N° de brevet Brevet
FR2640357 BRULEUR A GAZ EMPECHANT UNE COMBUSTION INCOMPLETE
FR2640318 INJECTEUR DE CARBURANT A PULVERISATION AERODYNAMIQUE POUR TURBOMOTEUR
FR2640356 DISPOSITIF D'APPUI SUR UNE CHARPENTE FIXE D'UNE MASSE RELIEE EN PORTE–A–FAUX A UN ELEMENT MOBILE VERTICALEMENT
FR2640359 FOUR POUR LA CUISSON DE PRODUITS ALIMENTAIRES, NOTAMMENT POUR LA CUISSON DES FRITES
FR2640300 APPAREIL DE ROBINETTERIE SANITAIRE
FR2640361 POMPE A CHALEUR QUI UTILISE LES VARIATIONS DE TEMPERATURES SUBIES PAR UN GAZ QUI PARCOURT LE CHAMP DE GRAVITATION OU CELUI DE LA FORCE CENTRIFUGE
FR2640360 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ELECTRIQUE EN APPLIQUE PERMETTANT D'EVITER OU DE SUPPRIMER LA CONDENSATION DE LA VAPEUR D'EAU SUR UNE PAROI ATTENANTE
FR2640355 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE, NOTAMMENT A USAGE EXTERIEUR COMPORTANT DES MOYENS DE VERROUILLAGE D'UNE ENVELOPPE PROTECTRICE
FR2640189 PROCEDE DE FABRICATION D'UN REFLECTEUR THERMOPLASTIQUE ET REFLECTEUR AINSI OBTENU
FR2640349 COLLIER DE FIXATION DE TUYAUTERIES
FR2640347 VANNE DE RETENUE BIPETALE
FR2640348 ROBINET EQUIPE D'UNE EMBASE DE SUPPORT POUR UN DISPOSITIF ACTIONNEUR
FR2640351 REDRESSEUR DE L'ECOULEMENT D'UN FLUIDE DANS UNE CONDUITE
FR2640352 DISPOSITIF POUR L'ISOLATION THERMIQUE OU ACOUSTIQUE, OU LES DEUX, ET PROCEDE POUR LA FABRICATION DE TELS DISPOSITIFS
FR2640353 DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE SECURITE, NOTAMMENT POUR LE TRANSPORT, LE STOCKAGE ET LA DISTRIBUTION DE GAZ
FR2640358 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INTRODUCTION DE VAPEUR A L'INTERIEUR D'UN FOUR
FR2640365 SYSTEME DE DESIGNATION D'OBJECTIF PAR LASER ET SYSTEME DE CONDUITE DE TIR CORRESPONDANT
FR2640366 SYSTEME DE GUIDAGE DE MISSILE PAR ALIGNEMENT ET MISSILE COMPORTANT UN TEL SYSTEME
FR2640384 DETECTEUR DE GAZ DE COMBUSTION PAR IONISATION
FR2640382 CAPTEUR ELECTROCHIMIQUE AVEC DES OUVERTURES CAPILLAIRES MICROSTRUCTUREES DANS L'ELECTRODE DE MESURE
FR2640362 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE POUR DETECTER LES FUITES D'AIR DANS UN SYSTEME DE REFRIGERATION A CIRCUIT FERME
FR2640143 ANTICORPS POLYMERISES, DIRIGES CONTRE DES IMMUNOGLOBULINES – LEUR UTILISATION DANS DES TESTS DE DIAGNOSTIC
FR2640385 NOUVEAU PROCEDE DE DOSAGE DE L'HEPARINE ET SON UTILISATION DANS LES TROUSSES DE DOSAGE
FR2640441 PROTECTION ELECTRONIQUE PREVENTIVE CONTRE LES RISQUES D'ELECTROCUTIONS DUS AUX MISES A LA MASSE DES CIRCUITS ELECTRIQUES
FR2640131 ENSEMBLE A LIGATURER POUR CHIRURGIE ENDOSCOPIQUE, LIGATURE ET INSTRUMENT DE MANIPULATION DE LIGATURE POUR CET ENSEMBLE
