N° de brevet Brevet
FR2636253 TUBE CLOISONNE LONGITUDINALEMENT CONSTITUE D'UN FEUILLARD D'UN SEUL TENANT ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2636405 ORGANE D'ENTRETOISEMENT POUR OBJETS ALLONGES
FR2636402 RACCORD POUR TUBES LISSES
FR2636403 COLLIER POUR ASSEMBLAGE DE DIFFERENTS ELEMENTS EN AUTOMATIQUE
FR2636406 DISPOSITIF DE CONTROLE POUR RESERVOIR DE STOCKAGE DE COMBUSTIBLES GAZEUX
FR2636417 DISPOSITIF DE RACCORD RAPIDE D'UNE BOITE A FLUIDE D'ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2636379 CLAPET ANTIREBOND DE SECURITE POUR VERIN FLUIDIQUE OU ANALOGUE
FR2636399 CLAPET COULISSANT SOUS FORME DE CLAPETS DITS A SECTION EN COIN, RESISTANT AU VIDE
FR2636223 CINTRE VESTIMENTAIRE REGLABLE
FR2636388 EMBRAYAGE A FRICTION
FR2636391 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX MANCHONS ANTIVIBRATOIRES HYDRAULIQUES
FR2636392 NOUVELLE COURROIE DE TRANSMISSION OU DE COMMANDE DU MOUVEMENT DANS LES MACHINES
FR2636393 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DESTINE A ASSEMBLER DEUX OU PLUS DE DEUX ELEMENTS, PAR EXEMPLE UNE EXTREMITE D'UNE CHAINE ET LES MAILLONS D'UNE CHAINE SANS FIN
FR2636408 PROJECTEUR D'ECLAIRAGE A REFLECTEUR EN MATIERE PLASTIQUE DE SECTION DROITE RECTANGULAIRE ET MUNI D'UN ECRAN THERMIQUE
FR2636224 PERFECTIONNEMENT APPORTE A UN DISPOSITIF DE PRESENTATION ET DE STOCKAGE DE DENREES ALIMENTAIRES REFRIGEREES ET RECHAUFFEES SUR DES UNITES DE SUPPORT AVEC CLOISON THERMIQUE INDIVIDUELLE
FR2636419 PROJECTILE DE NEUTRALISATION DE ZONE, NOTAMMENT D'AERODROME
FR2636210 DISPOSITIF POUR PRODUIRE EN CONTINU DES MORCEAUX DE VIANDE SENSIBLEMENT PARALLELEPIPEDIQUES
FR2636421 DISPOSITIF ADAPTABLE SUR BEC DE PIED A COULISSE POUR LA MESURE EN LECTURE DIRECTE, APRES DEDUCTION DE LECTURE CONNUE ET INVARIABLE, DE DIAMETRES DE FILETAGE
FR2636424 ENSEMBLE DE TETE DE BORNE ET PIQUET D'ANCRAGE ET PROCEDE POUR SA MISE EN PLACE
FR2636420 GRADUATION SUR SUPPORT ADHESIF
FR2636425 DISPOSITIF DE MESURE A FIBRE OPTIQUE, GYROMETRE, CENTRALE DE NAVIGATION ET DE STABILISATION
FR2636418 Titre non disponible
FR2636414 EVAPORATEUR ARTICULE POUR CELLULE DE REFRIGERATION
FR2636411 PROTECTEUR POUR BRULEUR A GAZ
FR2636316 CONTENEUR ISOTHERME, PLUS SPECIALEMENT DESTINE AU TRANSPORT ET A LA DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES LIQUIDES
FR2636413 PERFECTIONNEMENTS AUX CHAUDIERES POUR INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE CENTRAL A EAU CHAUDE
FR2636317 ENVELOPPE CALORIFUGE POUR RESERVOIRS CYLINDRIQUES INSTALLES VERTICALEMENT
FR2636493 UNITE DE REFROIDISSEMENT DES EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES D'UN GRAND APPAREILLAGE DE TRAITEMENT DE DONNEES
FR2636387 JOINT UNIVERSEL
FR2636385 ARBRE COMPOSE COMPRENANT DES MORCEAUX DE TUBE OU DES TOURILLONS CREUX ET DES ELEMENTS FIXES SUR EUX, NOTAMMENT VILEBREQUIN COMPOSE
FR2636380 MACHINE POUR LA POSE AUTOMATIQUE D'UN CORDON D'ESPACEMENT SOUPLE A LA PERIPHERIE DE LA FACE D'UNE PLAQUE DE VERRE DESTINEE A CONSTITUER UN ELEMENT DE DOUBLE VITRAGE
FR2636367 FABRICATION D'UNE VITRE SPECIALEMENT EQUIPEE D'UN RIDEAU
FR2636360 PANNEAU D'OBTURATION PIVOTANT EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE
FR2636221 SIEGE PLIANT A PIEDS CROISES ARTICULES
FR2636370 EQUIPAGE MOBILE DE MOTEURS THERMIQUES ET DE MACHINES A PISTONS
FR2636436 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE SUBSIDENCE
FR2636365 DOUBLE VITRAGE ETANCHE
FR2636465 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR UN VOLET OU ANALOGUE
