N° de brevet Brevet
FR2650879 PROCEDE POUR LE REFROIDISSEMENT D'UN APPAREIL; DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET MACHINE REFRIGERANTE POUR LE REFROIDISSEMENT DE L'AGENT REFROIDISSEUR PRESENT DANS LE DISPOSITIF
FR2650882 LANCEUR ELECTROTHERMIQUE A DEUX ETAGES
FR2650744 DISTRIBUTEUR MURAL DE GEL, SAVONS ET CREMES
FR2650883 TOURILLON D'AXE DE SITE POUR AFFUT D'ARMEMENT
FR2650881 ECHANGEUR DE CHALEUR ET CHAUDIERE REALISEE A L'AIDE D'UN TEL ECHANGEUR
FR2650878 BRIQUETS ETANCHES A MECHE(S) EN FIBRE DE VERRE, FONCTIONNANT A L'ALCOOL DONT LA FLAMME EST COLOREE PAR DES SELS (OU BORES) EN SOLUTION
FR2650900 DISPOSITIF ELECTRIQUE D'ENTRAINEMENT AVEC MECANISME DE MANOEUVRE D'URGENCE
FR2650750 SYSTEME DE FOURNITURE D'AIR RESPIRABLE COMPRENANT UNE BOUTEILLE D'AIR MUNIE D'UN MASQUE RESPIRATOIRE ET D'UN INSUFFLATEUR
FR2650875 INSTALLATION DE REMPLISSAGE DE BOUTEILLES DE GAZ DISSOUS, EN PARTICULIER DE GAZ ACETYLENE
FR2650884 CHARGE POUR LANCEUR ELECTROTHERMIQUE
FR2650745 ASPIRATEUR MENAGER ELECTRIQUE AVEC SUPPORT DE TUYAU D'ASPIRATION
FR2650889 APPAREIL POUR LA DETECTION DU BALOURD D'UNE ROUE D'AUTOMOBILE EN VUE DE L'EQUILIBRAGE DE CELLE–CI, ET CAPTEUR POTENTIOMETRIQUE DESTINE A EQUIPER UN TEL APPAREIL
FR2650891 CAPTEUR A FILAMENT EN COUCHE MINCE AUTOPORTE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES APPLICATIONS DANS LA DETECTION DE GAZ ET EN CHROMATOGRAPHIE GAZEUSE
FR2650892 CAPTEUR D'HUMIDITE CAPACITIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL CAPTEUR
FR2650898 Titre non disponible
FR2650888 APPAREIL OPTIQUE POUR INDIQUER UNE CARACTERISTIQUE DE LONGUEURS D'ONDES
FR2650886 PROCEDE ET ENSEMBLE FORMANT ODOMETRE POUR VEHICULE
FR2650887 APPAREIL POUR MESURER L'AMPLITUDE D'UN SIGNAL OPTIQUE, ET PYROMETRE COMPORTANT UN TEL APPAREIL
FR2650890 APPAREIL DESTINE A PERMETTRE L'EVALUATION DE LA BRILLANCE D'UNE SURFACE, EN PARTICULIER DE LA PEAU
FR2650872 STRUCTURE DE CLAPET ANTIRETOUR ET REGULATEUR POUR INTRODUCTION D'UN GAZ DANS UN LIQUIDE, ET SON PROCEDE DE REALISATION
FR2650790 TRANSMISSION A CHANGEMENT DE VITESSES, COMPORTANT DEUX TRANSMISSIONS INTERMEDIAIRES, POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2650858 ARTICULATION POUR RELIER LES TIGES DE BASCULEMENT D'UN STORE VENITIEN A LAMELLES
FR2650859 DISPOSITIF D'EXTRACTION DES NODULES A L'AIDE DE LA CONGELATION
FR2650742 FAUTEUIL UTILISABLE PAR TRANSFORMATION EN SIEGE ET TABLE
FR2650860 CIRCUIT D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE
FR2650857 DISPOSITIF POUR FAVORISER LE PLIAGE D'UN RIDEAU RELEVABLE
FR2650856 PROCEDE DE FABRICATION D'UN PANNEAU A DOUBLE VITRAGE
FR2650853 DISPOSITIF DE COUVERTURE DE PROTECTION HIVERNALE ET DE SECURITE POUR TOUTE SURFACE D'UN LIQUIDE
FR2650854 ENCADREMENT EN BOIS COMPORTANT UNE RAINURE POUR VITRAGE
FR2650855 PROCEDE DE FIXATION ETANCHE D'UN DOUBLE VITRAGE DANS UN CHASSIS, NOTAMMENT DE FENETRE
FR2650861 INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX, A OBSTACLES LIES AU CAPOT PRIMAIRE
FR2650862 DISPOSITIF DE PROPULSION D'UN FLUIDE
FR2650743 JEU D'ELEMENTS DE CONSTRUCTION POUR DES ENCADREMENTS
FR2650880 FOUR EN FIBRES CERAMIQUES DONT LA PAROI COMPORTE UNE PLAQUE INTERCALAIRE EN CERAMIQUE
FR2650868 ACCOUPLEMENT A FRICTION UTILISABLE COMME FREIN OU COMME EMBRAYAGE
FR2650874 PROFILE D'ASSEMBLAGE ET STRUCTURE METALLIQUE EN COMPORTANT AU MOINS UNE PAIRE
FR2650899 SIPHON QUADRIPLE AUTOAMORCABLE ET AUTODESAMORCABLE EMPECHANT LE DEBORDEMENT OU/ET LA VIDANGE COMPLETE D'UN RECIPIENT
