINSI QU'UNE POMPE D'INJECTION A DISTRIBUTEUR.
FR2653493 AMELIORATION DE L'EFFICACITE D'UN CATALYSEUR POUR MOTEUR DIESEL SURALIMENTE.
FR2653497 INJECTEUR ELECTROMAGNETIQUE D'UN FLUIDE GAZEUX POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SON UTILISATION ET PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA COMBUSTION ASSOCIE A CETTE UTILISATION.
FR2653320 APPAREIL DE PUERICULTURE POUR BEBE.
FR2653499 CIRCUIT HAUTE TENSION AVEC UN COMMUTATEUR HAUTE TENSION CONSTITUE PAR DES ELEMENTS SEMI–CONDUCTEURS OPTO–ELECTRIQUES.
FR2653498 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALLUMAGE, NOTAMMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2653496 TURBO–STATOREACTEUR INTEGRE, EQUIPANT DES AVIONS POUR VOL SUB ET/OU HYPERSONIQUE.
FR2653591 DISPOSITIF DE SECURITE FUSIBLE SUR CONTACTEUR ELECTRIQUE DES THERMOCONTACTS DE VENTILATEUR OU ANALOGUE.
FR2653487 PANNEAU ISOLANT A DOUBLE VITRAGE AVEC DISPOSITIF MOTORISE D'ECRAN INTERPOSE ENTRE LES DEUX PAROIS TRANSPARENTES.
FR2653394 MODULE BLINDE DE TRANSFERT ET TRANSPORT DE VALEURS DIVERSES.
FR2653489 VANTAIL DE PORTE.
FR2653319 UNITE DE CONSTRUCTION, EN PARTICULIER CHAISE OU SIEGE DE REPOS.
FR2653491 LIGNE D'ECHAPPEMENT NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2653490 ECHELLE EN LAMELLE COLLE.
FR2653500 DISPOSITIF POUR COMMANDER LA PRESSION DANS UN SYSTEME DE PRESSION HYDRAULIQUE.
FR2653321 MANNEQUIN POUR LA PRESENTATION DE VETEMENTS.
FR2653514 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT ACTIF DE VIBRATIONS.
FR2653511 RESSORT A GAZ DE HAUTES PERFORMANCES.
FR2653513 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION.
FR2653387 DISPOSITIF FORMANT DIFFERENTIEL A AMORTISSEUR A FRICTION.
FR2653518 GARNITURE D'ETANCHEITE.
FR2653510 SYSTEME D'ETANCHEITE POUR PISTON A SEGMENTS D'ETANCHEITE.
FR2653512 PISTON POUR UN AMORTISSEUR TELESCOPIQUE HYDRAULIQUE.
FR2653506 ACCOUPLEMENT DE SURCHARGE, DESTINE NOTAMMENT A ETRE UTILISE DANS DES ENTRAINEMENTS PAR PIGNONS ET CHAINES, ET SURTOUT DANS DES ENTRAINEMENTS DE RABOT ET ANALOGUES.
FR2653504 ECROU MUNI D'UN BLOCAGE A BAGUE.
FR2653525 BRIDE DE POUTRELLE POUR SUPPORTER DES ELEMENTS DE CONSTRUCTION, PAR EXEMPLE POUR DES TUYAUX ET SIMILAIRES.
FR2653388 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2653505 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT POUR ARBRES TOURNANTS.
FR2653508 ACCOUPLEMENT MANÓOEUVRABLE ET A FONCTION DE ROUE LIBRE, DU TYPE A MOYEU ET MANCHON.
FR2653515 DISPOSITIF ABSORBANT LES VARIATIONS D'UN COUPLE.
FR2653570 DISPOSITIF DE RECALAGE AUTOMATIQUE DES HORLOGES RECEPTRICES; ASSERVIES A UNE HORLOGE–MERE POUR LA DISTRIBUTION DE L'HEURE.
FR2653322 INSTRUMENT POUR LA REDUCTION ET LA CONTENTION DES FRACTURES TROCHANTERIENNES ET INSERT DESTINE A UN TEL INSTRUMENT.
FR2653619 CIRCUIT CONVERTISSEUR NUMERIQUE–ANALOGIQUE A CONDENSATEURS ET PROCEDE DE CONVERSION.
FR2653614 BOUCLE DE VERROUILLAGE DE PHASE AVEC COMMANDE A GLISSEMENT DE PHASE.
FR2653430 NOUVEAUX DERIVES DE DIHYDRO–1,2 OXO–2 QUINOXALINES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE.
FR2653623 PROCEDE PERMETTANT A L'ABONNE DEMANDEUR DE TELEPHONER GRATUITEMENT A L'ABONNE DE SON CHOIX MOYENNANT UNE ECOUTE PUBLICITAIRE.
FR2653629 DISPOSITIF DE COMPENSATION DE MOUVEMENT ET RECEPTEUR DE TELEVISION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2653624 PROCEDE DE MAINTENANCE D'UN DISPOSITIF DE CONTROLE DES ACCES A UN BATIMENT, ET DISPOSITIF DE CONTROLE LE METTANT EN ÓOEUVRE.
FR2653617 DIVISEUR DE FREQUENCE PROGRAMMABLE.
FR2653573 DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE POLARISATION POUR TRANSISTOR A EFFET DE CHAMP.
FR2653613 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE DEMARRAGE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE SYNCHRONE MONOPHASE.
FR2653336 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET COSMETIQUES DEPIGMENTANTES A BASE D'ACIDE CAFEIQUE.
FR2653616 GENERATEUR D'UN SIGNAL PERIODIQUE A LARGE BANDE SPECTRALE.
FR2653618 CIRCUIT EQUILIBRE D'ASSERVISSEMENT EN PHASE D'UN SIGNAL RADIOFREQUENCE A UN SIGNAL DE REFERENCE.
FR2653632 TRANSDUCTEUR D'ONDES DE SURFACE UNIDIRECTIONNEL.
FR2653615 CELLULE DE FILTRAGE ET FILTRE CORRESPONDANT.
FR2653630 STRUCTURE D'ENCEINTE ACOUSTIQUE.
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