N° de brevet Brevet
FR2637485 BAIGNOIRE DE SECURITE FACILITANT LA TOILETTE ET LA SORTIE DE BAIN DES NOURRISSONS
FR2637677 FOUR INDUSTRIEL
FR2637678 REPARTITEUR THERMIQUE A CALODUCS
FR2637659 DISPOSITIF PERFECTIONNE POUR LE MAINTIEN EN POSITION D'UNE EXTREMITE D'UN ELEMENT MONTE MOBILE EN ROTATION DANS UN TUBE
FR2637452 MACHINE A VENDANGER
FR2637679 DISPOSITIF DE MISE HORS SECURITE A AILETTES ROTATIVES
FR2637486 SIEGE TOILETTE POUR HANDICAPES ADULTES ET ENFANTS
FR2637484 APPAREIL A TOURNER LES SALADES
FR2637675 CHAMBRE DE COMBUSTION POUR UN TURBOMOTEUR
FR2637722 BOUCHON D'OBTURATION D'UN TUBE DE GENERATEUR DE VAPEUR ET PROCEDES DE MONTAGE ET DE DEMONTAGE DE CE BOUCHON
FR2637450 DISPOSITIF DE RETENUE DE L'HERBE COUPEE DANS LE RECEPTACLE DE RAMASSAGE D'UNE TONDEUSE A GAZON
FR2637673 DISPOSITIF POUR REALISER UN MANCHON D'ETANCHEITE
FR2637684 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA SURVEILLANCE DE LA VAPORISATION D'UN LIQUIDE DE FONCTIONNEMENT DANS UNE MACHINE MECANIQUE
FR2637674 TUBE DE BRULEUR
FR2637477 MEUBLE DE PRESENTATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS
FR2637682 APPAREIL ELECTRONIQUE D'AIDE A L'ETABLISSEMENT DE LA NAVIGATION AERIENNE POUR LES AERONEFS LEGERS
FR2637680 PROCEDE D'AIDE A LA NAVIGATION POUR VEHICULE TERRESTRE OU MARITIME, ET DISPOSITIF PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2637693 SYSTEME DE GUIDAGE D'ENGIN VOLANT
FR2637692 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VALIDATION DE PLOTS, POUR RADAR, AVEC MISE A JOUR AUTOADAPTATIVE
FR2637695 GENERATEUR D'IMPULSIONS DE PRESSION, EN PARTICULIER POUR L'EXPLORATION SISMIQUE
FR2637696 CONVERTISSEUR D'ONDES DE TUBE POUR EXPLORATION SISMIQUE DE PUITS
FR2637488 SYSTEME POUR VISUALISER LA REPARTITION DE LA PRESSION SUR UNE SURFACE PLANE
FR2637698 DISPOSITIF CATADIOPTRIQUE MONOLITHIQUE
FR2637691 DISPOSITIF DE REPERAGE D'OBJETS MOBILES
FR2637704 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN APPAREIL DE TRAITEMENT OPHTALMOLOGIQUE
FR2637685 DISPOSITIF POUR L'INJECTION D'UN ECHANTILLON GAZEUX DANS UNE COLONNE DE CHROMATOGRAPHIE EN PHASE GAZEUSE
FR2637690 DISPOSITIF POUR MESURER LES VARIATIONS DE DEUX IMPEDANCES COMPLEXES DIFFERENTIELLES D'UN CAPTEUR
FR2637686 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DES PROPRIETES D'UNE MASSE CONSISTANTE AVANT COMPACTAGE
FR2637688 APPAREIL POUR MESURER LA VITESSE D'UN OBJET EN MOUVEMENT
FR2637487 APPAREIL POUR L'OBSERVATION ET/OU LE TRAITEMENT D'UN PATIENT ASSIS OU COUCHE
FR2637683 DISPOSITIF POUR LA MESURE DE LA POSITION ANGULAIRE ET DU DEPLACEMENT LINEAIRE DE DEUX PIECES L'UNE PAR RAPPORT A L'AUTRE
FR2637671 SYSTEME DE RACCORDEMENT ETANCHE AUX FLUIDES
FR2637483 SYSTEME DE FERMETURE POUR AUTOCUISEUR
FR2637646 FERRURES D'ARTICULATION POUR PORTE OU FENETRE OSCILLO–BATTANTE
FR2637449 DISPOSITIF DE TRAVAIL, NOTAMMENT DISPOSITIF DE COUPE, AGISSANT SUR LA VEGETATION AU CONTACT DU SOL ET ENGIN DE TRAVAIL, TEL QU'UNE FAUCHEUSE–DEBROUSSAILLEUSE, EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2637656 PROCEDE POUR LA FABRICATION ET L'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS D'AMEUBLEMENT ET DE CLOISONS
FR2637649 DISPOSITIF POUR OBTURER UN COULOIR, TEL QU'UNE GALERIE DE MINES
FR2637476 TAPIS CHAISE LONGUE
FR2637650 DISPOSITIFS REDUISANT LES FLECHES ET LES CONTRAINTES DANS LES DIAPHRAGMES DE TURBINES
FR2637644 ROTOR A DOUBLE COQUILLE POUR SERRURE DE SECURITE A DOUBLE CYLINDRE
FR2637720 HAMPE ANTI–ENROULEMENT POUR DRAPEAUX ET ASSIMILES
FR2637634 AGRAFE DE FIXATION POUR PLAQUES PROFILEES DE COUVERTURE
FR2637633 TOIT EN TUILES PLATES, SON PROCEDE DE REALISATION, ET ELEMENT DE SUPPORT ET REPARTITION DE CHARGE POUR UN TEL TOIT
