N° de brevet Brevet
FR2650640 DISPOSITIF DE FIXATION, PLUS PARTICULIEREMENT DESTINE A DES ELEMENTS DE MEUBLES
FR2650635 PROCEDE DE COMMANDE D'AU MOINS UNE POMPE A DEBIT VARIABLE DANS UNE INSTALLATION ELECTROHYDRAULIQUE, ET INSTALLATION ELECTROHYDRAULIQUE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2650643 CAGE DE MAINTIEN DES ROULEAUX D'UN ROULEMENT, DOTEE D'ANNEAUX LATERAUX RELIES PAR DES ENTRETOISES
FR2650645 JOINT HOMOCINETIQUE A VITESSE CONSTANTE
FR2650495 CASSE–SUCRE
FR2650637 VENTILATEUR DU TYPE A FLUX TRAVERSANT TANGENTIEL
FR2650636 AMELIORATIONS APPORTEES AUX POMPES POUR APPAREILS ELECTROMENAGERS QUI SONT ACTIONNEES PAR UN MOTEUR SYNCHRONE
FR2650633 PROCEDE DE REGULATION DU RALENTI D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2650631 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION POUR LE SYSTEME D'INJECTION ELECTRONIQUE D'UN MOTEUR MULTICYLINDRE
FR2650632 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION POUR LE PILOTAGE D'INJECTION ELECTRONIQUE D'UN MOTEUR MULTICYLINDRE
FR2650634 MICROPOMPE PERFECTIONNEE
FR2650646 DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU POUR FREIN A TAMBOUR
FR2650648 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ARMATURE METALLIQUE POUR PROFILES EN UNE MATIERE SYNTHETIQUE RESILIENTE
FR2650654 MECANISME PIEZO–ELECTRIQUE POUR BRIQUETS A GAZ
FR2650561 COUVERCLE DE BAC POUR CONSERVER DES PRODUITS SENSIBLES A LA DEPERDITION D'HUMIDITE DANS UN REFRIGERATEUR
FR2650588 NOUVEAUX DERIVES DE LA METHYLIDENE–2 PYRROLIDINE, LEURS PROCEDES DE FABRICATION, ET LEUR APPLICATION COMME PRECURSEURS CHIMIQUES DES PYRROLES
FR2650660 DISPOSITIF D'AUTODEFENSE TRES EFFICACE ET SANS DANGER
FR2650669 DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE POUR APPAREIL DE CUISSON A INDUCTION ET APPAREIL COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2650496 CENTRIFUGEUSE
FR2650650 VANNE RACLABLE DISTRIBUTRICE/COLLECTRICE DE FLUIDE A COUDE ROTATIF
FR2650651 SOUPAPE A PLUSIEURS VOIES COMPORTANT PLUSIEURS POSITIONS DE BRANCHEMENT
FR2650652 TUBE FLEXIBLE COMPORTANT AU MOINS UN ELEMENT ALLONGE DE RENFORT AYANT UN PROFIL EN " T "
FR2650653 PROCEDE DE RACCORDEMENT D'UNE CANALISATION SOUPLE ET D'UN ELEMENT RIGIDE TUBULAIRE
FR2650630 MOTEUR MULTICYLINDRE A INJECTION D'ESSENCE, COMPORTANT QUATRE SOUPAPES PAR CYLINDRE
FR2650629 MOTEUR MULTICYLINDRE A INJECTION D'ESSENCE, COMPORTANT TROIS SOUPAPES PAR CYLINDRE
FR2650612 DISPOSITIF DE FIXATION POUR PANNEAUX DE FACADE
FR2650609 PROCEDE DE REALISATION DE STRUCTURES ARCHITECTURALES A BASE DE PANNEAUX DE VERRE ET ELEMENTS PORTEURS POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2650642 ORGANE DE MAINTIEN ET DE FIXATION D'ISOLANT SUR DES SURFACES DIVERSES
FR2650616 MEUBLE DE RANGEMENT BAS ET DE GRANDE CAPACITE
FR2650638 DISPOSITIF POUR LA LIAISON DE PANNEAUX D'HABILLAGE DE PAROIS
FR2650611 OSSATURE EN BOIS POUR LA REALISATION DE MURS OU PAROIS D'UNE CONSTRUCTION ET CONSTRUCTION OBTENUE A PARTIR DE LADITE OSSATURE
FR2650608 CANNE–PINCES POUR LE RAMASSAGE D'OBJETS A TERRE NOTAMMENT DES DEJECTIONS ANIMALES
FR2650605 PROCEDE DE REDUCTION DES COMPOSES CHLORES PRODUITS LORS DU BLANCHIMENT PAR CHLORATION DE LA PATE A PAPIER
FR2650607 TRAVERSE METALLIQUE DE CHEMIN DE FER A CORPS CREUX
FR2650494 MEUBLE TRANSFORMABLE A USAGE DE BUREAU
FR2650700 RELAIS ELECTROMAGNETIQUE SANS A–COUP DE REBONDISSEMENT
FR2650618 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ENFILEMENT DE CABLES D'ACIER POUR DES ORGANES DE CONTRAINTE EN FAISCEAU DANS DES CANAUX DE CONTRAINTE INCURVES DANS UN SENS
FR2650493 LES ASSEMBLABLES PAR LEURS RALLONGES
FR2650625 MANCHON ET ANCRAGE DYNAMIQUE
FR2650626 MACHINE TOURNANTE A ENGRENAGES HELICOIDAUX COMPORTANT UNE PROTECTION ETANCHE DE L'ACCOUPLEMENT DU ROTOR A SON ORGANE D'ENTRAINEMENT
