N° de brevet Brevet
FR2639422 RAMPE D'INJECTION DE GAZ POUR BRULEUR SEQUENTIEL DE CHAUDIERE A GAZ A PUISSANCE VARIABLE
FR2639178 MACHINE AGRICOLE, NOTAMMENT POUR LA FENAISON, AYANT UN CHASSIS ARTICULE
FR2639413 BOITE DE VITESSES A DEUX RAPPORTS ET A CHANGEMENT DE VITESSE A L'ARRET
FR2639416 PROCEDE DE FABRICATION D'UN JOINT A VIDE A FACES METALLIQUES D'APPUI DE BRIDE ELECTRIQUEMENT ISOLEES
FR2639421 DISPOSITIFS ET PROCEDES DE FABRICATION PERMETTANT DE PRODUIRE DANS UNE TORCHE AVEC CONTENEUR(S) CONTENANT UN MELANGE D'ALCOOLS, CETONES DE SELS METALLIQUES, ORGANO–METALLIQUES, BORATES, AVEC ADDITIF SOLIDE, SEMI–SOLIDE ET COMBUSTIBLE EVENTUEL, UNE OU PLUSIEURS FLAMME(S) DE COULEUR(S) CHOISIE(S)
FR2639181 DISPOSITIF POUR COUPER LES ALGUES FIXEES SUR LES FONDS ROCHEUX
FR2639423 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL AU BOIS ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CELUI–CI
FR2639203 CHASSIS A TABLEAUX INTEGRAL FERME
FR2639204 SUPPORT POUR IMAGES, NOTAMMENT PHOTOGRAPHIQUES
FR2639404 DIVERGENT DE MOTEUR–FUSEE A TUYERE ANNULAIRE COMPLEMENTAIRE
FR2639403 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PLUSIEURS CYLINDRES
FR2639200 MATELAS A EAU
FR2639240 APPAREIL DE GYMNASTIQUE ET DE JEU PLIANT, A USAGES MULTIPLES
FR2639410 ENSEMBLE DE FIXATION D'UN ORGANE FONCTIONNEL SUR UNE STRUCTURE DE SUPPORT QUELCONQUE
FR2639202 PRESENTOIR POUR LUNETTES
FR2639290 APPAREIL DE CHAUFFAGE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE, EQUIPE D'UN DISPOSITIF PERFECTIONNE DE SURVEILLANCE DE FLAMME
FR2639239 BAIN DE LUMIERE
FR2639432 DISPOSITIF PERMETTANT L'EVALUATION RELATIVE DU POIDS D'UN BAGAGE
FR2639407 METHODE ET DISPOSITIF DE POMPAGE D'UN FLUIDE PETROLIER
FR2639431 PONT–BASCULE DE PESAGE A STRUCTURE MODULAIRE
FR2639213 DISPOSITIF D'ESSAIS BIOLOGIQUES FAISANT APPEL AU RAYONNEMENT DE LUMIERE
FR2639435 TRANSDUCTEUR DE DETECTION D'ACCELERATION A EFFET CAPACITIF
FR2639214 DISPOSITIF D'ESSAIS BIOLOGIQUES FAISANT APPEL AU RAYONNEMENT DE LUMIERE
FR2639429 ELEMENT D'ARTIFICE PYROTECHNIQUE
FR2639208 SYSTEME D'ACCOUDOIRS POUR W.C.
FR2639207 ACCESSOIRE DE SALLE DE BAINS DESTINE A ETRE UTILISE AVEC UN RIDEAU DE DOUCHE
FR2639206 MIROIR DE SALLE DE BAIN FORMANT PAROI REPLIABLE DE CABINE DE DOUCHE
FR2639426 DISPOSITIF DE BLOCAGE POUR INTERROMPRE LE MOUVEMENT DE FERMETURE D'UN COIN DE CULASSE
FR2639175 APPAREIL VIBRATEUR PORTATIF POUR LA RECOLTE DES FRUITS
FR2639291 VITRAGE ANTI–BALLES POUR VEHICULE
FR2639177 DISPOSITIF DE SECOUAGE POUR MACHINES A VENDANGER OU AUTRES MACHINES POUR RECOLTER DES FRUITS
FR2639400 SOUFFLANTE A CANAL LATERAL, UTILISEE COMME SOUFFLANTE A AIR COMBURANT POUR LE NETTOYAGE DE FILTRES A SUIES PAR CALCINATION
FR2639399 ADAPTATEUR DE TUBES D'ASPIRATION POUR VIDANGE
FR2639379 PROCEDE POUR LA CONSTRUCTION D'UN PERRE DE PROTECTION D'UN OUVRAGE TEL QU'UNE BERGE, UNE JETEE OU AUTRE, ET PERRE AINSI OBTENU
FR2639377 PARE–AVALANCHE POUR VOIES DE CIRCULATION
FR2639378 DISPOSITIF DE SIGNALISATION POUR PIETONS DESIRANT TRAVERSER UNE CHAUSSEE
FR2639380 PROCEDE POUR LA CONSTRUCTION EN BASSES EAUX D'UNE POUTRE DE FONDATION D'UN PERRE RECOUVRANT UN OUVRAGE TEL QU'UNE BERGE, UNE JETEE OU AUTRE ET POUTRE DE FONDATION AINSI OBTENUE
FR2639381 PROCEDE DE RECONSTITUTION DE SOLS A L'AIDE D'UN MATERIAU DE CONSOLIDATION MELANGE ET INJECTE SOUS UNE PRESSION TRES ELEVEE ET DISPOSITIF DE RECONSTITUTION DES SOLS POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2639419 DISPOSITIF DE FIXATION DES BLOCS–MOTEURS D'UN APPAREIL DE FRAISAGE POUR CREUSER DES TRANCHEES DANS LE SOL