FR2636361 PROCEDE DE REALISATION D'UN COFFRAGE; MATERIAU ET ORGANE D'ANCRAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2636267 MATERIAUX COMPOSITES STRATIFIES
FR2636362 Titre non disponible
FR2636363 ACCESSOIRE POUR APPAREIL DE NETTOYAGE DE PISCINES
FR2636355 APPAREIL MENAGER COMPORTANT UN PLAN DE TRAVAIL
FR2636375 ANNEAU DE RENFORCEMENT POUR ETAGE A BASSE PRESSION D'UN COMPRESSEUR
FR2636378 REDRESSEUR DE SOUFFLANTE DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX
FR2636382 ENSEMBLE D'ELEMENT DE FIXATION ET D'ANNEAU DE RETENUE
FR2636456 PROCEDE POUR LA COMMANDE A DISTANCE DE PRODUITS OU D'ARTICLES DIVERS CHOISIS, REPERTORIES SUR UN CATALOGUE ET LA MISE A DISPOSITION DES PRODUITS OU ARTICLES DANS UN LOCAL DE VENTE ET SYSTEME POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2636383 ARRANGEMENT D'ATTACHE AVEUGLE EN DEUX PIECES REUTILISABLE
FR2636395 ASSEMBLAGE A ECROUS AVEC MANCHON ROTATIF POUR REPRENDRE LE JEU
FR2636384 ENSEMBLE DE VIS PRISONNIERE
FR2636222 PRESENTOIR ROTATIF, NOTAMMENT POUR PRESENTER DES MARCHANDISES DANS UNE VITRINE OU UN MAGASIN
FR2636376 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT DE GAZ CHAUDS DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION ET TETE D'INJECTION EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE PRELEVEMENT
FR2636203 FAUCHEUSE AVEC PATINS PERFECTIONNES
FR2636373 DISPOSITIF POUR FIXER UNE COURONNE ENVELOPPE DANS DES TURBINES A GAZ
FR2636372 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2636397 JOINT D'ETANCHEITE EN ACIER LAMINE AVEC UNE LARGE SURFACE D'ETANCHEITE
FR2636377 MOTEUR POUR ENGIN AERIEN, NOTAMMENT AVION OU FUSEE
FR2636427 PAROI DETECTRICE D'UN POINT CHAUD ET PROCEDE D'OBTENTION
FR2636371 PROCEDE DE DETECTION D'ABSENCE DE COMBUSTION DANS LES CYLINDRES D'UN MOTEUR THERMIQUE A EXPLOSION ET A ALLUMAGE COMMANDE ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2636479 PROCEDE DE CHARGE ULTRARAPIDE POUR ACCUMULATEUR CADMIUM–NICKEL ETANCHE
FR2636481 DIODE ACTIVE INTEGRABLE
FR2636491 CONTACT ELECTRIQUE POUR CIRCUITS IMPRIMES EQUIPES DE COMPOSANTS MONTES EN SURFACE, ET CIRCUIT IMPRIME COMPORTANT AU MOINS UN TEL CONTACT
FR2636476 LAME DE CONTACT, ET APPLICATION, NOTAMMENT AUX CONJONCTEURS TELEPHONIQUES
FR2636477 LIMITEUR DE COURANT CRYOGENIQUE
FR2636494 PROCEDES, DISPOSITIFS ET PINCES SPECIALISEES POUR INSERER AUTOMATIQUEMENT LES EXTREMITES D'UN FAISCEAU DE FILS CONDUCTEURS SUR UN ENSEMBLE DE COMPOSANTS
FR2636233 SUPPORT POUR TETINE OU SUCETTE
FR2636474 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE DIODE DE REGULATION ET DE PROTECTION
FR2636469 CORPS COMPOSITE POUR LA PRODUCTION D'IMPULSIONS DE CONTRAINTE
FR2636229 COUDIERE POUR LE TRAITEMENT DE L'EPICONDYLITE ET DE L'EPITROCHLEITE
FR2636230 DISPOSITIF DE SUPPORT AUTO–PORTEUR POUR BRANCARD LOGE NOTAMMENT DANS UN VEHICULE SANITAIRE
FR2636232 DISPOSITIF POUR SOULEVER ET DEPLACER UNE PERSONNE IMPOTENTE OU A MOBILITE REDUITE
FR2636472 PROCEDE DE FORMATION AUTOALIGNEE DE SILICIURE DE TUNGSTENE
FR2636470 DISJONCTEUR A COURANT CONTINU A HAUTE TENSION COMPRENANT UN CRYOSTAT DE LIMITATION DU COURANT
FR2636478 DISPOSITIF DE CONTROLE ET DE CHARGE D'UNE BATTERIE D'ACCUMULATEURS NOTAMMENT
FR2636244 APPAREIL A RAMASSER LES BOULES A JOUER
FR2636205 INSTALLATION AUTOMATIQUE D'ARROSAGE
FR2636245 AGRAFE DECOUPEUSE COULISSANTE ADAPTEE A UN CAPUCHON DE STYLO POUR DECODEURS DE JEUX
FR2636246 PISTE A ALVEOLES MULTIPLES POUR JEU DE DES
FR2636252 DISPOSITIF DE PULVERISATION PNEUMATIQUE DE LIQUIDE, A JET PULVERISE PLAT
FR2636334 POLYSACCHARIDES PERFLUOROALICYLES, LEUR OBTENTION ET LEURS UTILISATIONS
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