FR2637635 RAMBARDE PERFECTIONNEE ET DISPOSITIF PERMETTANT SA FIXATION AU SOL
FR2637636 ELEMENTS MINCES ET RIGIDES PRETS A ETRE POSES EN REVETEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION DE TELS ELEMENTS
FR2637643 DISPOSITIF ENROULABLE DE RECOUVREMENT D'UN RESERVOIR, EN PARTICULIER D'UN BASSIN DE PISCINE
FR2637639 DISPOSITIF DECOFFRABLE POUR METTRE EN PLACE UN ESPACEUR EN TUBE NON CONIQUE SUR UN COFFRAGE METALLIQUE
FR2637653 ENSEMBLE DE COMPRESSION DITE INVERSE
FR2637558 ENGIN MOTONAUTIQUE TRACTANT LE OU LES UTILISATEURS AU PLANING SUR L'EAU
FR2637664 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION
FR2637662 DISPOSITIF DE COUPLAGE ET DE FREINAGE COMMUTABLE PAR UN FLUIDE COMPRESSIBLE, EN PARTICULIER PNEUMATIQUEMENT
FR2637665 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION A FONCTIONNEMENT SILENCIEUX
FR2637505 TENDEUR DE LONGES POUR CEINTURES DE TRAVAIL SUR DES POTEAUX
FR2637721 BOUGIE MUSICALE
FR2637667 TRANSMISSION A TRAIN EPICYCLOIDAL ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UNE TELLE TRANSMISSION
FR2637660 MECANISME A ELEMENTS DE ROULEMENT A COMPENSATION RADIALE, NOTAMMENT POUR UN COMPRESSEUR A SPIRALES
FR2637481 PORTE–POT HORTICOLE
FR2637479 MEUBLE CHAUFFANT DE PRESENTATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS, A AIR CHAUD PULSE
FR2637652 DISPOSITIF DE REPERAGE D'UN CYCLE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2637654 APPAREIL DE MISE SOUS VIDE
FR2637655 MACHINE ROTATIVE DU TYPE POMPE A VIS
FR2637661 DISPOSITIF ANTIFOUETTEMENT POUR ARBRE DE TRANSMISSION DE MOUVEMENT DE ROTATION A HAUTES PERFORMANCES
FR2637456 DISPOSITIF DE VENTILATION DESTINE A DES INCUBATEURS
FR2637699 DISPOSITIF POUR INDIQUER UNE QUANTITE RESTANTE DE PARTIES ENREGISTRABLES D'UN MATERIAU D'ENREGISTREMENT DANS UN APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE
FR2637700 UNE NOUVELLE TRANSMISSION DANS LE TRAITEMENT D'IMAGES EN PHOTOGRAPHIE DANS LE SENS GENERAL ET APPLICATIONS
FR2637748 CIRCUIT POUR GENERER UN SIGNAL IMPULSIONNEL A TROIS NIVEAUX
FR2637747 PROCEDE POUR PRODUIRE UNE TENSION DE DECALAGE NULLE DANS UN CIRCUIT SUIVEUR DE TENSION ET AMPLIFICATEUR A TENSION DE DECALAGE NULLE
FR2637709 DISPOSITIF DE CHARGE POUR LIGNE DE BUS DE COMMUNICATION ENTRE DES CIRCUITS ELECTRONIQUES A NIVEAUX LOGIQUES DU TYPE TTL ET DU TYPE CMOS
FR2637714 PUPITRE DE TELECOMMANDE TRANSPORTABLE
FR2637591 DERIVES DE QUINOLEINONE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2637751 DISPOSITIF DE RECALAGE D'INFORMATIONS POUR TRANSMETTRE DANS DES MULTIPLEX TEMPORELS SORTANTS DES INFORMATIONS PROVENANT DE MULTIPLEX TEMPORELS ENTRANTS ASYNCHRONES
FR2637745 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D'UN CONVERTISSEUR ELECTRONIQUE A COMMUTATION PAR LE RESEAU
FR2637744 DISJONCTEUR NUMERIQUE AVEC PARAMETRES DE DECLENCHEMENT POUR MOTEUR ELECTRIQUE
FR2637498 NOUVELLE COMPOSITION EPILATOIRE
FR2637737 TRANSISTOR DE PUISSANCE EN MATERIAUX III–V SUR SUBSTRAT SILICIUM, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2637746 MOTEUR LINEAIRE MAGNETOSTRICTIF A AMPLIFICATION D'ELONGATION OU DE RETRECISSEMENT
FR2637738 PRISE POUR CIRCUIT HYPERFREQUENCE
FR2637605 DISPERSION AQUEUSE DE SILICONE A BASE DE SILICONATE RETICULANT EN UN ELASTOMERE PAR ELIMINATION DE L'EAU
FR2637743 LASER A SEMICONDUCTEUR A RUBAN ENTERRE ET A COUCHE BLOQUANTE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE LASER
FR2637592 NOUVEAUX DERIVES DE LA METHOXYCARBONYL–2 N,N(PRIME)–DI–(TRIMETHOXYBENZOYLE) PIPERAZINE, AINSI QUE LEUR PROCEDE DE PREPARATION
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