N° de brevet Brevet
FR2635418 LASER A EMISSION DE SURFACE A SIGNAUX LUMINEUX COMBINES
FR2635391 RESEAU INFORMATIQUE DE GESTION DE PROCESSUS, NOTAMMENT DE SEANCES D'HYPERTHERMIE, ET PROCEDE MIS EN OEUVRE
FR2635389 SOUPAPE DE REGULATION DE LA PRESSION D'UN EVAPORATEUR COMMANDEE PAR UNE FORCE AUXILIAIRE ET DESTINEE A UNE INSTALLATION FRIGORIFIQUE
FR2635259 APPAREIL POUR REPERER LA POSITION D'UNE PIECE METALLIQUE DANS UN CORPS HUMAIN OU ANIMAL
FR2635414 Titre non disponible
FR2635383 DISPOSITIF, APPLICATION ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN REGULATEUR DE TRES FAIBLE DEBIT GAZEUX A VITESSE D'ECOULEMENT SONIQUE POUR LES MESURES D'ADSORPTION ET DE DESORPTION GAZEUSE
FR2635384 PROCEDE POUR LA DETERMINATION ANALYTIQUE DE L'ACETYLCYANAMIDE
FR2635385 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DU DESEQUILIBRE DE LA PUISSANCE ELECTRIQUE APPELEE SUR LES LIGNES CONDUCTRICES D'UN RESEAU ELECTRIQUE ALTERNATIF OU D'UNE INSTALLATION INTERIEURE TRIPHASE
FR2635390 UNITE CENTRALE POUR SYSTEME DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION
FR2635393 PROCEDE D'ELIMINATION DES FACES CACHEES, POUR LA SYNTHESE D'UNE IMAGE FILAIRE TRIDIMENSIONNELLE
FR2635427 ENCEINTE DE DIFFUSION SONORE LONGUE PORTEE
FR2635405 ELEMENT DE BOBINAGE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2635401 PROCEDE D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS SUR UN SUPPORT DE TYPE DISQUE, SUPPORT D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS ENREGISTREES ET DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT–LECTURE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2635400 CORDE SYNTHETIQUE A AME METALLIQUE POUR UN INSTRUMENT DE MUSIQUE A CORDES
FR2635399 TABLE D'HARMONIE A STRUCTURE SANDWICH COMPORTANT UNE AME EN NID D'ABEILLE
FR2635396 PROCEDE D'ENCLENCHEMENT AUTOMATIQUE D'UNE ALARME, NOTAMMENT POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE ET SYSTEME POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2635398 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ARRIERE D'UN ECRAN MATRICIEL A CRISTAL LIQUIDE
FR2635380 APPAREIL DE GENERATION D'ENERGIE D'ENTRAINEMENT
FR2635382 DISPOSITIF POUR LA MESURE DE LA PROFONDEUR D'UN TROU DANS UNE PIECE OU UN ASSEMBLAGE DE PIECES
FR2635358 AILETTE DE GUIDAGE DE SORTIE AU MONTAGE ELASTIQUE
FR2635359 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN AIR COMPRIME D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MOBILE
FR2635360 MEMBRANE REGULATRICE POUR LE CARBURATEUR D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2635357 DISPOSITIF DE CONDAMNATION DE L'ACCES INFERIEUR D'UNE ECHELLE
FR2635323 PROCEDE D'ALCOXYCARBONYLATION DE DERIVES AROMATIQUES HALOGENES
FR2635353 DISPOSITIF DE FERMETURE POUR VEHICULE
FR2635352 CYLINDRE DE SURETE POUR SERRURE, ET CLE CORRESPONDANTE
FR2635354 SYSTEME DE FERMETURE DE PORTES DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2635363 DISPOSITIF DE DETECTION DE ROTATION POUR TRANSMISSION AUTOMATIQUE
FR2635364 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS HYDRAULIQUE REGULABLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2635379 INSTALLATION DE CONDUITE DE TIR A COMPENSATION DES ERREURS DE POINTAGE
FR2635381 MISSILE POUR LARGUER UNE CHARGE
FR2635388 Titre non disponible
FR2635378 LANCE–PROJECTILES A COMMANDE PAR INDUCTION
FR2635367 VANNE DE SEPARATION POUR SYSTEMES DE REFRIGERATION OU DE CLIMATISATION
FR2635365 JOINT DE PISTON
FR2635369 DISPOSITIF POUR LE RACCORDEMENT RAPIDE, ETANCHE, DE TUBES
FR2635402 APPAREIL D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION POUR UN SUPPORT D'ENREGISTREMENT ENTRAINABLE
FR2635403 APPAREIL A BANDE MAGNETIQUE
FR2635275 DISPOSITIF DE REMPLACEMENT DES PORTE–COUTEAUX DE COUPE–RACINES A TAMBOUR
FR2635251 DISPOSITIF POUR LA COUPE DE SARMENT SUR DES PIEDS DE VIGNE AVEC CULTURE EN CORDON