FR2640383 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER L'ETAT DE CATALYSEURS DANS DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2640381 PROCEDE D'ETALONNAGE POUR LA MESURE DE LA CONCENTRATION RELATIVE DE GAZ OU DE VAPEUR ET CAPTEUR ETALONNABLE POUR EFFECTUER CETTE MESURE
FR2640367 MUNITION DE PRODUCTION DE CHAMP ELECTROMAGNETIQUE INTENSE
FR2640372 MUNITION D'INTERDICTION DE ZONE ET PROJECTILE EQUIPE
FR2640370 SABOT DE PROPULSION POUR PROJECTILE SOUS–CALIBRE
FR2640369 PROJECTILE DE LANCEMENT DE LEURRES ELECTROMAGNETIQUES
FR2640373 CHAINES DE MESURE DIMENSIONNELLE CAPACITIVE A SORTIE LINEAIRE
FR2640375 SYSTEME MESURANT LE DEBIT D'UN FLUIDE A TROIS PHASES
FR2640378 OSMOMETRE STATIQUE
FR2640354 DISPOSITIF POUR PURGER LES RESIDUS D'UN CIRCUIT D'AIR COMPRIME
FR2640346 ENGRENAGE PERFECTIONNE A REGLAGE CONTINU
FR2640363 DISPOSITIF DE BOITE A EAU ET DE VASE D'EXPANSION POUR ECHANGEUR DE CHALEUR, COMPRENANT DES MOYENS DE CONTROLE DE NIVEAU
FR2640364 DISPOSITIF DE BOITE A EAU ET DE VASE D'EXPANSION POUR ECHANGEUR DE CHALEUR, EN PARTICULIER POUR RADIATEUR DE REFROIDISSEMENT
FR2640316 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT POUR UN MOTEUR DIESEL, PARTICULIEREMENT POUR UNE LOCOMOTIVE DE CHEMIN DE FER
FR2640317 PISTON MULTIETAGE A SOUPAPES–FOURREAUX POUR UNE ALIMENTATION QUASI CONTINUE DE MONOCYLINDRES APPLICABLE NOTAMMENT A UNE POMPE ET A UN MOTEUR DEUX TEMPS A COMPRESSION EXTERNE
FR2640323 ENSEMBLE STRUCTURAL COMPACT D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR–FUSEE EN ERGOLS A HAUTE PRESSION
FR2640129 PERFECTIONNEMENT AUX SIEGES A HOUSSES AMOVIBLES
FR2640350 DISPOSITIF DE LIAISON DEMONTABLE ENTRE DEUX PIECES SOUMISES A DE FORTES SOLLICITATIONS
FR2640315 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT A COMBUSTION INTERNE
FR2640319 CHASSIS LEGER DE MOTEUR A TURBINE A GAZ AVEC ECRAN DE PROTECTION CONTRE LA CHALEUR
FR2640194 VITRAGE COMPOSITE
FR2640264 PROCEDE DE PREPARATION DE PERFLUOROALKYLTHIOETHERS
FR2640310 INSTALLATION POUR LA FINITION DE VANTAUX
FR2640312 SYSTEME DE MANOEUVRE DE VOLET ROULAN
FR2640128 FAUTEUIL RELAX TRANSFORMABLE EN POUF
FR2640314 ENSEMBLE DE BOBINES DE CABLE ET DE CANALISATION SOUPLE POUR MACHINE DE FORAGE
FR2640313 TREPAN DE FORAGE AVEC FRAISE A MOUVEMENT DE VA–ET–VIENT EN SPIRALE
FR2640324 POMPE D'INJECTION HAUTE PRESSION, PRINCIPALEMENT POUR MOTEUR DIESEL
FR2640325 TECHNIQUE HYDRAULIQUE DE MISE EN APPLICATION DE LA POUSSEE HYDROSTATIQUE A L'ELEVATION DIRECTE DE L'EAU ET INDIRECTEMENT DE CHARGE A L'APPUI DE LA ROUE ET DU LEVIER