FR2650863 POMPE A HUILE POUR POMPES A VIDE ROTATIVES
FR2650864 COMBINAISON D'UNE POMPE CENTRIFUGE A ROUE RADIALE AVEC UNE POMPE A JET
FR2650923 STATOR DE MOTEUR ELECTRIQUE ET MOTEUR ELECTRIQUE COMPORTANT UN TEL STATOR
FR2650724 PROCEDE POUR CONTROLER LE TRANCHANT DE COUTEAUX HACHE–PAILLE
FR2650893 DISPOSITIF DE LABORATOIRE ET METHODE POUR LE TRAITEMENT D'ECHANTILLONS DE ROCHE
FR2650928 APPAREIL DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF DE PRISE DE VUE
FR2650931 CIRCUIT COMMUTATEUR DE DECODEUR POUR MAGNETOSCOPES
FR2650935 ACCELERATEUR ELECTROSTATIQUE D'ELECTRONS
FR2650727 DISPOSITIF DE CAPTAGE D'EAU POUR LES PLANTES
FR2650932 TRANSDUCTEURS ELECTRIQUE/ACOUSTIQUE ET ACOUSTIQUE/ELECTRIQUE POUR DISPOSITIF A ONDES DE SURFACE A DIFFRACTION REDUITE ET DISPOSITIF A ONDES DE SURFACE CORRESPONDANT
FR2650919 DISPOSITIF ACOUSTOELECTRIQUE A ONDES DE SURFACE PERFECTIONNE
FR2650924 D.R.M. DISQUE ROTATIF MAGNETIQUE
FR2650933 APPAREIL DE CHAUFFAGE A HAUTE FREQUENCE
FR2650824 THIOESTERS BI–AROMATIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN MEDECINE HUMAINE OU VETERINAIRE ET EN COSMETIQUE
FR2650736 ENSEMBLE POUR FLEURS ARTIFICIELLES, AINSI QUE LES FLEURS ET UN RECEPTACLE POUR UN TEL ENSEMBLE
FR2650725 DISPOSITIF DE FIXATION ET DE SOUTENEMENT DE FILS POUR PALISSAGE DE VIGNES ET DE HAIES FRUITIERES
FR2650757 MEMBRANE DE SEPARATION DE GAZ
FR2650760 NOUVELLE COMPOSITION CATALYTIQUE ET SA MISE EN OEUVRE POUR L'OLIGOMERISATION DES MONOOLEFINES
FR2650731 DISPOSITIF HYDRODYNAMIQUE D'OUVERTURE DE CHALUT
FR2650730 RAVITAILLEUR LONGUE DUREE EN ALIMENTS POUR BETAIL
FR2650728 NICHE POUR ANIMAUX DOMESTIQUES A DIFFUSION D'INSECTICIDE NATUREL
FR2650726 PROCEDE DE FABRICATION DE PIQUETS DE VIGNE TUBULAIRES EN TOLE GALVANISEE, ET OUTIL POUR PLANTER DE TELS TUBES
FR2650753 JEU DE PATIENCE TRIDIMENSIONNEL, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION
FR2650729 LITIERE MINERALE POUR PETITS ANIMAUX DOMESTIQUES ET CONDITIONNEMENT ASSOCIE
FR2650934 APPAREIL DE CHAUFFAGE A HAUTE FREQUENCE
FR2650747 FILM COMPOSITE POUR TRAITEMENT CUTANE LOCAL ET PROCEDES DE FABRICATION CORRESPONDANTS
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FR2650926 PROCEDE ET DISPOSITIF DE QUANTIFICATION VECTORIELLE DE DONNEES NUMERIQUES
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FR2650907 STRUCTURE REPLIABLE A PLAT, EN UN MATERIAU SEMI–RIGIDE, POUR LA PRESENTATION D'INFORMATIONS
FR2650902 ORDINATEUR AVEC CIRCUIT INTEGRE VIDEO PILOTE PAR MEMOIRE VIVE
FR2650905 SYSTEME RADIO DE TRANSMISSION DE DONNEES A UNE EXTREMITE PASSIVE DE FAIBLE COUT
FR2650894 PROCEDE DE MESURE RAPIDE DES CARACTERISTIQUES MECANIQUES DE FILS, CONSTITUES D'ELEMENTS CONTINUS ET/OU DISCONTINUS ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2650885 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE NUMERIQUE DE MOUVEMENTS ROTATIFS
FR2650895 CAPTEUR ACCELEROMETRIQUE A POUTRES VIBRANT EN FLEXION
FR2650936 ORGANES D'APPAREILLAGES ELECTRIQUES A PAROI AYANT DES MOYENS D'IDENTIFICATION DE SA FONCTION
FR2650906 PROCEDES ET DISPOSITIFS DE PRESENTATION ET DE CHANGEMENT DE SIGNES INDICATEURS UNITAIRES DISPOSES SUR UNE SURFACE
FR2650813 Titre non disponible
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FR2650916 DISPOSITIF PHOTOVOLTAIQUE
FR2650911 DISJONCTEUR A MOYENNE TENSION
FR2650910 COMMUTATEUR ELECTRIQUE MINIATURISE
FR2650754 JOUET SPHERIQUE A COMMANDE RADIOELECTRIQUE
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