N° de brevet Brevet
FR2651571 NOUVEAU TYPE DE GRENADE A MAIN. AVEC DISPOSITIF DE VISEE ET D'EJECTION.
FR2651570 DISPOSITIF DE LIAISON POUR SABOT DE PROJECTILE SOUS–CALIBRE.
FR2651574 MESURE A POUDRE VARIABLE.
FR2651582 CIRCUIT DE TRAITEMENT DES SIGNAUX DELIVRES PAR DEUX CAPTEURS MESURANT EN MODE DIFFERENTIEL UNE GRANDEUR PHYSIQUE.
FR2651612 DISPOSITIF DE CONNEXION.
FR2651408 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE SECOUAGE LATERAL POUR MACHINES A VENDANGER.
FR2651565 APPAREIL D'ACCUMULATION THERMIQUE PAR ADSORPTION ET SYSTEME D'ACCUMULATION THERMIQUE PAR ADSORPTION INCORPORANT CET APPAREIL.
FR2651568 ECHANGEUR A AILETTES PERFECTIONNE.
FR2651426 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN RIDEAU DE DOUCHE.
FR2651575 DISPOSITIF D'ANALYSE PAR SPECTROCOPIE.
FR2651427 LAVE–VAISSELLE A ALIMENTATION SILENCIEUSE EN EAU.
FR2651572 PROCEDE ET INSTALLATION DE LOCALISATION TRIDIMENSIONNELLE D'UN ENGIN MOBILE DANS UNE ZONE BALISEE.
FR2651584 BRANCHE DE MONTURE DE LUNETTES A CORPS DE BRANCHE INTERCHANGEABLE.
FR2651585 EMBOUT DE BRANCHES DE LUNETTES NON ALLERGISANT.
FR2651587 DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE.
FR2651583 ENSEMBLE ET PROCEDE POUR DETECTER DES VARIATIONS DANS DES CONDITIONS DE CHAMP MAGNETIQUE AMBIANT.
FR2651428 OUTIL DE DENTISTERIE, NOTAMMENT CONTRE–ANGLE DE FRAISAGE A CONTROLE–VISUEL.
FR2651578 DISPOSITIF D'AJUSTAGE MECANIQUE DE LA PLAGE DE MESURE D'UN REFRACTOMETRE.
FR2651580 DISPOSITIF DE CARACTERISATION DIELECTRIQUE D'ECHANTILLONS DE MATERIAU DE SURFACE PLANE OU NON PLANE ET APPLICATION AU CONTROLE NON DESTRUCTIF DE L'HOMOGENEITE DIELECTRIQUE DESDITS ECHANTILLONS.
FR2651581 MOYENS POUR LE DIAGNOSTIC DE NEUROPATHIES DEMYELINISANTES, EN PARTICULIER DE LA SCLEROSE EN PLAQUES.
FR2651563 DISPOSITIF D'ASPIRATION DE GAZ.
FR2651560 DISPOSITIF POUR DETRUIRE, PAR INCINERATION, LES DECHETS MENAGERS ET PRODUITS ANALOGUES.
FR2651547 EMBRAYAGE A ELASTICITE DANS LE SENS DE LA ROTATION.
FR2651548 BUTEE DE DEBRAYAGE A ELEMENT DE MANÓOEUVRE COMPOSITE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2651556 ELEMENTS D'ISOLATION ACOUSTIQUE ANTIVIBRATILES EN PARTICULIER DESTINES AU MONTAGE D'ELEMENTS SUPPORTS DE TUYAUTERIES.
FR2651566 SYSTEME D'AMENEE D'AIR POUR UNE UNITE DE REFRIGERATION DE TRANSPORTS FRIGORIFIQUES.
FR2651421 VASE A HABILLAGE AMOVIBLE.
FR2651544 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE.
FR2651538 MOTO–PULSEUR D'AIR PERFECTIONNE ET PROCEDE POUR SON ASSEMBLAGE.
FR2651539 PERFECTIONNEMENT AUX MEMBRANES D'ACCUMULATEURS OLEO–PNEUMATIQUES.
FR2651540 APPAREIL DE RECEPTION ET DE VIDANGE DE FLUIDE D'UN CIRCUIT HYDRAULIQUE.
FR2651550 DISPOSITIF DE TENSION DE COURROIE D'ENTRAINEMENT OU ANALOGUE.
FR2651422 BOITE AUX LETTRES PERFECTIONNEE.
FR2651559 CHALUMEAU COMPRENANT UNE POIGNEE MUNIE DE DEUX ORGANES DE MANÓOEUVRE.
FR2651425 MINI RECHAUD DE POCHE.
FR2651486 DOSETTE FOYER DE COMBUSTION.
FR2651561 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA COMBUSTION D'EFFLUENTS GAZEUX TOXIQUES.
FR2651614 DOUILLE POUR MOTIF LUMINEUX.
FR2651558 DISPOSITIF DE FIXATION PAR AGRAFES ELASTIQUES D'UNE GLACE SUR UN BOITIER DE PROJECTEUR.
FR2651423 BOITE A LETTRE SOUS FORME DE KIT AVEC TEMOIN DE COURRIER ET OU COLIS.
FR2651555 DISPOSITIF ET PROCEDE DE FIXATION D'UN TRONCON DE CONDUITE A DOUBLE RACCORD SUR UN EMBOUT D'ACCOUPLEMENT, NOTAMMENT POUR TUYAUX SOUPLES DE FREIN.
FR2651557 PROCEDE ET MATERIAU D'ISOLATION THERMIQUE.
