N° de brevet Brevet
FR2639813 APPAREIL DU TYPE BARBECUE POUR LA CUISSON D'ALIMENTS PAR LA CHALEUR EMISE PAR UN COMBUSTIBLE SOLIDE PORTE A L'INCANDESCENCE
FR2640035 DISPOSITIF DE SUSPENSION D'UN TUBE HORIZONTAL D'ECHANGE DE CHALEUR SUR UN TUBE PORTEUR VERTICAL
FR2639888 PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT UN REFLECTEUR A SURFACE COMPLEXE A ZONES INTERMEDIAIRES MODIFIEES
FR2640030 Titre non disponible
FR2640028 CHAUDIERE A CONDENSATION POUR CHAUFFAGE A FLUIDE CALOPORTEUR
FR2640033 PIECES FACONNEES DE REVETEMENT POUR FOURS DE COMBUSTION
FR2640032 METHODE DE PRODUCTION D'OXYGENE ULTRA–PUR
FR2639980 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES PROJECTIONS
FR2640026 DISPOSITIF DE RACCORD RAPIDE ET APPAREILLAGE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2640013 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, NOTAMMENT POUR DISQUE DE FRICTION D'EMBRAYAGE DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2640016 GALET TENDEUR POUR TRANSMISSION PAR LIEN SOUPLE
FR2640015 DIFFERENTIEL MECANIQUE
FR2640020 ROBINET ANTI–FUITE A CONES INVERSES
FR2640021 REGULATEUR DE DEBIT EN PARTICULIER POUR LIQUIDES, DESTINE A DES MACHINES A LAVER
FR2640024 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE VANNE
FR2639814 DISPOSITIF DE LAVAGE DU CORPS HUMAIN
FR2640039 INSTALLATION DE LANCEMENT POUR ARMES GUIDEES
FR2640042 INCLINOMETRE PENDULAIRE A LECTURE OPTIQUE
FR2640050 PROCEDE POUR LE CONTROLE D'UNE CARTE DE CIRCUIT IMPRIME EQUIPEE NOTAMMENT LE CONTROLE DES COMPOSANTS DE LA CARTE ET APPAREILLAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2639818 DISPOSITIF DISTRIBUTEUR DE SOLUTION, NOTAMMENT DE NETTOYAGE OU DE DESINFECTION, POUR BALAI EQUIPE DE SERPILLERE
FR2639931 ENGIN DE MANUTENTION EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE PESAGE
FR2640041 DISPOSITIF DE MESURE DE LA FINESSE DE LA LAINE
FR2640045 TRANSDUCTEUR FORCE–FREQUENCE A POUTRES VIBRANTES ET ACCELEROMETRE PENDULAIRE EN COMPORTANT APPLICATION
FR2639805 BROSSE ROTATIVE, NOTAMMENT POUR APPAREIL DE NETTOYAGE TEL QU'UN ASPIRATEUR
FR2639817 MECANISME DE STABILISATION D'UN ASPIRATEUR BIDON SUR UN PLAN INCLINE
FR2640036 CARABINE DE TIR DE PRECISION
FR2639815 SERVIETTE MULTIFONCTIONS TRANSFORMABLE
FR2639816 PROTECTION HYGIENIQUE CHAMBRE A AIR
FR2640037 VISEUR DE MAT D'HELICOPTERE
FR2640043 PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE CIBLE POUR ENGINS VOLANTS COMPORTANT UNE TETE CHERCHEUSE
FR2640038 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR LA PROTECTION DES SITES SENSIBLES
FR2640012 BANDE DE FREIN
FR2640011 EMBRAYAGE HYDRODYNAMIQUE MONTE NOTAMMENT DANS LA TRANSMISSION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, EN PARTICULIER D'UN TRACTEUR
FR2639994 ACTIONNEUR DE FENETRE
FR2639987 PROCEDE DE COUVERTURE POUR COMPOSANTS DE TOITURE A FAIBLE ET FORTE PENTE
FR2639806 DISPOSITIF DE RANGEMENT CELLULAIRE SELECTIF ET COMPACT POUR PETITES FOURNITURES
FR2639991 SYSTEME DE BLINDAGE DE PORTE ET DISPOSITIF DE SERRURE DE SECURITE S'Y RAPPORTANT
FR2639891 DISPOSITIF POUR MANOEUVRER PAR COULISSEMENT UNE PORTE DE VEHICULE, NOTAMMENT FERROVIAIRE
FR2639992 FENETRE OSCILLOBATTANTE A TROIS MODES D'OUVERTURE ET A DEUX VANTAUX
FR2639981 ELEMENT DE VETURE MUNI DE CANAUX POUR L'EVACUATION DE L'EAU DE CONDENSATION
FR2639984 ENSEMBLE DE BLOCS DE CONSTRUCTION DESTINES A LA REALISATION D'UNE CORNICHE A LA PARTIE SUPERIEURE D'UN MUR
FR2639979 BATIMENT A STRUCTURE MODULAIRE
FR2640007 SYSTEME D'ASSEMBLAGE RAPIDE DE DEUX ELEMENTS ENTRE EUX ET PROCEDE POUR SA REALISATION
FR2639976 MATERIAU EN FEUILLE DESTINE A L'IMPERMEABILISATION D'OUVRAGES HYDRAULIQUES ET DE GENIE CIVIL
