N° de brevet Brevet
FR2636829 USTENSILE DE CHAUFFAGE PAR MICRO–ONDES
FR2636828 PORTE–FILTRES DESTINE AUX MACHINES POUR LA PREPARATION D'INFUSIONS
FR2637046 PHARE DE VEHICULE
FR2637049 DISPOSITIF DESTINE A AIDER LE DEMARRAGE DE LA COMBUSTION DANS UN LIT DE MATERIAU COMBUSTIBLE
FR2637058 RADIATEUR DE CHAUFFAGE CENTRAL A FIXATION RAPIDE SANS SUPPORTS SCELLES
FR2637061 ARME AUTOMATIQUE A BARILLET, A GRANDE CADENCE DE TIR
FR2636830 APPAREIL DE TOILETTE POUR HYGIENE MINIMUM COMPLETE, CONFORME EN PARTICULIER AUX ABLUTIONS DE RITE ISLAMIQUE
FR2637055 DISPOSITIF DE REFRIGERATION A GAZ A PRESERVATION D'ENERGIE
FR2637075 PROCEDE ET DISPOSITIF DESTINES A INDIQUER LE DEBIT D'UN FLUIDE COMPRESSIBLE CIRCULANT DANS UN DETENDEUR, ET CAPTEUR DE VIBRATIONS UTILISE A CET EFFET
FR2637052 DISPOSITIF D'UNITE DE CUISSON PAR INTRODUCTION MODULABLE DE VAPEUR FLUENTE DESTINE A AMELIORER LA REPARTITION DE LA CUISSON ET DU GRATINAGE DES PRODUITS
FR2637036 APPAREIL DE COMMANDE DE TRANSMISSION HYDRAULIQUE
FR2637034 CHAINE DE TRANSMISSION NOTAMMENT POUR BICYCLETTE
FR2637033 AMORTISSEUR A COEFFICIENT D'AMORTISSEMENT VARIABLE
FR2636827 SAPIN ARTIFICIEL LUMINEUX METTANT EN OEUVRE LA FIBRE OPTIQUE PLASTIQUE POUR DECORATION
FR2637042 PROCEDES ET APPAREILS D'INSTALLATION D'UNE NOUVELLE TUYAUTERIE DANS UN CONDUIT POUR REPARATION DE CELUI–CI
FR2637014 LIGNE D'ECHAPPEMENT A ACCOUPLEMENT D'ECHAPPEMENT FLEXIBLE
FR2637133 JOINT DE DILATATION D'UNE INSTALLATION BLINDEE HAUTE TENSION
FR2637062 ARME AUTOMATIQUE DE MOYEN CALIBRE, A GRANDE CADENCE DE TIR
FR2636831 DISPOSITIF DE NETTOYAGE AUTOMATIQUE DE VITRES
FR2637085 ANEMOMETRE LASER A EFFET DOPPLER
FR2637073 VERBALISATEUR AUTOMATIQUE DE L'EXCES DE VITESSE A RUBAN
FR2637104 VERBALISATEUR AUTOMATIQUE DE L'EXCES DE VITESSE PAR PERFORATION D'UN TIMBRE FISCAL
FR2637074 DISPOSITIF DE DETERMINATION SIMULTANEE D'UNE POSITION, D'UNE VITESSE, D'UNE ACCELERATION ET D'UN SENS DE DEPLACEMENT
FR2637125 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CAPTEUR INTEGRE DE GRANDEURS MECANIQUES ET CAPTEUR OBTENU
FR2637086 SONDE DE MESURE D'EFFETS MAGNETOELECTRIQUES ET PROCEDE CORRESPONDANT
FR2637153 APPAREIL ELECTRIQUE A COMPARTIMENT DE PILE PERFECTIONNE
FR2637083 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DU PH ET DE LA CONCENTRATION CELLULAIRE DANS UN MILIEU DE CULTURE DE CELLULES
FR2637081 DISPOSITIF POUR ESSAIS DYNAMIQUES DE ROUES DE VENTILATEURS
FR2636947 COMPOSES DE PYRROLIDINONE ET DE PIPERIDINONE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
FR2637065 ENVELOPPE PROTECTRICE DE MUNITIONS COMPORTANT DES MOYENS PERMETTANT SA DECOUPE
FR2637064 ENGIN VOLANT AVEC BAGUE DE ROTOR A GOUVERNE ORIENTABLE
FR2637067 DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA FORME DU BORD D'UN OBJET GALBE
FR2637076 DISPOSITIF DE MESURE DU NIVEAU DE CARBURANT DANS UN RESERVOIR DE VEHICULE
FR2637078 DISPOSITIF CAPTEUR D'EFFORTS A JAUGES DE CONTRAINTE
FR2637077 FLOTTEUR PERFECTIONNE POUR DISPOSITIF DE MESURE DU NIVEAU DE CARBURANT DANS UN RESERVOIR DE VEHICULE
FR2637032 BUTEE DE DEBRAYAGE NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2636826 ASSIETTE PORTE COUVERTS
FR2637009 DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE UNE VITRE ET UN BRAS DE LEVE–VITRE DANS UNE PORTE DE VEHICULE
FR2637001 Titre non disponible
FR2637006 FERRURE POUR PORTE, FENETRE OU ANALOGUE
FR2637010 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA POSE D'UN MECANISME DE LEVE–VITRE DANS UNE PORTIERE DE VEHICULE
