N° de brevet Brevet
FR2650080 DETECTEUR DE LA PRESENCE D'UN LIQUIDE A GUIDE COMPOSITE D'ONDES ELASTIQUES
FR2650073 JAUGEUR A PALPEUR A ABSORPTION D'ONDES ELASTIQUES
FR2650075 TURBINE A ROTOR ANIME D'UN MOUVEMENT DE NUTATION ET DE PRECESSION
FR2650069 CAPTEUR OPTIQUE DE DIRECTION D'ARRIVEE
FR2649882 DISPOSITIF DE MESURE ET D'ANALYSE DES PARAMETRES VITAUX HUMAINS
FR2650071 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN SIGNAL ELECTRIQUE
FR2650070 DETECTEUR D'ORIENTATION DE SOURCES EMETTRICES DE RAYONNEMENT RADIOACTIF
FR2650060 Titre non disponible
FR2650063 RADIATEUR DE CHAUFFAGE CENTRAL
FR2649881 LA CUILLERE PROPRE
FR2650082 BOUCHONS D'OCULAIRE ET D'OBJECTIF POUR LUNETTE DE VISEE
FR2650079 CAPTEUR DE MESURE DES TROIS COMPOSANTES DU CHAMP MAGNETIQUE LOCAL
FR2650068 SYSTEME DE TRIANGULATION OPTIQUE
FR2649883 PROCEDE DE CORRECTION DE LA MESURE DE LA DENSITE OSSEUSE DANS UN SCANNER
FR2650097 CARTE A MICROCIRCUIT CABLE ET PROCEDE DE TRANSACTION ENTRE UNE CARTE A MICROCIRCUIT CABLE CORRESPONDANTE ET UN TERMINAL
FR2650092 PROCEDE POUR LA COMPILATION DE FONCTIONS DANS DES CIRCUITS CORRELATEURS
FR2650099 MAGASIN A DISTRIBUTION AUTOMATIQUE
FR2650098 MACHINE AUTOMATIQUE POUR L'AFFRANCHISSEMENT DU COURRIER
FR2650100 SYSTEME D'OBSERVATION DE LA VIE D'UN IMMEUBLE
FR2649924 PROCEDE POUR USINER PAR COMMANDE NUMERIQUE UN PROFIL OU UNE SURFACE GAUCHE DEFINIE PAR UN MODELE
FR2650096 PROCEDE POUR FOURNIR SUR PLACE A UNE PERSONNE DES INFORMATIONS LA CONCERNANT, ET DISPOSITIF D'INFORMATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2650085 DISPOSITIF NON LINEAIRE ET APPLICATION A UN DOUBLEUR DE FREQUENCE
FR2650083 VERRE OCULAIRE DESTINE A EQUIPER UNE LUNETTE BINOCULAIRE DE PROTECTI ON DES YEUX CONTRE LES RAYONNEMENTS SOLAIRES NOCIFS
FR2650086 APPAREIL PHOTO MOTORISE COMPORTANT UN FLASH INCORPORE
FR2650087 DISPOSITIF DE REDUCTION ET/OU D'AGRANDISSEMENT D'IMAGES OPTIQUES
FR2650095 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INFORMATION POUR FOURNIR SUR PLACE DES INFORMATIONS A UNE PERSONNE PORTANT SUR ELLE–MEME LE DISPOSITIF, PAR EXEMPLE UN PASSAGER DANS UN AEROPORT
FR2650059 CONTRE–COEUR DE CHEMINEE
FR2649879 PINCE POUR GRILLE–PAIN
FR2650036 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE A MANCHON DE RACCORDEMENT POUR ARBRE TUBULAIRE
FR2650038 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS POUR FIXER UN ELEMENT SUR UN SUPPORT PERFORE ACCESSIBLE D'UN SEUL COTE
FR2649875 OREILLER ORTHOPEDIQUE
FR2649876 COUVERTURE 2 PLACES/2 CHALEURS
FR2649877 HOUSSE POUR COUETTE
FR2650053 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE POUTRES POUR LA CONSTITUTION D'UNE STRUCTURE, SERVANT PAR EXEMPLE A LA REALISATION D'UNE ARMATURE D'EMBALLAGE OU D'UN MEUBLE
