N° de brevet Brevet
FR2652416 APPAREIL DESTINE A LA MESURE DE LA VITESSE DE SEDIMENTATION DES HEMATIES.
FR2652415 APPAREIL D'ESSAI EN VIBRATIONS UNIDIRECTIONNELLES D'UN EQUIPEMENT SOUS ATMOSPHERE CONTROLEE.
FR2652471 DISPOSITIF DE CORRECTION DES DEFAUTS D'UNE SUITE D'IMAGES ANALYSEE PAR UN CAPTEUR INFRAROUGE MATRICIEL A INTEGRATION.
FR2652417 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DOSAGE D'IMPURETES DANS UN GAZ PAR CHROMATOGRAPHIE EN PHASE GAZEUSE ET UTILISATION POUR LA CALIBRATION D'IMPURETES DOPANTES DANS LE SILANE.
FR2652418 APPAREIL D'ANALYSE ET DE MESURE COLORIMETRIQUE POUR HYDRURES GAZEUX.
FR2652465 PHOTORECEPTEUR POUR SIGNAUX OPTIQUES MODULES EN FREQUENCE.
FR2652419 DISPOSITIF D'EXPLORATION OPTIQUE D'UNE ZONE D'ESPACE DANS UNE DIRECTION DE POINTAGE.
FR2652317 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE POUR VEHICULES NOTAMMENT POUR PERMETTRE UNE ZONE DE VISION ETENDUE EN POSITION DE CROISSEMENT.
FR2652252 BOUILLOIRE ELECTRIQUE A SOCLE.
FR2652406 DISPOSITIF DE MISE EN ROUTE D'UN APPAREIL DE CHAUFFAGE PAR CATALYSE.
FR2652409 PROCEDE DE PRODUCTION FRIGORIFIQUE, CYCLE FRIGORIFIQUE CORRESPONDANT ET LEUR APPLICATION A LA DISTILLATION D'AIR.
FR2652420 GUIDE D'ONDES OPTIQUES RESISTANT AU DOMMAGE OPTIQUE.
FR2652421 COMPRESSEUR OPTIQUE D'IMPULSIONS.
FR2652256 DISPOSITIF POUR ETABLIR LE TRACE D'UNE PLAQUE DENTAIRE PARTIELLE AMOVIBLE.
FR2652269 DISPOSITIF AUTOMATIQUE DESTINE A L'ALERTE ET A L'EXTINCTION DES DEBUTS D'INCENDIES DE FORETS.
FR2652431 PLAQUE MURALE POUR AFFICHER DES INFORMATIONS.
FR2652257 INSTALLATION PORTATIVE DE VACCINATION PORCINE.
FR2652432 DISPOSITIF PORTATIF D'AIDE A L'HARMONIE.
FR2652430 Titre non disponible
FR2652429 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REALISER LE LUANCAGE ALIGNE DE VECTEURS.
FR2652422 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN SUPPORT PHOTOGRAPHIQUE, MOYENS MIS EN ÓOEUVRE ET SUPPORT AINSI OBTENU.
FR2652425 DISPOSITIF POUR DETERMINER LE TEMPS EN N'IMPORTE QUEL ENDROIT DU MONDE.
FR2652427 DISPOSITIF FORMANT DETENDEUR DE REGULATION AUTOMATIQUE DE PRESSION D'UN FLUIDE GAZEUX.
FR2652408 PROCEDE DE REGULATION DE TEMPERATURE D'UNE ENCEINTE ET INSTALLATION DE CHAUFFAGE DE LOCAUX METTANT EN ÓOEUVRE LE DIT PROCEDE.
FR2652426 DETENDEUR DE BOUTEILLE DE GAZ.
FR2652405 BOUCHON DE TUBE HAUTE FIABILITE.
FR2652402 ELECTROVANNE A AIMANT PERMANENT.
FR2652388 CARBURATEUR AVEC UN SYSTEME DE RALENTI INDEPENDANT.
FR2652390 GROUPE DE POMPAGE A VIDE.
FR2652251 PRESENTOIR D'OBJETS EMBALLAGES, EN PARTICULIER DU GENRE PRODUITS ALIMENTAIRES SOUS SACHETS OU ANALOGUES.
FR2652392 VERIN SOUPLE LINEAIRE.
FR2652387 MOTEUR DE PROPULSION A SOUFFLANTES CONTRAROTATIVES.
FR2652385 INVENTION POUR ECONOMISER LES CARBURANTS, OBTENIR UN MEILLEUR RENDEMENT ET UNE PLUS GRANDE LONGEVITE DES MOTEURS, ET, EN MEME TEMPS EVITER LA POLLUTION DE L'AIR PAR LES MOTEURS A EXPLOSION.
FR2652391 POMPES ET MOTEURS A MULTIROTORS.
FR2652383 PERFECTIONNEMENT AUX TURBO–MOTEURS A GAZ.
FR2652250 FAUTEUIL A FONCTIONS MULTIPLES.
FR2652384 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A DISTRIBUTION PAR SOUPAPES.