FR2640338 AMORTISSEUR HYDRAULIQUE POUR SUSPENSION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2640339 AMORTISSEUR HYDRAULIQUE DESTINE A EQUIPER UN ORGANE DE SUSPENSION, PAR EXEMPLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2640336 ECROU RAPIDE
FR2640340 VOLANT D'INERTIE EN DEUX PARTIES POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2640342 ENGRENAGE POUR VARIATEUR DE VITESSE TOUJOURS EN PRISE
FR2640344 DISPOSITIF ALTERNATIF DEPRESSIONNAIRE DEPENDANT DES PHASES MOTRICES D'UN MOTEUR POUR EN AMELIORER ECONOMIQUEMENT SES TEMPS MORTS
FR2640424 COMMANDE DE DISJONCTEUR
FR2640330 DISPOSITIF DE FIXATION A UN ELEMENT DE STRUCTURE INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE D'UNE PIECE D'EQUIPEMENT A POSITIONNER RELATIVEMENT A UN ELEMENT DE STRUCTURE EXTERNE DU VEHICULE
FR2640333 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE, NOTAMMENT AUTOMATIQUES, D'UN ENSEMBLE FONCTIONNEL OU DECORATIF SUR UNE FACE DE MONTAGE, EXTERIEURE OU AVANT, D'UNE PAROI D'UN ELEMENT–SUPPORT
FR2640327 DISPOSITIF DE POMPAGE EN PUITS PROFOND PAR L'UTILISATION D'EAU A HAUTE PRESSION COMME FLUIDE MOTEUR
FR2640326 SYSTEME MECANIQUE DE DEVELOPPEMENT DE FORCE
FR2640442 UNITE MOTRICE A PUISSANCE CONSTANTE ET A MOUVEMENT VERTICAL ALTERNATIF POUR ELEVER UNE CHARGE PAS A PAS
FR2640328 ROTOR A PALES POUR POMPE DU TYPE CENTRIFUGE, POMPE ET MELANGEUR EN FAISANT APPLICATION
FR2640331 COLLIER DE SERRAGE A ELEMENT THERMORETRACTABLE
FR2640329 DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE REPARTITION A REGULATION DE DEBIT ET VEHICULE D'EPANDAGE LE COMPORTANT
FR2640386 DISPOSITIF POUR LA DETECTION D'EFFLUVES VISUELS DANS UNE ENCEINTE FERMEE
FR2640388 PROCEDE DE TRAITEMENT INSTANTANE DU BRUIT DE SCINTILLATION ANGULAIRE ET RECEPTEUR RADAR MONOPULSE DE POURSUITE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2640448 SYSTEME DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS FORME DE RESEAUX EXPLOITANT PAR SAUTS DE FREQUENCE UN ENSEMBLE DE CANAUX
FR2640444 Titre non disponible
FR2640443 CIRCUIT D'ASSERVISSEMENT DE LA TENSION DE REPOS D'UNE CHARGE, ET COMPARATEUR DIFFERENTIEL COMPORTANT CE CIRCUIT D'ASSERVISSEMENT
FR2640446 SYSTEME DE DIVERSITE SPATIALE EN COMBINAISON
FR2640450 DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION POUR UNE SUITE DE TRAMES A LONGUEUR VARIABLE
FR2640451 INSTALLATION D'AUDIO–CONFERENCE DEUX PERSONNES A CODE D'ACCES ASSOCIE A UNE MESSAGERIE MINITEL
FR2640265 PROCEDE DE SYNTHESE DE L'ACIDE AMINO–5 OROTIQUE
FR2640137 SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PRINCIPES ACTIFS LIPOPHILES ET LEUR PROCEDE D'OBTENTION
FR2640240 COUVERCLE POUR BOITE A ENCASTRER
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