FR2637011 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT COULISSANT ENTRE UNE VITRE ET UN MECANISME DE LEVE–VITRE DANS UN VEHICULE
FR2637013 ENSEMBLE DE PORTE COULISSANTE ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2637037 DISPOSITIF POUR TRANSFORMER UN MOUVEMENT LINEAIRE EN MOUVEMENT ROTATIF AVEC POSSIBILITE DE REVERSIBILITE, D'EFFORTS ET VITESSES VARIABLES
FR2637012 DISPOSITIF POLYVALENT A INSERT MODULAIRE ET REVERSIBLE POUR LA FIXATION D'ENSEMBLES VERRIERS, NOTAMMENT IMPOSTES OU DORMANTS ET PORTES
FR2637008 FERRAGE REGLABLE POUR BATTANTS DE VOLET
FR2637004 POIGNEE DE CREMONE A DISPOSITIF DE VERROUILLAGE INTEGRE, NOTAMMENT POUR VEHICULE
FR2637007 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE A CREMONE POUR VEHICULES, CONTENEURS ET OBJETS ANALOGUES
FR2637056 POIGNEE POUR PORTES D'ARMOIRES FRIGORIFIQUES
FR2637002 GACHE REGLABLE DE SERRURE, EN PARTICULIER POUR VOLET OU PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET SERRURE COMPORTANT UNE TELLE GACHE
FR2637003 DISPOSITIF D'ALARME, NOTAMMENT POUR BATTANT DE PORTE
FR2637041 ROBINET INVIOLABLE
FR2637005 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE PORTE A DEUX BATTANTS
FR2636890 NOUVEAU PARE–BRISE FACILE A MONTER
FR2637026 RACCORD DE LIAISON A BRIDES POUR DES POUTRES
FR2637027 DISPOSITIF DE FIXATION A DOUILLE EXPANSIBLE D'UNE PIECE SUR SA PLATINE SUPPORT
FR2637024 INSTALLATION DE POMPAGE, EN PARTICULIER POUR IRRIGATION
FR2637057 CLAYETTE POUR ARMOIRES FRIGORIFIQUES
FR2637028 SYSTEME D'ASSEMBLAGE DE DEUX ORGANES RIGIDES PLANS ET UTILISATION POUR L'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS D'ARMATURE D'UN CORSET ORTHOPEDIQUE
FR2636849 MOUSQUETON A FERMETURE DIFFEREE
FR2637031 ACCOUPLEMENT D'ARBRES POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2637124 SYSTEME DE SUSPENSION D'UNE ANODE TOURNANTE DE TUBE A RAYONS X COMPORTANT DES PALIERS MAGNETIQUES PASSIFS
FR2636825 PRESENTOIR
FR2637023 MACHINE AERIENNE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE EOLIENNE EN ENERGIE UTILE
FR2637018 DISPOSITIF D'INJECTION DE GAZ POUR PROPULSEUR COMBINE TURBO–STATO–FUSEE
FR2637017 STRUCTURE DE TUYERE POUR PROPULSEUR COMBINE TURBO–STATO–FUSEE
FR2637089 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ANALYSE D'UN ECOULEMENT A PLUSIEURS PHASES DANS UN PUITS D'HYDROCARBURES
FR2637016 TUYERE D'EJECTION BIDIMENSIONNELLE DE TURBOREACTEUR ET SON SYSTEME DE COMMANDE
FR2637019 STRUCTURE DE PROPULSEUR COMBINE COMPATIBLE AVEC DEUX TYPES DE FONCTIONNEMENT
FR2637022 Titre non disponible
FR2637021 DISPOSITIF DE REGULATION DE LA PRESSION DU CARBURANT D'UN MOTEUR A INJECTION, PRESENTANT UNE GRANDE FACILITE DE MONTAGE ET DE DEMONTAGE
FR2637087 DISPOSITIF RADAR
FR2637088 FIBRES OPTIQUES SCINTILLANTES DE FAIBLE DIAMETRE ET DETECTEUR COMPORTANT DE TELLES FIBRES
FR2637152 BOITIER ETANCHE, NOTAMMENT POUR UN APPAREIL ELECTRIQUE
FR2637149 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A TRES HAUTE TEMPERATURE
FR2637147 ENCEINTE ELECTRO–ACOUSTIQUE OMNIDIRECTIONNELLE
FR2636948 N–(2–PIPERIDYLMETHYL)BENZAMIDES SUBSTITUES ANTI–ARYTHMIQUES ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE LES CONTENANT
FR2636966 OBTENTION DU PROTEOCRISTAL ORGANIQUE " CHRYSOEVERINE "
FR2636847 SYSTEME AUTOMATIQUE DE SURVEILLANCE POST MORTEM DES SIGNES CLINIQUES DE LA VIE ET DE COMMANDE EVENTUELLE DES SECOURS
FR2637044 SOCLE DE FIXATION NOTAMMENT POUR LE MONTAGE D'UNE OSSATURE EN AGRICULTURE
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