FR2651588 PORTE–OBJECTIF POURVU D'UN VOLET D'OCCULTATION POUR APPAREIL DE PROJECTION ET APPAREIL DE PROJECTION COMPORTANT UN TEL PORTE–OBJECTIF.
FR2651440 CATHETER POUR CANAL CORPOREL, TEL QU'UN VAISSEAU SANGUIN.
FR2651628 DISPOSITIF DE PILOTAGE DE VOIES ACOUSTIQUES PAR LE CONTENU D'UNE IMAGE, DANS UN SYSTEME AUDIOVISUEL.
FR2651627 CIRCUIT D'ALIMENTATION AUXILIAIRE/D'EXECUTION ET DE COMMANDE POUR APPAREIL DE TELEVISION.
FR2651629 PROCEDE DE MULTIPLEXAGE D'UN SIGNAL DE SEQUENCES SONORES DANS UN SIGNAL D'IMAGE VIDEO ANALOGIQUE ET SYSTEME DE DISTRIBUTION D'IMAGES FIXES SONORISEES.
FR2651435 NOUVELLE UTILISATION DE COMPOSES ANTI–PROGESTOMIMETIQUES.
FR2651630 DISPOITIF POUR IMBRIQUER EN FREQUENCE UN SIGNAL AUXILIAIRE AVEC UN SIGNAL DE TELEVISION.
FR2651632 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIGNEMENT DE SIGNAUX VIDEO ET DE DETECTION DE PRESENCE DE DONNEES NUMERIQUES RECURRENTES DANS UN SIGNAL VIDEO.
FR2651622 AMPLIFICATEUR A HAUT RENDEMENT.
FR2651623 CIRCUIT INTEGRE PRESENTANT UNE DETECTION D'ETAT DE SATURATION.
FR2651625 SYSTEME DE TELECOMMUNICATIONS PAR PAQUETS.
FR2651635 MODULE ELECTRONIQUE ETANCHE ET D'ENCOMBREMENT REDUIT.
FR2651409 MOTTE DESTINEE A LA CULTURE.
FR2651410 GAVEUSE SEMI–AUTOMATIQUE.
FR2651411 PROCEDE DE TRAITEMENT DES EAUX PISCICOLES.
FR2651448 PROCEDE ET APPAREIL POUR SEPARER DES PARTICULES DANS UN APPAREIL ELECTROSTATIQUE DE PRECIPITATION.
FR2651449 CENTRIFUGEUR COMPORTANT UN ROTOR A CARENAGE.
FR2651447 NOUVEAUX CATALYSEURS DE FLUORATION EN PHASE LIQUIDE.
FR2651503 APPAREIL INDICATEUR POUR L'ANALYSE ENZYMATIQUE D'ECHANTILLONS GAZEUX.
FR2651434 COMPOSITION D'ACIDES DESOXYRIBONUCLEIQUES DEPOLYMERISES POUR USAGE LOCAL DANS LES TRAITEMENTS COSMETIQUES DE LA PEAU ET DU CORPS.
FR2651441 SKI A SOLIDARISATION REVERSIBLE DE SEMELLE, ET PROCEDE POUR SA REPARATION.
FR2651495 PROCEDE DE PREPARATION DE L'ACIDE AMINO–1 CYCLOPROPANECARBOXYLIQUE ET D'UN DE SES INTERMEDIAIRES DE SYNTHESE.
FR2651621 CONVERTISSEUR DE COURANT CONTINU – ALTERNATIF.
FR2651617 DISPOSITIF AERIEN DE FIXATION DE MATERIEL ELECTRIQUE.
FR2651600 PROCEDE DE REALISATION D'UNE TETE MAGNETIQUE A AXE DE FACILE AIMANTATION CONVENABLEMENT ORIENTE ET TETE OBTENUE PAR CE PROCEDE.
FR2651593 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE A CELLULE A GRILLE FLOTTANTE JAMAIS PROGRAMMABLE.
FR2651603 MECANISME DE COMMANDE D'UN INTERRUPTEUR MULTIPOLAIRE A HAUTE TENSION.
FR2651432 GRILLE SAUNA MAISON HAMMAN.
FR2651599 APPAREIL D'ACCORD ET DE TREMOLO POUR INSTRUMENT DE MUSIQUE A CORDES TEL QU'UNE GUITARE.
FR2651596 DISPOSITIF SIGNALETIQUE D'INFORMATIONS.
FR2651429 DISPOSITIF DE SERRAGE, RESPECTIVEMENT DE DESSERRAGE, DE LA QUEUE DE FRAISE D'UN INSTRUMENT DE DENTISTERIE.
FR2651594 MODULE DE COMMUNICATION AUTOMATIQUE POUR UN RECEPTEUR DE POCHE DE RADIO MESSAGERIE.
FR2651573 DISPOSITIF D'INDICATION TACTILE POUR APPAREILS ELECTRIQUES.
FR2651604 DISPOSITIF D'INTERRUPTION STATIQUE ET CIRCUIT DE COMMANDE POUR CE DISPOSITIF.
FR2651606 BORNE POUR ACCUMULATEURS.
FR2651615 DISPOSITIF PORTE–BALAIS POUR MOTEURS ELECTRIQUES A COLLECTEUR TOURNANT.
FR2651605 DISPOSITIF EMETTEUR DE LUMIERE A SEMICONDUCTEUR.
FR2651616 DISPOSITIF DE MANUTENTION POUR LA POSE DE CABLES ELECTRIQUES PAR HELICOPTERE.
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