FR2639392 PROCEDE D'ANCRAGE ET DE SCELLEMENT PAR ETAIS TRAVERSIERS DE FOUISSAGE
FR2639375 REGENERATION ET ENROBAGE A FROID DE MATERIAUX BITUMINEUX DE RECYCLAGE
FR2639408 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE POUR ELEMENT ARTICULE
FR2639366 MACHINE A TISSER EQUIPEE D'UN REGULATEUR DE TENSION POUR ROULEAU DE DEVIDAGE OU D'APPEL D'UNE NAPPE TEXTILE
FR2639197 SUPPORT MURAL ORIENTABLE POUR APPAREIL A MAIN
FR2639260 BATON APPLICATEUR DE PRODUIT PATEUX
FR2639368 CYLINDRE GRATTEUR A GARNITURE MONTEE SUR UN FOURREAU INTERCHANGEABLE
FR2639371 PROCEDE DE BLANCHIMENT DE PATES DESENCREES
FR2639370 PROCEDE ET INSTALLATION DE CUISSON EN PHASE SOLIDE DE MATIERES LIGNOCELLULOSIQUES
FR2639382 FONDATION FLOTTANTE ET IMMERSIBLE POUR BATIMENTS ET CITES LACUSTRES
FR2639383 TRAPPE DE VISITE POUR CANALISATIONS SOUTERRAINES
FR2639397 CHAMBRE DE PROTECTION MODULABLE POUR SEJOURS SOUS TERRE
FR2639396 PERFORATRICE POUR LE FORAGE DE GRANDS TROUS DANS LA ROCHE, NOTAMMENT DESTINEE A ETRE UTILISEE AU FOND DE MINES
FR2639401 MOTEUR THERMIQUE ROTATIF
FR2639199 BANC CHAUFFANT, NOTAMMENT POUR UNE EGLISE, OU POUR UN HALL DE REUNION
FR2639398 EMPLANTURE D'AUBE EN FIBRE POUR ROTOR
FR2639402 DISQUE AILETE DE ROTOR DE TURBOMACHINE
FR2639395 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT ENTRE UNE VITRE ET UN MECANISME DE LEVE–VITRE A BRAS OSCILLANTS DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2639393 SERRURE DE SURETE A STATOR PIVOTANT
FR2639388 STRUCTURE PORTEUSE EN BETON ARME, PROCEDE POUR SA REALISATION AINSI QU'ELEMENT PREFABRIQUE EN BETON ARME, BATI DE COFFRAGE ET PROCEDE POUR LA FABRICATION D'ELEMENTS PREFABRIQUES EN BETON ARME ET ELEMENTS PREFABRIQUES EN FORME DE CAISSONS COMPORTANT DES PLAQUES JUMELEES
FR2639445 Titre non disponible
FR2639386 BARRIERE PHONIQUE SOUPLE
FR2639201 PRESENTOIR POUR CHAINES STOCKEES SUR TOURETS
FR2639391 GARAGE AUTOMATIQUE ROBOTISE DE SECURITE
FR2639418 PANNEAU DE PAROI ISOLANT, NOTAMMENT POUR CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR OU GAINE DE VENTILATION
FR2639210 DISPOSITIF A USAGE MEDICAL POUR PROTEGER LA DENTURE ET FACILITER L'INTRODUCTION D'APPAREILLAGE MEDICAL DANS LA CAVITE BUCCALE
FR2639477 CAPTEUR MAGNETIQUE SUPRACONDUCTEUR A HAUTE TEMPERATURE CRITIQUE
FR2639490 COMPTEUR D'IMPULSIONS D'HORLOGE A FREQUENCE ELEVEE
FR2639499 Titre non disponible
FR2639489 DISPOSITIF INTERRUPTEUR DE PUISSANCE, NOTAMMENT POUR CONVERTISSEUR DE FREQUENCE
FR2639491 CIRCUIT INTEGRE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE COMMANDE DE FONCTIONS
FR2639493 PROCEDE ET SYSTEME POUR OBTENIR LE GAIN DE CODAGE THEORIQUE DANS UNE TRANSMISSION NUMERIQUE AVEC CORRECTION D'ERREUR
FR2639495 PROCEDE DE DIFFUSION DE DONNEES NUMERIQUES, NOTAMMENT POUR LA RADIODIFFUSION A HAUT DEBIT VERS DES MOBILES, A ENTRELACEMENT TEMPS–FREQUENCE ET SYNCHRONISATION ANALOGIQUE
FR2639492 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RADIODIFFUSION ISOFREQUENCE A INTERFERENCES ATTENUEES
FR2639487 ALIMENTATION A DECOUPAGE SANS DISTORSION SECTEUR
FR2639486 MACHINE TOURNANTE A AIMANTS PERMANENTS ET BOUCLAGE DE FLUX MAGNETIQUE
FR2639475 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF PHOTOVOLTAIQUE
FR2639473 DISPOSITIF POUR LE TRANSFERT SOUS ATMOSPHERE CONTROLEE D'ECHANTILLONS DESTINES A L'EXAMEN EN MICROSCOPIE ELECTRONIQUE EN TRANSMISSION
FR2639478 PILE ELECTROCHIMIQUE DU TYPE AMORCABLE AU COUP
FR2639481 DISPOSITIF FORMANT CONNECTEUR ELECTRIQUE
FR2639484 DISPOSITIF DE SECURITE POUR CONVERTISSEUR
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