N° de brevet Brevet
FR2636141 Titre non disponible
FR2636140 AUTOMATE DE SEPARATION DE MACROMOLECULES OU DE FRAGMENTS DE CELLES–CI
FR2636155 VERBALISATEUR AUTOMATIQUE DE L'EXCES DE VITESSE ELECTRO–MECANIQUE A TIMBRES FISCAUX OU FUSIBLES
FR2636142 COMPTEUR D'ELECTRICITE A DEUX OU PLUSIEURS TARIFS DE COMPTAGE
FR2636187 SYSTEME TRANSPONDEUR DUPLEX
FR2636138 PROCEDE DE MESURE EN CONTINU DE LA PERMEABILITE D'UN MELANGE SUR CHAINE D'AGGLOMERATION ET DISPOSITIF PERMETTANT SA MISE EN OEUVRE
FR2636139 DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA TENEUR DE L'AIR EN VAPEURS D'ACIDE CYANHYDRIQUE
FR2636131 CANON ELECTROMAGNETIQUE A RAILS POUR TIR EN RAFALES
FR2636134 SYSTEME DE NAVIGATION TERRESTRE VISUALISANT EN TEMPS REEL LA POSITION D'UN VEHICULE
FR2636063 COMPOSES PHENYLPYRROLIQUES UTILES EN TANT QUE MEDICAMENTS, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION
FR2636136 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA TEMPERATURE DE LA SURFACE EXTERIEURE D'UN CYLINDRE EN ROTATION, NOTAMMENT DANS LA FABRICATION DU PAPIER
FR2636188 APPAREIL TRANSPONDEUR RADIO POUR SYSTEME TRANSPONDEUR
FR2636145 DISPOSITIF DE DETECTION DE POSITION, NOTAMMENT DE TIRAGE D'UN OBJECTIF PHOTOGRAPHIQUE ZOOM
FR2636148 MANETTE DE COMMANDE EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2636181 ALIMENTATION CONTINUE COMMUTABLE
FR2635963 SYNDESMOTOME A PERCUSSION
FR2636151 DISPOSITIF DE DETECTION ET DE CORRECTION D'ERREURS DE DONNEES POUR BUS DE TRANSMISSION EN PARALLELE REPONDANT TRIPLE
FR2636191 APPAREIL DE TRAITEMENT D'IMAGE
FR2636143 INSTALLATION DE TRANSMISSION DE DONNEES, DESTINEE A FACILITER ET ACCELERER LA FABRICATION DE VERRES DE LUNETTES
FR2636034 SUPPORT A MONTER SUR UN GUIDON DE BICYCLETTE POUR PORTER UN INSTRUMENT DE POIGNET
FR2636144 DISPOSITIF POUR LE PORT ET L'ECOUTE DE RECEPTEURS RADIO MINIATURES A PARTIR D'UNE MONTURE DE LUNETTE
FR2636133 GYROSCOPE A LASER EN ANNEAU ET MIROIR MAGNETIQUE POUR CE GYROSCOPE
FR2635962 INSTRUMENT CHIRURGICAL PERMETTANT LES EVEINAGES EXTERNES SANS CONTRE–PERFORATION CUTANEE
FR2636147 MONTRE A CADRAN FAISANT APPARAITRE DES REPRESENTATIONS VARIABLES AVEC LE TEMPS
FR2635943 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE SECOUAGE POUR MACHINES DE RECOLTE ET NOTAMMENT POUR MACHINES A VENDANGER
FR2635942 MACHINE A RECOLTER LES BAIES ET NOTAMMENT A VENDANGER
FR2636106 DISPOSITIF DE COMMANDE PAR CABLE EN PARTICULIER POUR DERAILLEUR DE BICYCLETTE
FR2635980 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE A DISTANCE SUR DES POINTS D'ANCRAGE POUR UN EQUIPEMENT INDIVIDUEL DE PROTECTION CONTRE LES CHUTES
FR2636107 BAGUE FENDUE FORMANT CAGE DE ROULEMENT
FR2635959 CINTRE DE TRANSPORT DE PIECES DE VETEMENT
FR2636112 SUPPORT HYDROELASTIQUE PILOTABLE
FR2636105 CLOU A DEUX TETES SUPERPOSEES
FR2636100 COMPRESSEUR DE FLUIDE ET SYSTEME DE REFRIGERATION
FR2636096 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE, DESTINE NOTAMMENT A UN ELEMENT D'UN CARBURATEUR DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2636098 DISPOSITIF ASPIRATEUR POUR RESERVE DE POMPE A CARBURANT
FR2636097 DISPOSITIF DE FOURNITURE D'UN MELANGE DE CARBURANT ET D'AIR A DOUBLE CORPS POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2636099 COMPRESSEUR DE FLUIDE, SYSTEME DE REFRIGERATION ET PROCEDE D'EQUILIBRAGE AXIAL DE LA PRESSION D'UN ARBRE D'ENTRAINEMENT DE COMPRESSEUR HERMETIQUE
FR2636149 DISPOSITIF DE TRANSMISSION A MOUVEMENT DE ROTATION INTERMITTENT POUR UN MECANISME DE TELECOMMANDE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE
FR2636113 ENGRENAGE DIFFERENTIEL AUTO–FREINANT