FR2652393 SYSTEME DE CLAVETTAGE A RAINURE AVEC GRAND RAYON DE FOND ET FAIBLE SURCONTRAINTE DANS L'ARBRE.
FR2652395 BOULON A SERTIR DEMONTABLE, PROCEDE DE FIXATION DE DEUX PIECES A L'AIDE DE CE BOULON ET PROCEDE DE DEMONTAGE DE CELUI–CI.
FR2652400 ENGRENAGE DIFFERENTIEL AUTO–FREINANT PERFECTIONNE.
FR2652386 DISPOSITIF DE RECYCLAGE DE GAZ D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT MOTEUR DIESEL.
FR2652403 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE SECURITE POUR CIRCUIT DE FLUIDE.
FR2652404 BLOC NOURRICE DE DISTRIBUTION.
FR2652399 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION A PATINS DE FROTTEMENT, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2652398 Titre non disponible
FR2652233 DISPOSITIF DESTINE A REFERMER UNE SEINE, ANNEAU COULISSANT A GALET ET PROCEDE DE FERMETURE DE LADITE SEINE.
FR2652436 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE DISQUE.
FR2652396 JOINT DE TRANSMISSION HOMOCINETIQUE.
FR2652263 DISPOSITIF DESTINE A FACILITER CERTAINS TRAVAUX A DES HANDICAPES.
FR2652437 MECANISME D'ENTRAINEMENT DE TETE.
FR2652439 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE DISQUE COMPORTANT UN MECANISME D'ENTRAINEMENT DE TETE, NOTAMMENT POUR APPAREIL PHOTO VIDEO.
FR2652477 CUT TO LENGH HEATER CABLE.
FR2652473 EQUIPEMENT DE RECEPTION DE SIGNAUX VIDEO.
FR2652476 TUBE CHAUFFANT.
FR2652478 APPAREIL D'ECLAIRAGE ET/OU A LUMIERE ECLAIR.
FR2652268 ENGIN BLINDE D'INTERVENTION RAPPROCHEE DES FEUX DE FORET SUR TOUS TERRAINS.
FR2652472 PROCEDE DE SYNCHRONISATION DU RECEPTEUR D'UN SIGNAL DE TELEVISION DE TYPE MAC.
FR2652474 CIRCUIT D'INSERTION VIDEO.
FR2652463 ANNULEUR D'ECHO A CONSULTATION DE MEMOIRE ET ADDITION AVEC CHEVAUCHEMENT, POUR UN EMETTEUR–RECEPTEUR DE SYMBOLES DE DONNEES.
FR2652468 PROCEDE DE SYNCHRONISATION DANS UN SYSTEME DE RADIO MOBILE.
FR2652467 SYSTEME DE COMMUNICATION A MULTIPLEXAGE TEMPOREL.
FR2652466 PROCEDE DE TRANSMISSION NUMERIQUE DE DONNEES.
FR2652270 TAPIS ROULANT DESTINE A LA MISE EN CONDITION PHYSIQUE PAR LA COURSE A PIED.
FR2652232 DISPOSITIF AUTOMATIQUE ET REGLAGE D'ARROSAGE D'UN RECIPIENT DE CULTURE.
FR2652279 DISPOSITIF DE FILTRATION A CARTOUCHES FILTRANTES.
FR2652286 DISPOSITIF ET PROCEDE DE LAVAGE DES TIGES ATTACHEES EN RANGEES A UNE PLAQUE DANS UN APPAREIL DE LABORATOIRE.
FR2652364 INSTALLATION MOBILE DE CONCASSAGE.
FR2652282 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT DE PULVERISATEUR A POMPE.
FR2652275 POUPEE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2652351 NOUVEAU DERIVE DE L'IMIDAZOLEPROPANAMIDE, SA PREPARATION ET SON EMPLOI.
FR2652271 DISPOSITIF ANTIRECUL POUR SKI DE FOND.
FR2652273 FIXATION DE SECURITE POUR SKI.
FR2652272 FIXATION DE SECURITE POUR SKI.
FR2652274 BALANCOIRE COMPORTANT UN MECANISME ACTIONNE PAR L'UTILISATEUR.
FR2652470 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LIMITATION DES REMONTEES DE LOBES SECONDAIRES DANS UNE INSTALLATION D'EMISSION DE PUISSANCE POUR MONOPORTEUSE NUMERIQUE A DEUX OU QUATRE ETATS DE PHASE.
FR2652451 MELANGEUR HYPERFREQUENCE EQUILIBRE A CIRCUIT "BALUN".
FR2652447 TUBE A RAYONS CATHODIQUES MUNI D'UN PHOTODEVIATEUR.
FR2652446 GYROTRON QUASI OPTIQUE.
FR2652423 PROCEDE DE MICROLITHOGRAPHIE POUR LA REALISATION DE STRUCTURES SUPERFICIELLES SUBMICROMETRIQUES SUR UN SUBSTRAT DU TYPE D'UNE PLAQUETTE DE SILICIUM, AINSI QU'UN DISPOSITIF LE METTANT EN ÓOEUVRE.
FR2652448 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CIRCUIT INTEGRE MIS HAUTE TENSION.
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