N° de brevet Brevet
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FR2638518 COMPAS MAGNETIQUE PERFECTIONNE NOTAMMENT POUR NAVIRE
FR2638328 DISPOSITIF DE RELEVAGE DE PLATEAU POUR MACHINE A ATTENDRIR
FR2638522 SYSTEME THERMOSTATIQUE POUR REGULATION DE TEMPERATURE
FR2638316 PROCEDE ET MACHINE POUR RECOLTER DES FRUITS OU ANALOGUES DISPOSES AU SOL
FR2638517 MESURE DU BOMBE D'UN CYLINDRE
FR2638347 SYSTEME DE LEVAGE POUR TOUR DE SIEGE DE CUVETTE DE WATER–CLOSET
FR2638488 INJECTEUR DE LIQUIDE A PULVERISATION AERODYNAMIQUE, NOTAMMENT POUR TURBOMOTEURS
FR2638515 DISPOSITIF POUR REGROUPER LES COMPRESSEURS D'UNE POMPE A CHALEUR
FR2638315 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE SECOUAGE DES MACHINES DE RECOLTE TELLES QUE DES MACHINES A VENDANGER
FR2638438 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RAMASSAGE ET DE MANUTENTION DE PANIERS DE RECOLTE
FR2638528 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA CONCENTRATION D'UN SOLUTE IONIQUE OU IONISABLE EN CHROMATOGRAPHIE PAR ECHANGE D'IONS
FR2638525 DISPOSITIF DE MONTAGE D'EPROUVETTES POUR ESSAIS DE TRACTION, NOTAMMENT SUR PETITES EPROUVETTES CERAMIQUES A HAUTE TEMPERATURE
FR2638535 PROCEDE ET SYSTEME D'ETALONNAGE D'UN SCANNER A RAYONS X A PARTIR DE L'IMAGE D'AU MOINS UN ETALON
FR2638534 PROCEDE ET SYSTEME D'ELIMINATION DES BRUITS PARASITES DANS UN SCANNER A RAYONS X
FR2638530 PROCEDE POUR DETERMINER LA DIRECTION ET LE SENS D'ARRIVEE D'UNE ONDE ELECTROMAGNETIQUE IMPULSIONNELLE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2638540 Titre non disponible
FR2638539 APPAREIL DE VISEE A FOYER VARIABLE POUR APPAREIL DE PRISE DE VUES
FR2638532 DISPOSITIF DE TRAITEMENT PAR ULTRASONS UTILISANT UNE CERAMIQUE PIEZOELECTRIQUE FOCALISANTE ET OSCILLANTE
FR2638544 SYSTEME POUR DETERMINER LA POSITION SPATIALE D'UN OBJET EN MOUVEMENT, APPLIQUE NOTAMMENT A L'ATTERRISSAGE DES AVIONS
FR2638323 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DU SPERME
FR2638462 COMPLEXES TRIDIMENSIONNELS A BASE DE STREPTAVIDINE (OU AVIDINE) ET DE COMPOSES LUMINESCENTS POLYBIOTINYLES
FR2638520 DISPOSITIF PERMETTANT LA MESURE ET LA MEMORISATION DE LA VITESSE DE PASSAGE D'UN FLUIDE AFIN DE SURVEILLER LES FUITES
FR2638583 DECLENCHEUR A MICROPROCESSEUR COMPORTANT DES MOYENS DE CALCUL DE LA VALEUR EFFICACE DU COURANT
FR2638510 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE POUR VEHICULES AUTOMOBILES ET STRUCTURES SIMILAIRES, EQUIPE D'UN BRULEUR A VAPORISATION POUR COMBUSTIBLE LIQUIDE
FR2638511 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE POUR VEHICULES AUTOMOBILES, FONCTIONNANT PAR COMBUSTIBLE
FR2638487 MOTEUR COMPOUND ADAPTE
FR2638486 FILTRE A SUIES POUR VEHICULES DIESEL
FR2638492 SOUPAPE POUR DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, POURVUE D'UN DIVISEUR DU JET DE CARBURANT
FR2638490 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISTRIBUTEUR DE CARBURANT POUR ALIMENTER EN CARBURANT LES SOUPAPES DE DOSAGE ET D'ATOMISATION D'UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2638343 DISPOSITIF POUR BALANCER LES VOITURES D'ENFANTS, LES BERCEAUX, LES BALANCOIRES ETC. SANS INTERVENTION MANUELLE
FR2638484 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT, OPERANT HYDRAULIQUEMENT, POUR UNE SOUPAPE DE LANCEMENT, NOTAMMENT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2638342 ARTICLE EN PLASTIQUE MOUSSE RECOUVERT D'UNE PEAU
FR2638344 Titre non disponible
FR2638513 PAROI VITREE CHAUFFANTE
FR2638483 LAME PROFILEE POUR FERMETURE A RIDEAU ET RIDEAU DE FERMETURE CORRESPONDANT
FR2638341 SIEGE PERFECTIONNE
FR2638494 POMPE ENTRAINEE PNEUMATIQUEMENT
FR2638495 COMPRESSEUR DE GAZ
FR2638503 VANNE A DISQUES A MANCHON DE DECHARGE AMOVIBLE POUR L'ECOULEMENT D'UN FLUIDE
FR2638505 CAPOT PROTECTEUR POUR VANNE DE DEPOTAGE DE CITERNE ROUTIERE
FR2638329 MACHINE A CUIRE, GRILLER, RISSOLER, MIJOTER, MELANGER DES DENREES ALIMENTAIRES
FR2638330 CUVE DE PREPARATION DE GELEE
FR2638502 VANNE A DISQUES POUR PERMETTRE OU NON LE PASSAGE DU FLUIDE
FR2638501 JOINT D'ETANCHEITE DE BOUT D'ARBRE
FR2638485 PROCEDE POUR REDUIRE LES NIVEAUX SONORES EMIS DANS DES COMPRESSEURS HERMETIQUES BASSE PRESSION, ET APPAREIL D'INJECTION DE FRIGORIGENE
FR2638346 DISPOSITIF DE MAINTIEN ET DE PRESENTATION DE LA BUCHE DE NOEL
FR2638370 SKI AVEC PARTIE DE COUCHE DE BASE MOBILE RELATIVEMENT A SON AME
FR2638402 DISPOSITIF PERFECTIONNE DE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE HYDRAULIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2638541 APPAREIL DE PRISE DE VUES MONO–OBJECTIF A VISEE REFLEX
FR2638542 NOYAU EXPANSIBLE A DESTINATION CINEMATOGRAPHIQUE
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