N° de brevet Brevet
FR2649504 CIRCUIT INTEGRE A MICROPROCESSEUR ET HORLOGE INTERNE PROGRAMMABLE
FR2649559 GENERATEUR DE SIGNAUX A ETATS LOGIQUES PROGRAMMABLES
FR2649505 CIRCUIT INTEGRE AVEC OSCILLATEUR REGLABLE A FREQUENCE INDEPENDANTE DE LA TENSION D'ALIMENTATION
FR2649506 CIRCUIT INTEGRE AVEC HORLOGE A FREQUENCE VARIABLE
FR2649509 PROCEDE ET SYSTEMES DE VERIFICATION DE SIGNATURES A OPTIMISATION DE PARAMETRES DYNAMIQUES
FR2649507 PROCEDE D'OBSERVATION DE L'EXECUTION D'UN PROGRAMME CHARGE DANS UN SYSTEME INFORMATIQUE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2649502 DISPOSITIF DE DOSAGE D'UN PRODUIT PULVERULENT DANS UN LIQUIDE
FR2649501 INSTALLATION ET PROCEDE POUR LE CONTROLE DE PIECES MECANIQUES PLANES APRES USINAGE
FR2649480 PROCEDE DE MESURE DE STABILITE DES PERFORATIONS SUR UN PRODUIT EN BANDE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2649497 Titre non disponible
FR2649508 PROCEDE D'ASSISTANCE POUR L'UTILISATEUR D'UN SYSTEME INFORMATIQUE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2649312 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE SUPERIEUR DES BROCHES CENTRO–MEDULLAIRES UTILISEES POUR L'OSTEOSYNTHESE DES FRACTURES DU FEMUR, DU TIBIA ET DE L'HUMERUS
FR2649503 SYSTEME D'ALIMENTATION SIMPLIFIEE DES POTENTIOMETRES DANS LA MEMORISATION ELECTRONIQUE DES SIEGES AUTOMOBILES ET AUTRES
FR2649510 PROCEDE ET SYSTEMES DE VERIFICATION DE SIGNATURES A OPTIMISATION DE PARAMETRES STATIQUES
FR2649515 DISPOSITIF DE CALCUL D'UNE PREDICTION POUR UN TRAITEMENT D'IMAGES
FR2649314 COUSSIN PNEUMATIQUE, ANTI HERNIES INGUINALES
FR2649527 DISQUE D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS
FR2649316 SLIP FEMININ DE PROTECTION CONTRE LES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES
FR2649315 PRESERVATIF MASCULIN PERFECTIONNE
FR2649528 CONTENEUR DE TRANSPORT D'ELEMENTS DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE
FR2649526 PROCEDE DE FABRICATION DE TETES MAGNETIQUES PLANAIRES PAR ALVEOLAGE D'UNE PLAQUETTE NON MAGNETIQUE, ET TETES MAGNETIQUES OBTENUES PAR UN TEL PROCEDE
FR2649324 ARTICLE SOUPLE POUR TRAITEMENT CHIRURGICAL, ENSEMBLE LE COMPRENANT ET SON PROCEDE D'UTILISATION
FR2649519 APPAREIL PERMETTANT A UNE PERSONNE D'EMETTRE ET DE RECEVOIR DES MESSAGES DANS UN SYSTEME DE TELECOMMUNICATIONS
FR2649517 SYSTEME D'AUTO–VERBALISATION
FR2649520 INSTALLATION DE PROTECTION DE MATERIEL ELECTRIQUE PAR NEUTRALISATION
FR2649521 SYSTEME DE RETRAIT D'UNE AFFICHETTE PLACEE DANS UN SUPPORT D'INFORMATION
FR2649525 INSTRUMENT DE MUSIQUE A ARCHET EN MATERIAU COMPOSITE
FR2649496 STRUCTURE DE MIROIR ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2649500 APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE A MISE AU POINT AUTOMATIQUE
FR2649466 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ENSEMBLE DE TUBES OU ANALOGUES SUR UNE PAROI
FR2649464 ROBINET A BOISSEAU
FR2649469 TUBE, NOTAMMENT POUR LIGNE D'ECHAPPEMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET COMPORTANT AU MOINS UN ORGANE DE LIAISON
FR2649470 REVETEMENT DE PROTECTION CONTRE LA CHALEUR ET LE FEU POUR TUYAUX ET STRUCTURES ANALOGUES DE FORME ALLONGEE
FR2649307 PINCE MULTIPRISE EN PARTICULIER POUR CASSER DES NOIX
FR2649472 BRULEUR DE DEMARRAGE POUR FOYER DE CHAUDIERE A LIT FLUIDISE CIRCULANT
FR2649366 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR COMMANDER UN EMBRAYAGE A FRICTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2649465 ENSEMBLE POUR LE PASSAGE DE FLUIDE
FR2649456 SUPPORT POUR FIXER ET MAINTENIR DES OBJETS SUR DES SURFACES LISSES