FR2639982 DISPOSITIF POUR REALISER DES VOUTES PLATRIERES EN PLAFONDS D'HABITATION PAR LA MISE EN OEUVRE DE BRIQUES CHANFREINEES ET RAINUREES ET DISPOSEES SUR UN GABARIT CINTRE, DEPLACE SUR GUIDES
FR2639983 FAUX PLAFOND, NOTAMMENT POUR HALL D'EXPOSITION
FR2639986 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UNE COUCHE D'ISOLATION SUR UNE TOITURE DE BATIMENT
FR2639892 DISPOSITIF POUR GUIDER L'EXTRACTION ET L'INSERTION D'UN VANTAIL DANS SON CADRE, ET PORTE, NOTAMMENT FERROVIAIRE, AINSI EQUIPEE
FR2639988 PLANCHER CONVERTIBLE POUR SELECTIVEMENT ETRE POURVU OU DEPOURVU D'ELEMENTS DE SOUTIEN D'ELEMENTS DE SOUTIEN (TELS QUE SIEGES OU TABLES OU ANALOGUES), NOTAMMENT POUR SPECTACLES, REUNIONS OU ANALOGUES
FR2640001 GROUPE MOTEUR–TRANSMISSION DESTINE A L'ENTRAINEMENT D'UNE POMPE ROTATIVE
FR2640002 POMPE A PISTONS RADIAUX
FR2639811 PRESENTOIR DESTINE A L'EXPOSITION D'OBJETS, EN PARTICULIER DE CHAUSSURES
FR2640005 ASSEMBLAGE D'UN ARBRE, D'UNE PIECE MONTEE SUR L'ARBRE ET D'UN DISPOSITIF EMPECHANT LA PIECE DE SE DEPLACER LE LONG DE L'ARBRE
FR2639812 VERRE POUR BOISSONS GAZEIFIEES DONT LE FOND COMPORTE UN CREUX
FR2640019 DISPOSITIF D'ETANCHEITE
FR2640000 Titre non disponible
FR2640092 BOUGIE D'ALLUMAGE DESTINEE A ETRE UTILISEE DANS DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE D'ALLUMAGE UTILISANT CETTE BOUGIE
FR2639996 ELEMENT LONGIFORME POUR LA REALISATION DE STORES OU VOLETS
FR2639995 FENETRE A MONTAGE RAPIDE
FR2639997 APPAREIL ET PROCEDE DE PERFORATION SIMULTANEE DE ZONES MULTIPLES ESPACEES D'UN PUITS DE FORAGE
FR2639998 COMPRESSEUR AVEC CLAPET A TIGE COULISSANTE DANS LE PISTON UTILISABLE POUR L'ALIMENTATION EN TETE D'UN MOTEUR DEUX–TEMPS SPECIAL
FR2639808 DISPOSITIF CONCERNANT UN PLATEAU COULISSANT SOLIDAIRE A UN LIT
FR2639809 MATELAS A ELEMENT AMOVIBLE INTERCHANGEABLE ET SON APPLICATION A TOUTE LITERIE ET A TOUT SIEGE, NOTAMMENT D'AUTOMOBILES, D'AVIONS ET DE CINEMAS
FR2640048 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CAPTEUR DE DETECTION DE GAZ, CAPTEUR EN RESULTANT
FR2640049 CAPTEUR ELECTROMAGNETIQUE A RELUCTANCE VARIABLE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL CAPTEUR
FR2640059 PROCEDE ET SYSTEME DE REPRODUCTION D'IMAGES POUR LA CREATION DE DOCUMENTS IMPRIMES
FR2640100 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR PRISE DE BRANCHEMENT D'APPAREIL TELEPHONIQUE
FR2640102 DISPOSITIF DE REPRODUCTION D'IMAGES AVEC CONVERSION DE LA DIRECTION DE BALAYAGE
FR2640103 CONVERTISSEUR DE FREQUENCE SON INTERMEDIAIRE
FR2640107 PERFECTIONNEMENT A UN ENSEMBLE DE DETECTION ET DE SIGNALISATION DE DEFAUTS DE FONCTIONNEMENT D'UNITES ECLAIRANTES DANS UN RESEAU D'ECLAIRAGE
FR2640105 CABLAGE ET CHOIX DES TRANSDUCTEURS ELECTRO–ACOUSTIQUES POUR LA REALISATION D'ENCEINTES ACOUSTIQUES SERVANT A LA DIFFUSION STEREOPHONIQUE
FR2639830 COMPOSITION ANTIVIRALE ET SES APPLICATIONS
FR2640097 PROCEDE DE SECURISATION DES TRAINS AUXILIAIRES INSERES–EXTRAITS DANS UNE STATION QUELCONQUE LE LONG D'UNE ARTERE HERTZIENNE NUMERIQUE
FR2639792 DISPOSITIF BATTEUR–SEPARATEUR AXIAL POUR MACHINES AGRICOLES TELLES QUE MOISSONNEUSES–BATTEUSES
FR2640093 LOGEMENT, DE GRANDE EFFICACITE THERMIQUE, POUR BARRES OMNIBUS D'ALIMENTATION
FR2640058 REGULATEUR ELECTRONIQUE ALTERNATIF A DECOUPAGE ET RAPPORT VARIABLE
FR2639944 NOUVEAUX DERIVES DE L'INDOLE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT
FR2640096 DISPOSITIF DE DECODAGE DE MOTS STATISTIQUES A LONGUEUR VARIABLE
FR2640095 CIRCUIT INTEGRE DE BLOCAGE AUX TENSIONS D'ALIMENTATION FAIBLES
FR2640109 ARMOIRE ETANCHE POUR MATERIEL ELECTRIQUE
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