FR2650627 DISPOSITIF D'ELIMINATION DES PARTICULES CARBONEES CONTENUES DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS THERMIQUES
FR2650628 FILTRE ALVEOLAIRE NOTAMMENT POUR POT CATALYTIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2650624 ENSEMBLE COMPORTANT UN TUBE PROLONGATEUR ET UN CONDUIT DE CHEMISAGE DE CE TUBE
FR2650623 ECHELLE A DISPOSITIF ANTI–CHUTE ET A CONDAMNATION D'ACCES
FR2650619 SERRURE ANTIPANIQUE A BARILLET DE SURETE
FR2650620 DISPOSITIF D'AUTOMATISATION DES MOUVEMENTS D'OUVERTURE ET DE FERMETURE D'UNE PORTE A TRANSLATION HORIZONTALE
FR2650621 DISPOSITIF DE COMMANDE ET DE LIMITATION DE LA CHARGE DES PORTES BASCULANTES DE GARAGES ET SIMILAIRES EN VUE DE LEUR RELEVAGE OU ABAISSEMENT
FR2650622 DISPOSITIF DE COMMANDE DE VOLET ROULANT
FR2650639 SYSTEME DE FIXATION DEVERROUILLABLE POUR DEUX ELEMENTS NOTAMMENT DE MUNITION
FR2650585 Titre non disponible
FR2650703 CATHODE DE TUBE A RAYONS X ET TUBE AINSI OBTENU
FR2650497 NATTE AVEC UNE PLURALITE DE GICLEURS POUR LA DISTRIBUTION D'UN GAZ VERS UN LIQUIDE
FR2650705 PILE A NICKEL/HYDROGENE
FR2650706 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT D'UN CONDUCTEUR DE DERIVATION A UN CONDUCTEUR PRINCIPAL ISOLE
FR2650708 DISPOSITIF DESTINE A EMPECHER L'UTILISATION INTEMPESTIVE D'APPAREILS ELECTRIQUES
FR2650702 TUBE HYPERFREQUENCE MUNI AU MOINS D'UNE PIECE AXIALE EMMANCHEE A FROID DANS UNE ENVELOPPE COAXIALE
FR2650505 UTILISATION DE TRIFLUOROMETHYLPHENYLTETRAHYDROPYRIDINES POUR LA PREPARATION DE MEDICAMENTS DESTINES A COMBATTRE LES TROUBLES DE LA MOTRICITE INTESTINALE
FR2650532 COMPLEXE D'ISOLATION ET DE PROTECTION
FR2650697 RUBAN MICACE ISOLANT ELECTRIQUE
FR2650701 DISJONCTEUR OU INTERRUPTEUR MODULAIRE EQUIPE D'UN MODULE DE SECTIONNEMENT
FR2650699 Titre non disponible
FR2650502 NOUVELLE FORME GALENIQUE ORALE AMELIORANT LA BIODISPONIBILITE
FR2650711 RELAIS DE COMMANDE POUR DISJONCTEUR SHUNT A POLES SEPARES
FR2650475 PROCEDE DE DETECTION DES MALADIES DES PLANTES A SYMPTOMES NON VISIBLES
FR2650683 DISPOSITIF ELECTRONIQUE POUR CONTROLER L'HUMIDITE D'UNE PLANTE CONTENUE DANS UN BAC
FR2650474 DISPOSITIF PERMETTANT LA CULTURE HYDROPONIQUE DES PLANTES D'INTERIEUR PAR ARROSAGE INTERMITTENT DES RACINES EN CIRCUIT FERME
FR2650478 CADRE DE RUCHE EN MATIERE SYNTHETIQUE
FR2650720 HAUT–PARLEUR HI–FI
FR2650717 TRANSMETTEUR NUMERIQUE SYNCHRONE
FR2650713 MOTEUR A AIMANTS
FR2650503 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DESTINEE A ETRE ADMINISTREE PAR VOIE ORALE ET CONTENANT DE LA N–ACETYL–CYSTEINE, ET SON APPLICATION
FR2650715 SYSTEME DE COMMUNICATIONS A ACCES MULTIPLE PAR REPARTITION A CODES AVEC PORTEUSE ACTIVEE PAR LA VOIX DE L'USAGER ET SYNCHRONISATION PAR CODE
FR2650716 DISPOSITIF DE CORRECTION DES DISTORSIONS DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL DE DONNEES EN FONCTION DES VIOLATIONS DU CODE DE TRANSMISSION
FR2650694 MEMOIRE VIVE POUR MACHINE DE TRAITEMENT DE DONNEES
FR2650695 MEMOIRE EPROM A MASSE VIRTUELLE, ET SON PROCEDE DE COMMANDE
FR2650670 SYSTEME DE DETECTION D'INCENDIE OU DE TOUT AUTRE PHENOMENE ENGENDRANT UNE ELEVATION OU UNE BAISSE ANORMALE DE TEMPERATURE PAR RAPPORT A UNE REFERENCE FIXEE
FR2650671 DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DE SUBSTANCES SECHES
FR2650657 APPAREIL DESTINE A L'EXECUTION AUTOMATIQUE ET REPETEE D'UN CYCLE THERMIQUE POUR LE TRAITEMENT D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES
FR2650666 DISPOSITIF DE MESURE DE LA POSITION ANGULAIRE ET DU DEPLACEMENT LINEAIRE DE DEUX PIECES L'UNE PAR RAPPORT A L'AUTRE
FR2650476 PROCEDE DE DETECTION DES MALADIES DES PLANTES A SYMPTOMES VISIBLES
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