FR2649874 OBJET DISTRACTIF ET DECORATIF INCORPORANT UN MOBILE ET UNE SOUFFLERIE
FR2650033 TABLIER DE PALIERS POUR LE MONTAGE D'UN VILEBREQUIN DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2650034 SYSTEME DE CIRCULATION D'HUILE POUR POMPES A VIDE, ETANCHES A L'HUILE
FR2650031 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN PAPILLON D'ADMISSION DES GAZ DANS UN MOTEUR A COMBUSTION
FR2650055 POMPE DE BRULEUR A MAZOUT COMPORTANT UN DISPOSITIF DE FILTRAGE
FR2649873 UN SYSTEME TERMINAL POINT DE VENTE COMPORTE TROIS CONVOYEURS
FR2650130 JOINT D'ETANCHEITE, DISPOSITIF D'ETANCHEITE ET MACHINE DYNAMOELECTRIQUE AINSI EQUIPES, ET ENSEMBLE DE COMPOSANTS S'Y RAPPORTANT
FR2650039 ACCOUPLEMENT ELASTIQUE ENTRE UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET UNE BOITE DE VITESSE
FR2650052 CONDUITS METALLIQUES RIGIDES ISOLES ET LEURS ASSEMBLAGES
FR2650054 PROCEDE ET INSTALLATION POUR FOURNIR UN GAZ A UN RESEAU D'UTILISATION
FR2649878 PERFECTIONNEMENTS AUX PRESSE–AGRUMES ELECTRIQUES
FR2649944 FEU AVANT DE VEHICULE
FR2650061 FOUR PERFECTIONNE FONCTIONNANT A LA VAPEUR ET/OU AU GAZ
FR2650051 EMBOUT DE RACCORDEMENT POUR TUYAU DE MATIERE SYNTHETIQUE ET PROCEDE DE MONTAGE
FR2650049 DISPOSITIF DE BLOCAGE DANS UN CONDUIT TUBULAIRE, NOTAMMENT DANS UN TUBE POUR CABLES
FR2650040 ARTICULATION ELASTIQUE A GRAND FILTRAGE RADIAL ET LIMITATION PROGRESSIVE DE RIGIDITE
FR2650041 AMORTISSEUR OLEOPNEUMATIQUE DE FIN DE COURSE
FR2650044 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES
FR2650043 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT HYDRAULIQUE PERFECTIONNE, NOTAMMENT POUR LA SUSPENSION D'UN GROUPE MOTOPROPULSEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2650089 DISPOSITIF PERMETTANT L'EMULATION DU FONCTIONNEMENT D'UN ENSEMBLE DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS
FR2650102 BORNE INTERACTIVE D'INFORMATION PUBLIQUE UNIVERSELLE ET SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2650125 PRISE DE TERRE BIOTIQUE
FR2650142 SYSTEME DE MODULATION SECAM PERMETTANT UN ASSERVISSEMENT AISE DES OSCILLATEURS DE SOUS–PORTEUSES COULEUR, PAR LA CREATION D'UNE LIGNE DE MESURE
FR2649855 CORPS DE CHARRUE DOUBLE ADAPTE A EVITER LA DILUTION DE LA MATIERE ORGANIQUE SUPERFICIELLE
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FR2649897 APPAREIL POUR LA PROTECTION RESPIRATOIRE
FR2650143 CIRCUIT DE CORRECTION AUTOMATIQUE DE L'EQUILIBRE DES COULEURS
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FR2649979 PROCEDE D'HYDROGENATION DE DERIVES HALOGENO NITROAROMATIQUES EN PRESENCE D'UN DERIVE SOUFRE
FR2649981 DERIVES DE DIHYDROPYRIMIDOTHIAZINE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
FR2649859 ABREUVOIR A NIVEAU CONSTANT POUR PETITS ANIMAUX SAUVAGES
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