FR2649538 BOITIER HYPERFREQUENCE A VIS DE REGLAGE
FR2649306 EDREDON OU COUTIL DIVISE PAR DES COUTURES
FR2649483 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DU JEU DES TOURILLONS D'UN CROISILLON D'UN JOINT ARTICULE
FR2649460 TENDEUR POUR COURROIE DE TRANSMISSION
FR2649475 ENCEINTE DE FOUR COMPORTANT UN CHEMIN OPTIQUE PERMETTANT UNE VISUALISATION DE QUALITE ET SON PROCEDE D'OBTENTION
FR2649285 ECAILLE DE RECEPTION POUR MACHINE A RECOLTER LES BAIES
FR2649490 CAPTEUR DE RAYONNEMENT D'ENERGIE ELECTROMAGNETIQUE
FR2649489 DISPOSITIF AVERTISSEUR DE RISQUE DE DERAPAGE A DOUBLE PREAVIS, OU PLUS, SONORE ET OPTIQUE AVEC RAPPEL ET REGLABLE SELON L'ETAT DE LA CHAUSSEE, EN COURBES OU AU FREINAGE
FR2649493 CAPTEUR OPTIQUE POUR L'IDENTIFICATION ET LA DETECTION DIRECTIONNELLE DE RAYONNEMENTS OPTIQUES
FR2649514 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ACQUISITION D'UNE CIBLE
FR2649494 SYSTEME DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS OPTIQUES, NOTAMMENT POUR AERONEF
FR2649482 CONTROLEUR D'ECOULEMENT
FR2649487 CAPILLAIRE D'ELECTROPHORESE A DISPOSITIF OPTIQUE INCORPORE
FR2649477 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT AU TIR
FR2649476 GARDE PERFECTIONNEE DE LAMES D'ESCRIME EN PARTICULIER POUR EPEES, FLEURETS ET SABRES
FR2649478 GENERATEUR PYROTECHNIQUE DE GAZ FROIDS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2649479 CARTOUCHE OUTILLAGE REFOULABLE
FR2649333 ASPIRATEUR POUR NETTOYAGE CENTRALISE AVEC ASPIRATION ET EVACUATION DES POUSSIERES PAR CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE ET DOUBLE EPURATION DE L'AIR DE REJET
FR2649286 MACHINE DE FENAISON
FR2649418 ALLIAGE DE CUIVRE–FER–COBALT–TITANE A HAUTES CARACTERISTIQUES MECANIQUES ET ELECTRIQUES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2649575 ECRAN DE VISUALISATION A FONCTION ELECTROACOUSTIQUE INTEGREE
FR2649567 APPAREIL VIDEO A IMAGE FIXE
FR2649576 PLAQUE DE CUISSON PAR CHAUFFAGE PAR INDUCTION
FR2649287 ELAGUEUSE
FR2649327 MANCHE DE RAQUETTE A AMELIORATION STRUCTURELLE
FR2649325 EXTINCTEUR PERFECTIONNE
FR2649572 DISPOSITIF DE REPRODUCTION SONORE POUR TELEVISEURS
FR2649571 CIRCUIT DE TRAITEMENT DE SIGNAUX D'IMAGE ET DE SYNTONISATION EN REGLAGE AUTOMATIQUE FIN SELON LES SYSTEMES DE TELEDIFFUSION
FR2649565 DISPOSITIF DE COUPLAGE ACOUSTIQUE DESTINE A EFFECTUER DES MESURES ET/OU DES CONTROLES TELEPHONOMETRIQUES SUR DES COMBINES TELEPHONIQUES
FR2649563 SYSTEME DE REMISE EN PHASE DE TRAINS BINAIRES AVANT COMBINAISON
FR2649566 TERMINAL DE VIDEOGRAPHIE MULTIFONCTIONS
FR2649573 PROCEDE DE COMMANDE DU DISPOSITIF DE PRODUCTION DE TRAMES BALAYEES D'UN APPAREIL VIDEO, MOYENS EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE ET APPAREILS EQUIPES DE CES MOYENS
FR2649569 SELECTEUR DE PRIORITE POUR SIGNAUX EXTERIEURS
FR2649328 DISPOSITIF D'EVALUATION DE DISTANCE MONTE SUR CHARIOT DE GOLF
FR2649329 DISPOSITIF DE FREINAGE D'UNE PLANCHE DE SURF SUR NEIGE
FR2649336 DISPOSITIF POUR ENVOYER UN PRODUIT DE TRAITEMENT SUR DES PLANTES
FR2649334 DISPOSITIF DE MELANGE ET D'EXPULSION DE DEUX LIQUIDES
FR2649301 DIFFUSEUR DE PARFUM
FR2649323 DISPOSITIF DE PROJECTION ET DE PULVERISATION D'UNE DOSE D'UN PRODUIT DIVISABLE
FR2649484 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE CONTROLE DE CANALISATIONS DE PETIT DIAMETRE TELLES QUE DES GICLEURS
FR2649332 DISPOSITIF DE FILTRATION A NETTOYAGE AUTOMATIQUE POUR CIRCUIT DE LIQUIDE
FR2649331 PLUME VOLANTE
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