FR2635268 BALLE DE TENNIS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2635431 DISPOSITIF DE PROTECTION ELECTROMAGNETIQUE POUR UNE OUVERTURE ET ENCEINTE DU TYPE CAGE DE FARADAY PRESENTANT AU MOINS UNE OUVERTURE MUNIE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2635430 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ELEMENT DANS UNE GLISSIERE ET ELEMENT FIXE DANS UNE GLISSIERE PAR UN TEL DISPOSITIF
FR2635426 SYSTEME DE GESTION DU CABLAGE D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS
FR2635425 SYSTEME DE COMMUNICATION PAR TELECOPIEUR COMPRENANT UN APPAREIL TELECOPIEUR ET UN ORDINATEUR–HOTE
FR2635428 PROCEDE DE RESTITUTION SONORE LONGUE PORTEE AUTO–PILOTE
FR2635269 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION ET DE POSITIONNEMENT DE BALLES DE GOLF
FR2635270 TORCHE D'ENFANT
FR2635325 Titre non disponible
FR2635370 RADIATEUR DE LUMIERE
FR2635252 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ELEVAGE ET LA PRODUCTION INDUSTRIELLE DES ESCARGOTS
FR2635321 PROCEDE D'HYDROGENOLYSE DE COMPOSES AROMATIQUES HALOGENES
FR2635371 PROCEDE POUR LA DESTRUCTION DE DECHETS TOXIQUES ET REACTEUR PLASMA–CHIMIQUE, POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2635271 COLONNE, EN PARTICULIER COLONNE DE RECTIFICATION, ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2635253 PROCEDE ET LIGNE AUTOMATIQUE DE PRODUCTION DE BACS LITIERES POUR CHATS OU AUTRES PETITS ANIMAUX ET LEUR MISE SOUS CONDITIONNEMENT IMMEDIAT
FR2635420 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEMODULATION DE SIGNAUX A ENVELOPPE CONSTANTE ET PHASE CONTINUE MODULES ANGULAIREMENT PAR UN TRAIN DE SYMBOLES BINAIRES, TOLERANT LES DERIVES DE FREQUENCE
FR2635424 MODULATEUR ET EMETTEUR
FR2635412 DISPOSITIF SEMI–CONDUCTEUR A PINCE MAITRESSE SANS BORDURE
FR2635408 MEMOIRE DE TYPE EPROM A HAUTE DENSITE D'INTEGRATION
FR2635409 MEMOIRE DE TYPE EPROM A HAUTE DENSITE D'INTEGRATION POSSEDANT UN FACTEUR DE COUPLAGE ELEVE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2635249 DISPOSITIF A SOUFFLERIE POUR LE DEPLACEMENT ET L'ORIENTATION DE VEGETAUX COUPES
FR2635404 ACTIONNEUR A SOLENOIDE AMELIORE
FR2635261 DISPOSITIF POUR L'APPAREILLAGE POST–OPERATOIRE D'UNE COLOSTOMIE LATERALE
FR2635410 MEMOIRE DE TYPE EPROM A HAUTE DENSITE D'INTEGRATION AVEC UNE ORGANISATION EN DAMIER ET UN FACTEUR DE COUPLAGE AMELIORE ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2635413 PROCEDE DE FABRICATION POUR UN DISPOSITIF METAL–OXYDE–SEMICONDUCTEUR
FR2635386 DISPOSITIF POUR DETECTER UNE VARIATION SPATIALE DE L'INTENSITE D'UN RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE
FR2635324 ESTERS DE L'ACIDE 2,6–DIMETHYLE–4–(2(PRIME)–DIFLUOROMETHOXYPHENYLE)–1,4–DIHYDROPYRIDINE–3,5–DICARBOXYLIQUE
FR2635422 PROCEDE ET SYSTEME DE SUPPRESSION DE BRUIT IMPULSIONNEL POUR UN RECEPTEUR A MODULATION DE FREQUENCE
FR2635421 RAIDISSEUR DE TRANSITION POUR SIGNAL NUMERIQUE ET DECODEUR NUMERIQUE–ANALOGIQUE COMPORTANT UN TEL RAIDISSEUR A SON ENTREE
FR2635419 DISPOSITIF DE REDUCTION DE COURANT DE GAINE
FR2635417 NOUVELLE STRUCTURE DE CONNECTEUR DE CABLES PLATS D'ORDINATEUR
FR2635387 DISPOSITIF A COUPLAGE DE CHARGES POUR DETECTER UNE VARIATION SPATIALE DE L'INTENSITE D'UN RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE
FR2635416 ANTENNE POUR VOITURE
FR2635351 CYLINDRE DE FERMETURE, NOTAMMENT POUR SERRURE DE PORTE DE VEHICULE
FR2635355 SYSTEME DE FERMETURE DE PORTES DE VEHICULES AUTOMOBILES AVEC COMMANDE DE VERROUILLAGE CENTRALISE ET ANTIVOL
FR2635297 ELEMENT PORTEUR POUR SUSPENSION HYDROPNEUMATIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2635298 SUSPENSION POUR VEHICULES POSSEDANT UNE JAMBE DE SUSPENSION ENTRE LA CARROSSERIE ET UN ESSIEU
FR2635366 PROCEDE ET APPAREIL DE FABRICATION DE PROFILES D'ETANCHEITE, ET PROFILE REALISE PAR LEUR MISE EN OEUVRE
FR2635295 ROUE A RAYONS POUR AUTOMOBILE
FR2635294 PROJECTEUR DE LUMIERE SPECTRALE SOLAIRE A EFFET DECORATIF
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