FR2636123 DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'AIR
FR2636129 GENERATEUR DE CHALEUR POUR CHAUFFAGE DE FLUIDE A HAUTE TEMPERATURE PROCEDANT PAR CONTACT DIRECT
FR2636125 GENERATEUR DE FLUIDE CHAUD, NOTAMMENT D'EAU CHAUDE
FR2636127 PROCEDE ET INSTALLATION DE SECHAGE DE BOIS, DU TYPE DISCONTINU EN PRESENCE DE VAPEUR D'EAU
FR2636128 APPAREIL DE SECHAGE POUR FAIRE FLOTTER UNE TOILE CIRCULANTE PRESENTANT DES MOYENS DE DEFLECTEUR POUR LE RETOUR DE L'AIR USE
FR2636122 PROCEDE ET RECIPIENT POUR FOURNIR DU CO2 SUPERCRITIQUE
FR2635960 MARMITE DIETETIQUE MULTIFONCTIONS
FR2636115 JOINT D'ETANCHEITE METALLIQUE A PRESSION SPECIFIQUE TRES ELEVEE
FR2636117 ROBINET ACTIONNE ELECTRIQUEMENT
FR2636120 PROCEDE POUR L'AMENAGEMENT DES EXTREMITES DES TUYAUTERIES METALLIQUES FLEXIBLES, ET TUYAUTERIES OBTENUES
FR2636121 RACCORD DE DERIVATION
FR2636154 PROCEDE DE PEAGE A INFRAROUGE SANS CONTACT PAR CARTE A MEMOIRE, NOTAMMENT POUR MOYEN DE TRANSPORT, ET DISPOSITIF DE PEAGE UTILISANT UN TEL PROCEDE
FR2636157 CENTRALE D'ADRESSE ET DE PROGRAMMATION DE DETECTEUR D'ALARME INCENDIE
FR2636196 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE MEMBRANE ACOUSTIQUE EN CARBONE
FR2636195 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE MEMBRANE POUR DISPOSITIF ACOUSTIQUE EN MATERIAUX CARBONES, VITREUX ET DURS
FR2636197 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE MEMBRANE ACOUSTIQUE EN CARBONE
FR2635988 CHARIOT TRACTE EQUIPE D'UN BROYEUR POUR BRANCHES DE BOIS OU SARMENTS DE VIGNE
FR2635944 DISPOSITIF DE TUTEURAGE POUR VEGETAUX
FR2636184 DISPOSITIF DE COUPURE STATIQUE POUR CIRCUIT ELECTRIQUE A MOYENNE TENSION
FR2635991 PROCEDE DE COMMANDE INTERMITTENTE D'UN APPAREIL A COMMANDE ELECTRIQUE, MOYENS POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE ET APPAREILS EQUIPES DE CES MOYENS
FR2636064 THIOFORMAMIDINES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN TANT QUE MEDICAMENTS
FR2636182 CIRCUIT DE COMMANDE POUR MOTEUR A COURANT CONTINU SANS COLLECTEUR, NOTAMMENT D'UN VENTILATEUR
FR2636185 Titre non disponible
FR2636183 FILTRE NUMERIQUE A DEBIT VARIABLE POUR MODULATEUR DE PHASE
FR2635940 CHARRUE REVERSIBLE MULTISOCS COMPORTANT UN DISPOSITIF COMBINANT LA CORRECTION DE DEVERS, LA CORRECTION DE DEPORT LATERAL ET LA VARIATION DE LARGEUR DU LABOUR
FR2635981 DISPOSITIF DE SECURITE POUR CIRCULER LE LONG D'UNE LIGNE DE VIE
FR2635946 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE DRESSAGE A LA PROPRETE DES CHIENS
FR2635985 DISPOSITIF POUR EPURER DES LIQUIDES
FR2635947 RUCHE MONOBLOC EQUIPEE D'UN FOND AMOVIBLE
FR2635948 DISPOSITIF DESTINE A CONFORMER PARALLELEPIPEDIQUEMENT UNE ENCEINTE AQUACOLE ET ORGANE DE CLOISONNEMENT D'UNE ENCEINTE
FR2635990 INSTALLATION DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT A DEBIT CONTROLE
FR2636008 DISPOSITIF COMPORTANT UNE PARTIE GONFLABLE ET OBJETS, TELS QUE LIVRES OU AUTRES, COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2635984 DISPOSITIF DE PILOTAGE AUTOMATIQUE DE JOUETS, MAQUETTES ET AUTOMATISME
FR2635982 FIXATION DE SKI A DEBLOQUAGE AUTOMATIQUE
FR2635945 VARIETE DE COTONEASTER DAMMERI " ROSA STETTLER "
FR2636158 GRILLE DE MARQUAGE DES FORMULAIRES DE PARIS AVANT LEUR ENREGISTREMENT
FR2635983 Titre non disponible
FR2636174 MECANISME DE CONNEXION POUR CARTE A MEMOIRE
FR2636180 LIMITEUR THERMIQUE POUR CIRCUIT INTEGRE
FR2636163 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SYNTHESE DE LA PAROLE PAR ADDITION–RECOUVREMENT DE FORMES D'ONDE
FR2636189 SYSTEME D'ATTENUATION ELECTRONIQUE DE BRUIT
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